12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 21 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut royal météorologique de Belgique dans sa lettre du 8 septembre 2008;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Arrête :

Article 1er.Dans l'article 1er, b), de l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, les mentions « M. A. Joukoff, chef de section » sont remplacées par les mentions « M. Ch. Tricot, chef de section ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2008 et cessera ses effets à la même date que l'arrêté royal du 7 décembre 2004.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 12 novembre 2008.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Politique scientifique, Mme S. LARUELLE