18 JUILLET 2005. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 7 novembre 2000 concernant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale;

Vu les propositions formulées par le Directeur général du Musée royal de l'Afrique centrale dans sa lettre du 20 mai 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.Ph. Marechal, Chef de département; - Mme E. Cornelissen, Chef de section; - M. M. De Meyer, Chef de section; - M. J.-P. Liégeois, Chef de section; c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.F. Ollevier, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »; - M. P. de Maret, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - Mme V. Sandoz, professeur à l'Université de Paris I; - M. P. Defourny, professeur à l'Université Catholique de Louvain; - M. E. Picard, professeur à l'Université de Liège.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c), sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale comme il était composé par arrêté royal du 7 novembre 2000, est prolongé pour la période du 13 décembre 2004 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 7 novembre 2000 concernant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 18 juillet 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN