2 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté royal modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques (1)

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, numéroté par la loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012213 source ministere de l'emploi et du travail Loi modifiant la loi du 14 février 1961 d'expansion économique de progrès social et de redressement financier type loi prom. 07/04/1999 pub. 15/01/2010 numac 2009000841 source service public federal interieur Loi relative au contrat de travail ALE Coordination officieuse en langue allemande fermer et modifié par la loi du 28 février 2014;

Vu le code du bien-être au travail, l'annexe VI.1-1;

Vu l'avis n° 212 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 22 juin 2018;

Vu la demande d'avis dans un délai de 30 jours, adressée au Conseil d'Etat le 13 juillet 2018, en application de l'article 84, § 1, alinéa 1er, 2° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai;

Vu l'article 84, § 4, alinéa 2 des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive (UE) 2017/164 de la Commission du 31 janvier 2017 établissant une quatrième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle en application de la directive 98/24/CE du Conseil et portant modification des directives de la Commission 91/322/CEE, 2000/39/CE et 2009/161/UE.

Art. 2.- Dans l'annexe VI.1-1 du code du bien-être au travail, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.", est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 3.- Le Ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 2 septembre 2018.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996; Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012213 source ministere de l'emploi et du travail Loi modifiant la loi du 14 février 1961 d'expansion économique de progrès social et de redressement financier type loi prom. 07/04/1999 pub. 15/01/2010 numac 2009000841 source service public federal interieur Loi relative au contrat de travail ALE Coordination officieuse en langue allemande fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999;

Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin 2007;

Code du bien-être au travail, Moniteur belge du 2 juin 2017.

Annexe à l'arrêté royal du 2 septembre 2018 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

205-399-7

00140-11-4

Acétate de benzyle

10

62

*

*

203-933-3

00112-07-2

Acétate de 2-butoxyéthyle

20

133

50

333

D

204-658-1 203-745-1 203-300-1 208-760-7

00123-86-4 00110-19-0 00105-46-4 00540-88-5

Acétate de butyle, tous isomères n- iso sec tert

50

238

150

712

203-839-2

00111-15-9

Acétate de 2-éthoxyéthyle

2

11

*

*

D

205-500-4

00141-78-6

Acétate d'éthyle

200

734

400

1468

203-621-7

00108-84-9

Acétate de sec-hexyle

50

299

*

*

203-561-1

00108-21-4

Acétate d'isopropyle

100

424

200

849

203-772-9

00110-49-6

Acétate de 2-méthoxyéthyle

0,1

0,5

*

*

D

203-603-9

00108-65-6

Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle

50

275

100

550

D

201-185-2

00079-20-9

Acétate de méthyle

200

615

250

768

211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8

00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1

Acétates de pentyle tous isomères

50

270

100

540

203-686-1

00109-60-4

Acétate de n-propyle

200

847

250

1055

203-545-4

00108-05-4

Acétate de vinyle

5

17,6

10

35,2

200-662-2

00067-64-1

Acétone

500

1210

1000

2420

200-835-2

00075-05-8

Acétonitrile

2

3,4

*

*

D

202-708-7

00098-86-2

Acétophénone

10

50

*

*

200-816-9

00074-86-2

Acétylène

*

*

*

*

A

200-580-7

00064-19-7

Acide acétique

10

25

15

38

200-064-1

00050-78-2

Acide acétylsalicylique

*

5

*

*

201-177-9

00079-10-7

Acide acrylique; Acide prop- 2-énoïque

2

6

20(10)

59(10)

D

204-673-3

00124-04-9

Acide adipique

*

5

*

*

201-178-4

00079-11-8

Acide chloroacétique (vapeur et aérosol)

0,5

2

*

*

D

201-207-0

00079-43-6

Acide dichloroacétique

0,5

2,7

*

*

D

209-952-3

00598-78-7

Acide 2-chloropropionique

0,1

0,45

*

*

D

200-923-0

00075-99-0

Acide de 2,2-dichloropropionique

*

5

*

*

205-743-6

00149-57-5

Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol)

*

5

*

*

200-579-1

00064-18-6

Acide formique

5

9,5

10

19

201-204-4

00079-41-4

Acide méthacrylique

20

71

*

*

231-714-2

07697-37-2

Acide nitrique

*

*

1

2,6

205-634-3 612-167-2

00144-62-7 06153-56-6

Acide oxalique (anhydre et dihydraté)

*

1

*

2

201-186-8

00079-21-0

acide peracétique (vapeur et aérosol)

*

*

0,4

1,24

231-633-2

07664-38-2

Acide phosphorique

*

1

*

2

201-865-9

00088-89-1

Acide picrique

*

0,1

*

*

201-176-3

00079-09-4

Acide propionique

10

31

20

62

231-639-5

07664-93-9

Acide sulfurique (brume) (9)

*

0,2

*

*

C

202-830-0

00100-21-0

Acide téréphtalique

*

10

*

*

200-677-4

00068-11-1

Acide thioglycolique

1

3,9

*

*

D

200-927-2

00076-03-9

Acide trichloroacétique

1

6,8

*

*

201-173-7

00079-06-1

Acrylamide

*

0,03

*

*

C, D

205-480-7

00141-32-2

Acrylate de n-butyle

2

11

10

53

205-438-8

00140-88-5

Acrylate d'éthyle

5

21

10

42

213-663-8

00999-61-1

Acrylate de 2-hydroxypropyle

0,5

2,8

*

*

D

202-500-6

00096-33-3

Acrylate de méthyle

2

7,2

10

36

D

203-466-5

00107-13-1

Acrylonitrile

2

4,4

*

*

C, D

203-896-3

00111-69-3

Adiponitrile

2

8,9

*

*

D

240-110-8

15972-60-8

Alachlore (vapeur et aérosol)

0,1

1

*

*

203-470-7

00107-18-6

Alcool allylique

2

4,8

4

9,6

D

200-751-6

00071-36-3

Alcool n-butylique

20

62

*

*

D

201-158-5

00078-92-2

Alcool sec-butylique

100

307

*

*

200-889-7

00075-65-0

Alcool tert-butylique

100

307

*

*

200-578-6

00064-17-5

Alcool éthylique

1000

1907

*

*

202-626-1

00098-00-0

Alcool furfurylique

10

41

15

61

D

204-663-5

00123-51-3

Alcool isoamylique

100

366

125

459

201-148-0

00078-83-1

Alcool isobutylique

50

154

*

*

248-133-5

26952-21-6

Alcool isooctylique

50

270

*

*

D

200-661-7

00067-63-0

Alcool isopropylique

200

500

400

1000

200-659-6

00067-56-1

Alcool méthylique

200

266

250

333

D

203-471-2

00107-19-7

Alcool propargylique

1

2,3

*

*

D

200-746-9

00071-23-8

Alcool propylique

100

250

*

*

200-836-8

00075-07-0

Aldéhyde acétique

25

46

*

*

M

203-453-4

00107-02-8

Aldehyde acrylique : Acroléine; Acrylaldéhyde; Prop-2-énal

0,02

0,05

0,05

0,12

D, M

203-472-8

00107-20-0

Aldéhyde chloroacétique

*

*

1

3,2

M

204-647-1

04170-30-3

Aldéhyde crotonique

*

*

0,3

0,87

D, M

200-001-8

00050-00-0

Aldéhyde formique

*

*

0,3

0,38

M

202-627-7

00098-01-1

Aldéhyde furfurylique

2

8

*

*

D

203-856-5

00111-30-8

Aldéhyde glutarique

*

*

0,05

0,21

M

233-784-4

00110-62-3

Aldéhyde n-valérique

50

179

*

*

206-215-8

00309-00-2

Aldrin

0,003

0,05

*

*

D

231-072-3 215-691-6

07429-90-5 01344-28-1

Aluminium (métal et composés insolubles, fraction alvéolaire)

*

1

*

*

231-072-3

07429-90-5

Aluminium (composés alkylés) (en Al)

*

2

*

*

-

-

Aluminium (sels solubles) (en Al)

*

2

*

*

Amiante (asbeste) : voir sous "fibres"

*

*

*

*

232-679-6

09005-25-8

Amidon

*

10

*

*

202-635-3

00092-67-1

4-Aminobiphényle

*

*

*

*

C, D

207-988-4

00504-29-0

2-Aminopyridine

0,5

1,9

*

*

200-521-5

00061-82-5

Amitrol

*

0,2

*

*

231-635-3

07664-41-7

Ammoniac

20

14

50

36

235-186-4

12125-02-9

Ammonium (chlorure d') (fumées)

*

10

*

20

231-786-5

07727-54-0

Ammonium (persulfate d')

*

0,1

*

*

231-871-7

07773-06-0

Ammonium (sulfamate d')

*

10

*

*

203-564-8

00108-24-7

Anhydride acétique

1

4,2

3

13

236-086-3

13149-00-3

Anhydride d'acide hexahydrophaltalique (cis isomère)

*

*

*

0,005

M

238-009-9

14166-21-3

Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère)

*

*

*

0,005

M

203-571-6

00108-31-6

Anhydride maléique (vapeur et aerosol)

0,0025

0,01

*

*

201-607-5

00085-44-9

Anhydride phtalique

1

6,2

*

*

209-008-0

00552-30-7

Anhydride trimellitique (vapeur et aérosol)

0,00006

0,0005

0,0002

0,002

D

200-539-3

00062-53-3

Aniline et homologues

2

7,7

*

*

D

249-496-2

29191-52-4

Anisidine (isomères o. et p.)

0,1

0,5

*

*

D

231-146-5

07440-36-0

Antimoine et ses composés (en Sb)

*

0,5

*

*

201-706-3

00086-88-4

ANTU

*

0,3

*

*

231-131-3

07440-22-4

Argent (composés solubles) (en Ag)

*

0,01

*

*

231-131-3

07440-22-4

Argent (métal)

*

0,1

*

*

--

07440-31-7

Argon

*

*

*

*

A

231-148-6

07440-38-2

Arsenic et ses composés inorganiques (en As)

*

0,01

*

*

C

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

215-114-8

01303-00-0

Arsénide de gallium (fraction alvéolaire)

*

0,0003

*

*

232-066-3

07784-42-1

Arsine

*

*

0,05

0,16

-

-

Asbeste (amiante): voir sous "fibres"

*

*

*

*

217-617-8

01912-24-9

Atrazine

*

2

*

*

201-676-1

00086-50-0

Azinphos méthyle

*

0,2

*

*

D

-

07727-37-9

Azote

*

*

*

*

A

233-272-6

10102-44-0

Azote (dioxyde d')

3

5,7

5

9,5

233-271-0

10102-43-9

Azote (monoxyde d')

2

2,5

*

*

232-007-1

07783-54-2

Azote (trifluorure d')

10

29

*

*

231-149-1

07440-39-3

Baryum (composés solubles) (en Ba)

*

0,5

*

*

231-784-4

07727-43-7

Baryum (sulfate de) (sans fibres d'amiante et < 1 % silices cristallines)

*

5

*

*

241-775-7

17804-35-2

Bénomyl

*

1

*

*

200-753-7

00071-43-2

Benzène

1

3,25

*

*

C, D

202-199-1

00092-87-5

Benzidine

*

*

*

*

C, D

200-028-5

00050-32-8

Benzo [a]pyrène

*

*

*

*

C

231-150-7

07440-41-7

Béryllium et ses composés (en Be)

*

0,00005

*

0,01

C, D

202-634-5

00098-07-7

Benzotrichlorure

*

*

0,1

0,81

C, D, M

202-163-5

00092-52-4

Biphényle

0,2

1,3

*

*

-

53469-21-9

Biphényles chlorés (42 % Cl)

*

1

*

*

D

-

11097-69-1

Biphényles chlorés (54 % Cl)

*

0,5

*

*

D

221-220-5

03033-62-3

Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde de)

0,05

0,33

0,15

1

D

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

215-135-2

01304-82-1

Bismuth (tellure de) (en Bi2Te3)

*

10

*

*

215-135-2

01304-82-1

Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3)

*

5

*

*

201-245-8

00080-05-7

Bisphénol A; 4,4'-Isopropylidènediphénol

*

2

*

*

-

-

Bois (poussières de): tous les types sauf Thuja plicata

*

1

*

*

C (poussières de bois dur)

-

-

Bois (poussières de): Cèdre de l'Ouest (Thuja plicata)

*

0,5

*

*

C (poussières de bois dur)

215-540-4 233-139-2

01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3

Borate, composés inorganiques de

*

2

*

6

215-125-8

01303-86-2

Bore (oxyde de)

*

10

*

*

233-657-9

10294-33-4

Bore (tribromure de)

*

*

0,7

7,19

M

231-569-5

07637-07-2

Bore (trifluorure de)

*

*

1

3

M

232-361-7

65996-93-2

Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane)

*

0,2

*

*

C

206-245-1

00314-40-9

Bromacil

*

10

*

*

231-778-1

07726-95-6

Brome

0,1

0,67

0,2

1,3

232-157-8

07789-30-2

Brome (pentafluorure de)

0,1

0,73

*

*

200-826-3

00074-97-5

Bromochlorométhane

200

1075

*

*

200-854-6

00075-25-2

Bromoforme

0,5

5,3

*

*

D

203-445-0

00106-94-5

1-Bromopropane

0,1

0,5

*

*

200-887-6

00075-63-8

Bromotrifluorométhane

1000

6178

*

*

203-446-6

00106-95-6

Bromure d'allyle, 1-bromoprop-2-ène

0,1

0,5

0,2

1,0

D, C

208-051-2

00506-68-3

Bromure de cyanogène

*

*

0,3

1,3

M

200-825-8

00074-96-4

Bromure d'éthyle

5

22

*

*

D

200-813-2

00074-83-9

Bromure de méthyle

2

9

*

*

D

209-800-6

00593-60-2

Bromure de vinyle

0,5

2,2

*

*

C

203-450-8

00106-99-0

1,3-Butadiène

2

4,5

*

*

C

203-448-7 200-857-2

00106-97-8 00075-28-5

Butane, tous isomères n-butane iso-butane

*

*

980

2370

201-159-0

00078-93-3

2-Butanone

200

600

300

900

203-449-2 203-452-9 209-673-7 210-855-3 204-066-3 246-689-3

00106-98-9 00107-01-7 00590-18-1 00624-64-6 00115-11-7 25167-67-3

Butène (tous isomères)

250

583

*

*

203-905-0

00111-76-2

2-Butoxyéthanol

20

98

50

246

D

203-961-6

00112-34-5

2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol

10

67,5

15

101,2

203-699-2

00109-73-9

n-Butylamine

5

15

*

*

D, M

203-705-3

00109-79-5

Butylmercaptan

0,5

1,8

*

*

201-933-8

00089-72-5

o-sec-Butylphénol

5

31

*

*

D

202-675-9

00098-51-1

p-tert-Butyltoluène

1

6,2

*

*

203-788-6

00110-65-6

But-2-yne-1,4-diol

*

0,5

*

*

231-152-8

07440-43-9

Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd)

*

0,002

*

*

C

231-152-8

07440-43-9

Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd)

*

0,01

*

*

C

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

215-279-6

01317-65-3

Calcium (carbonate de)

*

10

*

*

237-366-8

13765-19-0

Calcium (chromate de) (en Cr)

*

0,001

*

*

C

205-861-8

00156-62-7

Calcium (cyanamide de)

*

0,5

*

*

209-740-0

00592-01-8

Calcium (cyanure de)

*

*

*

5

D, M

215-137-3

01305-62-0

Calcium (dihydroxyde de) (fraction alvéolaire)

*

1

*

4

215-138-9

01305-78-8

Calcium (oxyde de) (fraction alvéolaire)

*

1

*

4

215-710-8

01344-95-2

Calcium (silicate de) (synthétique)

*

10

*

*

231-900-3

07778-18-9 10034-76-1 10101-41-4 13397-24-5

Calcium (sulfate de) (anhydrate, hemihydrate, dihydrate, gypse)

*

10

*

*

232-283-3

08001-35-2

Camphène chloré (60 % Cl)

*

0,5

*

1

D

200-945-0

00076-22-2

Camphre (synthétique)

2

12

3

19

203-313-2

00105-60-2

Caprolactame (poussières)

*

1

*

3

203-313-2

00105-60-2

Caprolactame (vapeur)

2,2

10

8,7

40

219-363-3

02425-06-1

Captafol

*

0,1

*

*

C, D

205-087-0

00133-06-2

Captane

*

5

*

*

200-500-0

00063-25-2

Carbaryl (vapeur et aérosol)

0,06

0,5

*

*

D

210-353-0

01563-66-2

Carbofurane

*

0,1

*

*

204-696-9

00124-38-9

Carbone (dioxyde de)

5000

9131

30000

54784

A

215-609-9

01333-86-4

Carbone (noir de)

*

3

*

*

211-128-3

00630-08-0

Carbone (monoxyde de)

20

23

100

117

200-843-6

00075-15-0

Carbone (sulfure de)

1

3,16

*

*

D

265-149-8

64742-81-0

Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable

*

200

*

*

D

7440-48-4 (Co) 12070-12-1 (WC)

Carbure métallique contenant cobalt et carbure de tungstène (fraction thoracale)

*

0,005 (en Co)

*

*

204-427-5

00120-80-9

Catéchol

5

23

*

*

D

232-674-9

09004-34-6

Cellulose

*

10

*

*

-

-

Céréales (poussières de)

*

4

*

*

244-344-1

21351-79-1

Césium (hydroxyde de)

*

2

*

*

207-336-9

00463-51-4

Cétène

0,5

0,87

1,5

2,6

-

-

Charbon (poussières de): anthracite (fraction alvéolaire)

*

0,4

*

*

-

-

Charbon (poussières de) poussières bitumes (fraction alvéolaire)

*

0,9

*

*

200-349-0

00057-74-9

Chlordane

*

0,5

*

*

D

231-959-5

07782-50-5

Chlore

*

*

0,5

1,5

233-162-8

10049-04-4

Chlore (dioxyde de)

0,1

0,28

0,3

0,84

232-230-4

07790-91-2

Chlore (trifluorure de)

*

*

0,1

0,39

M

209-990-0

00600-25-9

1-Chloro-1-nitropropane

2

10

*

*

201-161-1

00078-95-5

Chloroacétone

1

3,9

*

*

D, M

208-531-1

00532-27-4

a-Chloroacétophénone

0,05

0,32

*

*

203-628-5

00108-90-7

Chlorobenzène

5

23

15

70

220-278-9

02698-41-1

o-Chlorobenzylidène malononitrile

0,05

0,4

*

*

D, M

200-871-9

00075-45-6

Chlorodifluorométhane

1000

3600

*

*

203-459-7

00107-07-3

2-Chloroéthanol

*

*

1

3,3

D, M

200-663-8

00067-66-3

Chloroforme

2

10

*

*

D

202-809-6

00100-00-5

4-Chloronitrobenzène

0,1

0,65

*

*

D

200-938-2

00076-15-3

Chloropentafluoroéthane

1000

6412

*

*

200-930-9

00076-06-2

Chloropicrine

0,1

0,68

*

*

204-818-0

00126-99-8

2-Chloroprène

10

37

*

*

D

204-819-6

00127-00-4

1-Chloro-2-propanol

1

4

*

*

D

201-154-3

00078-89-7

2-Chloro-1-propanol

1

4

*

*

D

215-557-7

02039-87-4

o-Chlorostyrène

50

287

75

431

202-424-3

00095-49-8

o-Chlorotoluène

50

263

*

*

220-864-4

02921-88-2

Chlorpyrifos (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

203-457-6

00107-05-1

Chlorure d'allyle

1

3

2

6

D

202-710-8

00098-88-4

Chlorure de benzoyle

*

*

0,5

2,8

M

202-853-6

00100-44-7

Chlorure de benzyle

1

5,3

*

*

C

201-171-6

00079-04-9

Chlorure de chloroacétyle

0,05

0,23

0,15

0,7

D

208-052-8

00506-77-4

Chlorure de cyanogène

0,3

0,76

*

*

M

201-208-6

00079-44-7

Chlorure de diméthylcarbamoyle

0,005

0,02

*

*

C,D

200-830-5

00075-00-3

Chlorure d'éthyle

100

268

*

*

D

203-458-1

00107-06-2

Chlorure d'éthylène

10

41

*

*

C

200-817-4

00074-87-3

Chlorure de méthyle

50

104

100

210

D

200-838-9

00075-09-2

Chlorure de méthylène, Dichlorométhane

50

177

200

706

D

09002-86-2

Chlorure de polyvinyle (fraction alvéolaire)

*

1

*

*

233-036-2

10025-67-9

Chlorure de soufre

*

*

1

5,6

M

231-748-8

07719-09-7

Chlorure de thionyle

*

*

0,2

1

M

200-831-0

00075-01-4

Chlorure de vinyle (monomère)

3

7,77

*

*

C

200-864-0

00075-35-4

Chlorure de vinylidène; 1,1- Dichloroéthylène

2

8

5

20

-

01189-85-1

Chromate de tert-butyle (en Cr03)

*

0,1

*

*

D, M

-

37300-23-5

Chromate de zinc et de potasse (en Cr)

*

0,01

*

*

C

234-329-8

11103-86-9

Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde de) (en Cr)

*

0,01

*

*

C

239-056-8

14977-61-8

Chrome (dioxychlorure de)

0,025

0,16

*

*

231-157-5

07440-47-3

Chrome métal et composés inorganiques (à l'exception des composés Cr VI)

*

0,5

*

*

-

-

Chrome VI, certains composés insolubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)

*

0,01

*

*

C

-

-

Chrome VI, composés solubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)

*

0,05

*

*

C

-

-

Chromite (traitement de minerais) (en Cr)

*

0,05

*

*

266-043-4

65997-15-1

Ciment portland (poussières alvéolaires) (sans fibres d'amiante et < 1 % silices cristallines)

*

1

*

*

226-394-6

5392-40-5

Citral (vapeur et aérosol)

5

32

*

*

D

221-008-2

02971-90-6

Clopidol

*

3

*

*

233-514-0

10210-68-1

Cobalt (carbonyle) (en Co)

*

0,1

*

*

-

16842-03-8

Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co)

*

0,1

*

*

231-158-0

07440-48-4

Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co)

*

0,02

*

*

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

-

-

Coton brut (poussières thoracales de)

*

0,1

*

*

200-285-3

00056-72-4

Coumaphos (vapeur et aérosol)

0,003

0,05

*

*

D

215-293-2

01319-77-3

Crésols (tous isomères)

5

22

*

*

D

206-083-1

00299-86-5

Crufomate

*

5

*

*

231-159-6

07440-50-8

Cuivre (fumées) (en Cu)

*

0,2

*

*

231-159-6

07440-50-8

Cuivre (poussières et brouillards de) (en Cu)

*

1

*

*

202-704-5

00098-82-8

Cumène

20

100

50

250

D

206-992-3

00420-04-2

Cyanamide

0,58

1

*

*

D

205-275-2

00137-05-3

2-Cyanoacrylate de méthyle

0,2

1

*

*

230-391-5

07085-85-0

2-Cyanoacrylate d'éthyle

0,2

1,04

*

*

207-306-5

00460-19-5

Cyanogène

*

*

5

10,6

M

203-806-2

00110-82-7

Cyclohexane

100

350

*

*

203-630-6

00108-93-0

Cyclohexanol

50

209

*

*

D

203-631-1

00108-94-1

Cyclohexanone

10

40,8

20

81,6

D

203-807-8

00110-83-8

Cyclohexène

300

1025

*

*

203-629-0

00108-91-8

Cyclohexylamine

10

42

*

*

204-500-1

00121-82-4

Cyclonite

*

0,5

*

*

D

208-335-4

00542-92-7

1,3-Cyclopentadiène

75

206

*

*

206-016-6

00287-92-3

Cyclopentane

600

1800

*

*

236-049-1

13121-70-5

Cyhexatin

*

5

*

*

202-361-1

00094-75-7

2,4-D

*

10

*

*

D

200-024-3

00050-29-3

DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane)

*

1

*

*

241-711-8

17702-41-9

Décaborane

0,05

0,25

0,15

0,76

D

-

08065-48-3

Déméton (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

-

08022-00-2

Déméton-méthyl (mélange O + S) (vapeur et aérosol)

0,005

0,05

*

*

D

213-052-6

00919-86-8

Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

207-069-8

431-03-8

Diacétyle

0,01

0,04

0,02

0,07

206-373-8

00333-41-5

Diazinon (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

206-382-7

00334-88-3

Diazométhane

0,2

0,34

*

*

C

233-032-0

10024-97-2

Diazote (oxyde de)

