loi

type loi prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022033209 source banque nationale de belgique Cession de portefeuille de Wealins S.A. à Foyer Vie S.A. L'autorité de contrôle prudentiel de Luxembourg a autorisé le 21 juillet 2022 l'entreprise d'assurance de droit luxembourgeois Wealins S.A. à céder les droits et obligations résultant de c Conformément à l'article 17 de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances, la présente publicat(...)

code civil

type code civil prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022055783 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil. - Succession en déshérence Succession en déshérence de De Wee, René Jean Eugène M. De Wee, René Jean Eugène, né Bruxell Avant de statuer sur la demande de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale - Ser(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 13/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022032829 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2021 fixant, pour l'exercice 2022, le budget global du Royaume, visé à l'article 95 de la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, pour le financement des frais de fonctionnement des hôpitaux type arrêté royal prom. 19/06/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022032643 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 mars 2015 désignant certains membres du personnel du gestionnaire de l'infrastructure chargés des constats visés à l'art. 70, §§ 2 et 3, du Code ferroviaire type arrêté royal prom. 13/08/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022041855 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal concernant l'octroi à Vias institute d'un subside à charge du budget du Service public fédéral Mobilité et Transports type arrêté royal prom. 21/08/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022041985 source service public federal interieur Arrêté royal portant nomination d'un membre suppléant du conseil d'administration du Centre fédéral pour l'analyse des flux migratoires, la protection des droits fondamentaux des étrangers et la lutte contre la traite des êtres humains type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202021 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative au crédit-temps et aux emplois de fin de carrière dans les boulangeries et pâtisseries type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202023 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de la pêche maritime, relative à la concrétisation de la norme salariale 2021-2022 pour les entrepôts et les criées de pêche type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202025 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 avril 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, fixant pour 2021 les modalités d'octroi et de liquidation de la ristourne sur la cotisation syndicale et de la formation syndicale type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202085 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 décembre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la fabrication et du commerce de sacs en jute ou en matériaux de remplacement, relative aux initiatives de formation pour les groupes à risque type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202089 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire auxiliaire pour employés, modifiant la convention collective de travail du 1er avril 2015 relative à l'institution d'un fonds de sécurité d'existence et en fixant les statuts type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202093 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'ameublement et de l'industrie transformatrice du bois, en exécution de l'arrêté royal du 21 juillet 2021 modifiant l'article 19quinquies de l'arrêté royal du 28 novembre 1969, relative à la prime corona (1) type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202022 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de la pêche maritime, relative à la fixation, pour la période 2021-2022, du cadre interprofessionnel de l'adaptation de la limite d'âge à 55 ans en ce qui concerne l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière, pour les travailleurs qui ont une carrière longue, qui exercent un métier lourd ou qui sont occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202095 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, relative à l'octroi d'un régime de chômage avec complément d'entreprise conventionnel sectoriel pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2023 en faveur des travailleurs ayant été occupés dans un régime de travail de nuit (1) type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202090 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières, relative aux initiatives de formation pour les groupes à risque type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202103 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, modifiant l'article 4 de la convention collective de travail contenant l'accord de paix sociale 2021-2022 du 16 novembre 2021 type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202116 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 août 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, relative à la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202096 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, relative à la fixation de la cotisation patronale dans les frais de déplacement des ouvriers type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202102 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à l'insertion durable, la réinsertion et la formation professionnelle des groupes à risque type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202122 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire auxiliaire pour employés, relative à la formation type arrêté royal prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022204654 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 31 août 2022, démission de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Liège arrondissement Liège, est accordée à Monsieur DETAILLE Eri type arrêté royal prom. 04/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022205334 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant certaines dispositions de l'arrêté royal du 29 janvier 1985 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du Livre Ier de la loi du 15 mai 1984 portant mesures d'harmonisation dans les régimes de pension type arrêté royal prom. 11/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022205258 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant le code du bien-être au travail concernant le trajet de réintégration pour les travailleurs en incapacité de travail

