13 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 4 octobre 2001 portant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 septembre 2003, 23 septembre 2004 et 17 septembre 2005;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de la Bibliothèque dans sa lettre du 4 juillet 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement: - M.F. Daaelemans, Chef de département; - M. F. de Callatady, Chef de département; - M. M. Van Droogenbroeck, Chef de section; - Mme C. Boelen, Chef de section. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.J.-P. Devroey, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M Cl. Bruneel, professeur à l'Université catholique de Louvain; - M. L. Vos, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »; - M. L. De Vos, professeur à l'Ecole royale militaire; - M. Ch. Koninckx, professeur à la « Vrije Universiteit Brussel ».

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 4 octobre 2001, est prolongé pour la période du 23 novembre 2005 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 4 octobre 2001 portant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 septembre 2003, 23 septembre 2004 et 17 septembre 2005, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er décembre 2005.

Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 décembre 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN