AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

27 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité, Vu la loi du 20 juin 1956Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/06/1956 pub. 25/05/2010 numac 2010000278 source service public federal interieur Loi relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. - Coordination officieuse en langue allemande fermer relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, notamment l'article 1er, remplacé par le décret du 12 décembre 2008, et l'article 1erbis, restauré par le décret du 12 décembre 2008;

Vu l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, notamment les articles 4, 5, 6, 7 et l'article 59, § 1er;

Vu l'arrêté ministériel du 18 novembre 2010 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 13 septembre 2011;

Considérant que les agréments des « vzw Vlaams Varkensstamboek », « vzw Kleine Herkauwers Vlaanderen », « Steunpunt Levend Erfgoed vzw », asbl Cheval de Sang belge, asbl Stud Book belge du Cheval arabe, asbl Association belge du Cheval Haflinger, asbl Stud Book belge du Welsh Pony, asbl Belgian New Forest Pony Stud-book, asbl Stud-book belge du Shetland Pony », asbl Stud-book belge des Cevaux islandais, asbl Stud-book belge du Lipizzan, asbl Belgian Highland Pony Society, asbl Stud-book Zangersheide, asbl Stud-book Cheval Miniature Belge belge, « vzw Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard », « vzw Vlaams Paard », « vzw Belgische Ezel Vrienden », « vzw Het Belgisch Mérens Stamboek - Le Stud-book belge du Mérens asbl », asbl Stud-book des Arabo-Frisons européens, asbl Sudbook belge du Cheval frison, Belgian Quarter Horse Association, Irish Cob Society Belgique, asbl Stud-book belge du Cheval Tinker, « vzw Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen » et l'asbl Stud-book belge des Chevaux de Fjord, restent maintenus étant donné que les conditions visées à l'article 4, § 1er, 4°, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, ont été respectées;

Considérant que les agréments des « nv Rattlerow Seghers », « vzw Vlaams Varkensstamboek », « vzw Vlaamse Confederatie van het Paard », « vzw Vlaams Interprovinciaal Verbond van Fokkers van Neerhofdieren »et de la « vzw Vlaamse Bedrijfspluimvee- en Konijnenhouders »,restent maintenus étant donné que les conditions visées à l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, ont été respectées, Arrête : CHAPITRE 1er. - Agréments

