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Arrêté Royal du 07 juillet 2002
publié le 17 septembre 2002

Arrêté royal portant nomination de membres du Conseil national des Professions paramédicales

source
ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
numac
2002022587
pub.
17/09/2002
prom.
07/07/2002
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7 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant nomination de membres du Conseil national des Professions paramédicales


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 30, modifié par les lois des 20 décembre 1974, 22 février 1994, 6 avril 1995, 22 février 1998, 25 janvier 1999 et 10 août 2001;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997;

Vu la proposition du Ministre des Affaires sociales et des Pensions;

Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des Professions paramédicales : Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee;

Smekens, Jacques, docteur en médecine, chirurgie et accouchements, Schoten.

Art. 2.Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales : a) en qualité de membres effectifs : Hauwaert, Thérèse, technologie de laboratoire médical, Sirault; Heylen, Louis, logopédie, Westerlo;

Seeuws, Pierre, ergothérapie, Deinze;

Thijs, Claude, assistance pharmaceutico-technique, Montegnée;

De Clercq, Martine, diététique; Edegem;

Rosseel, Geert, technolgie en imagerie médicale, Wevelgem;

Berteele, Xavier, orthèse, bandage, prothèse, Ganshoren;

Duriau, Christiane, orthoptie, Bruxelles;

Roofthooft, José, podologie, Hemiksem;

Verstraete, Evelyne, audiologie, Zottegem;

Le Grelle, Jean-Michel, transport de patients, Forest. b) en qualité de membres suppléants : Logghe, Luc, technologie de laboratoire médical, Ostende; De Neef, Martine, logopédie, Zellik;

Tomsin, Pascale, ergothérapie, Bruxelles;

Poelman, Lutgarde, assistance pharmaceutico-technique, Merksem;

Mullie, Patrick, diététique, Tirlemont;

Stevens, Michèle, technologie en imagerie médicale, Ougrée;

Capitaine, Anne, orthèse, bandage, prothèse, Libramont;

Van Mechelen, Mieke, ortoptie, Duffel;

Everaerts, Pierre, podologie, Louvain;

Wittemans, Serge, audiologie, Ransart;

Huylebroeck, Annick, transport de patients, Gentbrugge.

Art. 3.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : a) en qualité de membres effectifs : Leclercq, Daniel, Boncelles; Panopoulos, Eve, Soignies;

Peetrons, Philippe, Waterloo;

Put, Theophiel, Genk;

Smekens, Jacques, Schoten;

Leunckens, Ivan, Anvers;

Putseys, Paul, Berchem. b) en qualité de membres suppléants : Madenspacher, Jacques, Embourg; Moscariello, Annibale, Anderlues;

Marin, Jacques, Bruxelles;

Scheveneels, Dirk, Wilrijk;

Moens, Marc, Malines;

Rutsaert, Robert, Mortsel;

Wauters, Hans, Sint-Katelijne-Waver. § 2. Les praticiens de l'art dentaire : a) en qualité de membre effectif : Hanson, Stefaan, Lennik.b) en qualité de membre suppléant : Schuhmann, Nicole, Bruxelles. § 3. Les pharmaciens : a) en qualité de membre effectif : Daenen, Yolanda, Hasselt.b) en qualité de membre suppléant : Cornely, Marc-Henri, Wezembeek-Oppem.

Art. 4.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les médecins proposés par le Comité du Service du contrôle médical créé au sein de l'Intitut national d'assurance maladie-invalidité : Boisdenghien, Jeannine;

Rappaport, Jacques. § 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement : Désignée par le Gouvernement flamand : Vleeracker, Lutgarde;

Désigné par le Gouvernement de la Communauté française : Moriaux, Raymond;

Désigné par le Gouvernement de la Communauté germanophone : Piraprez-Cormann,Karin. § 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire : Van Sande, Antoon.

Art. 5.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, 7 juillet 2002.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Mme M. AELVOET

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