50

91

*

*

242-940-6

19287-45-7

Diborane

0,1

0,11

*

*

203-444-5

00106-93-4

Dibromure d'éthylène

*

*

*

*

D

203-057-1

00102-81-8

2-N-Dibutylaminoéthanol

0,5

3,6

*

*

D

209-854-0

00594-72-9

1,1-Dichloro-1-nitroéthane

2

12

*

*

-

07572-29-4

Dichloroacétylène

*

*

0,1

0,4

M

202-425-9

00095-50-1

o-Dichlorobenzène

20

122

50

306

D

203-400-5

00106-46-7

p-Dichlorobenzène; 1,4-Dichlorobenzène

2

12

10

60

D

202-109-0

00091-94-1

3,3'-Dichlorobenzidine

*

*

*

*

D

212-121-8

00764-41-0

1,4-Dichloro-2-butène

0,005

0,025

*

*

C, D

200-893-9

00075-71-8

Dichlorodifluorométhane

1000

5022

*

*

204-258-7

00118-52-5

1,3-Dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

*

0,2

*

0,4

200-863-5

00075-34-3

1,1-Dichloroéthane

100

412

*

*

D

208-750-2

00540-59-0

1,2-Dichloroéthylène

200

805

*

*

200-869-8

00075-43-4

Dichlorofluorométhane

10

43

*

*

201-152-2

00078-87-5

1,2-dichloropropane

10

47

*

*

208-826-5

00542-75-6

1,3-Dichloropropène

1

4,6

*

*

D

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

200-937-7

00076-14-2

1,2-Dichlorotétrafluoroéthane

1000

7092

*

*

200-547-7

00062-73-7

Dichlorvos (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

205-494-3

00141-66-2

Dicrotophos

*

0,05

*

*

D

201-052-9

00077-73-6

Dicyclopentadiène

5

27

*

*

200-484-5

00060-57-1

Dieldrin (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

203-868-0

00111-42-2

Diéthanolamine (vapeur et aérosol)

0,2

1

*

*

D

203-716-3

00109-89-7

Diéthylamine

5

15

10

30

D

202-845-2

00100-37-8

2-Diéthylaminoéthanol

2

9,7

*

*

D

202-490-3

00096-22-0

Diéthylcétone

200

715

300

1074

203-865-4

00111-40-0

Diéthylènetriamine

1

4,3

*

*

D

223-055-4

03710-84-7

N,N-Diéthylhydroxylamine

2

7,3

*

*

200-885-5

00075-61-6

Difluorodibromométhane

100

870

*

*

200-867-7

00075-38-7

1,1-Difluoroéthylène

500

1330

*

*

202-966-0

00101-68-8

4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI)

0,005

0,052

*

*

212-485-8

00822-06-0

Diisocyanate d'hexaméthylène

0,005

0,034

*

*

223-861-6

04098-71-9

Diisocyanate d'isophorone

0,005

0,046

*

*

D

209-544-5

00584-84-9

Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI)

0,005

0,037

0,02

0,14

202-039-0

00091-08-7

Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI)

0,005

0,037

0,02

0,14

-

26471-62-5

Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères)

0,005

0,037

0,02

0,14

203-558-5

00108-18-9

Diisopropylamine

5

21

*

*

D

204-826-4

00127-19-5

N,N-Diméthylacétamide

10

36

20

72

D

204-697-4

00124-40-3

Diméthylamine

2

3,8

5

9,4

204-493-5

00121-69-7

N,N-Diméthylaniline

5

25

10

51

D

-

14857-34-2

Diméthyléthoxysilane

0,5

2,1

1,5

6,5

200-679-5

00068-12-2

N,N-Diméthylformamide

5

15

10

30

D

203-620-1

00108-83-8

2,6-diméthyl-4-heptanone

25

147

*

*

200-316-0

00057-14-7

1,1-Diméthylhydrazine

0,01

0,025

*

*

C, D

211-063-0

00628-96-6

Dinitrate d'éthylène

0,05

0,31

*

*

D

229-180-0

06423-43-4

Dinitrate de 1,2-propylène

0,05

0,34

*

*

D

246-673-6

25154-54-5

Dinitrobenzène (tous isomères)

0,15

1

*

*

D

208-601-1

00534-52-1

4,6-Dinitro-o-crésol

*

0,2

*

*

D

205-706-4

00148-01-6

3,5-Dinitro-o-toluamide

*

1

*

*

246-836-1

25321-14-6

Dinitrotoluène (tous isomères)

*

0,15

*

*

D

204-661-8

00123-91-1

1,4-Dioxane

20

73

*

*

D

201-107-7

00078-34-2

Dioxathion (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

211-463-5

00646-06-0

1,3-Dioxolane

20

62

*

*

204-539-4

00122-39-4

Diphénylamine

*

10

*

*

252-104-2

34590-94-8

Dipropylèneglycolmonométhyléther

50

308

*

*

D

201-599-4

02764-72-9

Diquat (fraction alvéolaire)

*

0,1

*

*

D

201-599-4

02764-72-9

Diquat (fraction inhalable)

*

0,5

*

*

D

202-607-8

00097-77-8

Disulfirame

*

2

*

*

206-054-3

00298-04-4

Disulfoton (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

218-550-7

02179-59-1

Disulfure d'allyle et de propyle

0,5

3

3

18

210-871-0

00624-92-0

Disulfure de diméthyle

0,5

2

*

*

D

204-881-4

00128-37-0

2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol)

*

2

*

*

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

206-354-4

00330-54-1

Diuron

*

10

*

*

215-325-5

01321-74-0

1,4-Divinylbenzène

10

54

*

*

203-984-1

00112-55-0

Dodécyl mercaptane

0,1

0,84

*

*

204-079-4

00115-29-7

Endosulfan

*

0,1

*

*

D

200-775-7

00072-20-8

Endrin

*

0,1

*

*

D

237-553-4

13838-16-9

Enflurane

75

574

*

*

203-439-8

00106-89-8

Epichlorhydrine

0,5

2

*

*

C, D

218-276-8

02104-64-5

EPN

*

0,1

*

*

D

232-350-7

08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9

Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés

20

*

*

*

232-349-1

08006-61-9

Essences (carburant pour voitures)

300

903

500

1501

C

231-141-8

07440-31-5

Etain (composés organiques de) (en Sn)

*

0,1

*

0,2

D

231-141-8

07440-31-5

Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn)

*

2

*

*

D

231-141-8

07440-31-5

Etain (métal)

*

2

*

*

D

205-483-3

00141-43-5

Ethanolamine

1

2,5

3

7,6

D

209-242-3

00563-12-2

Ethion (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

203-804-1

00110-80-5

2-Ethoxyéthanol

2

8

*

*

D

200-834-7

00075-04-7

Ethylamine

5

9,4

15

28,2

D

202-849-9

00100-41-4

Ethylbenzène

20

87

125

551

D

200-815-3

00074-85-1

Ethylène

200

233

*

*

A

203-468-6

00107-15-3

Ethylènediamine

10

25

*

*

D

203-473-3

00107-21-1

Ethylèneglycol (en aérosol)

20

52

40

104

D, M

205-793-9

00151-56-4

Ethylène imine

0,5

0,89

*

*

C, D

203-234-3

104-76-7

2-Ethylhexan-1-ol

1

5,4

*

*

240-347-7

16219-75-3

5-Ethylidène-2- norbornène

2

10

4

20

M

200-837-3

00075-08-1

Ethylmercaptan

0,5

1,3

*

*

202-885-0

00100-74-3

N-Ethylmorpholine

5

24

*

*

D

206-082-6

00299-84-3

Fenchlorphos (Ronnel) (vapeur et aérosol)

0,4

5

*

*

211-309-7

00637-92-3

Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE)

5

21

*

*

204-114-3

00115-90-2

Fensulfothion

*

0,01

*

*

D

200-231-9

00055-38-9

Fenthion (vapeur et aérosol)

0,004

0,05

*

*

D

201-039-3

00102-54-5

Fer dicyclopentadiényle de

*

10

*

*

236-670-8

13463-40-6

Fer pentacarbonyle (en Fe)

0,1

0,23

0,2

0,46

-

-

Fer (sels solubles) (en Fe)

*

1

*

*

215-168-2

01309-37-1

Fer (trioxyde de) (fraction alvéolaire)

*

5

*

*

238-484-2

14484-64-1

Ferbam

*

5

*

*

-

12604-58-9

Ferrovanadium (poussières)

*

1

*

3

-

-

Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique)

*

1000.000

*

*

F

-

-

Fibres: fibres céramiques réfractaires

*

500.000

*

*

F

-

-

Fibres (fibres carbone)

*

2.000.000

*

*

F

-

-

Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques)

*

500.000

*

*

F

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

-

-

Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite)

*

100.000

*

*

C, F

-

-

Fibres d'amiante (chrysotile)

*

100.000

*

*

C, F

206-991-8

00409-21-2

Fibres: Silicium (fibres de carbure de) (y compris les whiskers) (fraction alvoléaire)

*

100.000

*

*

F

231-954-8

07782-41-4

Fluor

1

1,58

2

3,16

200-548-2

00062-74-8

Fluoroacétate de sodium

*

0,05

*

*

D

206-534-2

00353-50-4

Fluorure de carbonyle

2

5,5

5

13

200-832-6

00075-02-5

Fluorure de vinyle

1

2

*

*

-

-

Fluorures inorganiques (en F)

*

2,5

*

*

213-408-0

00944-22-9

Fonofos (vapeur et aérosol)

0,01

0,1

*

*

D

200-842-0

00075-12-7

Formamide

10

18

*

*

D

203-721-0

00109-94-4

Formiate d'éthyle

*

*

100

303

203-481-7

00107-31-3

Formiate de méthyle

50

125

100

250

D

269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1

68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3

Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales

*

100

*

*

D

231-961-6

07782-65-2

Germanium (tétrahydrure de)

0,2

0,64

*

*

200-289-5

00056-81-5

Glycérine (brouillard)

*

10

*

*

209-128-3

00556-52-5

Glycidol

2

6,2

*

*

203-474-9

00107-22-2

Glyoxal (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

231-955-3

07782-42-5

Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

233-166-4

07440-58-6

Hafnium

*

0,5

*

*

205-796-5

00151-67-7

Halothane

50

410

*

*

200-962-3

00076-44-8

Heptachlore

*

0,05

*

*

D

213-831-0

01024-57-3

Heptachlore époxyde

*

0,05

*

*

D

205-563-8

00142-82-5

n-Heptane

400

1664

500

2085

203-767-1

00110-43-0

2-Heptanone

50

238

100

475

D

203-388-1

00106-35-4

3-Heptanone

20

95

*

*

204-608-9

00123-19-3

4-Heptanone

50

236

*

*

204-273-9

00118-74-1

Hexachlorobenzène

*

0,002

*

*

C, D

201-765-5

00087-68-3

Hexachlorobutadiène

0,02

0,21

*

*

D

201-029-3

00077-47-4

Hexachlorocyclopentadiène

0,01

0,11

*

*

200-666-4

00067-72-1

Hexachloroéthane

1

9,8

*

*

D

216-641-3

01335-87-1

Hexachloronaphthalène

*

0,2

*

*

D

211-676-3

00684-16-2

Hexafluoroacétone

0,1

0,69

*

*

D

204-127-4

00116-15-4

Hexafluoropropène

0,1

0,6

211-653-8

00680-31-9

Hexaméthylphosphorotriamide

*

*

*

*

D

203-777-6

00110-54-3

n-Hexane

20

72

*

*

-

73513-42-5

Hexane, autres isomères que n-hexane

500

1786

1000

3551

204-679-6

00124-09-4

1,6-Hexanediamine

0,5

2,3

*

*

203-489-0

00107-41-5

1,6-Hexanediol

25

123

*

*

M

209-731-1

00591-78-6

2-Hexanone

5

21

10

42

D

209-753-1

00592-41-6

1-Hexène

50

175

*

*

232-384-2

08012-95-1

Huiles minérales (brouillards)

*

5

*

10

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

-

-

Huiles végétales (brouillards)

*

10

*

*

206-114-9

00302-01-2

Hydrazine

0,01

0,013

*

*

C, D

200-812-7 200-814-8 200-827-9

00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6

Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse: (Alcanes C1-C3)

1000

*

*

*

215-605-7

01333-74-0

Hydrogène

*

*

*

*

A

233-113-0

10035-10-6

Hydrogène (bromure d')

*

*

2

6,7

231-595-7

07647-01-0

Hydrogène (chlorure d')

5

8

10

15

200-821-6

00074-90-8

Hydrogène (cyanure d') (exprimé en cyanure)

0,9

1

4,5

5

D, M

231-634-8

07664-39-3

Hydrogène (fluorure d')

1,8

1,5

3

2,5

M

231-765-0

07722-84-1

Hydrogène (peroxyde d')

1

1,4

*

*

231-978-9

07783-07-5

Hydrogène (séléniure d')

0,02

0,07

0,05

0,17

231-977-3

07783-06-4

Hydrogène (sulfure d')

5

7

10

14

204-617-8

00123-31-9

Hydroquinone

*

1

*

*

204-626-7

00123-42-2

4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone

50

241

*

*

200-909-4

00075-86-5

2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile

*

*

4,7

5,1

D, M

202-393-6

00095-13-6

Indène

5

24

*

*

231-180-0

07440-74-6

Indium et composés (en In)

*

0,1

*

*

231-442-4

07553-56-2

Iode (vapeur)

*

*

0,1

1

231-442-4

07553-56-2

Iode et iodures (vapeur et aérosol)

0,01

0,1

*

*

200-874-5

00075-47-8

Iodoforme

0,6

10

*

*

200-819-5

00074-88-4

Iodométhane

2

12

*

*

D

203-717-9

00109-90-0

Isocyanate d'éthyle

0,02

0,06

0,06

0,17

D

210-866-3

00624-83-9

Isocyanate de méthyle

*

*

0,02

*

203-137-6

00103-71-9

Isocyanate de phényle

0,005

0,024

0,015

0,073

D

219-514-3

02451-62-9

Isocyanurate de triglycidyle

*

0,05

*

*

C

201-126-0

00078-59-1

Isophorone

*

*

5

28

M

203-685-6

00109-59-1

2-Isopropoxyéthanol

25

108

*

*

D

200-860-9

00075-31-0

Isopropylamine

5

12

10

24

212-196-7

00768-52-5

N-Isopropylaniline

2

11

*

*

D

-

01332-58-7

Kaolin (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

232-366-4

08008-20-6

Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable

*

200

*

*

D

232-689-0

09006-04-6

Latex (caoutchouc naturel) (en protéines allergènes)

*

0,0001

*

*

D

205-316-4

00138-22-7

Lactate de n-butyle

5

30

*

*

200-401-2

00058-89-9

Lindane

*

0,5

*

*

D

231-484-3

07580-67-8

Lithium (hydrure de)

*

*

*

0,02

208-915-9

00546-93-0

Magnésite

*

10

*

*

215-171-9

01309-48-4

Magnésium (oxyde de) (fumées)

*

10

*

*

204-479-7

00121-75-5

Malathion (vapeur et aérosol)

*

1

*

*

D

231-105-1

07439-96-5

Manganèse et ses composés (en Mn)

*

0,2

*

*

235-142-4

12079-65-1

Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)

*

0,1

*

*

D

235-166-5

12108-13-3

Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)

*

0,2

*

*

D

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

231-106-7

07439-97-6

Mercure et composés inorganiques bivalents du mercure, y compris l'oxyde de mercure et le chlorure mercurique (mesurés comme mercure) (8)

*

0,02

*

*

231-106-7

07439-97-6

Mercure (composés alkylés) (en Hg)

*

0,01

*

0,03

D

231-106-7

07439-97-6

Mercure (composés arylés) (en Hg)

*

0,1

*

*

D

203-604-4

00108-67-8

Mésitylène (triméthylbenzènes)

20

100

*

*

201-297-1

00080-62-6

Méthacrylate de méthyle

50

208

100

416

240-815-0

16752-77-5

Méthomyl

*

0,2

*

*

D

200-779-9

00072-43-5

Méthoxychlore

*

10

*

*

203-713-7

00109-86-4

2-Méthoxyéthanol

0,1

0,3

*

*

D

203-906-6

00111-77-3

2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol

10

50,1

*

*

D

205-769-8

00150-76-5

4-Méthoxyphénol

*

5

*

*

203-539-1

00107-98-2

1-Méthoxy-2-propanol

50

184

100

369

D

200-828-4

00074-99-7

Méthylacétylène

1000

1664

*

*

-

-

Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux)

1000

1664

1250

2080

204-817-5

00126-98-7

Méthylacrylonitrile

1

2,7

*

*

D

203-714-2

00109-87-5

Méthylal

1000

3155

*

*

200-820-0

00074-89-5

Méthylamine

5

6,6

15

19

202-870-9

00100-61-8

N-Méthylaniline

0,5

2,2

*

*

D

203-528-1

00563-80-4

3-Méthyl-2-butanone

20

70

*

*

203-624-3

00108-87-2

Méthylcyclohexane

400

1633

*

*

247-152-6

25639-42-3

Méthylcyclohexanol

50

237

*

*

209-513-6

00583-60-8

2-Méthylcyclohexanone

50

232

75

349

D

202-918-9

00101-14-4

4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline)

0,01

0,11

*

*

C, D

225-863-2

05124-30-1

Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate)

0,005

0,055

*

*

202-974-4

00101-77-9

4,4'-Méthylène dianiline

0,1

0,82

*

*

C, D

203-737-8

00110-12-3

5-Méthyl-2-hexanone

20

93

49

233

200-471-4

00060-34-4

Méthylhydrazine

0,01

0,019

*

*

D

200-822-1

00074-93-1

Méthylmercaptan

0,5

0,99

*

*

213-611-4

00994-05-8

2-Méthyl-2-méthoxybutane

20

85

*

*

201-966-8

00090-12-0

1-Méthylnaphtalène

0,5

3

*

*

D

202-078-3

00091-57-6

2-Méthylnaphtalène

0,5

3

*

*

D

203-551-7

00108-11-2

4-Méthyl-2-pentanol

25

106

40

169

D

203-550-1

00108-10-1

4-Méthyl-2-pentanone

20

83

50

208

205-502-5

00141-79-7

4-Méthyl-3-pentène-2-on

15

61

25

101

212-828-1

00872-50-4

N-méthyl-2-pyrrolidone

10

40

20

80

D

202-705-0

00098-83-9

a-Méthylstyrène

50

246

100

492

201-160-6

00078-94-4

Méthylvinylcétone

*

*

0,2

0,58

D, M

244-209-7

21087-64-9

Métribuzine

*

5

*

*

232-095-1

07786-34-7

Mévinphos (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

-

12001-26-2

Mica

*

3

*

*

231-107-2

07439-98-7

Molybdène (composés insolubles) (en Mo)

*

10

*

*

231-107-2

07439-98-7

Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire)

*

0,5

*

*

230-042-7

06923-22-4

Monocrotophos (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

203-815-1

00110-91-8

Morpholine

10

36

20

72

D

206-098-3

00300-76-5

Naled (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

202-049-5

00091-20-3

Naphtalène

10

53

15

80

D

-

07440-01-9

Néon

*

*

*

*

A

-

07440-02-0

Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni)

*

0,2

*

*

-

07440-02-0

Nickel (composés solubles) (en Ni)

*

0,1

*

*

231-111-4

07440-02-0

Nickel (métal)

*

1

*

*

234-829-6

12035-72-2

Nickel (disulfure de tri) en (Ni)

*

0,1

*

*

234-349-7

11113-75-0

Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage)

*

1

*

*

236-669-2

13463-39-3

Nickel tétracarbonyle (en Ni)

*

*

0,05

0,12

M

200-193-3

00054-11-5

Nicotine

*

0,5

*

*

D

217-682-2

01929-82-4

Nitrapyrine

*

10

*

20

210-985-0

00627-13-4

Nitrate de n-propyle

25

109

40

174

208-819-7

00542-56-3

Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol)

*

*

1

4,3

C, M

202-810-1

00100-01-6

4-Nitroaniline

*

3

*

*

D

202-716-0

00098-95-3

Nitrobenzène

0,2

1

*

*

D

202-204-7

00092-93-3

4-Nitrobiphényle

*

*

*

*

D

201-188-9

00079-24-3

Nitroéthane

20

62

100

312

D

200-240-8

00055-63-0

Nitroglycérine; Trinitrate de glycérol

0,01

0,095

0,02

0,19

D

200-876-6

00075-52-5

Nitrométhane

20

51

*

*

202-765-8

00099-55-8

5-Nitro-o-toluidine

*

1

*

*

201-209-1

00079-46-9

2-Nitropropane

10

37

*

*

C

203-544-9

00108-03-2

1-Nitropropane

25

92

*

*

200-549-8

00062-75-9

N-Nitrosodiméthylamine

*

*

*

*

D

215-311-9

01321-12-6

Nitrotoluène (tous isomères)

2

11

*

*

D

203-913-4

00111-84-2

Nonane

200

1065

*

*

201-800-4

00088-12-0

N-vinyl-2-pyrrolidone

0,05

0,23

*

*

218-778-7

02234-13-1

Octachloronaphtalène

*

0,1

*

0,3

D

203-892-1

00111-65-9

Octane

300

1420

375

1775

208-793-7

00541-85-5

3-Octanone

10

53

20

107

244-058-7

20816-12-0

Osmium (tétroxyde d') (en Os)

0,0002

0,0016

0,0006

0,0048

201-286-1

00080-51-3

4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide)

*

0,1

*

*

203-442-4

00106-92-3

Oxyde d'allyle et de glycidyle

1

4,7

*

*

-

31242-93-0

Oxyde de biphényle chloré

*

0,5

*

*

203-870-1

00111-44-4

Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

5

29

10

59

D

208-832-8

00542-88-1

Oxyde de bis(chlorométhyle)

0,001

0,0048

*

*

C

219-376-4

02426-08-6

Oxyde de butyle et de glycidyle

3

16,2

*

*

D

200-467-2

00060-29-7

Oxyde de diéthyle

100

308

200

616

218-802-6

02238-07-5

Oxyde de diglycidyle

0,01

0,05

*

*

203-560-6

00108-20-3

Oxyde de diisopropyle

250

1055

310

1319

204-065-8

00115-10-6

Oxyde de diméthyle

1000

1920

*

*

202-981-2

00101-84-8

Oxyde de diphényle (vapeur)

1

7

2

14

200-849-9

00075-21-8

Oxyde d'éthylène

1

1,8

*

*

C

223-672-9

04016-14-2

Oxyde de glycidyle et d'isopropyle

50

241

75

361

204-557-2

00122-60-1

Oxyde de glycidyle et de phényle

0,1

0,6

*

*

D

216-653-1

01634-04-4

Oxyde de méthyle et de tert-butyle

40

146

100

367

200-879-2

00075-56-9

Oxyde de propylène

2

5

*

*

C

231-996-7

07783-41-7

Oxygène (difluorure d')

*

*

0,05

0,11

M

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

207-340-0

463-58-1

Oxysulfure de carbone

5

12

*

*

233-069-2

10028-15-6

Ozone

*

*

0,1

0,2

M

232-315-6

08002-74-2

Paraffine (cire de) (fumées)

*

2

*

*

225-141-7

04685-14-7

Paraquat (particules alvéolaires)

*

0,1

*

*

200-271-7

00056-38-2

Parathion (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

206-050-1

00298-00-0

Parathion-méthyl (vapeur et aérosol)

*

0,02

*

*

D

-

-

Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire)

*

3

*

*

-

-

Particules non classifiées autrement (fraction inhalable)

*

10

*

*

243-194-4

19624-22-7

Pentaborane

0,005

0,013

0,015

0,04

215-320-8

01321-64-8

Pentachloronaphthalène

*

0,5

*

*

D

210-435-0

00082-68-8

Pentachloronitrobenzène

*

0,5

*

*

201-778-6

00087-86-5

Pentachlorophénol

*

0,5

*

*

D

204-104-9

00115-77-5

Pentaérythritol

*

10

*

*

201-142-8 270-695-5 207-343-7

00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1

Pentane, tous isomères

600

1800

750

2250

204-634-0

123-54-6

2,4-pentanedione

25

102

*

*

D

203-528-1

00107-87-9

2-Pentanone

*

*

150

537

204-825-9

00127-18-4

Perchloroéthylène; Tétrachloréthylène

20

138

40

275

D

209-840-4

00594-42-3

Perchlorométhylmercaptan

0,1

0,77

*

*

231-526-0

07616-94-6

Perchloryle (fluorure de)

