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M.B. Index des textes publiés le 27 décembre 2007

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arrêté royal

type arrêté royal prom. 12/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003554 source service public federal finances Arrêté royal fixant le montant et les modalités de la rente de monopole dont la Loterie Nationale est redevable au budget de l'Etat pour l'année 2007 type arrêté royal prom. 19/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003570 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'annexe IIIbis de l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 19/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003569 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de réduction d'impôt pour maisons passives type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007320 source ministere de la defense Forces armées. - Fonction spéciale. - Commission Par arrêté royal n° 6778 du 8 novembre 2007, le colonel breveté d'état-major ****, E., est commissionné, le 1 er novembre 2007, au grade de général de brigade, pour exercer la fonction type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007319 source ministere de la defense Forces armées. - Changement de force Par arrêté royal n° 6777 du 8 novembre 2007 : Le capitaine ****, S., est transféré à sa demande, avec son grade et son ancienneté, du corps (...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007321 source ministere de la defense Forces armées. - Changement d'ancienneté Par arrêté royal n° 6779 du 8 novembre 2007, le capitaine-commandant Soyez, A., du corps des troupes blindées de la force terrestre, prend rang d'ancienneté de capitaine-commandant le 2 octobre 2006. P Par arrêté royal n° 6780 du 8 novembre 2007, le lieutenant d'aviation ****, K., du corps du ****(...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007322 source ministere de la defense Forces armées. - Mise à la pension d'un officier de carrière Par arrêté royal n° 6781 du 14 novembre 2007, le major aviateur ****, P., est admis à la pension de retraite le 1 er janvier 2008 en application des lois coordonnées sur le type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007324 source ministere de la defense Forces armées. - Fonctions spéciales. - Commissions Par arrêté royal n° 6789 du 14 novembre 2007 : Force terrestre. Le candidat officier de carrière du recrutement spécial, **** F. est commissionné au grade de sous-lieutenant candidat Les candidats officiers de carrière du recrutement spécial, dont les noms suivent, sont ****(...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007323 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne Commission de candidats officiers auxiliaires au grade de base Par arrêté royal n° 6788 du 14 novembre 2007, les adjudants commissionnés candidats officiers auxiliaires dont les noms suivent, sont commissionnés au grade d Anciaux, M.; Beckers, K.; Gillis, J.; Gysen, D.; Remacle, J.; D'Hondt, W.; Hanssen, G.; Matton, K.;(...) type arrêté royal prom. 21/11/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007007328 source ministere de la defense Arrêté royal fixant la composition et le fonctionnement de l'instance d'appel chargée de traiter de l'appel introduit contre une appréciation de poste avec mention « insuffisant » qui a pour conséquence la perte de la qualité de militaire type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007325 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Changement de corps Par arrêté royal n° 6806 du 25 novembre 2007, le lieutenant aviateur D. Maes, du corps du personnel(...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007326 source ministere de la defense Personnel enseignant civil. - Admission au stage Par arrêté royal n° 6807 du 25 novembre 2007, Mme Nathalie Callens, licenciée en philologie romane (...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007327 source ministere de la defense Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Prolongation du mandat de l'emploi de Chef de la Défense Par arrêté royal n° 6809 du 25 novembre 2007, la désignation du général A. **** ****, ****., aide de (...) type arrêté royal prom. 22/11/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007023586 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 1er, f), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 19/11/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007007318 source ministere de la defense Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session de décembre 2007 - janvier 2008 type arrêté ministériel prom. 14/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037302 source autorite flamande Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

arrêt

type arrêt prom. 11/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003571 source commission bancaire, financiere et des assurances Arrêté modifiant la liste des entreprises d'investissement agréées en Belgique

