Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel du 20 septembre 2011
publié le 17 octobre 2011

Arrêté ministériel portant nomination des membres des Conseils d'administration des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française

source
ministere de la communaute francaise
numac
2011029529
pub.
17/10/2011
prom.
20/09/2011
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


20 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres des Conseils d'administration des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française


Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 66, 3° du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles;

Sur la proposition des organisations syndicales qui siègent au sein du Comité de secteur IX, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Schuman » pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

Véronique MONFORT

CGSP

Claude KELLER

CGSP

José DONNAY

CSC-E

Colette ROME

SLFP


Art. 2.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française de Namur « Albert Jacquard » pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

Noel GERARD

CGSP

Mohamed MERGHNI

CGSP

Patricia BERTRAND

CSC-E

Roland DELMELLE

SLFP


Art. 3.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française du Hainaut pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

José LETOT

CGSP

Linda VAN MOER

CGSP

Dany BRICHOT

CSC-E

Maryse VERMEULEN

SLFP


Art. 4.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française « Charlemagne » pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

Vincent FURNELLE

CGSP

Anne-Marie MARTIN LANERO

CGSP

Michèle EERENS

CSC-E

Marcel MAINVILLE

SLFP


Art. 5.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française « Paul-Henry SPAAK » pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

Mina HAMDANI

CGSP

Michel ROMAINVILLE

CGSP

Benoît STOFFEN

CSC-E

Micheline DELIT

SLFP


Art. 6.Sont nommés membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole de la Communauté française de Bruxelles pour une durée de cinq ans prenant cours le 15 septembre 2011 :

Pascaline MERTEN

CGSP

Yves PIERSEAUX

CGSP

Viviane BOUHON

CSC-E

Jean VANDIEVOET

SLFP


Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2011.

Bruxelles, le 20 septembre 2011.

J.-Cl. MARCOURT

^