21 MAI 2013. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 18 juillet 2005 fixant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale;

Vu les propositions formulées par le Directeur général du Musée royal de l'Afrique centrale dans sa lettre du 21 février 2013;

Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.L. André, chef de département; - Mme E. Cornelissen, chef de département a.i.; - M. M. De Meyer, chef de département a.i.; - M. J. Maniacky, chef de section a.i.; - Mme P. Van Schuylenberg, chef de service scientifique. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.P. de Maret, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M. F. Ollevier, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven"; - M. E. Pirard, professeur à l'Université de Liège; - M. K. Vlassenroot, professeur à l'"Universiteit Gent"; - Mme C. Pisani, Directrice générale de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique; - le Président du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale comme il était composé par arrêté royal du 18 juillet 2005, est prolongé pour la période du 1er août 2009 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 18 juillet 2005 fixant la composition du Conseil du Musée royal de l'Afrique centrale, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2013.

Art. 8.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 21 mai 2013.

ALBERT Par le Roi : Le Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Ph. COURARD