arrêté royal

type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010000638 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant le périmètre du stade de KSK Heist en matière de sécurité lors des matches de football type arrêté royal prom. 26/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010003505 source service public federal finances Arrêté royal limitant aux tirages organisés jusqu'au 29 janvier 2011 la prise de participation à des tirages successifs du « Joker », loterie publique organisée par la Loterie Nationale type arrêté royal prom. 12/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010009869 source service public federal justice et ministere de la defense Arrêté royal déterminant les modalités de l'obligation de collaboration légale en cas de demandes concernant les communications électroniques par les services de renseignement et de sécurité type arrêté royal prom. 12/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010009868 source service public federal justice et ministere de la defense Arrêté royal portant exécution de diverses dispositions de la loi du 30 novembre 1998 organique des services de renseignement et de sécurité type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012262 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 février 2010, conclue au sein de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, relative à l'intervention dans les frais de transport type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012263 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions de travail des joueurs de volley-ball rémunérés type arrêté royal prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010012270 source service public federal emploi, travail et concertation sociale 10 SEPTEMBRE 2010 - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 février 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre, relative à la transposition de contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée à partir de l'année scolaire 2010-2011 (1) type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012272 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en cas de licenciement dans le cadre de la prépension pour certains ouvriers âgés moins valides et pour des ouvriers ayant des problèmes physiques graves type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012277 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains ouvriers qui à la fin du contrat sont âgés de 56 ans ou plus et peuvent se prévaloir d'un passé professionnel d'au moins 40 ans en tant que travailleurs salariés type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012279 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, remplaçant la convention collective de travail du 29 novembre 2007 relative aux pensions complémentaires en régime de capital « prestations définies » pour les membres du personnel auxquels s'applique la convention collective de travail du 2 décembre 2004 relative à la garantie des droits des travailleurs de la branche d'activité électricité et gaz en service au 31 décembre 2001 type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012284 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, relative à la prépension à mi-temps type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010012300 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, concernant la modification et la coordination du fonds social dénommé "Caisse de compensation paritaire pour les institutions sociales de l'industrie textile de Verviers" à la date du 1^er janvier 2007 type arrêté royal prom. 04/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010022449 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2003 fixant les conditions auxquelles une intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités peut être accordée dans le cadre de projets temporaires et expérimentaux en rapport avec les services de garde des médecins généralistes type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204501 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 mars 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, portant modification de la convention collective de travail du 27 novembre 2007 relative à l'institution d'un fonds de sécurité d'existence, dénommé "Fonds social pour le secteur des milieux d'accueil d'enfants" et la fixation de ses statuts type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204525 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les banques, relative aux efforts en matière de formation dans le secteur bancaire pour 2009 et 2010 type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204527 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en cas de licenciement dans le cadre de la prépension pour certains ouvriers âgés moins valides et pour les ouvriers ayant des problèmes physiques graves type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204528 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 mars 2010, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'intervention du fonds social dans la rémunération du temps de la formation permanente obligatoire dans les entreprises de services réguliers, de services réguliers spécialisés et de services occasionnels type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204540 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à la prolongation de la convention collective de travail du 15 juin 2009 concernant un régime collectif temporaire de suspension totale ou partielle de l'exécution du contrat de travail type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204544 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 février 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, prolongeant les conventions collectives de travail du 21 juin 2007 et du 22 février 2008 relatives aux régimes de prépension type arrêté royal prom. 10/09/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204545 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2008, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, prolongeant la convention collective de travail du 21 juin 2007 relative à l'octroi à certains ouvriers âgés d'une indemnité complémentaire à charge du "Fonds de sécurité d'existence des ouvriers de la construction" (1) type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010204763 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, concernant la modification et la coordination des statuts du fonds social dénommé "Fonds de sécurité d'existence de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers" à la date du 1^er janvier 2007

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009904 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêté ministériel du 29 octobre 2010, la demande d'association de M. Van Roosbroeck, Joseph-Carolus, notaire à la résidence d'Anvers , et de M. Van Roosbroeck, Joseph-Constant, cand(...) M. Van Roosbroeck, Joseph-Constant est affecté en qualité de notaire associé à la résidence d'Anver(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205570 source service public federal securite sociale Caisse spéciale de Compensation pour Allocations familiales en faveur des travailleurs occupés dans les entreprises de Batellerie. - Conseil d'administration. - Démission et nomination d'un membre Par arrêté ministériel du 19 octobre 2010 : - démission honorable de son mandat de membre du conseil d'administration de la Caisse spéciale de (...)

