loi

type loi prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013894 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms, modifiée par la loi du 18 juin 2018. - Publication Par arrêté royal du 16 juillet 2019 **** ****, **** ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à ****, a été autorisée, sauf Par arrêté royal du 16 juillet 2019 Mademoiselle ****, **** ****, née à **** le 2(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 18/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013670 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 mars 1936 portant règlement général des droits de succession, l'arrêté royal du 11 janvier 1940 relatif à l'exécution du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe et l'arrêté royal du 14 septembre 2016 fixant les rétributions pour l'exécution des formalités hypothécaires et pour la délivrance des copies et des certificats type arrêté royal prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013895 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 3 juillet 2022 inclus, l'o G-033 « Guide sectoriel de l'autocontrôle des entrepreneurs de travaux agricoles et horticoles pour(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013957 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 22 juillet 2019, Madame Nawal CHAOUI MEZABI, est promue par avancement à la cla(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013962 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 22 juillet 2019, Monsieur Alain HONHON, est promu par avancement à la classe su(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013961 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 22 juillet 2019, Madame Sophie LOBET, est promue par avancement à la classe sup(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013963 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 22 juillet 2019, Madame Magdalena IRZYCKA, est promue par avancement à la class(...) type arrêté royal prom. 22/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041769 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail. - Industrie de la céramique. - Industrie de la brique type arrêté royal prom. 22/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041770 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Industrie de la céramique. - Industrie de la brique

décret

type décret prom. 04/04/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019203621 source service public de wallonie Décret relatif aux amendes administratives en matière de sécurité routière

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013615 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « Bachelor in Dance » en tant que nouvelle formation de la « Performing Arts Research and Training Studios vzw » type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013619 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de hernieuwbare energiesystemen » en tant que nouvelle formation de la « Thomas More Mechelen-Antwerpen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013664 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'accès à et l'organisation de la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013728 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2012 relatif à l'agrément et au subventionnement des centres d'aide aux enfants et d'assistance des familles, l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 mars 2014 portant exécution du décret du 29 novembre 2013 portant organisation du soutien préventif aux familles et l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 novembre 2017 relatif à l'agrément et au subventionnement des centres de confiance pour enfants maltraités et de l'organisation partenaire type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013772 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de elektromechanische systemen » en tant que nouvelle formation de l'« UC Leuven » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013877 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het sociaal-cultureel werk » en tant que nouvelle formation de l'« Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013879 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de juridisch-administratieve ondersteuning » en tant que nouvelle formation de l'« Erasmushogeschool Brussel » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013878 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de hernieuwbare energiesystemen » en tant que nouvelle formation de la « Katholieke Hogeschool Vives Noord » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013882 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het Internet of Things » en tant que nouvelle formation de la « Thomas More Kempen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013880 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de HVAC-systemen » en tant que nouvelle formation de la « Katholieke Hogeschool Vives Noord » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013881 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het Internet of Things » en tant que nouvelle formation de l'« Erasmushogeschool Brussel » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013883 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de marketing- en de communicatiesupport » en tant que nouvelle formation de l'« Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013885 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het maatschappelijk werk » en tant que nouvelle formation de l'« UC Limburg » type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013884 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de HR-support » en tant que nouvelle formation de l'« Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013906 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la redistribution de l'article budgétaire JB0-1JBG2AB-PR vers les articles budgétaires JB0-1JDG2AD-WT et JB0-1JDG2AA-WT du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2019 type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013907 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution d'articles budgétaires du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2019 dans le cadre de la reconnaissance InvestEU de la « Participatiemaatschappij Vlaanderen » comme partenaire pour la mise en oeuvre type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013908 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution d'articles budgétaires du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2019

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 08/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013967 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant à l'ASBL Centre d'Action Laïque la qualité d'association philosophique ou religieuse à laquelle peuvent être confiées des émissions de radio et de télévision à la RTBF type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 24/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013965 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mai 2017 portant approbation du plan triennal d'évaluations externes non certificatives en humanités générales et technologiques et en humanités professionnelles et techniques type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 24/04/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013966 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mars 2003 relatif à la composition du Conseil d'avis créé par l'article 22 du décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, en abrégé « O.N.E. » type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 05/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013969 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2016 portant désignation des membres du Conseil d'Orientation de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019013970 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation de l'avenant n° 18 au contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2013-2020