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203617 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par arrêt n° 176.524 du 8 novembre 2007 en cause de Johan Winters contre la députation permanente de la province de Limbourg, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cou « L'article 33ter, § 1 er , 1°, c), du décret du Conseil flamand du 23 janvier 1991 r(...) type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203620 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par arrêt du 13 novembre 2007 en cause de la ville d'Ostende contre l'Etat belge, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 26 novembre 2007, la Cour d'appel de Ga 1. « Les dispositions de l'article 470 CIR/1992 violent-elles les articles 10 et 11 de la Constituti(...) type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203619 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par arrêt du 6 novembre 2007 en cause de l'ASBL « Centre de Conseils et d'Accompagnement Eddy Meeùs », en liquidation, contre la SA « CBC Banque » et autres, dont l'expédition « 1. N'existe-t-il pas une discrimination injustifiée, contraire aux articles 10 et 11 de la Consti(...) type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203623 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par arrêt du 30 octobre 2007 en cause de G. S. et E. P., dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 9 novembre 2007, la Cour de cassation a posé la question préjudi « L'article 235ter et/ou l'article 416, alinéa 2, du Code d'instruction criminelle violent-ils les(...)

décret

type décret prom. 23/11/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037161 source autorite flamande Décret portant assentiment à l'accord de siège entre le Royaume de Belgique et le International Plant Genetic Resources Institute, signé à Bruxelles le 15 octobre 2003

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/11/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037291 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant exonération de la cotisation fédérale afin de compenser la perte de revenus des communes résultant de la libéralisation du marché de l'électricité type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037301 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'échange de quotas de gaz à effet de serre

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007203601 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 13, § 2, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 septembre 2007 organisant la location des logements gérés par la Société wallonne du Logement ou par les sociétés de logement de service public type arrêté du gouvernement wallon prom. 06/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007203602 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 21 janvier 1999 concernant l'octroi d'allocations de déménagement et de loyer type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203599 source ministere wallon de l'equipement et des transports Port autonome de Namur Par arrêté du Gouvernement wallon du 22 novembre 2007 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, M. Frédéric Laloux est nommé administrateur au sein du conseil d'administration du Port a Par arrêté du Gouvernement wallon du 22 novembre 2007 qui entre en vigueur le jour de sa public(...) type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203606 source ministere de la region wallonne Conservation de la nature Un arrêté du Gouvernement wallon du 22 novembre 2007 approuve la délibération du conseil communal de Flobecq du 12 juillet 2007 relative à la protection des arbres, des haies et du couvert végétal. Un arrêté du type arrêté du gouvernement wallon prom. 06/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007203608 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 2004 portant exécution du décret du 11 mars 2004 relatif aux incitants régionaux en faveur des petites ou moyennes entreprises

circulaire

type circulaire prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007010070 source service public federal justice Frais de justice en matière répressive. - Indexation. - Tarif 2008 Pour la consultation du tableau, voir image CIRCULAIRE N° 062ter DU 20 JUILLET 2007 1) GRILLE TARIFAIRE HORS T.V.A. (21 %) applicable au 1 type circulaire prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007021135 source service public federal chancellerie du premier ministre Circulaire. - Marchés publics. - Chantiers temporaires ou mobiles. - Plan de sécurité et de santé - Directives pratiques portant sur les documents à joindre à l'offre en application de l'article 30, alinéa 2, de l'arrêté royal du 25 janvier 2001 co Aux services publics fédéraux, aux services publics de programmation, aux organismes d'intérêt publ(...)

avis

type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007003606 source service public federal finances Avis relatif à la déduction fiscale pour capital à risque Taux pour l'exercice d'imposition 2009 Le taux visé à l'article 205quater, § 2, du code des impôts sur les revenus 1992 s'élève à 4,307 p.c. Conformément aux dispositions de l'article 205quater, § 6, du même Code, ce taux de 4,307 p.c(...) type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007003607 source service public federal finances Avis relatif à la déduction fiscale pour capital à risque Taux pour l'exercice d'imposition 2008 Le taux visé à l'article 205quater, § 2, du Code des impôts sur les revenus 1992 s'élève à 3,781 p.c. Conformément aux dispositions de l'article 205quater, § 6, du même code, ce taux de 3,781 p.c.(...) type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007018235 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en Emile Van Wassenhove, demeurant à 9270 Kalken, Schriekstraat 23A, a demandé le 12 novembre 2007 la (...) type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007018234 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en La SPRL Drukkerij Dirk De Vroede et la SPRL Immo de Vroede, ayant toutes deux élu domicile chez Me (...) type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007018236 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en La SA 3 DDD Pharma, dont le siège est établi à 3510 Hasselt-Kermt, Diestersteenweg 349, a demandé l(...) type avis prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203622 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 7 novembre 2007 et parvenue au (...)

