14 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005

Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et des Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 11 mai 2004 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005, notamment les articles 1er à 29 inclus;

Vu l'arrêté royal du 9 janvier 2005 modifiant l'arrêté royal du 11 mai 2004 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005, notamment les articles 1er et 2, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « 100 ans du Conseil des femmes », sera vendu à partir du 17 janvier 2005.

Art. 2.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,50 euro + 0,12 euro constituant l'émission « Promotion de la Philatélie », sera vendu à partir du 17 janvier 2005.

Art. 3.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Philatélie de la Jeunesse », sera vendu à partir du 17 janvier 2005.

Art. 4.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « 100 ans du Rotary international », sera vendu à partir du 14 février 2005.

Art. 5.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,55 euro, constituant l'émission « Notre langue », seront vendus à partir du 14 février 2005.

Art. 6.Le feuillet spécial à la valeur de 0,75 euro, constituant l'émission « 175 ans de la Belgique », sera vendu à partir du 28 février 2005.

Art. 7.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « 175 ans de la Belgique », seront vendus à partir du 28 février 2005.

Art. 8.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,50 euro + 0,12 euro constituant l'émission « Croix-Rouge », sera vendu à partir du 28 février 2005.

Art. 9.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Belgica 2006 », seront vendus à partir du 21 mars 2005.

Art. 10.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,44 euro, 0,70 et 0,80 euro, constituant l'émission « Floralies gantoises », seront vendus à partir du 4 avril 2005.

Art. 11.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,60 euro, constituant l'émission « Europa », seront vendus à partir du 4 avril 2005.

Art. 12.Le timbre-poste spécial à la valeur de 4 euro, constituant l'émission « Journée du timbre », sera vendu à partir du 4 avril 2005.

Art. 13.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs de 0,44 euro, constituant l'émission « Guerre & Paix », seront vendus à partir du 9 mai 2005.

Art. 14.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « La Corée 1950-1953-1955 », sera vendu à partir du 9 mai 2005.

Art. 15.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Tourisme », seront vendus à partir du 9 mai 2005.

Art. 16.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Timbres d'été », seront vendus à partir du 9 mai 2005.

Art. 17.Les six timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Belgian International Sport Champions », seront vendus à partir du 20 juin 2005.

Art. 18.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,44 euro et 0,60 euro, constituant l'émission commune avec la Turquie, seront vendus à partir du 20 juin 2005.

Art. 19.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « 75 ans de la radio », sera vendu à partir du 20 juin 2005.

Art. 20.Les six timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Nature », seront vendus à partir du 25 juillet 2005.

Art. 21.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,75 euro, constituant l'émission « La Châsse de Notre-Dame à Tournai », sera vendu à partir du 12 septembre 2005.

Art. 22.Les quatre timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,44 euro, 0,44 euro, 0,65 euro et 0,65 euro constituant l'émission commune avec Singapour, seront vendus à partir du 12 septembre 2005.

Art. 23.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro et 0,70 euro constituant l'émission « Europalia.Russia », seront vendus à partir du 12 septembre 2005.

Art. 24.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du 10 octobre 2005.

Art. 25.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Contes », seront vendus à partir du 10 octobre 2005.

Art. 26.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Musique », seront vendus à partir du 31 octobre 2005.

Art. 27.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Littérature populaire », seront vendus à partir du 31 octobre 2005.

Art. 28.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Noël et Nouvel-an », sera vendu à partir du 31 octobre 2005.

Art. 29.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 février 2005.

J. VANDE LANOTTE