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M.B. Index des textes promulgués le 7 janvier 1998

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loi

type loi prom. 07/01/1998 pub. 05/02/1998 numac 1997003634 source ministere des finances Loi visant à modifier le Code de la taxe sur la valeur ajoutée type loi prom. 07/01/1998 pub. 04/02/1998 numac 1998003047 source ministere des finances Loi concernant la structure et les taux des droits d'accise sur l'alcool et les boissons alcoolisées type loi prom. 07/01/1998 pub. 10/02/1998 numac 1998003058 source ministere des finances Loi modifiant le Code de la taxe sur la valeur ajoutée type loi prom. 07/01/1998 pub. 04/02/1998 numac 1998009072 source ministere de la justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. 07/01/1998 pub. 04/02/1998 numac 1998009073 source ministere de la justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. 07/01/1998 pub. 25/03/1998 numac 1998009214 source ministere de la justice Loi relative à l'assistance judiciaire pour la délivrance de copies de pièces du dossier judiciaire en matière pénale

arrêté royal

type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 04/09/1998 numac 1996012120 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 1994, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative à la prépension sectorielle en vue de promouvoir l'emploi type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 07/02/1998 numac 1997000869 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 24 juin 1988 portant codification de la loi communale sous l'intitulé « Nouvelle loi communale » type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 31/01/1998 numac 1997003024 source ministere des finances Arrêté royal nommant un fonctionnaire dirigeant a.i. du Fonds d'amortissement des emprunts du logement social type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 24/03/1998 numac 1997012827 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour le travail intérimaire, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi des travailleurs intérimaires type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 25/02/1998 numac 1997012849 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 18 septembre 1997 de la Commission paritaire de la construction relative au remplacement du jour férié du 1er novembre 1998 type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 10/03/1998 numac 1997012850 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 1997, conclue au sein de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, dans le cadre de la loi du 26 juillet 1996 relative à la promotion de l'emploi et à la sauvegarde préventive de la compétitivité type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 01/04/1998 numac 1997012861 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors, modifiant la convention collective de travail du 7 juin 1991, fixant le montant et les modalités d'octroi et de liquidation d'un avantage social complémentaire à charge du "Fonds social des aides familiales et aides seniors", dans les services subsidiés par la Communauté française, la Communauté germanophone et par la Région bruxelloise type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 20/03/1998 numac 1997012863 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 mars 1997, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de Limbourg, relative à la prolongation de la convention collective de travail du 21 novembre 1985, concernant la prépension dans les exploitations de sable blanc type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 13/11/1998 numac 1997012865 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à l'octroi d'une prime de fin d'année au personnel roulant des entreprises d'autocars type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 30/05/1998 numac 1997012880 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à l'indemnité d'éloignement et à l'indemnité de séjour dans les entreprises de déménagements, garde-meubles et leurs activités connexes type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 19/03/1998 numac 1997012888 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 mars 1995, conclue au sein de la Commission paritaire des blanchisseries et des entreprises de teinturerie et dégraissage, instaurant des nouveaux régimes de travail dans les entreprises type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 14/03/1998 numac 1997012889 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative à la promotion de la formation et de la mise au travail des groupes à risque parmi les travailleurs type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 19/03/1998 numac 1997012882 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 octobre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire des maisons d'éducation et d'hébergement, modifiant la convention collective de travail du 23 février 1990 relative à l'intervention financière de l'employeur dans les frais de transport des travailleurs entre le lieu de résidence et le lieu de travail type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 13/05/1998 numac 1997012881 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 mars 1997, conclue au sein de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, relative à la fixation de la cotisation patronale au "Fonds de sécurité d'existence de la coiffure et des soins de beauté" pour le financement des mesures en faveur de l'emploi type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 30/05/1998 numac 1997012895 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 mars 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative au règlement des absences pour assister aux réunions des institutions à caractère social type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 19/03/1998 numac 1997012899 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 1996, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de Flandre orientale, relative aux petits chômages et au congé pour raisons impérieuses type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 19/03/1998 numac 1997012897 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 mai 1997, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des scieries et industries connexes, relative à la promotion de l'emploi, la sauvegarde préventive de la compétitivité et les initiatives de formation en faveur des groupes à risque type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 19/03/1998 numac 1997012898 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 janvier 1996, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les industries techniques du film, relative aux conditions de rémunération et de travail type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 30/05/1998 numac 1997012904 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à l'octroi d'une prime de fin d'année au personnel roulant des entreprises de services publics d'autobus type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 20/01/1998 numac 1997022976 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutiques et produits assimilés type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 20/01/1998 numac 1997022977 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutiques et produits assimilés