3

13

6

25

243-053-7

19430-93-4

perfluorobutyléthylène

100

1023

*

*

-

00382-21-8

Perfluoroisobutylène

*

*

0,01

0,08

M

223-320-4

03825-26-1

Perfluorooctanate d'ammonium

*

0,01

*

*

D

-

93763-70-3

Perlite

*

10

*

*

202-327-6

00094-36-0

Peroxyde de dibenzoyle

*

5

*

*

215-661-2

01338-23-4

Peroxyde de méthyléthylcétone

0,2

1,5

*

*

M

-

08032-32-4

Pétrole (distillat de) (coupe de distillation 100-160 °C )

300

1390

*

*

-

-

Persulfates

*

0,1

*

*

270-704-2

68476-85-7

Pétrole (gaz liquéfié)

1000

1826

*

*

C

232-490-9

08052-42-4

Pétroles (bitumes de) (fumées)

*

5

*

*

202-430-6

00095-54-5

o-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

244-848-1

22224-92-6

Phénamiphos (vapeur et aérosol)

0,004

0,05

*

*

D

203-632-7

00108-95-2

Phénol

2

8

4

16

D

202-196-5

00092-84-2

Phénothiazine

*

5

*

*

D

203-404-7

00106-50-3

p-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

203-584-7

00108-45-2

m-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

202-873-5

00100-63-0

Phénylhydrazine

0,1

0,45

*

*

D

203-635-3

00108-98-5

Phénylmercaptan

0,5

2,3

*

*

211-325-4

00638-21-1

Phénylphosphine

0,05

0,23

*

*

M

206-052-2

00298-02-2

Phorate

*

0,05

*

*

D

200-870-3

00075-44-5

Phosgène

0,02

0,08

0,1

0,4

203-509-8

00107-66-4

Phosphate de dibutyle (vapeur et aérosol)

0,6

5

2

17

D

-

02528-36-1

Phosphate de dibutyle et de phényle

0,3

3,6

*

*

D

204-800-2

00126-73-8

Phosphate de tributyle

0,2

2,2

*

*

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

201-103-5

00078-30-8

Phosphate de tri-o-crésyle (vapeur et aérosol)

*

0,02

*

*

D

204-112-2

00115-86-6

Phosphate de triphényle

*

3

*

*

232-260-8

07803-51-2

Phosphine

0,1

0,14

0,2

0,28

204-471-5

00121-45-9

Phosphite de triméthyle

2

10

*

*

233-046-7

10025-87-3

Phosphore (oxytrichlorure de)

0,1

0,64

*

*

233-060-3

10026-13-8

Phosphore (pentachlorure de)

0,1

0,86

*

*

215-236-1

01314-56-3

Phosphore (pentaoxyde de)

*

1

*

*

215-242-4

01314-80-3

Phosphore (pentasulfure de)

*

1

*

3

231-749-3

07719-12-2

Phosphore (trichlorure de)

0,2

1,1

0,5

2,8

231-768-7

07723-14-0

Phosphore blanc

0,02

0,1

*

*

201-557-4

00084-74-2

Phtalate de dibutyle

*

5

*

*

201-550-6

00084-66-2

Phtalate de diéthyle

*

5

*

*

205-011-6

00131-11-3

Phtalate de diméthyle

*

5

*

*

204-211-0

00117-81-7

Phtalate de di-sec-octyle

*

5

*

10

210-933-7

00626-17-5

m-Phtalodinitrile

*

5

*

*

202-044-8

91-15-6

o-Phthalodinitrile

*

1

*

*

217-636-1

01918-02-1

Picloram

*

10

*

*

201-462-8

00083-26-1

Pindone

*

0,1

*

*

203-808-3

00110-85-0

Pipérazine et sels (vapeur et aérosol) (en pipérazine)

*

0,1

*

0,3

205-551-2

00142-64-3

Pipérazine (dichlorhydrate de)

*

5

*

*

231-116-1

07740-06-4

Platine (métal)

*

1

*

*

-

-

Platine (sels solubles) (en Pt)

*

0,002

*

*

222-979-5

03687-31-8

Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2)

*

0,15

*

*

231-846-0

07758-97-6

Plomb (chromate de) (en Pb)

*

0,05

*

*

231-846-0

07758-97-6

Plomb (chromate de) (en Cr)

*

0,012

*

*

231-100-4

07439-92-1

Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb)

*

0,15

*

*

201-075-4

00078-00-2

Plomb tétraéthyle (en Pb)

*

0,1

*

*

D

200-897-0

00075-74-1

Plomb tétraméthyle (en Pb)

*

0,15

*

*

D

205-792-3

00151-50-8

Potassium (cyanure de) (exprimé en cyanure)

*

1

*

5

D, M

215-181-3

01310-58-3

Potassium (hydroxyde de)

*

*

*

2

M

231-781-8

07727-21-1

Potassium (persulfate de )

*

0,1

*

*

-

-

Poussières de farine

*

0,5

*

*

200-340-1

00057-57-8

?-Propiolactone

0,5

1,5

*

*

C

204-623-0

00123-38-6

Propionaldéhyde

20

48

*

*

204-043-8

00114-26-1

Propoxur

*

0,5

*

*

204-062-1

00115-07-1

Propylène

500

875

*

*

200-878-7

00075-55-8

Propylène imine

0,2

0,5

0,4

1

D, C

232-319-8

08003-34-7

Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes)

*

1

*

*

203-809-9

00110-86-1

Pyridine

1

3,3

*

*

203-405-2

00106-51-4

p-Quinone

0,1

0,45

*

*

203-585-2

00108-46-3

Résorcinol

10

46

20

91

D

231-125-0

07440-16-6

Rhodium (composés insolubles) (en Rh)

*

1

*

*

-

-

Rhodium (composés solubles) (en Rh)

*

0,01

*

*

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

-

-

Rhodium (métal) (poussières)

*

1

*

*

201-501-9

00083-79-4

Roténone

*

5

*

*

200-334-9

00057-50-1

Saccharose

*

10

*

*

231-957-4

07782-49-2

Sélénium et ses composés (en Se)

*

0,2

*

*

-

07783-79-1

Sélénium (hexafluorure de) (en Se)

0,05

0,16

*

*

-

00136-78-7

Sésone

*

10

*

*

201-083-8

00078-10-4

Silicate d'éthyle; Orthosilicate de tétraéthyle

5

44

*

*

211-656-4

00681-84-5

Silicate de méthyle

1

6

*

*

-

60676-86-0

Silices amorphes: fumées (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

-

112926-00-8

Silices amorphes: précipités (gel de silice)

*

10

*

*

262-373-8

60676-86-0

Silices amorphes: silice fondue (poussières alvéolaires)

*

0,1

*

*

-

61790-53-2

Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire)

*

3

*

*

-

61790-53-2

Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable)

*

10

*

*

-

14464-46-1

Silices cristallines: cristobalite (poussières alvéolaires)

*

0,05

*

*

-

14808-60-7

Silices cristallines: quartz (poussières alvéolaires)

*

0,1

*

*

239-487-1

15468-32-3

Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires)

*

0,05

*

*

231-487-1

01317-95-9

Silices cristallines tripoli (poussières de quartz alvéolaires)

*

0,1

*

*

231-130-8

07440-21-3

Silicium

*

10

*

*

206-991-8

00409-21-2

Silicium (carbure de)

*

10

*

*

-

07803-62-5

Silicium (tétrahydrure de)

5

6,7

*

*

204-535-2

122-34-9

Simazine

*

0,5

*

*

247-852-1

26628-22-8

Sodium (azoture de)

*

0,1

*

0,3

D, M

231-548-0

07631-90-5

Sodium (bisulfite de)

*

5

*

*

205-599-4

00143-33-9

Sodium (cyanure de) (exprimé en cyanure)

*

1

*

5

D, M

215-185-5

01310-73-2

Sodium (hydroxyde de)

*

2

*

*

M

231-673-0

07681-57-4

Sodium (métabisulfite de)

*

5

*

*

-

07775-27-1

Sodium(persulfate de)

*

0,1

*

*

231-767-1

07722-88-5

Sodium (pyrophosphate de)

*

5

*

*

-

-

Soudage (fumées de) (non specifié ailleurs)

*

5

*

*

231-195-2

07446-09-5

Soufre (dioxyde de)

2

5,3

5

13

219-854-2

02551-62-4

Soufre (hexafluorure de)

1000

6057

*

*

227-204-4

05714-22-7

Soufre (pentafluorure de)

