10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 15 juillet 1998 concernant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Vu les propositions formulées par les Conservateurs en chef f.f. des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique dans leurs lettres des 7 mars et 8 octobre 2004;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique est composé comme suit : a) le Chef de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.F. Leen, Conservateur en chef f.f., Chef de département; - Mme V. Bücken, Chef de département f.f.; - Mme F. Vandepitte, Chef de section f.f.; c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - Mme Y.Vanden Bemden, professeur aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur; - M. D. Martens, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - Mme C. Vandamme, professeur à l'« Universiteit Gent ».

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Chef de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 15 juillet 1998, est prolongé pour la période du 9 octobre 2002 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 15 juillet 1998 concernant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 10 novembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN