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M.B. Index des textes publiés le 14 mars 2025

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type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002163 source nosource Circulaire n° 749. - Adaptation du montant de l'indemnité kilométrique. - Période du 1er avril 2025 au 30 juin 2025 type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002031 source nosource Arrêté ministériel relatif à l'émission du Bon d'Etat à 1 an - 4 mars 2025-2026 et du Bon d'Etat à 10 ans - 4 mars 2025-2035 type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002174 source nosource Arrêté royal fixant les degrés de la hiérarchie du personnel de la Banque nationale de Belgique type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002172 source nosource Arrêté royal fixant les cadres linguistiques de l'Autorité des services et des marchés financiers type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002142 source nosource Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger totalement le Plan Particulier d'Affectation du Sol n° 48-30 « Renards » type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002025 source nosource Arrêté ministériel désignant ou agréant les assesseurs et désignant les greffiers-rapporteurs de la chambre de recours en matière disciplinaire des agents type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002023 source nosource Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 septembre 2024 désignant ou agréant les assesseurs et les assesseurs suppléants et désignant les greffiers-rapporteurs et les greffiers-rapporteurs suppléants pour la chambre de recours pour l'ensemble des organismes d'intérêt public type document prom. -- pub. 14/03/2025 numac 2025002058 source nosource Arrêté ministériel adoptant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/AV71 dit « Salle "La Grange" » à Arlon. - Extrait
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