publié le 08 décembre 2020
Arrêté royal modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques et le titre 2ième relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail
- source
- service public federal emploi, travail et concertation sociale
- numac
- 2020204158
- pub.
- 08/12/2020
- prom.
- 19/11/2020
- ELI
- eli/arrete/2020/11/19/2020204158/moniteur
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
- liens
- Conseil d'État (chrono)
19 NOVEMBRE 2020. - Arrêté royal modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques et le titre 2ième relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, numéroté par la loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer et modifié par la loi du 28 février 2014Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/02/2014 pub. 28/04/2014 numac 2014202136 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi complétant la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail quant à la prévention des risques psychosociaux au travail dont, notamment, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 28/02/2014 pub. 05/11/2014 numac 2014000812 source service public federal interieur Loi complétant la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail quant à la prévention des risques psychosociaux au travail dont, notamment, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande type loi prom. 28/02/2014 pub. 15/05/2014 numac 2014009267 source service public federal justice Loi modifiant l'article 19 du code judiciaire relatif à la réparation d'erreurs matérielles ou d'omissions dans les jugements ainsi qu'a l'interprétation des jugements fermer;
Vu le code du bien-être au travail, les annexes VI.1-1 et VI.2-2;
Vu l'avis n° 231 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 13 mai 2020;
Vu l'avis n° 232 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 19 juin 2020;
Vu l'avis n° 67.801/1/V du Conseil d'Etat donné le 3 septembre 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition du ministre du Travail, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive (UE) 2019/130 du Parlement Européen et du Conseil du 16 janvier 2019 portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail et la directive (UE) 2019/983 du Parlement Européen et du Conseil du 5 juin 2019 portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
Art. 2.Dans l'annexe VI.1-1 du code du bien-être au travail, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.", est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 3.Dans l'annexe VI.2-2 du même code, les modifications suivantes sont apportées : 1° le point 7 est remplacé comme suit : "7.Travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs diesel."; 2° un point 12 est ajouté, rédigé comme suit : "12.Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur. ".
Art. 4.Le ministre qui a le Travail dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 19 novembre 2020.
PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre du Travail, P.-Y. DERMAGNE _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996; Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999;
Loi du 28 février 2014Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/02/2014 pub. 28/04/2014 numac 2014202136 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi complétant la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail quant à la prévention des risques psychosociaux au travail dont, notamment, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 28/02/2014 pub. 05/11/2014 numac 2014000812 source service public federal interieur Loi complétant la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail quant à la prévention des risques psychosociaux au travail dont, notamment, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande type loi prom. 28/02/2014 pub. 15/05/2014 numac 2014009267 source service public federal justice Loi modifiant l'article 19 du code judiciaire relatif à la réparation d'erreurs matérielles ou d'omissions dans les jugements ainsi qu'a l'interprétation des jugements fermer, Moniteur belge du 28 avril 2014;
Code du bien-être au travail, Moniteur belge du 2 juin 2017.
ANNEXE A L'ARRETE ROYAL DU 19 NOVEMBRE 2020 MODIFIANT LE TITRE 1er RELATIF AUX AGENTS CHIMIQUES DU LIVRE VI DU CODE DU BIEN-ETRE AU
TRAVAIL, EN CE QUI CONCERNE LA LISTE DE VALEURS LIMITES D'EXPOSITION AUX AGENTS CHIMIQUES ET LE TITRE 2ième RELATIF AUX AGENTS CANCERIGENES, MUTAGENES ET REPROTOXIQUES DU LIVRE VI DU CODE DU
BIEN-ETRE AU TRAVAIL. A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.
N° EINECS (1)
N° CAS (2)
Noms des agents
Valeur limite en ppm (3) (5)
Valeur limite en mg/m3 (3) (6)
Valeur courte durée en ppm (4) (5)
Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)
Classification additionnelle (7)
205-399-7
00140-11-4
Acétate de benzyle
10
62
*
*
203-933-3
00112-07-2
Acétate de 2-butoxyéthyle
20
133
50
333
D
204-658-1 203-745-1 203-300-1 208-760-7
00123-86-4 00110-19-0 00105-46-4 00540-88-5
Acétate de butyle, tous isomères n- iso sec tert
50
238
150
712
203-839-2
00111-15-9
Acétate de 2-éthoxyéthyle
2
11
*
*
D
205-500-4
00141-78-6
Acétate d'éthyle
200
734
400
1468
203-621-7
00108-84-9
Acétate de sec-hexyle
50
299
*
*
203-561-1
00108-21-4
Acétate d'isopropyle
100
424
200
849
203-772-9
00110-49-6
Acétate de 2-méthoxyéthyle
0,1
0,5
*
*
D
203-603-9
00108-65-6
Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle
50
275
100
550
D
201-185-2
00079-20-9
Acétate de méthyle
200
615
250
768
211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8
00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1
Acétates de pentyle tous isomères
50
270
100
540
203-686-1
00109-60-4
Acétate de n-propyle
200
847
250
1055
203-545-4
00108-05-4
Acétate de vinyle
5
17,6
10
35,2
200-662-2
00067-64-1
Acétone
500
1210
1000
2420
200-835-2
00075-05-8
Acétonitrile
20
34
*
*
D
202-708-7
00098-86-2
Acétophénone
10
50
*
*
200-816-9
00074-86-2
Acétylène
*
*
*
*
A
200-580-7
00064-19-7
Acide acétique
10
25
15
38
200-064-1
00050-78-2
Acide acétylsalicylique
*
5
*
*
201-177-9
00079-10-7
Acide acrylique; Acide prop- 2-énoïque
2
6
20(10)
59(10)
D
204-673-3
00124-04-9
Acide adipique
*
5
*
*
201-178-4
00079-11-8
Acide chloroacétique (vapeur et aérosol)
0,5
2
*
*
D
201-207-0
00079-43-6
Acide dichloroacétique
0,5
2,7
*
*
D
209-952-3
00598-78-7
Acide 2-chloropropionique
0,1
0,45
*
*
D
200-923-0
00075-99-0
Acide de 2,2-dichloropropionique
*
5
*
*
205-743-6
00149-57-5
Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol)
*
5
*
*
200-579-1
00064-18-6
Acide formique
5
9,5
10
19
201-204-4
00079-41-4
Acide méthacrylique
20
71
*
*
231-714-2
07697-37-2
Acide nitrique
*
*
1
2,6
205-634-3 612-167-2
00144-62-7 06153-56-6
Acide oxalique (anhydre et dihydraté)
*
1
*
2
201-186-8
00079-21-0
acide peracétique (vapeur et aérosol)
*
*
0,4
1,24
231-633-2
07664-38-2
Acide phosphorique
*
1
*
2
201-865-9
00088-89-1
Acide picrique
*
0,1
*
*
201-176-3
00079-09-4
Acide propionique
10
31
20
62
231-639-5
07664-93-9
Acide sulfurique (brume) (9)
*
0,2
*
*
C
202-830-0
00100-21-0
Acide téréphtalique
*
10
*
*
200-677-4
00068-11-1
Acide thioglycolique
1
3,9
*
*
D
200-927-2
00076-03-9
Acide trichloroacétique
1
6,8
*
*
201-173-7
00079-06-1
Acrylamide
*
0,03
*
*
C, D
205-480-7
00141-32-2
Acrylate de n-butyle
2
11
10
53
205-438-8
00140-88-5
Acrylate d'éthyle
5
21
10
42
213-663-8
00999-61-1
Acrylate de 2-hydroxypropyle
0,5
2,8
*
*
D
202-500-6
00096-33-3
Acrylate de méthyle
2
7,2
10
36
D
203-466-5
00107-13-1
Acrylonitrile
2
4,4
*
*
C, D
203-896-3
00111-69-3
Adiponitrile
2
8,9
*
*
D
240-110-8
15972-60-8
Alachlore (vapeur et aérosol)
0,1
1
*
*
203-470-7
00107-18-6
Alcool allylique
2
4,8
4
9,6
D
200-751-6
00071-36-3
Alcool n-butylique
20
62
*
*
D
201-158-5
00078-92-2
Alcool sec-butylique
100
307
*
*
200-889-7
00075-65-0
Alcool tert-butylique
100
307
*
*
200-578-6
00064-17-5
Alcool éthylique
1000
1907
*
*
202-626-1
00098-00-0
Alcool furfurylique
10
41
15
61
D
204-663-5
00123-51-3
Alcool isoamylique
100
366
125
459
201-148-0
00078-83-1
Alcool isobutylique
50
154
*
*
248-133-5
26952-21-6
Alcool isooctylique
50
270
*
*
D
200-661-7
00067-63-0
Alcool isopropylique
200
500
400
1000
200-659-6
00067-56-1
Alcool méthylique
200
266
250
333
D
203-471-2
00107-19-7
Alcool propargylique
1
2,3
*
*
D
200-746-9
00071-23-8
Alcool propylique
100
250
*
*
200-836-8
00075-07-0
Aldéhyde acétique
25
46
*
*
M
203-453-4
00107-02-8
Aldehyde acrylique : Acroléine; Acrylaldéhyde; Prop-2-énal
0,02
0,05
0,05
0,12
D, M
203-472-8
00107-20-0
Aldéhyde chloroacétique
*
*
1
3,2
M
204-647-1
04170-30-3
Aldéhyde crotonique
*
*
0,3
0,87
D, M
200-001-8
00050-00-0
Aldéhyde formique
*
*
0,3
0,38
C, M
202-627-7
00098-01-1
Aldéhyde furfurylique
2
8
*
*
D
203-856-5
00111-30-8
Aldéhyde glutarique
*
*
0,05
0,21
M
233-784-4
00110-62-3
Aldéhyde n-valérique
50
179
*
*
206-215-8
00309-00-2
Aldrin
0,003
0,05
*
*
D
231-072-3 215-691-6
07429-90-5 01344-28-1
Aluminium (métal et composés insolubles, fraction alvéolaire)
*
1
*
*
231-072-3
07429-90-5
Aluminium (composés alkylés) (en Al)
*
2
*
*
-
-
Aluminium (sels solubles) (en Al)
*
2
*
*
-
-
Amiante (asbeste): voir sous "fibres"
*
*
*
*
232-679-6
09005-25-8
Amidon
*
10
*
*
202-635-3
00092-67-1
4-Aminobiphényle
*
*
*
*
C, D
207-988-4
00504-29-0
2-Aminopyridine
0,5
1,9
*
*
200-521-5
00061-82-5
Amitrol
*
0,2
*
*
231-635-3
07664-41-7
Ammoniac
20
14
50
36
235-186-4
12125-02-9
Ammonium (chlorure d') (fumées)
*
10
*
20
231-786-5
07727-54-0
Ammonium (persulfate d')
*
0,1
*
*
231-871-7
07773-06-0
Ammonium (sulfamate d')
*
10
*
*
203-564-8
00108-24-7
Anhydride acétique
1
4,2
3
13
236-086-3
13149-00-3
Anhydride d'acide hexahydrophtalique (cis isomère)
*
*
*
0,005
M
238-009-9
14166-21-3
Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère)
*
*
*
0,005
M
203-571-6
00108-31-6
Anhydride maléique (vapeur et aerosol)
0,0025
0,01
*
*
201-607-5
00085-44-9
Anhydride phtalique
1
6,2
*
*
209-008-0
00552-30-7
Anhydride trimellitique (vapeur et aérosol)
0,00006
0,0005
0,0002
0,002
D
200-539-3
00062-53-3
Aniline et homologues
2
7,7
*
*
D
249-496-2
29191-52-4
Anisidine (isomères o. et p.)
0,1
0,5
*
*
D
231-146-5
07440-36-0
Antimoine et ses composés (en Sb)
*
0,5
*
*
201-706-3
00086-88-4
ANTU
*
0,3
*
*
231-131-3
07440-22-4
Argent (composés solubles) (en Ag)
*
0,01
*
*
231-131-3
07440-22-4
Argent (métal)
*
0,1
*
*
-
07440-37-1
Argon
*
*
*
*
A
231-148-6
07440-38-2
Arsenic, acide arsénique et ses sels, ainsi que ses composés inorganiques (en As)
*
0,01
*
*
C
215-114-8
01303-00-0
Arsénide de gallium (fraction alvéolaire)
*
0,0003
*
*
C
232-066-3
07784-42-1
Arsine
*
*
0,05
0,16
-
-
Asbeste (amiante): voir sous "fibres"
*
*
*
*
217-617-8
01912-24-9
Atrazine
*
2
*
*
201-676-1
00086-50-0
Azinphos méthyle
*
0,2
*
*
D
-
07727-37-9
Azote
*
*
*
*
A
233-272-6
10102-44-0
Azote (dioxyde d')
3
5,7
5
9,5
233-271-0
10102-43-9
Azote (monoxyde d')
2
2,5
*
*
232-007-1
07783-54-2
Azote (trifluorure d')
10
29
*
*
231-149-1
07440-39-3
Baryum (composés solubles) (en Ba)
*
0,5
*
*
231-784-4
07727-43-7
Baryum (sulfate de) (sans fibres d'amiante et < 1 % silices cristallines)
*
5
*
*
241-775-7
17804-35-2
Bénomyl
*
1
*
*
200-753-7
00071-43-2
Benzène
1
3,25
*
*
C, D
202-199-1
00092-87-5
Benzidine
*
*
*
*
C, D
200-028-5
00050-32-8
Benzo [a]pyrène
*
*
*
*
C
231-150-7
07440-41-7
Béryllium et ses composés (en Be)
*
0,00005
*
0,01
C, D
202-634-5
00098-07-7
Benzotrichlorure
*
*
0,1
0,81
C, D, M
202-163-5
00092-52-4
Biphényle
0,2
1,3
*
*
-
53469-21-9
Biphényles chlorés (42 % Cl)
*
1
*
*
D
-
11097-69-1
Biphényles chlorés (54 % Cl)
*
0,5
*
*
D
221-220-5
03033-62-3
Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde de)
0,05
0,33
0,15
1
D
215-135-2
01304-82-1
Bismuth (tellure de) (en Bi2Te3)
*
10
*
*
215-135-2
01304-82-1
Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3)
*
5
*
*
201-245-8
00080-05-7
Bisphénol A; 4,4'-Isopropylidènediphénol
*
2
*
*
-
-
Bois (poussières de): tous les types sauf Thuja plicata
*
1
*
*
C (poussières de bois dur)
-
-
Bois (poussières de): Cèdre de l'Ouest (Thuja plicata)
*
0,5
*
*
C (poussières de bois dur)
215-540-4 233-139-2
01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3
Borate, composés inorganiques de
*
2
*
6
215-125-8
01303-86-2
Bore (oxyde de)
*
10
*
*
233-657-9
10294-33-4
Bore (tribromure de)
*
*
0,7
7,19
M
231-569-5
07637-07-2
Bore (trifluorure de)
*
*
1
3
M
232-361-7
65996-93-2
Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane)
*
0,2
*
*
C
206-245-1
00314-40-9
Bromacil
*
10
*
*
231-778-1
07726-95-6
Brome
0,1
0,67
0,2
1,3
232-157-8
07789-30-2
Brome (pentafluorure de)
0,1
0,73
*
*
200-826-3
00074-97-5
Bromochlorométhane
200
1075
*
*
200-854-6
00075-25-2
Bromoforme
0,5
5,3
*
*
D
203-445-0
00106-94-5
1-Bromopropane
0,1
0,5
*
*
200-887-6
00075-63-8
Bromotrifluorométhane
1000
6178
*
*
203-446-6
00106-95-6
Bromure d'allyle, 1-bromoprop-2-ène
0,1
0,5
0,2
1,0
D, C
208-051-2
00506-68-3
Bromure de cyanogène
*
*
0,3
1,3
M
200-825-8
00074-96-4
Bromure d'éthyle
5
22
*
*
D
200-813-2
00074-83-9
Bromure de méthyle
2
9
*
*
D
209-800-6
00593-60-2
Bromure de vinyle
0,5
2,2
*
*
C
203-450-8
00106-99-0
1,3-Butadiène
1
2,2
*
*
C
203-448-7 200-857-2
00106-97-8 00075-28-5
Butane, tous isomères n-butane iso-butane
*
*
980
2370
201-159-0
00078-93-3
2-Butanone
200
600
300
900
203-449-2 203-452-9 209-673-7 210-855-3 204-066-3 246-689-3
00106-98-9 00107-01-7 00590-18-1 00624-64-6 00115-11-7 25167-67-3
Butène (tous isomères)
250
583
*
*
203-905-0
00111-76-2
2-Butoxyéthanol
20
98
50
246
D
203-961-6
00112-34-5
2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol
10
67,5
15
101,2
203-699-2
00109-73-9
n-Butylamine
5
15
*
*
D, M
203-705-3
00109-79-5
Butylmercaptan
0,5
1,8
*
*
201-933-8
00089-72-5
o-sec-Butylphénol
5
31
*
*
D
202-675-9
00098-51-1
p-tert-Butyltoluène
1
6,2
*
*
203-788-6
00110-65-6
But-2-yne-1,4-diol
*
0,5
*
*
231-152-8
07440-43-9
Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd)
*
0,002
*
*
C
231-152-8
07440-43-9
Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd)
*
0,004 jusqu'au 11 juil- let 2027 0,001 à partir du 12 juil- let 2027
*
*
C
215-279-6
01317-65-3
Calcium (carbonate de)
*
10
*
*
237-366-8
13765-19-0
Calcium (chromate de) (en Cr)
*
0,001
*
*
C
205-861-8
00156-62-7
Calcium (cyanamide de)
*
0,5
*
*
209-740-0
00592-01-8
Calcium (cyanure de)
*
*
*
5
D, M
215-137-3
01305-62-0
Calcium (dihydroxyde de) (fraction alvéolaire)
*
1
*
4
215-138-9
01305-78-8
Calcium (oxyde de) (fraction alvéolaire)
*
1
*
4
215-710-8
01344-95-2
Calcium (silicate de) (synthétique)
*
10
*
*
231-900-3
07778-18-9 10034-76-1 10101-41-4 13397-24-5
Calcium (sulfate de) (anhydrate, hemihydrate, dihydrate, gypse)
*
10
*
*
232-283-3
08001-35-2
Camphène chloré (60 % Cl)
*
0,5
*
1
D
200-945-0
00076-22-2
Camphre (synthétique)
2
12
3
19
203-313-2
00105-60-2
Caprolactame (poussières)
*
1
*
3
203-313-2
00105-60-2
Caprolactame (vapeur)
2,2
10
8,7
40
219-363-3
02425-06-1
Captafol
*
0,1
*
*
C, D
205-087-0
00133-06-2
Captane
*
5
*
*
200-500-0
00063-25-2
Carbaryl (vapeur et aérosol)
0,06
0,5
*
*
D
210-353-0
01563-66-2
Carbofurane
*
0,1
*
*
204-696-9
00124-38-9
Carbone (dioxyde de)
5000
9131
30000
54784
A
215-609-9
01333-86-4
Carbone (noir de)
*
3
*
*
211-128-3
00630-08-0
Carbone (monoxyde de)
20
23
100
117
200-843-6
00075-15-0
Carbone (sulfure de)
1
3,16
*
*
D
265-149-8
64742-81-0
Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable
*
200
*
*
D
7440-48-4 (Co) 12070-12-1 (WC)
Carbure métallique contenant cobalt et carbure de tungstène (fraction thoracale)
*
0,005 (en Co)
*
*
204-427-5
00120-80-9
Catéchol
5
23
*
*
D
232-674-9
09004-34-6
Cellulose
*
10
*
*
-
-
Céréales (poussières de)
*
4
*
*
244-344-1
21351-79-1
Césium (hydroxyde de)
*
2
*
*
207-336-9
00463-51-4
Cétène
0,5
0,87
1,5
2,6
-
-
Charbon (poussières de): anthracite (fraction alvéolaire)
*
0,4
*
*
-
-
Charbon (poussières de) poussières bitumes (fraction alvéolaire)
*
0,9
*
*
200-349-0
00057-74-9
Chlordane
*
0,5
*
*
D
231-959-5
07782-50-5
Chlore
*
*
0,5
1,5
233-162-8
10049-04-4
Chlore (dioxyde de)
0,1
0,28
0,3
0,84
232-230-4
07790-91-2
Chlore (trifluorure de)
*
*
0,1
0,39
M
209-990-0
00600-25-9
1-Chloro-1-nitropropane
2
10
*
*
201-161-1
00078-95-5
Chloroacétone
1
3,9
*
*
D, M
208-531-1
00532-27-4
a-Chloroacétophénone
0,05
0,32
*
*
203-628-5
00108-90-7
Chlorobenzène
5
23
15
70
220-278-9
02698-41-1
o-Chlorobenzylidène malononitrile
0,05
0,4
*
*
D, M
200-871-9
00075-45-6
Chlorodifluorométhane
1000
3600
*
*
203-459-7
00107-07-3
2-Chloroéthanol
*
*
1
3,3
D, M
200-663-8
00067-66-3
Chloroforme
2
10
*
*
D
202-809-6
00100-00-5
4-Chloronitrobenzène
0,1
0,65
*
*
D
200-938-2
00076-15-3
Chloropentafluoroéthane
1000
6412
*
*
200-930-9
00076-06-2
Chloropicrine
0,1
0,68
*
*
204-818-0
00126-99-8
2-Chloroprène
10
37
*
*
D
204-819-6
00127-00-4
1-Chloro-2-propanol
1
4
*
*
D
201-154-3
00078-89-7
2-Chloro-1-propanol
1
4
*
*
D
215-557-7
02039-87-4
o-Chlorostyrène
50
287
75
431
202-424-3
00095-49-8
o-Chlorotoluène
50
263
*
*
220-864-4
02921-88-2
Chlorpyrifos (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
203-457-6
00107-05-1
Chlorure d'allyle
1
3
2
6
D
202-710-8
00098-88-4
Chlorure de benzoyle
*
*
0,5
2,8
M
202-853-6
00100-44-7
Chlorure de benzyle
1
5,3
*
*
C
201-171-6
00079-04-9
Chlorure de chloroacétyle
0,05
0,23
0,15
0,7
D
208-052-8
00506-77-4
Chlorure de cyanogène
0,3
0,76
*
*
M
201-208-6
00079-44-7
Chlorure de diméthylcarbamoyle
0,005
0,02
*
*
C,D
200-830-5
00075-00-3
Chlorure d'éthyle
100
268
*
*
D
203-458-1
00107-06-2
Chlorure d'éthylène (dichlorure d'ethylène)
2
8,2
*
*
C,D
200-817-4
00074-87-3
Chlorure de méthyle
50
104
100
210
D
200-838-9
00075-09-2
Chlorure de méthylène, Dichlorométhane
50
177
200
706
D
09002-86-2
Chlorure de polyvinyle (fraction alvéolaire)
*
1
*
*
233-036-2
10025-67-9
Chlorure de soufre
*
*
1
5,6
M
231-748-8
07719-09-7
Chlorure de thionyle
*
*
0,2
1
M
200-831-0
00075-01-4
Chlorure de vinyle (monomère)
1
2,6
*
*
C
200-864-0
00075-35-4
Chlorure de vinylidène; 1,1- Dichloroéthylène
2
8
5
20
-
01189-85-1
Chromate de tert-butyle (en Cr03)
*
0,0096 (0,019 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C, D, M
-
01189-85-1
Chromate de tert-butyle (en Cr)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C, D, M
-
37300-23-5
Chromate de zinc et de potasse (en Cr)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
234-329-8
11103-86-9
Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde de) (en Cr)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
239-056-8
14977-61-8
Chrome (dioxychlorure de) (en Cr)
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
231-157-5
07440-47-3
Chrome métal et composés inorganiques (à l'exception des composés Cr VI)
*
0,5
*
*
-
-
Composés du chrome (VI) qui sont cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1° (en chrome) (non specifié ailleurs)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
-
-
Chromite (traitement de minerais) (en Cr)
*
0,05
*
*
266-043-4
65997-15-1
Ciment portland (poussières alvéolaires) (sans fibres d'amiante et < 1 % silices cristallines)
*
1
*
*
226-394-6
5392-40-5
Citral (vapeur et aérosol)
5
32
*
*
D
221-008-2
02971-90-6
Clopidol
*
3
*
*
233-514-0
10210-68-1
Cobalt (carbonyle) (en Co)
*
0,1
*
*
-
16842-03-8
Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co)
*
0,1
*
*
231-158-0
07440-48-4
Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co)
*
0,02
*
*
-
-
Coton brut (poussières thoracales de)
*
0,1
*
*
200-285-3
00056-72-4
Coumaphos (vapeur et aérosol)
0,003
0,05
*
*
D
215-293-2
01319-77-3
Crésols (tous isomères)
2,3
10
*
*
D
206-083-1
00299-86-5
Crufomate
*
5
*
*
231-159-6
07440-50-8
Cuivre (fumées) (en Cu)
*
0,2
*
*
231-159-6
07440-50-8
Cuivre (poussières et brouillards de) (en Cu)
*
1
*
*
202-704-5
00098-82-8
Cumène
20
100
50
250
D
206-992-3
00420-04-2
Cyanamide
0,58
1
*
*
D
205-275-2
00137-05-3
2-Cyanoacrylate de méthyle
0,2
1
*
*
230-391-5
07085-85-0
2-Cyanoacrylate d'éthyle
0,2
1,04
*
*
207-306-5
00460-19-5
Cyanogène
*
*
5
10,6
M
203-806-2
00110-82-7
Cyclohexane
100
350
*
*
203-630-6
00108-93-0
Cyclohexanol
50
209
*
*
D
203-631-1
00108-94-1
Cyclohexanone
10
40,8
20
81,6
D
203-807-8
00110-83-8
Cyclohexène
300
1025
*
*
203-629-0
00108-91-8
Cyclohexylamine
10
42
*
*
204-500-1
00121-82-4
Cyclonite
*
0,5
*
*
D
208-335-4
00542-92-7
1,3-Cyclopentadiène
75
206
*
*
206-016-6
00287-92-3
Cyclopentane
600
1800
*
*
236-049-1
13121-70-5
Cyhexatin
*
5
*
*
202-361-1
00094-75-7
2,4-D
*
10
*
*
D
200-024-3
00050-29-3
DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane)
*
1
*
*
241-711-8
17702-41-9
Décaborane
0,05
0,25
0,15
0,76
D
-
08065-48-3
Déméton (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
-
08022-00-2
Déméton-méthyl (mélange O + S) (vapeur et aérosol)
0,005
0,05
*
*
D
213-052-6
00919-86-8
Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
207-069-8
431-03-8
Diacétyle
0,01
0,04
0,02
0,07
206-373-8
00333-41-5
Diazinon (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
206-382-7
00334-88-3
Diazométhane
0,2
0,34
*
*
C
233-032-0
10024-97-2
Diazote (oxyde de)
50
91
*
*
242-940-6
19287-45-7
Diborane
0,1
0,11
*
*
203-444-5
00106-93-4
Dibromure d'éthylène
0,1
0,8
*
*
C, D
203-057-1
00102-81-8
2-N-Dibutylaminoéthanol
0,5
3,6
*
*
D
209-854-0
00594-72-9
1,1-Dichloro-1-nitroéthane
2
12
*
*
-
07572-29-4
Dichloroacétylène
*
*
0,1
0,4
M
202-425-9
00095-50-1
o-Dichlorobenzène
20
122
50
306
D
203-400-5
00106-46-7
p-Dichlorobenzène; 1,4-Dichlorobenzène
2
12
10
60
D
202-109-0
00091-94-1
3,3'-Dichlorobenzidine
*
*
*
*
D
212-121-8
00764-41-0
1,4-Dichloro-2-butène
0,005
0,025
*
*
C, D
200-893-9
00075-71-8
Dichlorodifluorométhane
1000
5022
*
*
204-258-7
00118-52-5
1,3-Dichloro-5,5-diméthylhydantoïne
*
0,2
*
0,4
200-863-5
00075-34-3
1,1-Dichloroéthane
100
412
*
*
D
208-750-2
00540-59-0
1,2-Dichloroéthylène
200
805
*
*
200-869-8
00075-43-4
Dichlorofluorométhane
10
43
*
*
201-152-2
00078-87-5
1,2-dichloropropane
10
47
*
*
208-826-5
00542-75-6
1,3-Dichloropropène
1
4,6
*
*
D
200-937-7
00076-14-2
1,2-Dichlorotétrafluoroéthane
1000
7092
*
*
200-547-7
00062-73-7
Dichlorvos (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
205-494-3
00141-66-2
Dicrotophos
*
0,05
*
*
D
201-052-9
00077-73-6
Dicyclopentadiène
5
27
*
*
200-484-5
00060-57-1
Dieldrin (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
-
-
Emissions d'échappement de moteurs diesel, mesurées sous forme de carbone élémentaire.
*
0,05 à partir du 21 février 2023 (11)
*
*
C
203-868-0
00111-42-2
Diéthanolamine (vapeur et aérosol)
0,2
1
*
*
D
203-716-3
00109-89-7
Diéthylamine
5
15
10
30
D
202-845-2
00100-37-8
2-Diéthylaminoéthanol
2
9,7
*
*
D
202-490-3
00096-22-0
Diéthylcétone
200
715
300
1074
203-865-4
00111-40-0
Diéthylènetriamine
1
4,3
*
*
D
223-055-4
03710-84-7
N,N-Diéthylhydroxylamine
2
7,3
*
*
200-885-5
00075-61-6
Difluorodibromométhane
100
870
*
*
200-867-7
00075-38-7
1,1-Difluoroéthylène
500
1330
*
*
202-966-0
00101-68-8
4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI)
0,005
0,052
*
*
212-485-8
00822-06-0
Diisocyanate d'hexaméthylène
0,005
0,034
*
*
223-861-6
04098-71-9
Diisocyanate d'isophorone
0,005
0,046
*
*
D
209-544-5
00584-84-9
Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI)
0,005
0,037
0,02
0,14
202-039-0
00091-08-7
Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI)
0,005
0,037
0,02
0,14
-
26471-62-5
Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères)
0,005
0,037
0,02
0,14
203-558-5
00108-18-9
Diisopropylamine
5
21
*
*
D
204-826-4
00127-19-5
N,N-Diméthylacétamide
10
36
20
72
D
204-697-4
00124-40-3
Diméthylamine
2
3,8
5
9,4
204-493-5
00121-69-7
N,N-Diméthylaniline
5
25
10
51
D
-
14857-34-2
Diméthyléthoxysilane
0,5
2,1
1,5
6,5
200-679-5
00068-12-2
N,N-Diméthylformamide
5
15
10
30
D
203-620-1
00108-83-8
2,6-diméthyl-4-heptanone
25
147
*
*
200-316-0
00057-14-7
1,1-Diméthylhydrazine
0,01
0,025
*
*
C, D
211-063-0
00628-96-6
Dinitrate d'éthylène
0,05
0,31
*
*
D
229-180-0
06423-43-4
Dinitrate de 1,2-propylène
0,05
0,34
*
*
D
246-673-6
25154-54-5
Dinitrobenzène (tous isomères)
0,15
1
*
*
D
208-601-1
00534-52-1
4,6-Dinitro-o-crésol
*
0,2
*
*
D
205-706-4
00148-01-6
3,5-Dinitro-o-toluamide
*
1
*
*
246-836-1
25321-14-6
Dinitrotoluène (tous isomères)
*
0,15
*
*
D
204-661-8
00123-91-1
1,4-Dioxane
20
73
*
*
D
201-107-7
00078-34-2
Dioxathion (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
211-463-5
00646-06-0
1,3-Dioxolane
20
62
*
*
204-539-4
00122-39-4
Diphénylamine
*
10
*
*
252-104-2
34590-94-8
Dipropylèneglycolmonométhyléther
50
308
*
*
D
201-599-4
02764-72-9
Diquat (fraction alvéolaire)
*
0,1
*
*
D
201-599-4
02764-72-9
Diquat (fraction inhalable)
*
0,5
*
*
D
202-607-8
00097-77-8
Disulfirame
*
2
*
*
206-054-3
00298-04-4
Disulfoton (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
218-550-7
02179-59-1
Disulfure d'allyle et de propyle
0,5
3
3
18
210-871-0
00624-92-0
Disulfure de diméthyle
0,5
2
*
*
D
204-881-4
00128-37-0
2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol)
*
2
*
*
206-354-4
00330-54-1
Diuron
*
10
*
*
215-325-5
01321-74-0
1,4-Divinylbenzène
10
54
*
*
203-984-1
00112-55-0
Dodécyl mercaptane
0,1
0,84
*
*
204-079-4
00115-29-7
Endosulfan
*
0,1
*
*
D
200-775-7
00072-20-8
Endrin
*
0,1
*
*
D
237-553-4
13838-16-9
Enflurane
75
574
*
*
203-439-8
00106-89-8
Epichlorhydrine
*
1,9
*
*
C, D
218-276-8
02104-64-5
EPN
*
0,1
*
*
D
232-350-7
08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9
Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés
20
*
*
*
232-349-1
08006-61-9
Essences (carburant pour voitures)
300
903
500
1501
C
231-141-8
07440-31-5
Etain (composés organiques de) (en Sn)
*
0,1
*
0,2
D
231-141-8
07440-31-5
Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn)
*
2
*
*
D
231-141-8
07440-31-5
Etain (métal)
*
2
*
*
D
205-483-3
00141-43-5
Ethanolamine
1
2,5
3
7,6
D
209-242-3
00563-12-2
Ethion (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
203-804-1
00110-80-5
2-Ethoxyéthanol
2
8
*
*
D
200-834-7
00075-04-7
Ethylamine
5
9,4
15
28,2
D
202-849-9
00100-41-4
Ethylbenzène
20
87
125
551
D
200-815-3
00074-85-1
Ethylène
200
233
*
*
A
203-468-6
00107-15-3
Ethylènediamine
10
25
*
*
D
203-473-3
00107-21-1
Ethylèneglycol (en aérosol)
20
52
40
104
D, M
205-793-9
00151-56-4
Ethylène imine
*
0,0009
*
*
C, D
203-234-3
104-76-7
2-Ethylhexan-1-ol
1
5,4
*
*
240-347-7
16219-75-3
5-Ethylidène-2- norbornène
2
10
4
20
M
200-837-3
00075-08-1
Ethylmercaptan
0,5
1,3
*
*
202-885-0
00100-74-3
N-Ethylmorpholine
5
24
*
*
D
206-082-6
00299-84-3
Fenchlorphos (Ronnel) (vapeur et aérosol)
0,4
5
*
*
211-309-7
00637-92-3
Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE)
5
21
*
*
204-114-3
00115-90-2
Fensulfothion
*
0,01
*
*
D
200-231-9
00055-38-9
Fenthion (vapeur et aérosol)
0,004
0,05
*
*
D
201-039-3
00102-54-5
Fer dicyclopentadiényle de
*
10
*
*
236-670-8
13463-40-6
Fer pentacarbonyle (en Fe)
0,1
0,23
0,2
0,46
-
-
Fer (sels solubles) (en Fe)
*
1
*
*
215-168-2
01309-37-1
Fer (trioxyde de) (fraction alvéolaire)
*
5
*
*
238-484-2
14484-64-1
Ferbam
*
5
*
*
-
12604-58-9
Ferrovanadium (poussières)
*
1
*
3
-
-
Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique)
*
1000.000
*
*
F
-
-
Fibres céramiques réfractaires qui sont cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1°
*
300.000
*
*
C, F
-
-
Fibres: fibres céramiques réfractaires qui ne sont pas cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1°
*
500.000
*
*
F
-
-
Fibres (fibres carbone)
*
2.000.000
*
*
F
-
-
Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques)
*
500.000
*
*
F
-
-
Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite)
*
100.000
*
*
C, F
-
-
Fibres d'amiante (chrysotile)
*
100.000
*
*
C, F
206-991-8
00409-21-2
Fibres: Silicium (fibres de carbure de) (y compris les whiskers) (fraction alvoléaire)
*
100.000
*
*
F
231-954-8
07782-41-4
Fluor
1
1,58
2
3,16
200-548-2
00062-74-8
Fluoroacétate de sodium
*
0,05
*
*
D
206-534-2
00353-50-4
Fluorure de carbonyle
2
5,5
5
13
200-832-6
00075-02-5
Fluorure de vinyle
1
2
*
*
-
-
Fluorures inorganiques (en F)
*
2,5
*
*
213-408-0
00944-22-9
Fonofos (vapeur et aérosol)
0,01
0,1
*
*
D
200-842-0
00075-12-7
Formamide
10
18
*
*
D
203-721-0
00109-94-4
Formiate d'éthyle
*
*
100
303
203-481-7
00107-31-3
Formiate de méthyle
50
125
100
250
D
269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1
68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3
Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales
*
100
*
*
D
231-961-6
07782-65-2
Germanium (tétrahydrure de)
0,2
0,64
*
*
200-289-5
00056-81-5
Glycérine (brouillard)
*
10
*
*
209-128-3
00556-52-5
Glycidol
2
6,2
*
*
203-474-9
00107-22-2
Glyoxal (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
231-955-3
07782-42-5
Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
233-166-4
07440-58-6
Hafnium
*
0,5
*
*
205-796-5
00151-67-7
Halothane
50
410
*
*
200-962-3
00076-44-8
Heptachlore
*
0,05
*
*
D
213-831-0
01024-57-3
Heptachlore époxyde
*
0,05
*
*
D
205-563-8
00142-82-5
n-Heptane
400
1664
500
2085
203-767-1
00110-43-0
2-Heptanone
50
238
100
475
D
203-388-1
00106-35-4
3-Heptanone
20
95
*
*
204-608-9
00123-19-3
4-Heptanone
50
236
*
*
204-273-9
00118-74-1
Hexachlorobenzène
*
0,002
*
*
C, D
201-765-5
00087-68-3
Hexachlorobutadiène
0,02
0,21
*
*
D
201-029-3
00077-47-4
Hexachlorocyclopentadiène
0,01
0,11
*
*
200-666-4
00067-72-1
Hexachloroéthane
1
9,8
*
*
D
216-641-3
01335-87-1
Hexachloronaphthalène
*
0,2
*
*
D
211-676-3
00684-16-2
Hexafluoroacétone
0,1
0,69
*
*
D
204-127-4
00116-15-4
Hexafluoropropène
0,1
0,6
*
*
211-653-8
00680-31-9
Hexaméthylphosphorotriamide
*
*
*
*
D
203-777-6
00110-54-3
n-Hexane
20
72
*
*
-
73513-42-5
Hexane, autres isomères que n-hexane
500
1786
1000
3551
204-679-6
00124-09-4
1,6-Hexanediamine
0,5
2,3
*
*
203-489-0
00107-41-5
1,6-Hexanediol
*
*
25
123
M
209-731-1
00591-78-6
2-Hexanone
5
21
10
42
D
209-753-1
00592-41-6
1-Hexène
50
175
*
*
232-384-2
08012-95-1
Huiles minérales (brouillards)
*
5
*
10
-
-
Huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur.
*
*
*
*
C,D
-
-
Huiles végétales (brouillards)
*
10
*
*
206-114-9
00302-01-2
Hydrazine
0,01
0,013
*
*
C, D
200-812-7 200-814-8 200-827-9
00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6
Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse: (Alcanes C1-C3)
1000
*
*
*
-
-
Mélanges d'hydrocarbures aromatiques polycycliques, en particulier ceux contenant du benzo [a]pyrène, qui sont cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1°
*
*
*
*
C,D
215-605-7
01333-74-0
Hydrogène
*
*
*
*
A
233-113-0
10035-10-6
Hydrogène (bromure d')
*
*
2
6,7
231-595-7
07647-01-0
Hydrogène (chlorure d')
5
8
10
15
200-821-6
00074-90-8
Hydrogène (cyanure d') (exprimé en cyanure)
0,9
1
4,5
5
D, M
231-634-8
07664-39-3
Hydrogène (fluorure d')
1,8
1,5
3
2,5
M
231-765-0
07722-84-1
Hydrogène (peroxyde d')
1
1,4
*
*
231-978-9
07783-07-5
Hydrogène (séléniure d')
0,02
0,07
0,05
0,17
231-977-3
07783-06-4
Hydrogène (sulfure d')
5
7
10
14
204-617-8
00123-31-9
Hydroquinone
*
1
*
*
204-626-7
00123-42-2
4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone
50
241
*
*
200-909-4
00075-86-5
2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile
*
*
4,7
5,1
D, M
202-393-6
00095-13-6
Indène
5
24
*
*
231-180-0
07440-74-6
Indium et composés (en In)
*
0,1
*
*
231-442-4
07553-56-2
Iode (vapeur)
*
*
0,1
1
231-442-4
07553-56-2
Iode et iodures (vapeur et aérosol)
0,01
0,1
*
*
200-874-5
00075-47-8
Iodoforme
0,6
10
*
*
200-819-5
00074-88-4
Iodométhane
2
12
*
*
D
203-717-9
00109-90-0
Isocyanate d'éthyle
0,02
0,06
0,06
0,17
D
210-866-3
00624-83-9
Isocyanate de méthyle
*
*
0,02
*
203-137-6
00103-71-9
Isocyanate de phényle
0,005
0,024
0,015
0,073
D
219-514-3
02451-62-9
Isocyanurate de triglycidyle
*
0,05
*
*
C
201-126-0
00078-59-1
Isophorone
*
*
5
28
M
203-685-6
00109-59-1
2-Isopropoxyéthanol
25
108
*
*
D
200-860-9
00075-31-0
Isopropylamine
5
12
10
24
212-196-7
00768-52-5
N-Isopropylaniline
2
11
*
*
D
-
01332-58-7
Kaolin (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
232-366-4
08008-20-6
Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable
*
200
*
*
D
232-689-0
09006-04-6
Latex (caoutchouc naturel) (en protéines allergènes)
*
0,0001
*
*
D
205-316-4
00138-22-7
Lactate de n-butyle
5
30
*
*
200-401-2
00058-89-9
Lindane
*
0,5
*
*
D
231-484-3
07580-67-8
Lithium (hydrure de)
*
*
*
0,02
208-915-9
00546-93-0
Magnésite
*
10
*
*
215-171-9
01309-48-4
Magnésium (oxyde de) (fumées)
*
10
*
*
204-479-7
00121-75-5
Malathion (vapeur et aérosol)
