Arrêté royal fixant la méthode de calcul de la clé de répartition normative et les caractéristiques des paramètres en vue de l'application de la responsabilité financière définitive des organismes assureurs pour les années 2008 et suivantes

source: service public federal securite sociale

numac: 2012022220

pub.: 13/06/2012

prom.: 04/05/2012

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4 MAI 2012. - Arrêté royal fixant la méthode de calcul de la clé de répartition normative et les caractéristiques des paramètres en vue de l'application de la responsabilité financière définitive des organismes assureurs pour les années 2008 et suivantes

RAPPORT AU ROI Sire, Le projet d'arrêté royal que nous soumettons à la signature de Votre Majesté vise à actualiser la clé normative utilisée dans le cadre de la responsabilité financière des organismes assureurs. La clé en vigueur jusqu'à présent est fixée par l'arrêté royal du 17 février 2005.

Les modifications apportées visent d'une part à introduire dans la clé de répartition des informations directes sur la morbidité des bénéficiaires affiliés aux différents organismes assureurs, et d'autre part à tenir compte de l'intégration des petits risques des indépendants dans l'assurance obligatoire au 1er janvier 2008. Seules les modalités techniques du calcul de la clé normative sont modifiées.

La philosophie générale du fonctionnement de la responsabilité financière reste inchangée.

Le mécanisme de la responsabilité financière des organismes assureurs Le calcul de la responsabilité financière des organismes assureurs (Article 196 et suivants de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, ci-après loi SSI) débute par la détermination d'une quotité de ressources pour chaque organisme assureur, en appliquant sur un objectif budgétaire global un pourcentage obtenu par la combinaison d'une clé de répartition normative et d'une clé de répartition des dépenses réelles de santé entre les organismes. Le poids de ces clés est respectivement de 30 % et 70 %. La clé de répartition normative est établie sur base d'un modèle économétrique tenant compte des caractéristiques des affiliés.

L'objectif budgétaire étant fixé au préalable, la clé normative influence les quotités de ressources attribuées à chaque organisme assureur mais pas le total des quotités budgétaires. La clé n'a dès lors pas d'impact budgétaire pour l'INAMI. A partir de l'année 2006, la clôture des comptes s'effectue, en ce qui concerne la responsabilité financière, sur base des dépenses comptabilisées pendant l'année, et avec une clé normative provisoire, à savoir la clé normative la plus récente disponible au moment de la clôture. La responsabilité financière définitive introduite par l'article 196bis, de la loi SSI est déterminée par après, sur base des dépenses prestées de l'année pour laquelle elle est calculée, tant pour la partie relative aux dépenses réelles que pour la partie normative.

La nouvelle clé normative Jusqu'à présent, le modèle utilisé pour établir la clé normative visée à l'article 196, § 2, de la loi SSI ne contient pas d'informations directes sur la morbidité et ne prend pas en compte l'intégration des petits risques des indépendants dans l'assurance obligatoire au 1er janvier 2008.

Dans le cadre d'une convention de recherche avec l'INAMI, les équipes universitaires DULBEA et KULeuven ont proposé en novembre 2008 un nouveau modèle, qui apporte une réponse satisfaisante sur ces deux aspects. De l'avis unanime des membres de la Commission d'accompagnement de la responsabilité financière, le nouveau modèle représente un progrès important par rapport à celui actuellement en vigueur, et il doit être mis en oeuvre dès que possible, donc à partir du calcul de la responsabilité financière définitive pour l'année 2008.

Le Conseil général a déterminé, en sa séance du 19 décembre 2008, les modalités d'application du nouveau modèle pour une période transitoire (2008-2009) et pour la période définitive à partir de 2010. Comme prévu dans l'article 196, § 2, 1er alinéa, le Conseil a formulé une proposition de méthode de calcul, transmise officiellement à la Ministre le 23 décembre 2008.

Il a chargé le Service des soins de santé de traduire cette proposition en un projet d'arrêté royal. La Commission d'accompagnement a procédé à de nombreuses analyses techniques complémentaires, à la suite de quoi le texte du projet d'Arrêté royal a été approuvé par la Commission le 22 juin 2010. Le Conseil général a émis un avis positif sur le texte le 5 juillet 2010. Le Comité de l'assurance a également émis un avis positif le 12 juillet 2010. Le présent projet tient compte des observations du Conseil d'Etat.

Commentaire des articles L'article 1er ventile les bénéficiaires de l'assurance-maladie en « travailleurs salariés » et « travailleurs indépendants », pour l'application de l'arrêté pour le calcul de la responsabilité financière définitive des années 2008 et 2009.

L'article 2 subdivise l'objectif budgétaire presté (de 2008 et 2009) en deux sous-objectifs, un pour les salariés et l'autre pour les indépendants, afin de permettre le calcul des dépenses normatives pendant la phase transitoire, tel que prévu à l'article 3.

Ces deux premiers articles concrétisent la décision du Conseil général du 19 décembre 2008 de prévoir l'application pour 2008 et 2009 d'une formule transitoire tenant compte de deux sous-objectifs budgétaires : « (a) un objectif budgétaire pour les travailleurs salariés et (b) un objectif budgétaire pour les travailleurs indépendants) ».

L'objectif est de limiter autant que possible les éventuels biais qui auraient pu intervenir pendant la phase de démarrage de l'intégration des petits risques des indépendants dans l'assurance obligatoire. Par exemple, on pouvait craindre que la manière d'enregistrer les dépenses et effectifs pendant le démarrage du dispositif, aurait pu influencer de manière artificielle le résultat de la clé normative.

Le principe de subdiviser un objectif budgétaire en plusieurs sous-objectifs, à chacun desquels on applique ensuite une clé de répartition de manière indépendante, n'est pas une innovation. Dans les clés de répartition précédentes, les deux objectifs budgétaires ont été subdivisés en sous-objectifs pour des raisons techniques, et ce depuis l'introduction de la responsabilité financière des organismes assureurs. Dans la clé de répartition la plus récente, fixée par l'arrêté royal du 17 février 2005, l'objectif budgétaire du régime général est subdivisé en deux sous-objectifs, et l'objectif budgétaire du régime des indépendants en trois sous-objectifs.

Le maintien provisoire de la distinction entre « travailleurs salariés » et « travailleurs indépendants » pour les années 2008 et 2009 pour raisons techniques n'entre donc pas en contradiction avec l'établissement d'un régime soins de santé unique au 1er janvier 2008.

L'article 3 donne la formule pour calculer les dépenses normatives pendant la période transitoire 2008-2009. Les valeurs des paramètres du modèle retenu sont utilisées pour répartir chacun de ces deux sous-objectifs budgétaires définis à l'article 2 pendant la période transitoire.

L'article 4 donne la formule pour calculer les dépenses normatives à partir de la responsabilité financière définitive de 2010.

L'article 5 décrit la manière de calculer la clé normative au départ des dépenses normatives obtenues en appliquant la formule des articles 3 ou 4.

L'article 6 énumère de manière exhaustive les variables (« paramètres ») qui entrent en compte dans le modèle repris en annexe 1re.

Dans son avis n° 48.894/2 du 10 décembre 2010, le Conseil d'Etat a demandé comment la délégation au Conseil général, prévue par l'article 7 tel qu'il lui a été soumis, entre dans les prévisions de la délégation de l'article 196, § 2, alinéa 2 de la loi SSI. Cet article 7 a été retiré du projet. Les articles subséquents ont donc été renumérotés.

L'article 7 prévoit l'abrogation de l'arrêté royal du 17 février 2005 après le calcul de la responsabilité financière définitive de l'année 2007.

L'article 8 confie au Ministre des Affaires sociales en poste au moment de l'entrée en vigueur de cet arrêté la charge de l'exécuter.

L'annexe 1re reprend la liste des paramètres ainsi que les valeurs associées aux paramètres, pour le modèle estimé en l'année r=2002.

L'annexe 2 donne la liste des 17 groupes de maladie des invalides du Service des indemnités de l'INAMI. L'annexe 3 donne la liste des 21 groupes d'affections Adg.

L'annexe 4 donne la liste des 100 groupes de diagnostics Dxg Considérant que l'actualisation de la clé de répartition apporte un progrès considérable dans le calcul de la clé normative, et que la première application de cette nouvelle clé devrait idéalement intervenir pour le calcul de la responsabilité définitive 2008, calcul qui doit intervenir pendant le premier semestre 2012, nous soumettons à Votre Majesté ce projet d'arrêté royal pour signature.

Nous avons l'honneur d'être, Sire, De Votre Majesté, le très respectueux et très fidèle serviteur, La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Instititutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, article 196 § 2, alinéa 1er, remplacé par la loi du 24 juillet 2008Documents pertinents retrouvés type loi prom. 24/07/2008 pub. 13/08/2008 numac 2008022432 source service public federal securite sociale Loi portant assentiment à l'avenant du 28 décembre 2006 à l'Accord de Coopération du 30 mai 2005 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone relatif à l'économie plurielle, approuvé par la loi du 10 mai 2006 type loi prom. 24/07/2008 pub. 08/08/2008 numac 2008003322 source service public federal finances Loi confirmant l'établissement de certaines taxes communales additionnelles et de la taxe d'agglomération additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour chacun des exercices d'imposition 2001 à 2007 et modifiant l'article 468 du Code des impôts sur les revenus 1992 à partir de l'exercice d'impostion 2009 type loi prom. 24/07/2008 pub. 07/08/2008 numac 2008202687 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 24/07/2008 pub. 06/02/2009 numac 2008001022 source service public federal interieur Loi confirmant l'établissement de certaines taxes communales additionnelles et de la taxe d'agglomération additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour chacun des exercices d'imposition 2001 à 2007 et modifiant l'article 468 du Code des impôts sur les revenus 1992 à partir de l'exercice d'imposition 2009. - Traduction allemande fermer, et l'article 196bis, alinéa 6, 2°, inséré par la loi du 24 juillet 2008Documents pertinents retrouvés type loi prom. 24/07/2008 pub. 13/08/2008 numac 2008022432 source service public federal securite sociale Loi portant assentiment à l'avenant du 28 décembre 2006 à l'Accord de Coopération du 30 mai 2005 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone relatif à l'économie plurielle, approuvé par la loi du 10 mai 2006 type loi prom. 24/07/2008 pub. 08/08/2008 numac 2008003322 source service public federal finances Loi confirmant l'établissement de certaines taxes communales additionnelles et de la taxe d'agglomération additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour chacun des exercices d'imposition 2001 à 2007 et modifiant l'article 468 du Code des impôts sur les revenus 1992 à partir de l'exercice d'impostion 2009 type loi prom. 24/07/2008 pub. 07/08/2008 numac 2008202687 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 24/07/2008 pub. 06/02/2009 numac 2008001022 source service public federal interieur Loi confirmant l'établissement de certaines taxes communales additionnelles et de la taxe d'agglomération additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour chacun des exercices d'imposition 2001 à 2007 et modifiant l'article 468 du Code des impôts sur les revenus 1992 à partir de l'exercice d'imposition 2009. - Traduction allemande fermer et modifié par la loi du 10 décembre 2009;

Vu l'arrêté royal du 17 février 2005 fixant la clé de répartition normative en vue de la ventilation de l'objectif budgétaire annuel global de l'assurance soins de santé entre les organismes assureurs à partir de l'année 2002;

Vu la proposition du Conseil général de l'assurance soins de santé, émise le 19 décembre 2008, et déposée auprès de la Ministre le 22 décembre 2008;

Vu l'avis du Conseil général de l'assurance soins de santé, émis le 5 juillet 2010;

Vu l'avis du Comité de l'assurance soins de santé, émis le 12 juillet 2010;

Vu l'examen préalable de la nécessité de réaliser une évaluation d'incidence, concluant qu'une évaluation d'incidence n'est pas requise;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 6 septembre 2010;

Vu l'accord de Notre Ministre du Budget du 12 octobre 2010;

Vu l'avis du Conseil d'Etat (numéro d'avis 48.894/2), donné le 1er décembre 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté dans les années 2008 et 2009, les bénéficiaires de l'assurance obligatoire soins de santé, comme visés à la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, sont répartis en travailleurs salariés et travailleurs indépendants.

Par « travailleurs indépendants », il convient d'entendre les titulaires qui sont mentionnés ainsi à l'article 32 de la loi précitée, ainsi que les personnes à leur charge, les veufs et veuves de ces titulaires, ainsi que les membres des communautés religieuses, et tels qu'ils sont mentionnés dans les états des effectifs que les organismes assureurs communiquent à l'Institut national d'assurance maladie-invalidité sur base de l'article 345 de l'arrêté royal du 3 juillet 2006 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.

Par « travailleurs salariés », il convient d'entendre tous les autres bénéficiaires de la loi coordonnée précitée.

Art. 2.Pour l'année t (t = 2008 ou 2009), l'objectif budgétaire presté U(t), visé à l'article 196bis de la loi coordonnée précitée, est réparti entre les travailleurs salariés et les travailleurs indépendants sur la base de la quotité des dépenses prestées D(1,t) et D(2,t), visées à l'article 196bis, alinéa 2, de la même loi, de chacun d'eux dans les dépenses annuelles totales D(1,t) + D(2,t) de l'année t en question; les deux montants constituent pour l'année t les objectifs budgétaires prestés respectifs : U(1,t) pour les travailleurs salariés et U(2,t) pour les travailleurs indépendants.

Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 5.La clé de répartition normative dans l'année t est obtenue en divisant pour chaque organisme assureur ses dépenses normatives dans l'année t par la somme de ces dépenses normatives pour tous les organismes assureurs confondus.

Art. 6.Les paramètres du calcul de la clé de répartition normative sont constitués par les variables j mentionnées à l'article 3, telles que reproduites dans l'annexe 1re. Ils se composent des variables mentionnées dans cette annexe : - les variables démographiques « groupe d'âge » et « sexe », - les groupes sociaux « veuves et orphelins » et les groupes bénéficiant de l'intervention majorée de l'assurance, - la mortalité, - l'incapacité de travail primaire, - les variables socioéconomiques « isolement » et « droit au minimum de moyens d'existence, au revenu garanti ou à l'aide du C.P.A.S. », - la variable environnementale « urbanisation sur le plan quantitatif », - les variables de morbidité indirecte « droit à l'allocation pour personnes handicapées », « droit aux allocations familiales majorées pour personnes handicapées », « droit au forfait infirmier B », « droit au forfait infirmier C », « droit à l'intervention pour prestations de kinésithérapie pour pathologie lourde », « droit à l'allocation forfaitaire pour l'aide d'une tierce personne (arrêté royal 2 juin 1998, point i) », « droit à l'allocation d'intégration », « droit aux indemnités majorées d'invalidité ou d'incapacité de travail primaire pour l'aide de tiers », « droit à l'allocation pour l'aide aux personnes âgées », « droit à l'allocation pour l'aide d'une tierce personne » (arrêté royal 2 juin 1998, point g), - le groupe de référence des personnes invalides et une sélection des groupes de maladies de personnes invalides, définis à l'annexe 2, - une sélection de groupes d'affections Adg de la liste des groupes d'affections définis à l'annexe 3, - une sélection de groupes de diagnostics Dxg de la liste des groupes de diagnostics définis à l'annexe 4.

