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M.B. Index des textes publiés le 1 août 2011

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loi

type loi prom. 11/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011009542 source service public federal justice Loi modifiant les articles 216bis et 216ter du Code d'instruction criminelle et l'article 7 de la loi du 6 juin 2010 introduisant le Code pénal social type loi prom. 14/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011009550 source service public federal justice Loi modifiant la loi du 7 juillet 2002 contenant des règles relatives à la protection des témoins menacés et d'autres dispositions

arrêté royal

type arrêté royal prom. 15/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011009543 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 mars 2008 établissant le règlement particulier du tribunal du travail de Neufchâteau type arrêté royal prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011011266 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Lignes électriques. - Déclaration d'utilité publique Index : 235/80798 Un arrêté royal du 13 juillet 2011 déclare d'utilité publique, au bénéfice de la SA Eldepasco, avenue Lanceloot Blondeel 2, à 8380 Zeebrugge, l'établissement de liaisons sout type arrêté royal prom. 21/06/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011021059 source service public federal chancellerie du premier ministre, service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement et service public federal justice Arrêté royal concernant la gestion des registres centraux des testaments et des contrats de mariage type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011022253 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant la cotisation annuelle à verser pour l'année 2011 par le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité telle qu'elle est prévue par l'arrêté royal du 17 août 2007 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains praticiens de l'art dentaire type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011022252 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant la cotisation annuelle à verser pour l'année 2011 pour certains médecins par le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité et adaptant les montants de base des pensions de retraite et de survie visés par l'arrêté royal du 6 mars 2007 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains médecins type arrêté royal prom. 15/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011203678 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, relative à l'organisation et au financement de la formation professionnelle dans les entreprises d'implantation et d'entretien de parcs et jardins type arrêté royal prom. 15/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011203679 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, relative à l'organisation et au financement de la formation professionnelle (1) type arrêté royal prom. 15/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011203680 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, relative à la prime spéciale à l'emploi pour la culture champignonnière

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 14/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011011271 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel désignant les agents chargés de rechercher et de constater les infractions à la loi du 15 mai 2007 relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne les services de radiotransmission et de radiodistribution type arrêté ministériel prom. 20/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011011269 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel agréant le projet d'étude sur la copie dans un but privé ou didactique d'oeuvres fixées sur un support graphique ou analogue en Belgique type arrêté ministériel prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011011270 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Commission pour la régulation des prix Démission et nomination d'un membre Par arrêté ministériel du 20 juillet 2011, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, M. Marc ROSIERS est nommé membre suppléant de la Commission pour la ré

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203892 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par arrêt du 14 juin 2011 en cause de la Région flamande, contre la SA « MAFAR », dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 23 juin 2011, la Cour d'appel d'Anvers a « L'article 54 de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature viole-t-il les article(...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 07/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011203944 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon dérogeant à l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 27 janvier 1984 portant interdiction de l'emploi d'herbicides sur certains biens publics en vue de permettre la gestion des populations de Renouées du Japon sur le bassin de l'Eau d'Heure

avis

type avis prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203844 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par requêtes adressées à la Cour par lettres recommandées à la poste le 21 juin 2011 et parvenues au greffe le 22 juin 2011, des recours en annulation du décret spécial de la Ré Ces affaires, inscrites sous les numéros 5160 et 5161 du rôle de la Cour, ont été jointes. Le gr(...) type avis prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203890 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 a. Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 20 juin 2011 et parvenue au greffe le 21 juin 2011, un recours en annulation du décret flamand du 10 décem b. Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 20 juin 2011 et parvenue au (...)

liste

type liste prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011024186 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Liste des stations ou laboratoires agréés par le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement au cours de l'année 2010 en vertu des dispositions de l'arrêté ministériel du 7 avril 1995 concernant l'agrém Numéro d'agrément - Nummer erkenning Détente(...)

décret

type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011029396 source ministere de la communaute francaise Appel à candidatures pour la reconnaissance ou le renouvellement de reconnaissance des Centres labellisés relatifs à la transmission de la mémoire visés par le décret du 13 mars 2009 Dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmiss La connaissance du passé constitue une pierre angulaire de la construction du futur. La transmission(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011029397 source ministere de la communaute francaise Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui o Dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génoc(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203859 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Transports BCG, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspec Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203863 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « GmbH Brenner Industrierholzspane », en qualité de collecteur et de transporteur de déche L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203862 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « GmbH Brenner Internationale Holz-und Spanehandel », en qualité de collecteur et de trans L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203860 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Eddy Maucq, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret fiscal du 22 mar type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203861 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Jean-Marc Cop, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203865 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Thybau, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret fiscal du 22 mar type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203867 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Detre Assainissement, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres q L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203866 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Vecevi, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret du fiscal 22 mar type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203864 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Containers Sluys, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que d L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203868 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SAS Assaini-Services, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que da L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203871 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Michel Prévot, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dang L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203870 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant a l'enregistrement de la SA Prosertec, en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur gé Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203869 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Bois & Travaux, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que d L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203873 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « BVBA MTR », en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur gé Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203872 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Miguel Revailler, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspect Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203874 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Patrick Lemoine, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecte Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203914 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Peter Pauwels, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203913 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Loca Containers, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Ins Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203912 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Béton Clarenne, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dange L'Inspecteur général, Vu le décret du du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; V(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203916 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Eric Greif, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret fiscal du 22 mar type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203918 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « BV A.J. Van Den Berg », en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203917 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « BV Baetsen Containers », en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres q L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203915 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « NV Eurowaste », en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteu Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011203919 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « BV Transportbedrijf M. en H. Bekx », en qualité de transporteur de déchets autres que da L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...)

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type document prom. -- pub. 01/08/2011 numac 2011021066 source service public federal de programmation politique scientifique Participation au programme de recherche « La science pour un développement durable » I. Introduction Le 4 mars 2005, le Conseil des Ministres a approuvé la mise en oeuvre du programme « La science(...) La direction opérationnelle et la gestion du programme sont confiées au SPP Politique scientifique.(...)
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