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 12/07/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022015589 source service public federal finances Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission spéciale chargée notamment de l'évaluation des oeuvres d'art pour l'application de certaines lois fiscales type arrêté ministériel prom. 12/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033285 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1^er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 12/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033265 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1^er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 02/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033253 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif à l'émission du bon d'Etat à 5 ans - 4 septembre 2022-2027, du bon d'Etat à 8 ans - 4 septembre 2022-2030 et du bon d'Etat à 10 ans - 4 septembre 2022-2032 type arrêté ministériel prom. 12/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033286 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1^er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 12/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033287 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 22 mai 2014 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des produits radio-pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 12/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033288 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1^er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 30/08/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022041929 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel nommant le commissaire du gouvernement et du commissaire du gouvernement suppléant désignés auprès de l'association sans but lucratif Ondersteuningsfonds voor visserij in transitie type arrêté ministériel prom. 07/09/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022041954 source service public federal strategie et appui Arrêté ministériel contenant l'utilisation des domaines de gestion et leur grille d'évaluation respective par certains services du pouvoir exécutif fédéral pour l'évaluation de la maturité de leur système de maîtrise de l'organisation type arrêté ministériel prom. 21/12/2021 pub. 20/09/2022 numac 2022205211 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 11 de la division organique 14 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 type arrêté ministériel prom. 21/12/2021 pub. 20/09/2022 numac 2022205210 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 08 et 11 des divisions organiques 10 et 14 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 type arrêté ministériel prom. 21/12/2021 pub. 20/09/2022 numac 2022205212 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02, 04, 08, 11 et 31 des divisions organiques 10, 14, 15, 16, 17 et 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 type arrêté ministériel prom. 21/12/2021 pub. 20/09/2022 numac 2022205213 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 11 de la division organique 14 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202587 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 48/2022 du 24 mars 2022 Numéro du rôle : 7547 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 335, § 4, de l'ancien Code civil, posée par le tribunal de la famille du Tribunal de première instance francoph La Cour constitutionnelle, composée des présidents P. Nihoul et L. Lavrysen, des juges J.-P. Moe(...) type arrêt prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202586 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 47/2022 du 24 mars 2022 Numéro du rôle : 7545 En cause: la question préjudicielle concernant l'article 27 de la loi du 28 avril 2003 « relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci et de certains La Cour constitutionnelle, composée des présidents P. Nihoul et L. Lavrysen, des juges J.-P. Moe(...)

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type ordonnance prom. 09/06/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022041572 source region de bruxelles-capitale Ordonnance modifiant le Code bruxellois du Logement en matière d'égalité de traitement entre les femmes et les hommes et de lutte contre la discrimination

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type ordonnance du tribunal du travail prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022204152 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Limbourg Par ordonnance du 8 juillet 2022, Madame BENOOT Francine, anciennement juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Limbourg, a été d

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/07/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022033247 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Code règlementaire wallon de l'action sociale et de la santé en ce qui concerne la promotion de la santé, en ce compris la prévention

liste

type liste prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022202863 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Seniors **** **** (niveau A2), francophones, pour **** ****. - Numéro de sélection : ****21308 Ladite sélection a été clôturée le 10/05/2022. La liste des lauréats, sans classement, est (...) Cette liste est envoyée par la DG Recrutement et Développement au président du comité de direction (...) type liste prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022205290 source service public regional bruxelles fonction publique Sélection comparative de Chargés de communication digitale (niveau A1) francophones pour talent.brussels. - Numéro de sélection : REQ202 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 04/10/2022 inclus via www.talent.brussels. La descr(...) Une liste de 8 lauréats maximum, valable 6 mois, sera établie après la sélection.

remise de lettres de créance

type remise de lettres de créance prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022041435 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Ambassades étrangères en Belgique Remise de Lettres de créance Le 18 mai 2022, LL.EE. Madame Francella Maureen Strickland, Monsieur Jo+o Mendes Pereira, et Monsieur Juan Carlos Valle Raleigh ont eu l'honneur de remettre au Roi, en audience offic LL.EE. ont été conduites au Palais dans les automobiles de la Cour et ramenées à leur résidence à l(...)

erratum

type erratum prom. 29/10/2021 pub. 20/09/2022 numac 2022204262 source ministere de la communaute germanophone Décret portant modification du décret du 1^er juin 2004 relatif à la promotion de la santé et à la prévention médicale. - Erratum

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type arrêté de la communauté germanophone prom. 07/07/2022 pub. 20/09/2022 numac 2022205471 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement fixant l'entrée en vigueur et la durée d'application de la règlementation relative à l'octroi d'une indemnité forfaitaire destinée à couvrir les frais de bureau engagés dans le cadre du travail à domicile lié à l'activité d'enseignant

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022204655 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Liège arrondissement Liège en remplacement de Monsieur Eric DETAILLE Place v Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022205166 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail du Hainaut en remplacement de Monsieur Pierre GRENIER, décédé Les organisations représentatives intéressées sont invit Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...)

document

type document prom. -- pub. 20/09/2022 numac 2022205387 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative francophone d'accession au niveau A pour l'Office National des Vacances Annuelles (ONVA) : - Coordinateurs/trices - coachs vacances annuelles (m/f/x) - BFG22154 il n'y a pas de lauréat. Ladit(...)

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