13 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 septembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 28 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 17 septembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique;

Considérant qu'un membre du Conseil scientifique de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique est parti à la retraite et qu'un élargissement de la composition du Conseil s'impose pour assurer une représentation de l'ensemble des divisions de l'institution au sein de cet organe;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique dans sa lettre du 9 février 2009;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.§ 1er. Dans l'article 1er, b, de l'arrêté royal du 17 septembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, les mentions « M. M. Roth, Chef de section » sont remplacées par les mentions « M. J. De Keyser, Chef de section » et « M. D. Fussen, Chef de département »; § 2. L'article 1er, c, du même arrêté, est complété par les mentions « M. M. Herman, professeur à l'Université libre de Bruxelles ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2009 et cessera ses effets à la même date que l'arrêté royal précité du 17 septembre 2005.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 mars 2009.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Politique scientifique, Mme S. LARUELLE