erratum

type erratum prom. 07/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003572 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 et la réduction forfaitaire flamande du précompte professionnel. - Erratum

décret

type décret prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007027186 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Protection des Sols. - Enregistrement n° 2007/13/98/3/4. - Dossier : COM/026. - Valorisation du compost de déchets verts produit par Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme, Vu le décret du(...)

erratum

type erratum prom. 15/06/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037281 source autorite flamande Décret relatif à l'éducation des adultes. - Erratum

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203643 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'administrateurs système/webmasters (niveau B), d'expression française, pour le SPP Politique scientifique (Réf. : AFG07024). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : HERREMAN, DAVI(...) type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203644 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'attachés-gestionnaires de données soins de santé (niveau A), d'expression française, pour l'INAMI (Réf. : AFG07806). Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. VAN DER ESSEN, GAUTHIER, 1040 ETTE(...) 2. DUMASY, JEAN-FRANÇOIS, 7060 SOIGNIES 3. BEN ABDELAZIZ, HALIM, 1060 SAINT-GILLES 4. GRAINDO(...) type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203645 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de Process & Functional analyst e-gov (niveau A), d'expression néerlandaise, pour FEDICT (Réf. : ANG07028). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : VYVEY, KARLIEN, 2650 EDEGEM (...) type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203647 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'analystes-programmeurs (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le SPF Mobilité et Transports à Bruxelles (Réf. : ANG07034). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. DURWAEL, ELKE, 1083 G(...) 2. VANOIRBEEK, KOEN, 3840 BORGLOON type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203648 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'ingénieurs systèmes ICT (niveau A), d'expression française pour SELOR (Réf. : AFG07030). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. MAON, SANDRINE, 5377 SOMME-LEUZE 2. LEPAGE, FRANCOIS, 55(...) type communication du selor prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203646 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de spécialistes ICT-sécurité (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le SPF Mobilité et Transports à Bruxelles (Réf. : ANG07032). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : TILLEMANS, DAVID, 20(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007315 source ministere de la defense Recrutement spécial. Session de recrutement de candidats officiers de carrière en 2008 1. Une session de recrutement spécial de candidats officiers qui sont titulaires soit d'un diplôme universitaire, soit d'un diplôme de l'enseignement **** 2. Inscriptions a. Les dossiers d'inscription doivent être introduits auprès d'une Maison de la (...) type recrutement prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007316 source ministere de la defense Recrutement spécial. Session de recrutement de candidats sous-officiers de carrière en 2008 1. Une session de recrutement spécial de candidats sous-officiers de carrière, qui sont titulaires d'un diplôme de l'enseignement supérieur de type court 2. Inscriptions a. Les dossiers d'inscription doivent être introduits dans une Maison de la ****(...) type recrutement prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007007317 source ministere de la defense Recrutement spécial. Session de recrutement de candidats sous-officiers de carrière musiciens en 2008 1. Une session de recrutement spécial de candidats sous-officiers de carrière musiciens, qui sont titulaires d'un bachelier en formation **** 2. Inscriptions a. Les dossiers d'inscription doivent être introduits dans une Maison de la ****(...) type recrutement prom. -- pub. 27/12/2007 numac 2007203642 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection de data managers (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le **** **** sociale (Réf. : ****07027). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : ****, ****, 3202 A(...)
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