Art. 7.L'arrêté royal du 17 février 2005 fixant la clé de répartition normative en vue de la ventilation de l'objectif budgétaire annuel global de l'assurance soins de santé entre les organismes assureurs à partir de l'année 2002 est appliqué pour la dernière fois pour le calcul de la responsabilité financière définitive des organismes assureurs de 2007. Ensuite, il sera abrogé.

Art. 8.Le Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 4 mai 2012.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Annexe 1re Liste des variables j et valeur de leurs coefficients en EUR Année r = 2002

Variables

Coefficient en EUR

Homme 0-1 an

435,1198256753

Homme 1-5 ans

275,1212439251

Homme 5-10 ans

411,5837700884

Homme 10-15 ans

254,0804081741

Homme 15-20 ans

254,3753215543

Homme 20-25 ans

128,7430247323

Homme 25-30 ans

111,5364835146

Homme 30-35 ans

117,1171901782

Homme 35-40 ans

248,3845915502

Homme 40-45 ans

235,5184458206

Homme 45-50 ans

270,0944344214

Homme 50-55 ans

305,5605425070

Homme 55-60 ans

356,7914204993

Homme 60-65 ans

510,2949318179

Homme 65-70 ans

734,3180463715

Homme 70-75 ans

867,2031473036

Homme 75-80 ans

1.117,4995951259

Homme 80-85 ans

1.148,6779272464

Homme 85-90 ans

1.652,6838356990

Homme > 90 ans

2.160,3638160004

Femme 0-1 an

339,2324951539

Femme 1-5 ans

231,8488708923

Femme 5-10 ans

258,3734239531

Femme 10-15 ans

271,1045641377

Femme 15-20 ans

337,4738858852

Femme 20-25 ans

318,4694977955

Femme 25-30 ans

523,1374824436

Femme 30-35 ans

538,9654268375

Femme 35-40 ans

404,1838138915

Femme 40-45 ans

380,5521549590

Femme 45-50 ans

431,3425482650

Femme 50-55 ans

450,5640763670

Femme 55-60 ans

510,0435193889

Femme 60-65 ans

694,4627222570

Femme 65-70 ans

813,8898039521

Femme 70-75 ans

952,5009569820

Femme 75-80 ans

1.163,5587898710

Femme 80-85 ans

1.733,0415822710

Femme 85-90 ans

2.693,1855792984

Femme 90-95 ans

3.960,9634405344

Femme > 95 ans

4.689,5848873735

Veuves/orphelins

245,2524230668

Intervention majorée

243,7897351627

Mortalité

1.501,8315843128

Incapacité de travail primaire

1.045,2808558536

Isolement

164,9844644286

Urbanisation sur le plan quantitatif

11,3602640302

Maximum à facturer

? Allocation aux handicapés

1.232,2981518148

? Allocations familiales majorées

3.063,2228944284

? Minimum de moyens d'existence ou aide du C.P.A.S.

210,6145133961

Forfait de soins

? Forfait B soins infirmiers à domicile

6.034,3649527301

? Forfait C soins infirmiers à domicile

7.692,5721492676

? Traitement kinésithérapie E

3.145,0849812912

? Allocation forfaitaire pour l'aide d'une tierce personne (A.R. 2/6/1998, point i)

1.234,7221418680

? Allocation d'intégration

2.787,3519085035

? Indemnités majorées d'invalidité ou d'incapacité de travail primaire pour l'aide d'une tierce personne

838,0252271574

? Allocation pour l'aide aux personnes âgées

3.943,0701572647

? Allocation pour l'aide d'une tierce personne (A.R. 2/6/1998, point g),

340,6446779514

Groupes de maladies des invalides

1 - Maladies infectieuses et parasitaires

738,6620995009

2 - Tumeurs

2.241,7550731732

3 - Maladies endocriniennes, de la nutrition et du métabolisme

1.666,7757214327

4 - Maladies du sang et des organes hématopoïétiques

20.821,1742622931

5 - Troubles mentaux

3.062,5660793157

6 - Maladies du système nerveux et des organes des sens

348,8228727445

8 - Maladies de l'appareil respiratoire

890,7698547615

9 - Maladies de l'appareil digestif

736,4334216874

10 - Maladies des organes génito-urinaires

4.972,5417783561

14 - Anomalies congénitales

1.849,8408325474

16 - Symptômes, signes et états morbides mal définis

1.808,9499916577

17 - Lésions traumatiques et empoisonnements

492,5552409478

Groupe de référence des invalides

422,0744799579

Groupes d'affections Adg

Adg 1 - Affections cardiovasculaires - général

269,2678594346

Adg 2 - Affections cardiovasculaires - maladies cardiaques

614,6532463076

Adg 3 - BPCO

899,0662481926

Adg 4 - Asthme

418,3504336203

Adg 5 - Mucoviscidose

4.795,3198392371

Adg 7 - Diabète avec affections cardiovasculaires

266,1219282081

Adg 8 - Diabète avec insuline

2.456,2292965606

Adg 12 - Arthrite rhumatoïde, Maladie de Crohn, Colite ulcéreuse, Arthrite psoriasique

651,5885886308

Adg 13 - Psychose chez les jeunes

2.166,4598170879

Adg 14 - Psychose chez les personnes plus âgées

4.503,3338385041

Adg 15- Maladie de Parkinson

1.957,9128344086

Adg 16 - Epilepsie

1.393,7068027567

Adg 17 - HIV

8.598,4109233250

Adg 18 - Hépatite B ou C chronique

7.744,0366474752

Adg 19 - Sclérose en plaques

8.495,7294414195

Adg 20 - Transplantation d'organe

5.041,9589922811

Groupes de diagnostics Dxg

Bénéficiaires d'au moins un des groupes de diagnostics suivants : Dxg 1, dxg 3, dxg 4, dxg 10, dxg 16, dxg 17, dxg 20, dxg 21, dxg 22, dxg 26, dxg 29, dxg 30, dxg 33, dxg 57, dxg 59, dxg 61, dxg 63, dxg 65, dxg 66, dxg 67, dxg 71, dxg 75, dxg 79, dxg 87, dxg 90, dxg 110, dxg 111, dxg 144, dxg 153, dxg 158, dxg 159, dxg 166, dxg 167, dxg 168 ou dxg 169.

6.836,1081872672

Dxg 5 Autres maladies infectieuses

3.755,9590278652

Dxg 7 Métastases

10.414,4335864402

Dxg 8 Néoplasme malin cavité buccale/pharynx/appareil respiratoire

11.631,6234357020

Dxg 9 Néoplasme malin oesophage/foie/pancréas

9.796,2809252802

Dxg 11 Néoplasme malin du côlon

10.626,6673671498

Dxg 12 Néoplasme malin du rectum

11.874,3584611069

Dxg 13 Néoplasme malin trachée, bronches, poumons et plèvre

8.630,4004408426

Dxg 14 Cancer du sein

6.815,8277353924

Dxg 15 Néoplasme malin du tissu lymphatique ou hématopoïétique

19.554,4639621094

Dxg 18 Néoplasme malin prostate/pénis/organes sexuels masculins

5.959,7858562153

Dxg 19 Néoplasme malin vessie/rein/autres organes urinaires

5.932,2677120853

Dxg 24 Carcinome in situ et néoplasme au comportement incertain

2.753,3816892823

Dxg 25 Diabète sucré sans complications non spécifiées

1.812,7341573236

Dxg 27 Diabète avec complications chroniques

7.947,5570132946

Dxg 31 Autres maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques

3.132,8068768005

Dxg 32 Maladies du pancréas, troubles de la malabsorption

6.716,5422642541

Dxg 34 Hépatite et cirrhose du foie chroniques, autres affections hépatiques

6.014,1344004355

Dxg 35 Maladies de l'oesophage

3.559,6235769338

Dxg 36 Ulcus ventricoli, -duodeni, -pepticum, -gastrojejunalis

5.024,0665640272

Dxg 41 Enteritis regionalis, proctocolite idiopathique

5.200,0393736657

Dxg 43 Diverticules des intestins

4.962,7253981631

Dxg 44 Affections de la vésicule biliaire et des voies biliaires

3.495,3231316646

Dxg 46 Affections de l'anus et du rectum, autres affections intestinales.

2.610,0807212124

Dxg 48 Arthrite rhumatoïde et affections du tissu conjonctif

6.015,1529463725

Dxg 49 Infections osseuses

6.183,4904767066

Dxg 50 Ostéoarthrose

7.196,8112704058

Dxg 51 Dorsopathies (affections du dos)

3.927,2606432802

Dxg 54 Anémie ferriprive, maladies autres/non spécifiées du sang et des organes hématopoïétiques

5.010,4761231003

Dxg 55 Déficiences immunitaires, maladies du sang

12.391,5132871579

Dxg 56 Démence

7.931,0315871282

Dxg 60 Psychoses affectives

6.804,5374360129

Dxg 62 Trouble dépressif

4.726,9208679480

Dxg 64 Syndrome de dépendance à l'alcool et dépendance aux drogues

5.527,3440580610

Dxg 69 Migraine, céphalalgie

1.799,6241618047

Dxg 74 Mononeuropathie

2.089,5585962985

Dxg 77 Rhumatisme articulaire aigu, affections cardiaques rhumatismales chroniques

12.939,8250702127

Dxg 78 Hypertension sans complications

3.297,3497016097

Dxg 80 Autres formes d'affections cardiaques ischémiques chroniques

6.431,7808051418

Dxg 81 Post-infarctus du myocarde

3.250,7813363693

Dxg 82 Infarctus aigu du myocarde

6.323,1671656583

Dxg 83 Autres formes (sub-)aiguës de maladies cardiaques ischémiques

4.054,1637618308

Dxg 84 Angina pectoris

2.452,8132848721

Dxg 85 Troubles de la conduction et dysrythmies cardiaques

5.569,6449740272

Dxg 86 Fibrillation atriale et flutter

3.322,5227076345

Dxg 88 Cardio-respiratory failure and shock

7.934,8850377741

Dxg 89 Maladies de la circulation pulmonaire, décompensation cardiaque

5.635,8938761755

Dxg 91 Hémorragies sous-arachnoïdiennes, (autres) hémorragies intracérébrales

9.994,3058902269

Dxg 92 Occlusion et sténose des artères précérébrales

6.014,1281487955

Dxg 93 Apoplexie

7.726,7978290136

Dxg 94 Ischémie cérébrale passagère

3.502,1896958902

Dxg 95 Athérosclérose

6.839,0174491089

Dxg 96 Anévrysme de l'aorte et autres anévrysmes

9.379,5646590888

Dxg 97 Embolie et thrombose artérielle, veineuse

6.162,9852243542

Dxg 98 Maladies vasculaires périphériques

6.299,9735931748

Dxg 105 Maladies pulmonaires obstructives chroniques

6.402,7341615339

Dxg 114 Autres affections des voies respiratoires

6.991,1037377970

Dxg 115 Maladies rénales, néphrite, syndrome néphrotique et néphrose

19.119,1158979456

Dxg 116 Infections rénales

3.172,6539081312

Dxg 118 Hydronéphrose, stricture urétrale, autres affections rénales, urétérales

3.577,1073117552

Dxg 121 Hyperplasie de la prostate

2.524,6001029750

Dxg 125 Prolapsus des organes sexuels

2.744,4222827391

Dxg 134 Ulcère chronique de la peau

13.357,9744844194

Dxg 147 Fracture de la hanche

10.488,7047059822

Dxg 157 Complications de traitement chirurgical et médical

10.894,9796984854

Dxg 171 Anomalies congénitales graves

7.317,1068375494

Note : tous les bénéficiaires entrent en ligne de compte pour le calcul des grandeurs D * (2,r) et n * (r), à l'exception des travailleurs indépendants sans intervention pour les petits risques dans l'année de référence r, suivant le code titulaire qui apparaît dans les données visées aux articles 335 et 345 de l'arrêté royal du 3 juillet 1996.

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 4 mai 2012 fixant la méthode de calcul de la clé de répartition normative et les caractéristiques des paramètres en vue de l'application de la responsabilité financière définitive des organismes assureurs pour les années 2008 et suivantes.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Annexe 2 Liste de tous les groupes de maladies des invalides

Ziektegroep - Groupe de maladies

Omschrijving

Libellé

Besmettelijke en parasitaire ziekten

Maladies infectieuses et parasitaires

Gezwellen

Tumeurs

Endocriene voedings- en stofwisselingsziekten en immuniteitsstoornissen

Maladies endocriniennes, de la nutrition et du métabolisme

Ziekten van het bloed en de bloedvormende organen

Maladies du sang et des organes hématopoïétiques

Psychische stoornissen

Troubles mentaux

Ziekten van het zenuwstelsel en de zintuigen

Maladies du système nerveux et des organes des sens

Ziekten van het hartvaatstelsel

Maladies de l'appareil circulatoire

Ziekten van de ademhalingswegen

Maladies de l'appareil respiratoire

Ziekten van het spijsverteringsstelsel

Maladies de l'appareil digestif

Ziekten van het urogenitaalsysteem

Maladies des organes génito-urinaires

Complicaties van zwangerschap, bevalling en kraambed

Complications de la grossesse et accouchement

Ziekten van de huid en de celweefsels

Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané

Ziekten van het bewegingstelsel en het bindweefsel

Maladies du système locomoteur et du tissu conjonctif

Congenitale afwijkingen

Anomalies congénitales

Bepaalde aandoeningen die hun oorsprong hebben in de perinatale periode

Affections trouvant origine dans la période périnatale

Symptomen en onvolledig omschreven ziektebeelden

Symptômes, signes et états morbides mal définis

Ongevalletsels en vergiftigingen

Lésions traumatiques et empoisonnements

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Annexe 3 Liste de tous les groupes d'affections

Adg

Omschrijving

Libellé

Cardiovasculaire aandoening- algemeen

Affections cardiovasculaires - général

Cardiovasculaire aandoening- hartziekten

Affections cardiovasculaires - maladies cardiaques

COPD

BPCO

Astma

Asthme

Mucoviscidose

Diabetes met cardiovasculaire aandoeningen

Diabète avec affections cardiovasculaires

Diabetes mellitus met insuline

Diabète avec insuline

Diabetes mellitus zonder insuline

Diabète sans insuline

Exocriene pancreasziekten

Maladies pancréatiques exocrines

Psoriasis

Ziekte van Crohn/Colitis Ulcerosa/Psoriatrische arthritis/Reumatoid arthritis

Arthrite rhumatoïde, Maladie de Crohn, Colite ulcéreuse, Arthrite psoriasique

Psychosen bij jongeren

Psychose chez les jeunes

Psychosen bij ouderen

Psychose chez les personnes plus âgées

Ziekte van Parkinson

Maladie de Parkinson

Epilepsie

HIV

Chronische hepatitis B en C

Hépatite B ou C chronique

Multiple sclerose

Sclérose en plaques

Orgaantransplantatie

Transplantation d'organe

Ziekte van Alzheimer

Maladie d'Alzheimer

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Annexe 4 Liste de tous les groupes de diagnostics

Dxg

Omschrijving

Libellé

Dxg 1

Infectieziekten van het centrale zenuwstelsel

Maladies infectieuses du système nerveux central

Dxg 3

HIV/AIDS

Dxg 4

Tuberculose

Dxg 5

Overige infectieziekten

Autres maladies infectieuses

Dxg 7

Metastasen

Métastases

Dxg 8

Maligne neopl. mondholte/farynx/tractus respiratorius

Néoplasme malin cavité buccale/pharynx/appareil respiratoire

Dxg 9

Maligne neoplasma oesofagus/lever/pancreas

Néoplasme malin oesophage/foie/pancréas

Dxg 10

Mal. neopl. maag/dunne darm/overige tractus digestivus

Néoplasme malin estomac/intestin grêle/este du tractus digestif

Dxg 11

Maligne neoplasma van het colon

Néoplasme malin du côlon

Dxg 12

Maligne neoplasma van rectum

Néoplasme malin du rectum

Dxg 13

Maligne neoplasma trachea, bronchus, long en pleura

Néoplasme malin trachée, bronches, poumons et plèvre

Dxg 14

Borstkanker

Cancer du sein

Dxg 15

Maligne neopl. lymfatisch en bloedvormend weefsel

Néoplasme malin du tissu lymphatique ou hématopoïétique

Dxg 16

Mal. neopl. uterus/cervix/vrouwelijke geslachtsorganen

Néoplasme malin utérus/col utérin/organes sexuels féminins

Dxg 17

Maligne neoplasma placenta/ovarium/uterusadnexa

Néoplasme malin placenta/ovaires/annexes utérines

Dxg 18

Mal. neopl. prostaat/penis/mannelijke geslachtsorganen

Néoplasme malin prostate/pénis/organes sexuels masculins

Dxg 19

Maligne neoplasma blaas/nier/overige urine-organen

Néoplasme malin vessie/rein/autres organes urinaires

Dxg 20

Maligne neoplasma hersenen en zenuwstelsel

Néoplasme malin encéphale et système nerveux

Dxg 21

Overige maligne neoplasma

Autre néoplasme malin

Dxg 22

Benigne neoplasma hersenen en zenuwstelsel

Néoplasme bénin encéphale et système nerveux

Dxg 24

Carcinoma in situ en neoplasma met onzeker gedrag

Carcinome in situ et néoplasme au comportement incertain

Dxg 25

Diabetes m. zonder, niet gespecificeerde complicaties

Diabète sucré sans complications non spécifiées

Dxg 26

Diabetes mellitus met acute complicaties

Diabète sucré avec complications aiguës

Dxg 27

Diabetes met chronische complicaties

Diabète avec complication chroniques

Dxg 29

Aandoen. van de bijnieren, stofwisselingsstoornissen

Affections des capsules surrénales, troubles du métabolisme

Dxg 30

Proteïne-calorische ondervoeding

Sous-alimentation protéino-calorique

Dxg 31

Overige endocriene, voedings- en stofwisselingsziekten

Autres maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques

Dxg 32

Ziekten vh pancreas, absorptiestoornissen van de darm

Maladies du pancréas, troubles de la malabsorption

Dxg 33

(Sub)acute levercelnecrose, gevolgen chron.leverziekte

Nécrose (sub-)aiguë des cellules du foie, séquelles de maladie hépatique chronique

Dxg 34

Chron. leverziekte en -cirrose, overige lever aandoen.

Hépatite et cirrhose du foie chroniques, autres affections hépatiques

Dxg 35

Ziekten van de oesofagus

Maladies de l'oesophage

Dxg 36

Ulcus ventricoli, -duodeni, -pepticum, -gastrojejunalis

Dxg 41

Enteritis regionalis, idiopathische proctocolitis

Enteritis regionalis, proctocolite idiopathique

Dxg 43

Darmdivertikels

Diverticules des intestins

Dxg 44

Aandoeningen van de galblaas en galwegen

Affections de la vésicule biliaire et des voies biliaires

Dxg 46

Aandoen. anus en rectum, overige intestinale aandoen.

Affections de l'anus et du rectum, autres affections intestinales.

Dxg 48

Rheumatoïde artritis en aandoeningen van bindweefsel

Arthrite rhumatoïde et affections du tissu conjonctif

Dxg 49

Infecties van bot

Infections osseuses

Dxg 50

Osteo-artrose

Ostéoarthrose

Dxg 51

Dorsopathieën (rugaandoeningen)

Dorsopathies (affections du dos)

Dxg 54

Ijzergebrekanemie, overige/ongespecificeerde ziekten van bloed en bloedvormende organen

Anémie ferriprive, maladies autres/non spécifiées du sang et des organes hématopoïétiques

Dxg 55

Immuundeficiënties, bloedziekten

Déficiences immunitaires, maladies du sang

Dxg 56

Dementie

Démence

Dxg 57

Alcohol en drug' psychosen

Psychoses liées à l'alcool et aux drogues

Dxg 59

Schizofrene stoornissen

Troubles schizophrènes

Dxg 60

Affectieve psychosen

Psychoses affectives

Dxg 61

Paranoïde toestanden +overige niet-organische psych.

Etats paranoïaques + autres psychoses non organiques

Dxg 62

Depressieve stoornis

Trouble dépressif

Dxg 63

Neurotische stoornissen

Troubles neurotiques

Dxg 64

Alcoholverslavingsyndroom en verslaving aan drugs

Syndrome de dépendance à l'alcool et dépendance aux drogues

Dxg 65

Misbruik drugs of andere middelen zonder verslaving

Abus de drogues ou d'autres substances sans dépendance

Dxg 66

Persoonlijkheidsstoornissen

Troubles de la personnalité

Dxg 67

Zwakzinnigheid

Débilité mentale

Dxg 69

Migraine, hoofdpijn

Migraine, céphalalgie

Dxg 71

Overige extrapyramidale ziekten, aandoeningen met abnormale bewegingen

Autres maladies extrapyramidales, affections accompagnées de mouvements anormaux

Dxg 74

Mononeuropathie

Dxg 75

Polyneuropathie

Dxg 77

Acuut gewrichtsreuma, chron.reumatische hartaandoen.

Rhumatisme articulaire aigu, affections cardiaques rhumatismales chroniques

Dxg 78

Hypertensie zonder complicaties

Hypertension sans complications

Dxg 79

Hypertensie met complicaties

Hypertension avec complications

Dxg 80

Overige vormen van chron. ischemische hartaandoen.

Autres formes d'affections cardiaques ischémiques chroniques

Dxg 81

Post myocard infarct

Post-infarctus du myocarde

Dxg 82

Acuut myocard infarct

Infarctus aigu du myocarde

Dxg 83

Overige (sub)acute vormen van ischemische hartziekt.

Autres formes (sub-)aiguës de maladies cardiaques ischémiques

Dxg 84

Angina pectoris

Dxg 85

Geleidingsstoornissen en hart dysritmieën

Troubles de la conduction et dysrythmies cardiaques

Dxg 86

Atrium fibrilleren en flutter'

Fibrillation atriale et flutter

Dxg 87

Paroxysmale supraventriculaire tachycardia

Tachycardie supraventriculaire paroxysmique

Dxg 88

Cardio-respiratory failure en shock

Cardio-respiratory failure and shock

Dxg 89

Ziekten van de longcirculatie, hartdecompensatie

Maladies de la circulation pulmonaire, décompensation cardiaque

Dxg 90

Overige hartziekten

Autres maladies cardiaques

Dxg 91

Subarachnoïdale, (overige) intracerebrale bloedingen

Hémorragies sous-arachnoïdiennes, (autres) hémorragies intracérébrales

Dxg 92

Afsluiting en stenose van precerebrale arteriën

Occlusion et sténose des artères précérébrales

Dxg 93

Beroerte

Apoplexie

Dxg 94

Passagère cerebrale ischemie

Ischémie cérébrale passagère

Dxg 95

Atherosclerose

Athérosclérose

Dxg 96

Aneurysma van de aorta en overige aneurysma

Anévrysme de l'aorte et autres anévrysmes

Dxg 97

Arteriële, overige veneuze embolie en trombose

Embolie et thrombose artérielle, veineuse

Dxg 98

Perifere vaatziekten

Maladies vasculaires périphériques

Dxg 105

Chronische obstructieve longziekten

Maladies pulmonaires obstructives chroniques

Dxg 110

Astma

Asthme

Dxg 111

Pneumoconiosen, andere longziekten door externe prikkels, bronchiëctasie

Pneumoconioses, autres maladies pulmonaires dues à des agents externes, bronchiectasie

Dxg 114

Overige aandoeningen van de ademhalingswegen

Autres affections des voies respiratoires

Dxg 115

Nierziekten, nefritis, nefrotisch syndroom en nefrose

Maladies rénales, néphrite, syndrome néphrotique et néphrose

Dxg 116

Nierinfecties

Infections rénales

Dxg 118

Hydronefrose, urethra strictuur, ov. aand. nier, ureter

Hydronéphrose, stricture urétrale, autres affections rénales, urétérales

Dxg 121

Hyperplasie van de prostaat

Hyperplasie de la prostate

Dxg 125

Prolaps van geslachtsorganen

Prolapsus des organes sexuels

Dxg 134

Chronisch ulcus van de huid

Ulcère chronique de la peau

Dxg 144

Fractuur van de wervelkolom met ruggemergletsel

Fracture de la colonne vertébrale avec lésion médullaire

Dxg 147

Heupfractuur

Fracture de la hanche

Dxg 153

Intracranieel letsel zonder schedelfractuur

Lésion intracrânienne sans fracture du crâne

Dxg 157

Complicaties van chirurgische en medische behand.

Complications de traitement chirurgical et médical

Dxg 158

Kunstmatige lichaamsopening van de tractus digestives

Orifice corporel artificiel du tractus digestif

Dxg 159

Tracheostomy/respirator afhankelijkheid

Trachéostomie/dépendance respiratoire

Dxg 166

Extreem ondergewicht neonaten

Insuffisance extrême de poids d'un nouveau-né

Dxg 167

Erg laag ondergewicht neonaten

Insuffisance très basse de poids d'un nouveau-né

Dxg 168

Ernstige perinatale aandoeningen nieuwgeborenen

Affection périnatale grave d'un nouveau-né

Dxg 169

Overige perinatale aandoeningen nieuwgeborenen

Autres affections périnatales d'un nouveau-né

Dxg 171

Ernstige congenitale afwijkingen

Anomalies congénitale graves

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

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