type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 07/03/1998 numac 1998000072 source ministere de l'interieur Arrêté royal insérant une annexe 10**** dans les annexes de l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 21/01/1998 numac 1998009011 source ministere de la justice Arrêté royal organisant la gestion administrative et financière de l'Institut National de Criminalistique et de Criminologie comme service de l'Etat à gestion séparée type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 12/02/1998 numac 1998009037 source ministere de la justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 juin 1995 fixant des dispositions administratives et pécuniaires en faveur de certains agents des services extérieurs de l'Administration des Etablissements pénitentiaires appartenant aux niveaux 2, 3 et 4 type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 07/02/1998 numac 1998009050 source ministere de la justice Arrêté royal instaurant un délégué du Ministre de la Justice auprès des sociétés de gestion des droits et fixant son statut administratif et son statut pécuniaire type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 31/01/1998 numac 1998011028 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant démission et nomination des membres du comité scientifique sur les comptes nationaux constitué auprès de l'Institut des comptes nationaux type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/03/1998 numac 1998011027 source ministere des affaires economiques Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 2 juin 1977 relatif à l'utilisation de combustibles pétroliers et de gaz naturel et au stockage de combustibles fossiles par les centrales électriques et l'arrêté royal du 2 juin 1977 portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1977 relatif à l'utilisation de combustibles pétroliers et de gaz naturel et au stockage de combustibles fossiles par les centrales électriques type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/05/1998 numac 1998011029 source ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - production animale type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/05/1998 numac 1998011032 source ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrété royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - cultures agricoles type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/05/1998 numac 1998011031 source ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/05/1998 numac 1998011030 source ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - production animale type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 27/05/1998 numac 1998011033 source ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail, de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - cultures agricoles type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 24/03/1998 numac 1998012862 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 décembre 1996, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", relative à l'accorage et à l'arrimage des marchandises à bord de navires de mer dans la zone portuaire d'Anvers type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 04/09/1998 numac 1998012883 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 février 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, modifiant la convention collective de travail du 18 octobre 1994, relative à la prépension sectorielle en vue de promouvoir l'emploi type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 20/03/1998 numac 1998012887 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 août 1995, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume, relative à l'emploi de personnes appartenant aux groupes à risque type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 13/05/1998 numac 1998012896 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 avril 1997, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, modifiant les statuts du "Fonds de sécurité d'existence pour la transformation du papier et du carton" type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 20/02/1998 numac 1998014019 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 1984 d'exécution de la loi du 12 juillet 1983 sur le jaugeage des navires type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 18/03/1998 numac 1998014018 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal relatif à l'assistance médicale à bord des navires type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 03/04/1998 numac 1998015021 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 21 mai 1997 autorisant le report de crédits d'ordonnancement de l'année budgétaire 1996 à l'année budgétaire 1997 type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 22/01/1998 numac 1998016005 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 mars 1995 complétant le cadre organique du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 23/01/1998 numac 1998016009 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant le cadre organique du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 11/06/1998 numac 1998016030 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal relatif au commerce des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture type arrêté royal prom. 07/01/1998 pub. 18/12/1998 numac 1998021482 source services du premier ministre Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté royal du 19 août 1997 portant création au sein des Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles, du service de l'Etat à gestion séparée « Service d'information scientifique et technique » , en application de l'article 3, § 1er, 6° de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/01/1998 pub. 22/01/1998 numac 1998016008 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 mars 1995 pris en exécution de l'arrêté royal du 22 mars 1995 complétant le cadre organique du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture type arrêté ministériel prom. 07/01/1998 pub. 23/01/1998 numac 1998016010 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 7 janvier 1998 fixant le cadre organique du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/01/1998 pub. 17/01/1998 numac 1998029017 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 janvier 1997 créant le Conseil général des Hautes Ecoles en application de l'article 79 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

arrêté du gouvernement de la communauté germanophone

type arrêté du gouvernement de la communauté germanophone prom. 07/01/1998 pub. 20/06/1998 numac 1998033032 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant réglementation générale en matière de frais de parcours pour le personnel du Ministère de la Communauté germanophone ainsi que pour le personnel des organismes d'intérêt public de la Communauté germanophone

erratum

type erratum prom. 07/01/1998 pub. 09/06/1998 numac 1998003229 source ministere des finances Loi concernant la structure et les taux des droits d'accise sur l'alcool et les boissons alcoolisées . - Erratum type erratum prom. 07/01/1998 pub. 02/12/1998 numac 1998016329 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 7 janvier 1998 fixant le cadre organique du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture. - Erratum
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