loi

type loi prom. 04/02/2010 pub. 10/03/2010 numac 2010009144 source service public federal justice Loi relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité type loi prom. 04/02/2010 pub. 27/10/2010 numac 2010015030 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : type loi prom. 04/02/2010 pub. 10/03/2011 numac 2011000109 source service public federal interieur Loi relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité. - Traduction allemande

arrêté royal

type arrêté royal prom. 04/02/2010 pub. 18/02/2010 numac 2010000079 source service public federal interieur Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission consultative des étrangers type arrêté royal prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010002002 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation concernant le personnel administratif et le personnel technique des établissements scientifiques fédéraux

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 04/02/2010 pub. 16/02/2010 numac 2010000076 source service public federal interieur Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission Formation des Gardiens de la Paix

décret

type décret prom. 04/02/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200888 source service public de wallonie Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 type décret prom. 04/02/2010 pub. 25/02/2010 numac 2010200887 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 type décret prom. 04/02/2010 pub. 25/02/2010 numac 2010200889 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Bosnie-et-Herzégovine, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 16 juin 2008 type décret prom. 04/02/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200890 source service public de wallonie Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Bosnie-et-Herzégovine, d'autre part, et Acte final, faits à Luxembourg le 16 juin 2008 type décret prom. 04/02/2010 pub. 25/02/2010 numac 2010200891 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part, fait à Luxembourg le 15 octobre 2007 type décret prom. 04/02/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200895 source service public de wallonie Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part, fait à Luxembourg le 15 octobre 2007 type décret prom. 04/02/2010 pub. 02/03/2010 numac 2010200970 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de l'Etat du Qatar concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Doha le 6 novembre 2007 type décret prom. 04/02/2010 pub. 04/03/2010 numac 2010201036 source service public de wallonie Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau

ordonnance

type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 11/02/2010 numac 2010031085 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Marché commun d'Afrique orientale et australe, signé à Bruxelles le 2 mars 2007 type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010031084 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 17/02/2010 numac 2010031091 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Bosnie-Herzégovine, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 16 juin 2008 type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 17/02/2010 numac 2010031093 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord de Siège entre le Royaume de Belgique et le Centre international pour le Développement de Politiques migratoires, signé à Bruxelles le 21 mai 2008 type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 17/02/2010 numac 2010031094 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 type ordonnance prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010031092 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Comité international de Médecine militaire, signé à Bruxelles le 2 juin 2008

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 15/03/2010 numac 2010027030 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme portant sur l'inscription d'un périmètre de réservation pour canalisations en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren - Oupeye (Haccourt) - Opwijk - Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme (planches 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N) type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 31/03/2010 numac 2010027048 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme portant sur l'inscription d'un périmètre de réservation pour canalisations en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren -Oupeye (Haccourt)-Opwijk-Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme (planches 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N). - Addenda

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 02/03/2010 numac 2010029099 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 octobre 2007 fixant la composition de la Commission d'assimilation compétente pour l'enseignement supérieur artistique organisé en écoles supérieures des arts type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 16/03/2010 numac 2010029108 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans le cadre de l'utilisation du budget 2009 de la Loterie Nationale, la liste des associations bénéficiaires type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 19/03/2010 numac 2010029109 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans le cadre de l'utilisation du budget 2008 de la Loterie Nationale, la liste des associations bénéficiaires type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 31/03/2010 numac 2010029110 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la restructuration des établissements « Centre de Formation culturelle et sociale » et « Institut libre luxembourgeois de promotion sociale » du réseau d'enseignement libre catholique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 09/03/2010 numac 2010029112 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien du froid » classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 09/03/2010 numac 2010029113 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien chimiste » classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 12/03/2010 numac 2010029114 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Esthéticien » classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 11/03/2010 numac 2010029115 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien en industrie graphique » classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 12/03/2010 numac 2010029123 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 26 mai 2005 portant désignation du président et des membres de la Commission d'avis sur les écoles de devoirs type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 25/03/2010 numac 2010029131 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission du patrimoine de la Haute Ecole Charlemagne type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/02/2010 pub. 25/03/2010 numac 2010029153 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant détermination par le Gouvernement, sur la base d'un avis remis par l'IFC , du plan de formation du module qui fixe notamment le contenu de la formation, les objectifs de la formation et les compétences à acquérir en application de l'article 25, § 3, du décret du 30 avril 2009 portant exécution du protocole d'accord du 20 juin 2008 conclu pour la période 2009-2010 avec les organisations syndicales représentatives du secteur de l'enseignement

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010031083 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination du président du Conseil d'Administration du Port de Bruxelles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010031082 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Port de Bruxelles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010031081 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Port de Bruxelles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 11/02/2010 numac 2010031095 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la cession à la société « ENECO BELGIE BV » de la licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale détenue par la société ENECO ENERGIE INTERNATIONAL SA type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 11/02/2010 numac 2010031096 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la cession à la société « ENECO BELGIE BV » de la licence de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale détenue par la société ENECO ENERGIE INTERNATIONAL SA type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 22/02/2010 numac 2010031108 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 1999 portant le statut administratif et pécuniaire des agents du ministère de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 17/02/2010 numac 2010031105 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant la décision de la commune de Woluwe-Saint-Lambert d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60 « Val d'Or » approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juillet 1991 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 22/02/2010 numac 2010031107 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 septembre 2002 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 04/02/2010 pub. 12/03/2010 numac 2010031124 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2010/32 du Collège de la Commission communautaire française portant désignation des fonctionnaires chargés de la surveillance de l'exécution du décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et de ses arrêtés d'exécution

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/02/2010 pub. 09/03/2010 numac 2010031134 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les tarifs applicables aux services de taxis collectifs

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 12/02/2010 numac 2010200610 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation d'un agent qualifié pour veiller à l'exécution des règlements de police sur le réseau de transport exploité par la Société de Transport en commun de Namur-Luxembourg type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 15/02/2010 numac 2010200622 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 19/02/2010 numac 2010200795 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 décembre 2008 instaurant les éco-prêts accordés par la Société wallonne du Crédit social type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 19/02/2010 numac 2010200794 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 21 janvier 1999 instaurant une prime en faveur des locataires qui réhabilitent un logement améliorable dans le cadre d'un bail à réhabilitation type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 19/02/2010 numac 2010200793 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 21 janvier 1999 instaurant une prime à la réhabilitation en faveur de logements améliorables type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/02/2010 pub. 24/03/2010 numac 2010201313 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des administrateurs représentant la Région wallonne et des commissaires du Gouvernement au sein des cinq sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires de l'enseignement organisé par les pouvoirs publics

accord de coopération

type accord de coopération prom. 04/02/2010 pub. 15/04/2010 numac 2010201744 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant nomination des membres de la Commission de coopération prévue par l'accord de coopération du 10 avril 1995 relatif à la prise en charge des frais de placement et d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/02/2010 pub. 15/04/2010 numac 2010201925 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant nomination d'un représentant des communes de la région de langue allemande au sein du Comité de gestion de l'Office de l'Emploi de la Communauté germanophone type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/02/2010 pub. 15/04/2010 numac 2010201923 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant nomination d'un représentant des écoles secondaires au sein du Comité de gestion de l'Office de l'Emploi de la Communauté germanophone

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