*
1
*
*
D
231-105-1
07439-96-5
Manganèse et ses composés (en Mn)
*
0,2
*
*
235-142-4
12079-65-1
Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)
*
0,1
*
*
D
235-166-5
12108-13-3
Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)
*
0,2
*
*
D
231-106-7
07439-97-6
Mercure et composés inorganiques bivalents du mercure, y compris l'oxyde de mercure et le chlorure mercurique (mesurés comme mercure) (8)
*
0,02
*
*
231-106-7
07439-97-6
Mercure (composés alkylés) (en Hg)
*
0,01
*
0,03
D
231-106-7
07439-97-6
Mercure (composés arylés) (en Hg)
*
0,1
*
*
D
203-604-4
00108-67-8
Mésitylène (triméthylbenzène)
20
100
*
*
201-297-1
00080-62-6
Méthacrylate de méthyle
50
208
100
416
240-815-0
16752-77-5
Méthomyl
*
0,2
*
*
D
200-779-9
00072-43-5
Méthoxychlore
*
10
*
*
203-713-7
00109-86-4
2-Méthoxyéthanol
0,1
0,3
*
*
D
203-906-6
00111-77-3
2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol
10
50,1
*
*
D
205-769-8
00150-76-5
4-Méthoxyphénol
*
5
*
*
203-539-1
00107-98-2
1-Méthoxy-2-propanol
50
184
100
369
D
200-828-4
00074-99-7
Méthylacétylène
1000
1664
*
*
-
-
Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux)
1000
1664
1250
2080
204-817-5
00126-98-7
Méthylacrylonitrile
1
2,7
*
*
D
203-714-2
00109-87-5
Méthylal
1000
3155
*
*
200-820-0
00074-89-5
Méthylamine
5
6,6
15
19
202-870-9
00100-61-8
N-Méthylaniline
0,5
2,2
*
*
D
203-528-1
00563-80-4
3-Méthyl-2-butanone
20
70
*
*
203-624-3
00108-87-2
Méthylcyclohexane
400
1633
*
*
247-152-6
25639-42-3
Méthylcyclohexanol
50
237
*
*
209-513-6
00583-60-8
2-Méthylcyclohexanone
50
232
75
349
D
202-918-9
00101-14-4
4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline)
*
0,01
*
*
C, D
225-863-2
05124-30-1
Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate)
0,005
0,055
*
*
202-974-4
00101-77-9
4,4'-Méthylènedianiline
*
0,08
*
*
C, D
203-737-8
00110-12-3
5-Méthyl-2-hexanone
20
93
49
233
200-471-4
00060-34-4
Méthylhydrazine
0,01
0,019
*
*
D
200-822-1
00074-93-1
Méthylmercaptan
0,5
0,99
*
*
213-611-4
00994-05-8
2-Méthyl-2-méthoxybutane
20
85
*
*
201-966-8
00090-12-0
1-Méthylnaphtalène
0,5
3
*
*
D
202-078-3
00091-57-6
2-Méthylnaphtalène
0,5
3
*
*
D
203-551-7
00108-11-2
4-Méthyl-2-pentanol
25
106
40
169
D
203-550-1
00108-10-1
4-Méthyl-2-pentanone
20
83
50
208
205-502-5
00141-79-7
4-Méthyl-3-pentène-2-on
15
61
25
101
212-828-1
00872-50-4
N-méthyl-2-pyrrolidone
10
40
20
80
D
202-705-0
00098-83-9
a-Méthylstyrène
50
246
100
492
201-160-6
00078-94-4
Méthylvinylcétone
*
*
0,2
0,58
D, M
244-209-7
21087-64-9
Métribuzine
*
5
*
*
232-095-1
07786-34-7
Mévinphos (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
-
12001-26-2
Mica
*
3
*
*
231-107-2
07439-98-7
Molybdène (composés insolubles) (en Mo)
*
10
*
*
231-107-2
07439-98-7
Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire)
*
0,5
*
*
230-042-7
06923-22-4
Monocrotophos (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
203-815-1
00110-91-8
Morpholine
10
36
20
72
D
206-098-3
00300-76-5
Naled (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
202-049-5
00091-20-3
Naphtalène
10
53
15
80
D
-
07440-01-9
Néon
*
*
*
*
A
-
07440-02-0
Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni)
*
0,2
*
*
-
07440-02-0
Nickel (composés solubles) (en Ni)
*
0,1
*
*
231-111-4
07440-02-0
Nickel (métal)
*
1
*
*
234-829-6
12035-72-2
Nickel (disulfure de tri) en (Ni)
*
0,1
*
*
234-349-7
11113-75-0
Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage)
*
1
*
*
236-669-2
13463-39-3
Nickel tétracarbonyle (en Ni)
*
*
0,05
0,12
M
200-193-3
00054-11-5
Nicotine
*
0,5
*
*
D
217-682-2
01929-82-4
Nitrapyrine
*
10
*
20
210-985-0
00627-13-4
Nitrate de n-propyle
25
109
40
174
208-819-7
00542-56-3
Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol)
*
*
1
4,3
C, M
202-810-1
00100-01-6
4-Nitroaniline
*
3
*
*
D
202-716-0
00098-95-3
Nitrobenzène
0,2
1
*
*
D
202-204-7
00092-93-3
4-Nitrobiphényle
*
*
*
*
D
201-188-9
00079-24-3
Nitroéthane
20
62
100
312
D
200-240-8
00055-63-0
Nitroglycérine; Trinitrate de glycérol
0,01
0,095
0,02
0,19
D
200-876-6
00075-52-5
Nitrométhane
20
51
*
*
202-765-8
00099-55-8
5-Nitro-o-toluidine
*
1
*
*
201-209-1
00079-46-9
2-Nitropropane
5
18
*
*
C
203-544-9
00108-03-2
1-Nitropropane
25
92
*
*
200-549-8
00062-75-9
N-Nitrosodiméthylamine
*
*
*
*
D
215-311-9
01321-12-6
Nitrotoluène (tous isomères)
2
11
*
*
D
203-913-4
00111-84-2
Nonane
200
1065
*
*
201-800-4
00088-12-0
N-vinyl-2-pyrrolidone
0,05
0,23
*
*
218-778-7
02234-13-1
Octachloronaphtalène
*
0,1
*
0,3
D
203-892-1
00111-65-9
Octane
300
1420
375
1775
208-793-7
00541-85-5
3-Octanone
10
53
20
107
244-058-7
20816-12-0
Osmium (tétroxyde d') (en Os)
0,0002
0,0016
0,0006
0,0048
201-286-1
00080-51-3
4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide)
*
0,1
*
*
203-442-4
00106-92-3
Oxyde d'allyle et de glycidyle
1
4,7
*
*
-
31242-93-0
Oxyde de biphényle chloré
*
0,5
*
*
203-870-1
00111-44-4
Oxyde de bis(2-chloroéthyle)
5
29
10
59
D
208-832-8
00542-88-1
Oxyde de bis(chlorométhyle)
0,001
0,0048
*
*
C
219-376-4
02426-08-6
Oxyde de butyle et de glycidyle
3
16,2
*
*
D
200-467-2
00060-29-7
Oxyde de diéthyle
100
308
200
616
218-802-6
02238-07-5
Oxyde de diglycidyle
0,01
0,05
*
*
203-560-6
00108-20-3
Oxyde de diisopropyle
250
1055
310
1319
204-065-8
00115-10-6
Oxyde de diméthyle
1000
1920
*
*
202-981-2
00101-84-8
Oxyde de diphényle (vapeur)
1
7
2
14
200-849-9
00075-21-8
Oxyde d'éthylène
1
1,8
*
*
C, D
223-672-9
04016-14-2
Oxyde de glycidyle et d'isopropyle
50
241
75
361
204-557-2
00122-60-1
Oxyde de glycidyle et de phényle
0,1
0,6
*
*
D
216-653-1
01634-04-4
Oxyde de méthyle et de tert-butyle
40
146
100
367
200-879-2
00075-56-9
Oxyde de propylène
1
2,4
*
*
C
231-996-7
07783-41-7
Oxygène (difluorure d')
*
*
0,05
0,11
M
207-340-0
00463-58-1
Oxysulfure de carbone
5
12
*
*
233-069-2
10028-15-6
Ozone
*
*
0,1
0,2
M
232-315-6
08002-74-2
Paraffine (cire de) (fumées)
*
2
*
*
225-141-7
04685-14-7
Paraquat (particules alvéolaires)
*
0,1
*
*
200-271-7
00056-38-2
Parathion (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
206-050-1
00298-00-0
Parathion-méthyl (vapeur et aérosol)
*
0,02
*
*
D
-
-
Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire)
*
3
*
*
-
-
Particules non classifiées autrement (fraction inhalable)
*
10
*
*
243-194-4
19624-22-7
Pentaborane
0,005
0,013
0,015
0,04
215-320-8
01321-64-8
Pentachloronaphthalène
*
0,5
*
*
D
210-435-0
00082-68-8
Pentachloronitrobenzène
*
0,5
*
*
201-778-6
00087-86-5
Pentachlorophénol
*
0,05
*
*
D
204-104-9
00115-77-5
Pentaérythritol
*
10
*
*
201-142-8 270-695-5 207-343-7
00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1
Pentane, tous isomères
600
1800
750
2250
204-634-0
123-54-6
2,4-pentanedione
25
102
*
*
D
203-528-1
00107-87-9
2-Pentanone
*
*
150
537
204-825-9
00127-18-4
Perchloroéthylène; Tétrachloréthylène
20
138
40
275
D
209-840-4
00594-42-3
Perchlorométhylmercaptan
0,1
0,77
*
*
231-526-0
07616-94-6
Perchloryle (fluorure de)
3
13
6
25
243-053-7
19430-93-4
perfluorobutyléthylène
100
1023
*
*
-
00382-21-8
Perfluoroisobutylène
*
*
0,01
0,08
M
223-320-4
03825-26-1
Perfluorooctanate d'ammonium
*
0,01
*
*
D
-
93763-70-3
Perlite
*
10
*
*
202-327-6
00094-36-0
Peroxyde de dibenzoyle
*
5
*
*
215-661-2
01338-23-4
Peroxyde de méthyléthylcétone
0,2
1,5
*
*
M
-
08032-32-4
Pétrole (distillat de) (coupe de distillation 100-160 °C )
300
1390
*
*
-
-
Persulfates
*
0,1
*
*
270-704-2
68476-85-7
Pétrole (gaz liquéfié)
1000
1826
*
*
C
232-490-9
08052-42-4
Pétroles (bitumes de) (fumées)
*
5
*
*
202-430-6
00095-54-5
o-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
244-848-1
22224-92-6
Phénamiphos (vapeur et aérosol)
0,004
0,05
*
*
D
203-632-7
00108-95-2
Phénol
2
8
4
16
D
202-196-5
00092-84-2
Phénothiazine
*
5
*
*
D
203-404-7
00106-50-3
p-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
203-584-7
00108-45-2
m-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
202-873-5
00100-63-0
Phénylhydrazine
0,1
0,45
*
*
D
203-635-3
00108-98-5
Phénylmercaptan
0,5
2,3
*
*
211-325-4
00638-21-1
Phénylphosphine
0,05
0,23
*
*
M
206-052-2
00298-02-2
Phorate
*
0,05
*
*
D
200-870-3
00075-44-5
Phosgène
0,02
0,08
0,1
0,4
203-509-8
00107-66-4
Phosphate de dibutyle (vapeur et aérosol)
0,6
5
2
17
D
-
02528-36-1
Phosphate de dibutyle et de phényle
0,3
3,6
*
*
D
204-800-2
00126-73-8
Phosphate de tributyle
0,2
2,2
*
*
201-103-5
00078-30-8
Phosphate de tri-o-crésyle (vapeur et aérosol)
*
0,02
*
*
D
204-112-2
00115-86-6
Phosphate de triphényle
*
3
*
*
232-260-8
07803-51-2
Phosphine
0,1
0,14
0,2
0,28
204-471-5
00121-45-9
Phosphite de triméthyle
2
10
*
*
233-046-7
10025-87-3
Phosphore (oxytrichlorure de)
0,1
0,64
*
*
233-060-3
10026-13-8
Phosphore (pentachlorure de)
0,1
0,86
*
*
215-236-1
01314-56-3
Phosphore (pentaoxyde de)
*
1
*
*
215-242-4
01314-80-3
Phosphore (pentasulfure de)
*
1
*
3
231-749-3
07719-12-2
Phosphore (trichlorure de)
0,2
1,1
0,5
2,8
231-768-7
07723-14-0
Phosphore blanc
0,02
0,1
*
*
201-557-4
00084-74-2
Phtalate de dibutyle
*
5
*
*
201-550-6
00084-66-2
Phtalate de diéthyle
*
5
*
*
205-011-6
00131-11-3
Phtalate de diméthyle
*
5
*
*
204-211-0
00117-81-7
Phtalate de di-sec-octyle
*
5
*
10
210-933-7
00626-17-5
m-Phtalodinitrile
*
5
*
*
202-044-8
00091-15-6
o-Phthalodinitrile
*
1
*
*
217-636-1
01918-02-1
Picloram
*
10
*
*
201-462-8
00083-26-1
Pindone
*
0,1
*
*
203-808-3
00110-85-0
Pipérazine et sels (vapeur et aérosol) (en pipérazine)
*
0,1
*
0,3
205-551-2
00142-64-3
Pipérazine (dichlorhydrate de)
*
5
*
*
231-116-1
07740-06-4
Platine (métal)
*
1
*
*
-
-
Platine (sels solubles) (en Pt)
*
0,002
*
*
222-979-5
03687-31-8
Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2)
*
0,06
*
*
C
231-846-0
07758-97-6
Plomb (chromate de) (en Pb)
*
0,02 (0,04 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
231-846-0
07758-97-6
Plomb (chromate de) (en Cr)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
231-100-4
07439-92-1
Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb)
*
0,15
*
*
201-075-4
00078-00-2
Plomb tétraéthyle (en Pb)
*
0,1
*
*
D
200-897-0
00075-74-1
Plomb tétraméthyle (en Pb)
*
0,15
*
*
D
205-792-3
00151-50-8
Potassium (cyanure de) (exprimé en cyanure)
*
1
*
5
D, M
215-181-3
01310-58-3
Potassium (hydroxyde de)
*
*
*
2
M
231-781-8
07727-21-1
Potassium (persulfate de )
*
0,1
*
*
-
-
Poussières de farine
*
0,5
*
*
200-340-1
00057-57-8
?-Propiolactone
0,5
1,5
*
*
C
204-623-0
00123-38-6
Propionaldéhyde
20
48
*
*
204-043-8
00114-26-1
Propoxur
*
0,5
*
*
204-062-1
00115-07-1
Propylène
500
875
*
*
200-878-7
00075-55-8
Propylène imine
0,2
0,5
0,4
1
D, C
232-319-8
08003-34-7
Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes)
*
1
*
*
203-809-9
00110-86-1
Pyridine
1
3,3
*
*
203-405-2
00106-51-4
p-Quinone
0,1
0,45
*
*
203-585-2
00108-46-3
Résorcinol
10
46
20
91
D
231-125-0
07440-16-6
Rhodium (composés insolubles) (en Rh)
*
1
*
*
-
-
Rhodium (composés solubles) (en Rh)
*
0,01
*
*
-
-
Rhodium (métal) (poussières)
*
1
*
*
201-501-9
00083-79-4
Roténone
*
5
*
*
200-334-9
00057-50-1
Saccharose
*
10
*
*
231-957-4
07782-49-2
Sélénium et ses composés (en Se)
*
0,2
*
*
-
07783-79-1
Sélénium (hexafluorure de) (en Se)
0,05
0,16
*
*
-
00136-78-7
Sésone
*
10
*
*
201-083-8
00078-10-4
Silicate d'éthyle; Orthosilicate de tétraéthyle
5
44
*
*
211-656-4
00681-84-5
Silicate de méthyle
1
6
*
*
-
60676-86-0
Silices amorphes: fumées (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
-
112926-00-8
Silices amorphes: précipités (gel de silice)
*
10
*
*
262-373-8
60676-86-0
Silices amorphes: silice fondue (poussières alvéolaires)
*
0,1
*
*
-
61790-53-2
Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire)
*
3
*
*
-
61790-53-2
Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable)
*
10
*
*
-
14464-46-1
Silices cristallines: cristobalite (poussières alvéolaires)
*
0,05
*
*
C
-
14808-60-7
Silices cristallines: quartz (poussières alvéolaires)
*
0,1
*
*
C
239-487-1
15468-32-3
Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires)
*
0,05
*
*
C
231-487-1
01317-95-9
Silices cristallines tripoli (poussières alvéolaires)
*
0,1
*
*
C
231-130-8
07440-21-3
Silicium
*
10
*
*
206-991-8
00409-21-2
Silicium (carbure de)
*
10
*
*
-
07803-62-5
Silicium (tétrahydrure de)
5
6,7
*
*
204-535-2
122-34-9
Simazine
*
0,5
*
*
247-852-1
26628-22-8
Sodium (azoture de)
*
0,1
*
0,3
D, M
231-548-0
07631-90-5
Sodium (bisulfite de)
*
5
*
*
205-599-4
00143-33-9
Sodium (cyanure de) (exprimé en cyanure)
*
1
*
5
D, M
215-185-5
01310-73-2
Sodium (hydroxyde de)
*
2
*
*
M
231-673-0
07681-57-4
Sodium (métabisulfite de)
*
5
*
*
-
07775-27-1
Sodium(persulfate de)
*
0,1
*
*
231-767-1
07722-88-5
Sodium (pyrophosphate de)
*
5
*
*
-
-
Soudage (fumées de) (non specifié ailleurs)
*
5
*
*
231-195-2
07446-09-5
Soufre (dioxyde de)
2
5,3
5
13
219-854-2
02551-62-4
Soufre (hexafluorure de)
1000
6057
*
*
227-204-4
05714-22-7
Soufre (pentafluorure de)
*
*
0,01
0,1
M
232-013-4
07783-60-0
Soufre (tétrafluorure de)
*
*
0,1
0,45
M
-
-
Stéarates
*
10
*
*
-
-
Stéatite (poussières alvéolaires)
*
3
*
*
-
-
Stéatite (poussières inhalables)
*
6
*
*
-
07803-52-3
Stibine
0,1
0,52
*
*
232-142-6
07789-06-2
Strontium (chromate de) (en Cr)
*
0,0005
*
*
C
200-319-7
00057-24-9
Strychnine
*
0,15
*
*
202-851-5
00100-42-5
Styrène (monomère)
25
108
50
216
D
-
01395-21-7
Subtilisines (enzymes protéolytiques)
*
0,00006
*
*
M
201-058-1
00077-78-1
Sulfate de diméthyle
0,1
0,53
*
*
C, D
-
74222-97-2
Sulfométuron méthyl
*
5
*
*
222-995-2
03689-24-5
Sulfotep
*
0,1
*
*
D
200-846-2
00075-18-3
Sulfure de diméthyle
10
26
*
*
220-281-5
02699-79-8
Sulfuryle (fluorure de)
5
21
10
43
252-545-0
35400-43-2
Sulprofos (vapeur et aérosol)
0,008
0,1
*
*
D
202-273-3
00093-76-5
2,4,5-T
*
10
*
*
238-877-9
14807-96-6
Talc (sans fibre d'amiante, poussières alvéolaires)
*
2
*
*
231-135-5
07440-25-7
Tantale (métal)
*
5
*
*
215-238-2
01314-61-0
Tantale (oxyde de) (en Ta)
*
5
*
*
232-027-0
07783-80-4
Tellure (hexafluorure de) (en Te)
0,02
0,1
*
*
236-813-4
13494-80-9
Tellure et composés (en Te)
*
0,1
*
*
222-191-1
03383-96-8
Téméphos
*
1
*
*
D
203-495-3
00107-49-3
TEPP
0,0008
0,01
*
*
D
235-963-8
1307-79-9
Terbufos (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
247-477-3
26140-60-3
Terphényles
*
*
0,53
5
M
262-967-7
61788-32-7
Terphényles hydrogénés
0,5
5,0
5
48
209-189-6
00558-13-4
Tétrabromométhane
0,1
1,4
0,3
4,2
201-191-5
00079-27-6
Tétrabromure d'acétylène (vapeur et aérosol)
0,1
1,4
*
*
200-934-0
00076-11-9
1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane
100
847
*
*
200-935-6
00076-12-0
1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane
50
423
*
*
201-197-8
00079-34-5
1,1,2,2-Tétrachloroéthane
1
7
*
*
D
200-262-8
00056-23-5
Tétrachlorométhane, Tétrachlorure de carbone
1
6,4
5
32
D
215-642-9
01335-88-2
Tétrachloronaphthalène
*
2
*
*
204-126-9
00116-14-3
Tétrafluoroéthylène
2
8,3
*
*
203-726-8
00109-99-9
Tétrahydrofurane
50
150
100
300
D
-
03333-52-6
Tétraméthylsuccinonitrile
0,5
2,8
*
*
D
208-094-7
00509-14-8
Tétranitrométhane
0,005
0,04
*
*
-
00124-64-1
Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium
*
2
*
*
-
55566-30-8
Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium
*
2
*
*
207-531-9
00479-45-8
Tétryl
*
1,5
*
*
231-138-1
07440-28-0
Thallium (et composés) (en Tl)
*
0,02
*
*
D
202-525-2
00096-69-5
4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol)
*
1
*
*
205-286-2
00137-26-8
Thirame (vapeur et aérosol)
0,005
0,05
*
*
236-675-5
13463-67-7
Titane (dioxyde de)
*
10
*
*
204-358-0
00119-93-7
o-Tolidine
*
*
*
*
D
203-625-9
00108-88-3
Toluène
20
77
100
384
D
202-429-0
00095-53-4
o-Toluidine
0,1
0,5
*
*
C, D
203-403-1
00106-49-0
p-Toluidine
2
8,9
*
*
D
203-583-1
00108-44-1
m-Toluidine
2
8,9
*
*
D
204-428-0
00120-82-1
1,2,4-Trichlorobenzène
2
15,1
5
37,8
D, M
200-756-3
00071-55-6
1,1,1-Trichloréthane
100
555
200
1110
201-166-9
00079-00-5
1,1,2-Trichloroéthane
10
56
*
*
D
201-167-4
00079-01-6
Trichloroéthylène
10
54,7
25
137
C,D
200-892-3
00075-69-4
Trichlorofluorométhane
*
*
1000
5702
M
215-321-3
01321-65-9
Trichloronaphthalène
*
5
*
*
D
202-486-1
00096-18-4
1,2,3-Trichloropropane
0,005
0,03
*
*
C, D
200-936-1
00076-13-1
1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane
1000
7781
1250
9729
200-149-3
00052-68-6
Trichlorphon
*
1
*
*
203-049-8
00102-71-6
Triéthanolamine
*
5
*
*
204-469-4
00121-44-8
Triéthylamine
0,5
2,07
1
4,14
D
200-875-0
00075-50-3
Triméthylamine
5
12
15
37
247-099-9
25551-13-7
Triméthylbenzène (tous isomères)
20
100
*
*
204-289-6
00118-96-7
2,4,6-Trinitrotoluène
*
0,1
*
*
D
210-035-5
00603-34-9
Triphénylamine
*
5
*
*
231-143-9
07440-33-7
Tungstène (composés insolubles) (en W)
*
5
*
10
231-143-9
07440-33-7
Tungstène (composés solubles) (en W)
*
1
*
3
231-170-6
07440-61-1
Uranium (état naturel et composés de l') (en U)
*
0,2
*
0,6
231-171-1
01314-62-1
Vanadium (pentoxide de) (en V)
*
0,005 (fraction alvéo- laire) 0,03
*
*
-
-
Verres (fibres ou poussières de)
*
10
*
*
202-848-9
00100-40-3
4-Vinylcyclohexène
0,1
0,45
*
*
D
203-437-7
00106-87-6
4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde
0,1
0,58
*
*
D
246-562-2
25013-15-4
Vinyltoluène (tous isomères)
50
246
100
490
201-377-6
00081-81-2
Warfarine
*
0,01
*
*
D
232-489-3
08052-41-3
White-spirit
100
533
*
*
Wollastonite (sans fibre d'amiante et <1 % silice cristalline)
*
1
*
*
215-535-7
01330-20-7
Xylène, isomères mixtes, purs
50
221
100
442
D
203-576-3
00108-38-3
m-Xylène
50
221
100
442
D
216-032-5
01477-55-0
m-Xylène a, a'-diamine
*
*
*
0,1
D, M
202-422-2
00095-47-6
o-Xylène
50
221
100
442
D
203-396-5
00106-42-3
p-Xylène
50
221
100
442
D
215-091-4
01300-73-8
Xylidines (tous isomères)
0,5
2,5
*
*
D
231-174-8
07440-65-5
Yttrium (métal et composés) (en Y)
*
1
*
*
231-592-0
07646-85-7
Zinc (chlorure de) (fumées)
*
1
*
2
236-878-9
13530-65-9
Zinc (chromate de) (en Cr)
*
0,005 (0,01 jusqu'au 17-01- 2025)
*
*
C
215-222-5
01314-13-2
Zinc (oxyde de ) (fraction alvéolaire)
*
2
*
10
231-176-9
07440-67-7
Zirconium (composés du) (en Zr)
*
5
*
10
(1) Einecs: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances.(2) CAS: Chemical Abstracts Service Registry Number (3) Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures (4) Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes.(5) ppm: parties par million par volume d'air (ml/m3).(6) mg/m3= milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa.(7) Classification additionnelle: - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application du titre 2 relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5 µm, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube. - la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage. (8) Lors du suivi de l'exposition au mercure et à ses composés inorganiques bivalents, il convient de tenir compte des techniques de suivi biologique appropriées qui complètent la VLEP.(9) Lors du choix d'une méthode appropriée de suivi de l'exposition, il convient de tenir compte des limitations et interférences potentielles qui peuvent survenir en présence d'autre composés du soufre.(10) Valeur limite d'exposition à court terme sur une période de référence de 1 minute.(11) En ce qui concerne l'extraction souterraine et le creusement de tunnels, la valeur limite entre en application à partir du 21 février 2026. Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 19 novembre 2020 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques et le titre 2ième relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail.
PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, P.-Y. DERMAGNE