Article 1er.En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 1°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations d'élevage ou organisations d'éleveurs sont agréées : 1° l'a.s.b.l. « Vlaams Varkensstamboek », ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races; 2° l'a.s.b.l. « Kleine Herkauwers Vlaanderen », ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un stud-book pour les races : a) ovines : 1) Texel;2) Suffolk;3) Hampshire Down;4) Ile-de-France;5) Bleu du Maine;6) Mouton laitier belge;7) Zwartbles;8) Swifter;9) Blauwe Texelaar;10) Rouge de l'Ouest;11) Wiltshire Horn;12) Kerry Hill;13) Clun Forest;14) Romanov;15) Herdwick;b) caprines : 1) Chèvre blanche;2) Chèvre chamoisée;3) Chèvre Toggenburg;4) Chèvre Anglo-Nubienne;5) Chèvre fauve;6) Boergeit; 3° l'a.s.b.l. « Steunpunt Levend Erfgoed », ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un stud-book pour les races : a) ovines : 1) Ardennais roux;2) Ardennais tacheté;3) Entre-Sambre et Meuse;4) Mouton campinois;5) Mouton de Laeken;6) Mouton Mergelland;7) Mouton de troupeau flamand;8) Mouton flamand;9) Ouessant;10) Castlemilk Moorit;b) caprines : 1) Chèvre campinoise;2) Chèvre flamande; 4° l'a.s.b.l. « Belgisch Warmbloedpaard », ayant le numéro d'entreprise 410.346.424, pour la tenue d'un stud-book pour les races : a) Cheval belge sang chaud;b) Poney de selle belge;c) Poney Dartmoor;d) Poney Connemara;e) Tuigpaard; 5° l'a.s.b.l. « Belgisch Arabisch Paardenstamboek », ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour la race Pur-Sang arabe; 6° l'a.s.b.l. « De Belgische Haflingervereniging », ayant le numéro d'entreprise 407.971.508, pour la tenue d'un stud-book pour la race Haflinger; 7° l'a.s.b.l. « Belgisch Welsh Pony Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 410.727.494, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney gallois; 8° l'a.s.b.l. « Belgian New Forest Pony Studbook », ayant le numéro d'entreprise 412.046.892, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney New Forest; 9° l'a.s.b.l. « Belgisch Studbook van de Shetland Pony », ayant le numéro d'entreprise 410.727.395, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Shetland; 10° l'a.s.b.l. « Belgisch Stamboek voor IJslandse Paarden », association pour la promotion de la race chevaline islandaise, ayant le numéro d'entreprise 418.197.286, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney islandais; 11° l'a.s.b.l. « Belgisch Stamboek van de Lipizzaner », ayant le numéro d'entreprise 419.603.291, pour la tenue d'un stud-book pour la race Lipizzaner; 12° l'a.s.b.l. « Belgian Highland Pony Society », ayant le numéro d'entreprise 454.808.254, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Highland; 13° l'a.s.b.l. « Studbook Zangersheide », ayant le numéro d'entreprise 449.503.542, pour la tenue d'un stud-book pour la race Zangersheide; 14° l'a.s.b.l. « Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard », ayant le numéro d'entreprise 453.342.366, pour la tenue d'un stud-book pour la race du cheval miniature; 15° l'a.s.b.l. « Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard », ayant le numéro d'entreprise 461.206.294, pour la tenue d'un stud-book pour la race Trait belge; 16° l'a.s.b.l. « Vlaams Paard », ayant le numéro d'entreprise 470.503.052, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval flamand; 17° l'a.s.b.l. « Belgische Ezel Vrienden », ayant le numéro d'entreprise 476.665.027, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races d'ânes; 18° « 19° l'a.s.b.l. "Het Belgisch Mérens Stamboek", ayant le numéro d'entreprise 876.489.624, pour la tenue d'un stud-book pour la race Mérens; »; 19° l'a.s.b.l. « Europese Arabo-Friezen Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 870.957.951, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval arabo-frison; 20° l'a.s.b.l. « Belgisch Stamboek van het Friese Paard », ayant le numéro d'entreprise 426.528.103, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval frison; 21° l'a.s.b.l. « Belgian Quarter Horse Association », ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Quarter Horse; 22° l'a.s.b.l. « Irish Cob Society België », ayant le numéro d'entreprise 891.307.264, pour la tenue d'un stud-book pour la race Irish Cob; 23° l'a.s.b.l. « Belgisch Tinker Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 861.995.250, pour la tenue d'un stud-book pour la race Tinker; 24° l'a.s.b.l. « Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen », ayant le numéro d'entreprise 871.062.869, pour la tenue d'une livre généalogique pour les races : a) Trotteur belge;b) Pur-Sang anglais; 25° l'a.s.b.l. « Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording », ayant le numéro d'entreprise 415.580.662, pour la tenue d'un stud-book pour la race Fjord.

Art. 2.En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 2°, du même arrêté, les associations d'élevage ou organisations d'éleveurs et les entreprises suivantes sont agréées : 1° la SA "Rattlerow-Seghers", ayant le numéro d'entreprise 479.179.703, pour la tenue de registres de porcs reproducteurs hybrides; 2° l'a.s.b.l. « Vlaams Varkensstamboek », ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue de registres de porcs reproducteurs hybrides.

Art. 3.En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 3°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations suivantes sont agréées : 1° l'a.s.b.l. « Vlaamse Confederatie van het Paard », ayant le numéro d'entreprise 478.828.820, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de chevaux; 2° l'a.s.b.l. « Vlaams Interprovinciaal Verbond van Fokkers van Neerhofdieren », ayant le numéro d'entreprise 447.471.886, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de volaille et de lapins; 3° l'a.s.b.l. « Vlaamse Bedrijfspluimvee- en Konijnenhouders », ayant le numéro d'entreprise 463.941.397, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de volaille et de lapins d'engraissement; CHAPITRE 2. - Dispositions finales

Art. 4.A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 18 novembre 2010 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, modifié par l'arrêté ministériel du 28 avril 2001, les points 2° à 26° inclus sont abrogés.

Art. 5.Dans le même arrêté, les articles suivants sont abrogés : 1° l'article 2, modifié par l'arrêté ministériel du 28 avril 2011;2° l'article 3.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er juillet 2011.

Bruxelles, le 27 septembre 2011.

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité, K. PEETERS