ordonnance de la cour d'appel

type ordonnance de la cour d'appel prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009905 source pouvoir judiciaire Cour d'appel de Liège Par ordonnance du 4 février 2010, M. Goux, S. a été désigné par le premier président de la cour d'appel de Liège pour exercer les fonctions de magistrat suppléant à ce tribunal, à partir de la date de la prestation de serme

ordonnance du tribunal de commerce

type ordonnance du tribunal de commerce prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009909 source pouvoir judiciaire Tribunal de commerce de Malines Par ordonnance du 13 octobre 2010, M. Cools, W. a été désigné par le président du tribunal de commerce de Malines pour continuer à exercer, pour une période d'un an à partir du 17 novembre 2010, les fonctions de j

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010031498 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 juillet 2008 relatif à l'agrément des auteurs de recherches archéologiques

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/10/2010 pub. 08/11/2010 numac 2010205743 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 septembre 2004 relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

avis

type avis prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010000630 source conseil d'etat Avis Recrutement de magistrats à l'Auditorat et au Bureau de Coordination du Conseil d'Etat et constitution d'une réserve de recrutement I. Le Conseil d'Etat organisera, dans le courant du premier trimestre 2011, en vue (...) ****. Pour être admis au concours, le candidat doit avoir 27 ans accomplis, être docteur, licencié ou(...)

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009906 source pouvoir judiciaire Tribunal de première instance de Nivelles Le tribunal, réuni en assemblée générale le 21 septembre 2010, a désigné M. della Faille de Leverghem, J., juge au tribunal de première instance de Nivelles, comme vice-président à ce tribunal, pour une type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009907 source pouvoir judiciaire Tribunal de première instance de Charleroi Le tribunal, réuni en assemblée générale le 5 octobre 2010, a désigné Mme T'Kint, Thérèse, juge au tribunal de première instance de Charleroi, comme vice-président pour une période de trois ans prenant type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010009908 source pouvoir judiciaire Tribunal du travail de Bruxelles Le tribunal, réuni en assemblée générale le 5 octobre 2010, a désigné M. Kallai, P., juge au tribunal du travail de Bruxelles, comme vice-président à ce tribunal, pour une période de trois ans prenant cours le 14

consulats étrangers

type consulats étrangers prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010015195 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 22 octobre 2010, ***** a reçu l'autorisation nécessaire pour exercer les fonctions de Consul général honoraire de la République tchèque à ****, avec comme circonscription consulaire la Région

décret

type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205514 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Etablissements Benoît-Beerens, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets a L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205515 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Entreprises Raman, en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspe Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205518 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BV Van Der Wal Transport", en qualité de transporteur de déchets autres que dan L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205517 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Ruelof Buitenhuis, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspec Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205516 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "NV Transport Gielen", en qualité de collecteur et de transporteur de déchets au L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205519 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SAS Transports Combronde, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205522 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BVBA Vervoer De Smedt", en qualité de collecteur et de transporteur de déchets L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205521 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Hubert De Smedt, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangere L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205520 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "NV Van Binnebeek", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret fiscal du 22 mar type décret prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205523 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BVBA BDK Consult", en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autre L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010018374 source assemblee parlementaire du conseil de l'europe Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants . - Appel aux candidats (h/f) Le siège au titre de la Belgique au Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traite(...) La Convention européenne du 26 novembre 1987 pour la prévention de la torture et des peines ou trai(...)

document

type document prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205755 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Cour du travail de Liège Le 25 octobre 2010, M. Kreemer, Alfred, conseiller social au titre d'employeur, à la cour du travail de Liège, a été désigné par le premier président de cette cour pour exercer les fonctions de mag type document prom. -- pub. 08/11/2010 numac 2010205764 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Cour du travail de Liège Le 26 octobre 2010, M. Rensonnet, Jean-Pierre, conseiller social au titre de travailleur-employé, à la cour du travail de Liège, a été désigné par le premier président de cette cour pour exercer le

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