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M.B. Index des textes publiés le 20 août 2010

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loi

type loi prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010009665 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 12 juillet 2010, **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisée, sauf opposition en temps utile sur laquelle il se Par arrêté royal du 12 juillet 2010 : M. ****, ****, né à **** (****) le 25 ****(...) type loi prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010009710 source service public federal justice Examens permettant aux licenciés en notariat de justifier qu'ils sont à même de se conformer aux dispositions de la loi sur l'emploi des langues en matière judiciaire. - Session ordinaire d'octobre 2010 Le Service public fédéral Justice organise Les demandes d'inscription doivent être adressées par lettre recommandée, au plus tard le 20 septem(...) type loi prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010041308 source service public federal finances Fonds des Rentes Crédits hypothécaires. - Variabilité des taux d'intérêt. - Indices de référence. - Article 9, § 1 er , de la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire. - Avis La liste des indices de référence du mois Indice A (certificats de trésorerie 12 mois) : 0,718 Indice B (obligations linéaires 2 ans) : (...) type loi prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010043103 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Assurances. - Contrats d'assurance soins de santé. - Indices spécifiques visés à l'article 138bis-4, § 3, de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. - Avis Le tableau des indices spécifiques du deuxième trimestre de 20 Leeftijdsklasse Waarborg Eenpersoonskamer (...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010003478 source service public federal finances Personnel. - Démissions honorables Par arrêté royal du 9 septembre 2008, n° 5, démission honorable de leurs fonctions est accordée aux agents suivants : Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines Secteur de la T.V.A. - M. Amez, P.L.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, à partir du 1 er type arrêté royal prom. 02/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012159 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 juillet 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, relative à la prépension conventionnelle à 56 ans et 40 ans de carrière professionnelle type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012188 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 septembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative aux jours de pont pour 2010 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012189 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 juillet 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie chimique, relative à la fixation de certaines conditions de travail pour les employés de l'industrie transformatrice de matières plastiques de la province de Flandre occidentale type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012187 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie chimique, concernant l'accord national 2009-2010 pour employés type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012191 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les tanneries de peaux, relative aux conditions de rémunération et de travail type arrêté royal prom. 13/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010202919 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la modification de la convention collective de travail du 22 juin 2006 relative à la mise en oeuvre de nouveaux régimes de travail dans certaines entreprises ressortissant à la Commission paritaire de la construction type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010202924 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 avril 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté française, de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, relative au statut pécuniaire des travailleurs (1) type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010202926 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, fixant le montant de la cotisation au "Fonds social de l'industrie chimique" type arrêté royal prom. 13/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010202987 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la modification de la convention collective de travail du 22 décembre 2005 relative à l'organisation du temps de travail type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203075 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative au droit au reclassement professionnel pour certains travailleurs âgés type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203077 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 juillet 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, déterminant l'effort en faveur des personnes appartenant aux groupes à risque pour 2009-2010 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203163 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 octobre 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume, relative à l'institution d'un régime d'indemnité complémentaire pour certains travailleurs âgés, en cas de licenciement, en exécution des accords interprofessionnels des 2 février 2007 et 22 décembre 2008 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203196 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant la prépension à mi-temps type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203197 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, relative à la prépension conventionnelle type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203199 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, relative à la politique en matière de formation 2009-2010 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010203216 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, modifiant la convention collective de travail du 19 septembre 2001 déterminant l'intervention de l'employeur dans les frais de transport des travailleurs

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010003479 source commission bancaire, financiere et des assurances Information d'un transfert de risques souscrits en libre prestation de services en Belgique par des entreprises d'assurances établies dans un Etat membre de l'Espace économique européen Par décision du Comité de Direction de la Commission bancai Ce transfert a été approuvé au Luxembourg par arrêté ministériel au 24 janvier 2007. La cession(...) type arrêté ministériel prom. 19/08/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010022362 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010203530 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 68/2010 du 10 juin 2010 Numéro du rôle : 4733 En cause : le recours en annulation de l'article 3, § 4, alinéa 2, de la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain La Cour constitutionnelle, composée des présidents M. Melchior et M. Bossuyt, et des juges R. He(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010203531 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 69/2010 du 10 juin 2010 Numéro du rôle : 4757 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 4, 6°, de la loi du 22 mars 2001 instituant la garantie de revenus aux personnes âgées, posée par le Tribunal du t La Cour constitutionnelle, composée des présidents M. Melchior et M. Bossuyt, et des juges R. He(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010203634 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 74/2010 du 23 juin 2010 Numéro du rôle : 4789 En cause : le recours en annulation de la loi du 3 avril 2009 modifiant les dispositions financières de la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Na La Cour constitutionnelle, composée des présidents M. Bossuyt et M. Melchior, et des juges R. He(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204251 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 89/2010 du 29 juillet 2010 Numéros du rôle : 4753, 4754, 4755 et 4756 En cause : les recours en annulation de l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 janvier 2009 portant organisation de la politique du s La Cour constitutionnelle, composée des présidents M. Melchior et M. Bossuyt, et des juges R. He(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204271 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 77/2010 du 23 juin 2010 Numéro du rôle : 4812 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 63, § 4, des lois relatives à la police de la circulation routière, coordonnées par l'arrêté royal du 16 mars La Cour constitutionnelle, composée des présidents M. Bossuyt et M. Melchior, et des juges R. He(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204269 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 75/2010 du 23 juin 2010 Numéro du rôle : 4791 En cause : les questions préjudicielles relatives aux articles 1251 et 2033 du Code civil, posées par le Tribunal de commerce de Gand. La Cour constitutionnelle, comp après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet des questions préjudicielles et procéd(...) type arrêt prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204268 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 73/2010 du 23 juin 2010 Numéro du rôle : 4782 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 433terdecies, alinéa 2, du Code pénal, posée par le Tribunal correctionnel de Charleroi. La Cour constitutionne composée des présidents M. Melchior et M. Bossuyt, et des juges R. Henneuse, J.-P. Moerman, E. Dery(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/07/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010035588 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux conditions d'admission, à la répartition des domaines d'apprentissage en formations de l'éducation de base et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage « wiskunde »

avis

type avis prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010000463 source service public federal interieur Elections des Chambres législatives fédérales du 13 juin 2010 Validation et destruction des bulletins de vote. - Avis Lors de la séance publique du 6 juillet 2010 de la Chambre des représentants, l'élection de la Chambre des représentants a Lors de la séance publique du 6 juillet 2010 du Sénat, l'élection du Sénat a été définitivement val(...)

communication

type communication prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010003480 source commission bancaire, financiere et des assurances Information d'un transfert de risques souscrits en libre prestation de services en Belgique par des entreprises d'assurances établies dans un Etat membre de l'Espace économique européen suite à une fusion Par décision du Comité de Direction de la Commission bancaire, financière et des Assurances du 8 no(...)

décret-programme

type décret-programme prom. 22/07/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010027184 source service public de wallonie Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

document

type document prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010042008 source service public federal finances PRIX COURANT formé par l'Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, conformément aux arrêtés royaux des 16 décembre 1926 et 31 mars 1936, pour fixer la valeur des effets publics, actions et obligations Le prix courant es Pour la consultation du tableau, voir image

indices du prix

type indices du prix prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010043009 source service public federal mobilite et transports Indices du prix de revient du transport professionnel de personnes par route Le Service public fédéral Mobilité et Transports communique ci-après les indices du prix de revient du transport professionnel de personnes(...)    Indexcijfers augustus 2010 Vo(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010203992 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de responsables de sélection (niveau B), francophones, pour le SELOR (AFG10034) Une liste de 10 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spéci(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme (...) type communication du selor prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010203998 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de travailleur médico-social , d'expression française. - Résultat La sélection comparative de travailleur médico-social (TMS) (m/f) (niveau 2+), d'expression française, pour l'Office de la Naissance et de l'Enfance(...) Le nombre de lauréats s'élève à 247. type communication du selor prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204322 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de conseillers soutien à la politique (niveau A), néerlandophones, pour le Fonds des maladies professionnelles (ANG10046) Une liste de 20 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il es(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme (...) type communication du selor prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204357 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de responsables de sélection (niveau B), néerlandophones, pour le SELOR (ANG10057) Une liste de 10 lauréats maximum, valable un an, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spéci(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? Un des d(...) type communication du selor prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010204405 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs de la navigation (m/f) (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Mobilité et Transports (ANG10009) Une liste de 7 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il sera éta(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010009711 source service public federal justice Notariat. - Places vacantes - notaire à la résidence : - d'Anvers : 1 ; - d'Anvers : 1 (territoire du douzième canton); - de Rixensart : 1 (en association); - de Beveren : 1; - de Liège : 1 (terr(...) Les candidatures à une nomination de notaire doivent, à peine de déchéance, être adressées par lett(...)

document

type document prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010022358 source service public federal securite sociale Recommandations sur l'utilisation des inhibiteurs de la pompe à protons Les molécules suivantes sont concernées; celles ayant une forme générique sont soulignées : -oméprazole - ésoméprazole - lansoprazole - pantoprazole - rab Les indications pour le bon usage des inhibiteurs de la pompe à protons, (abréviation IPP), sont un(...) type document prom. -- pub. 20/08/2010 numac 2010022361 source service public federal securite sociale Recommandations concernant l'usage et la prescription des statines Les médicaments suivants sont concernés : Simvastatine : 20 à 40 mg p.j., éventuellement augmenter jusqu'à 80 mg p.j. en 1 prise. Pravastatine : 10 à 20 mg p.j., éventuelle Atorvastatine : 10 mg p.j., éventuellement augmenter jusqu'à 80 mg p.j. en 1 prise. Rosuvastatine(...)
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