publié le 01 décembre 2022
Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
- source
- agence federale de controle nucleaire
- numac
- 2022033898
- pub.
- 01/12/2022
- prom.
- 20/10/2022
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
20 OCTOBRE 2022. - Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
Vu la
loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
14/10/2011
numac
2011000621
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
19/03/2013
numac
2013000145
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
25/08/2017
numac
2017031028
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum
fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ;
Vu l'Arrêté Expositions médicales, article 11 ;
Vu le règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X ;
Vu la recommandation de la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) dans sa publication 135, des valeurs cibles sont définies en complément des niveaux de référence diagnostiques pour faciliter le processus d'optimisation ;
Considérant que les niveaux de référence diagnostiques fixés par l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire doivent être mis à jour régulièrement afin de les utiliser dans le cadre du processus d'optimisation ;
Considérant qu'à la suite de l'itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens CT qui s'est déroulée du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, les niveaux de référence diagnostiques doivent être mis à jour, l'itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens de radiologie conventionnelle, de mammographie et de radiologie interventionnelle s'étant déroulée du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2020, Arrête :
Article 1er.Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie ;2° DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface ;3° CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;4° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ;5° DGM : Dose Glandulaire Moyenne.6° Valeur cible : valeur de dose considérée comme atteignable pour un patient standard, lorsque des appareils d'imagerie modernes et des protocoles d'acquisition optimisés sont utilisés.La valeur cible équivaut au 50e percentile de la distribution de la dose en prenant en considération les doses médianes des études périodiques de dose pour tous les appareils.
Art. 2.§ 1. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe 1. § 2. Les DRL et valeurs cibles pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe 2. § 3. Les DRL et valeurs cibles pour les examens CT sont repris à l'annexe 3.
Art. 3.Le règlement technique du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X est abrogé.
Bruxelles, le 20 octobre 2022.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 1re- Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle
Adultes
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL (P75)
Valeur cible (P50)
Abdomen
1300
900
Bassin
1800
1000
Colonne lombaire de face
1500
800
Colonne lombaire de profil
2500
1200
Colonne lombaire de 3/4
2000
1000
Thorax de face (PA)
150
100
Thorax de profil
400
250
Enfants
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL (P75)
Poids (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
40
80
150
400
800
Thorax de face
15
25
40
80
100
Thorax de profil
20
30
80
150
300
Enfants
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL (P75)
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
40
80
150
400
Thorax de face
15
25
40
80
Thorax de profil
20
30
80
150
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre 2022.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 2 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de mammographie
DGM (mGy) par cliché
DRL (P95)
Valeur cible (P50)
Toute vue
2,0
1,4
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre 2022.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 3 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens CT
Adultes
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL (P75)
Valeur cible (P50)
DRL (P75)
Valeur cible (P50)
Abdomen
8
7
490
380
Abdomen - complet
-
-
570
420
Angio CT du thorax
7,5
6
300
230
Coeur (CCTA) - score calcique
4
3
70
50
Coeur (CCTA) - angiographie
20
15
300
230
Colon - acquisition dos
4,0
3,5
200
160
Colon - acquisition ventre
2,5
2,0
160
120
Colonne cervicale
25
18
450
350
Colonne lombaire
26
20
600
450
Crâne (cerveau)
50
40
800
720
Sinus
4,5
3
65
50
Thorax
6
5
210
175
Thorax-abdomen - complet
-
-
800
600
Enfants
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL (P75)
DRL (P75)
Poids (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
-
-
3,0
4,0
5,5
-
-
150
160
245
Thorax
-
1,5
2,0
3,0
5,0
-
35
55
100
200
Enfants
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL (P75)
DRL (P75)
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Crâne (cerveau)
22
30
32
41
340
520
595
725
Sinus
-
-
3
4
-
50
55
60
Abdomen
-
2,0
3,0
6,0
-
100
150
280
Thorax
1,2
1,5
2,0
3,0
25
35
55
100
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre 2022.
Le Directeur général, F. HARDEMAN