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041757 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de marketing- en de communicatiesupport » en tant que nouvelle formation de la « Katholieke Hogeschool Vives Zuid » type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041756 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in de HVAC-systemen » en tant que nouvelle formation de la « Thomas More Mechelen-Antwerpen »

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 08/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041810 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 novembre 2000 accordant une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette aux membres du personnel des Services du Gouvernement de la Communauté française, du Conseil supérieur de l'Audiovisuel et des Organismes d'intérêt public relevant du Comité de Secteur XVII type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 03/07/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041809 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation des référentiels de validation pour le titre de compétence de « Référent encadrant intersectoriel/Référente encadrante intersectorielle », de « Paveur/Paveuse », de « Aide-cuisinier/Aide-cuisinière en collectivité » dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 05/06/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019041808 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des Vice-Présidents de l'Académie de recherche et d'Enseignement supérieur

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019203614 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté royal du 28 juin 2009 relatif au transport des marchandises dangereuses par route ou par chemin de fer, à l'exception des matières explosives et radioactives type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019203612 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté royal du 31 juillet 2009 relatif au transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure et l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 février 2012 relatif au transport intérieur de marchandises dangereuses par voie navigable type arrêté du gouvernement wallon prom. 16/05/2019 pub. 13/08/2019 numac 2019203670 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'allocation des quotas d'émission de gaz à effet de serre à titre gratuit pour les installations fixes

liste

type liste prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013612 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Deuxième liste des membres assesseurs-personnel judiciaire de niveau A et B désignés au tribunal disciplinaire et au tribunal disciplinaire d'appel Par arrêté ministériel du 22 juillet 2019, sont désignés en qualité d'assesseur au tribunal discipl(...) type liste prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203721 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Experts Politique Climatique (niveau A2), francophones, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. - Numéro de sélection : AFG19062 Ladite sélection a été clôtur(...) La liste des lauréats, sans classement, est composée des candidats qui correspondent le mieux à la (...) type liste prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203720 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de conseiller en prévention Sécurité de niveau 1 (niveau A3), francophones, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. - Numéro de sélection : AFG19075 Ladite séle(...) La liste des lauréats, sans classement, est composée des candidats qui correspondent le mieux à la (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203646 source service public de wallonie Pouvoirs locaux PROVINCE DE LUXEMBOURG. - Un arrêté ministériel du 5 avril 2019 retire l'arrêté ministériel du 19 décembre 2018 non approuvant la délibération du 16 novembre 2018 par laquelle le conseil provincial de la province de Luxembourg ét LESSINES. - Un arrêté ministériel du 5 avril 2019 retire l'arrêté ministériel du 13 décembre 20(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203692 source service public de wallonie Aménagement du Territoire ANHEE. - Un arrêté ministériel du 29 juillet 2019 approuve le renouvellement de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Anhée dont la composition est contenue dans la délibérat Le même arrêté approuve le règlement d'ordre intérieur de ladite Commission tel que contenu dans la(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203715 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de Calltakers centrales d'urgence Province de Liège avec connaissances en allemand (m/f/x) (niveau C), francophones, pour le SPF Intérieur. - Numéro de sélection : AFG19207 Vous pouvez poser votre candidature jusq(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type communication du selor prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203714 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de Calltakers Bilingues centrales d'urgences Bruxelles (m/f/x) (niveau C), francophones, pour le SPF Intérieur. - Numéro de sélection : AFG19208 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 10/10/2019 via www.selor.be(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

document

type document prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019013697 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Approbation de guides La version 5 du « Guide d'autocontrôle: industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes », datée du 07-06-2019, a été approuvée le 1-07-2019 par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne a FVPHOUSE vzw Quai de Willebroeck 37 1000 Bruxelles Tél. : 09 339 12 52 Fax : 00 339 12 (...) type document prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203690 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Gestionnaires fonctionnels d'applications (niveau B), néerlandophones, pour la Régie des Bâtiments. - Numéro de sélection : ANG19274 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 05/09/2019 via www.selor.be La (...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type document prom. -- pub. 13/08/2019 numac 2019203717 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de BI Designers (niveau A2), francophones, pour le SPF BOSA. - Numéro de sélection : AFG19246 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 09/09/2019 via www.selor.be La description de fonction (reprenant le cont(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...)

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