*

*

0,01

0,1

M

232-013-4

07783-60-0

Soufre (tétrafluorure de)

*

*

0,1

0,45

M

-

-

Stéarates

*

10

*

*

-

-

Stéatite (poussières alvéolaires)

*

3

*

*

-

-

Stéatite (poussières inhalables)

*

6

*

*

-

07803-52-3

Stibine

0,1

0,52

*

*

232-142-6

07789-06-2

Strontium (chromate de) (en Cr)

*

0,0005

*

*

C

200-319-7

00057-24-9

Strychnine

*

0,15

*

*

202-851-5

00100-42-5

Styrène (monomère)

25

108

50

216

D

-

01395-21-7

Subtilisines (enzymes protéolytiques)

*

0,00006

*

*

M

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

201-058-1

00077-78-1

Sulfate de diméthyle

0,1

0,53

*

*

C, D

-

74222-97-2

Sulfométuron méthyl

*

5

*

*

222-995-2

03689-24-5

Sulfotep

*

0,1

*

*

D

200-846-2

00075-18-3

Sulfure de diméthyle

10

26

*

*

220-281-5

02699-79-8

Sulfuryle (fluorure de)

5

21

10

43

252-545-0

35400-43-2

Sulprofos (vapeur et aérosol)

0,008

0,1

*

*

D

202-273-3

00093-76-5

2,4,5-T

*

10

*

*

238-877-9

14807-96-6

Talc (sans fibre d'amiante, poussières alvéolaires)

*

2

*

*

231-135-5

07440-25-7

Tantale (métal)

*

5

*

*

215-238-2

01314-61-0

Tantale (oxyde de) (en Ta)

*

5

*

*

232-027-0

07783-80-4

Tellure (hexafluorure de) (en Te)

0,02

0,1

*

*

236-813-4

13494-80-9

Tellure et composés (en Te)

*

0,1

*

*

222-191-1

03383-96-8

Téméphos

*

1

*

*

D

203-495-3

00107-49-3

TEPP

0,0008

0,01

*

*

D

235-963-8

1307-79-9

Terbufos (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

247-477-3

26140-60-3

Terphényles

*

*

0,53

5

M

262-967-7

61788-32-7

Terphényles hydrogénés

0,5

5,0

5

48

209-189-6

00558-13-4

Tétrabromométhane

0,1

1,4

0,3

4,2

201-191-5

00079-27-6

Tétrabromure d'acétylène (vapeur et aérosol)

0,1

1,4

*

*

200-934-0

00076-11-9

1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane

100

847

*

*

200-935-6

00076-12-0

1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane

50

423

*

*

201-197-8

00079-34-5

1,1,2,2-Tétrachloroéthane

1

7

*

*

D

200-262-8

00056-23-5

Tétrachlorométhane, Tétrachlorure de carbone

1

6,4

5

32

D

215-642-9

01335-88-2

Tétrachloronaphthalène

*

2

*

*

204-126-9

00116-14-3

Tétrafluoroéthylène

2

8,3

*

*

203-726-8

00109-99-9

Tétrahydrofurane

50

150

100

300

D

-

03333-52-6

Tétraméthylsuccinonitrile

0,5

2,8

*

*

D

208-094-7

00509-14-8

Tétranitrométhane

0,005

0,04

*

*

-

00124-64-1

Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium

*

2

*

*

-

55566-30-8

Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium

*

2

*

*

207-531-9

00479-45-8

Tétryl

*

1,5

*

*

231-138-1

07440-28-0

Thallium (et composés) (en Tl)

*

0,02

*

*

D

202-525-2

00096-69-5

4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol)

*

1

*

*

205-286-2

00137-26-8

Thirame (vapeur et aérosol)

0,005

0,05

*

*

236-675-5

13463-67-7

Titane (dioxyde de)

*

10

*

*

204-358-0

00119-93-7

o-Tolidine

*

*

*

*

D

203-625-9

00108-88-3

Toluène

20

77

100

384

D

202-429-0

00095-53-4

o-Toluidine

2

8,9

*

*

C, D

203-403-1

00106-49-0

p-Toluidine

2

8,9

*

*

D

203-583-1

00108-44-1

m-Toluidine

2

8,9

*

*

D

204-428-0

00120-82-1

1,2,4-Trichlorobenzène

2

15,1

5

37,8

D, M

200-756-3

00071-55-6

1,1,1-Trichloréthane

100

555

200

1110

201-166-9

00079-00-5

1,1,2-Trichloroéthane

10

56

*

*

D

201-167-4

00079-01-6

Trichloroéthylène

10

55

25

137

C

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

200-892-3

00075-69-4

Trichlorofluorométhane

1000

5702

*

*

M

215-321-3

01321-65-9

Trichloronaphthalène

*

5

*

*

D

202-486-1

00096-18-4

1,2,3-Trichloropropane

0,005

0,03

*

*

C, D

200-936-1

00076-13-1

1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane

1000

7781

1250

9729

200-149-3

00052-68-6

Trichlorphon

*

1

*

*

203-049-8

00102-71-6

Triéthanolamine

*

5

*

*

204-469-4

00121-44-8

Triéthylamine

0,5

2,07

1

4,14

D

200-875-0

00075-50-3

Triméthylamine

5

12

15

37

247-099-9

25551-13-7

Triméthylbenzène (tous isomères)

20

100

*

*

204-289-6

00118-96-7

2,4,6-Trinitrotoluène

*

0,1

*

*

D

210-035-5

00603-34-9

Triphénylamine

*

5

*

*

231-143-9

07440-33-7

Tungstène (composés insolubles) (en W)

*

5

*

10

231-143-9

07440-33-7

Tungstène (composés solubles) (en W)

*

1

*

3

231-170-6

07440-61-1

Uranium (état naturel et composés de l') (en U)

*

0,2

*

0,6

231-171-1

01314-62-1

Vanadium ( fraction alvéolaire et fumées) (en V2O5)

*

0,05

*

*

-

-

Verres (fibres ou poussières de)

*

10

*

*

202-848-9

00100-40-3

4-Vinylcyclohexène

0,1

0,45

*

*

D

203-437-7

00106-87-6

4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde

0,1

0,58

*

*

D

246-562-2

25013-15-4

Vinyltoluène (tous isomères)

50

246

100

490

201-377-6

00081-81-2

Warfarine

*

0,01

*

*

D

232-489-3

08052-41-3

White-spirit

100

533

*

*

Wollastonite (sans fibre d'amiante et <1 % silice cristalline)

*

1

*

*

215-535-7

01330-20-7

Xylène, isomères mixtes, purs

50

221

100

442

D

203-576-3

00108-38-3

m-Xylène

50

221

100

442

D

216-032-5

01477-55-0

m-Xylène a, a'-diamine

*

*

*

0,1

D, M

202-422-2

00095-47-6

o-Xylène

50

221

100

442

D

203-396-5

00106-42-3

p-Xylène

50

221

100

442

D

215-091-4

01300-73-8

Xylidines (tous isomères)

0,5

2,5

*

*

D

231-174-8

07440-65-5

Yttrium (métal et composés) (en Y)

*

1

*

*

231-592-0

07646-85-7

Zinc (chlorure de) (fumées)

*

1

*

2

236-878-9

13530-65-9

Zinc (chromate de) (en Cr)

*

0,01

*

*

C

215-222-5

01314-13-2

Zinc (oxyde de ) (fraction alvéolaire)

*

2

*

10

231-176-9

07440-67-7

Zirconium (composés du) (en Zr)

*

5

*

10

(1) Einecs : European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances.(2) CAS : Chemical Abstracts Service Registry Number (3) Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures (4) Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes.(5) ppm : parties par million par volume d'air (ml/m3).(6) mg/m3 = milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa.(7) Classification additionnelle : - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application du titre 2 relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoiques du livre VI du code de bien-être au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5 µm, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube. - la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage. (8) Lors du suivi de l'exposition au mercure et à ses composés inorganiques bivalents, il convient de tenir compte des techniques de suivi biologique appropriées qui complètent la VLEP.(9) Lors du choix d'une méthode appropriée de suivi de l'exposition, il convient de tenir compte des limitations et interférences potentielles qui peuvent survenir en présence d'autre composés du soufre.(10) Valeur limite d'exposition à court terme sur une période de référence de 1 minute.» Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 2 septembre 2018 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS