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Arrêté Ministériel du 12 octobre 2001
publié le 21 février 2002

Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales

source
ministere des communications et de l'infrastructure
numac
2001014223
pub.
21/02/2002
prom.
12/10/2001
ELI
eli/arrete/2001/10/12/2001014223/moniteur
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

12 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales


Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 2, Arrête :

Article 1er.Il est émis dix cartes postales spéciales illustrées « Autrefois et maintenant ». Sur chacune d'elles figure un timbre-poste sans valeur faciale et à validité permanente dont le motif représente un détail d'une vue récente d'une ville belge. Celles-ci seront imprimées en polychromie par le procédé de la typographie.

Art. 2.Chacune desdites cartes postales, ne comportant aucun texte administratif, est illustrée par des vues de cartes illustrées d'autrefois : a) Antwerpen - Groenplaats;b) Arlon - Place Léopold;c) Brugge - Steenstraat;d) Gent - Graslei;e) Hasselt - Grote Markt;f) Leuven - Martelarenplein;g) Liège - Place Saint-Lambert;h) Mons - La Grand'Place;i) Namur - Pont de Jambes et Citadelle;j) Wavre - L'église.

Art. 3.Le tirage de ces cartes postales est fixé selon les besoins

Art. 4.Ces cartes postales seront mises en vente séparément au prix de 17 BEF/ 0,42 euro à partir du 10 décembre 2001.

Art. 5.Il est émis le 10 décembre 2001 une carte postale sur laquelle figure le personnage de bande dessinée « Cori le moussaillon » de Bob De Moor.

Art. 6.Le timbre-poste sans valeur faciale et à validité permanente figurant sur ladite carte représente l'éffigie royale Albert II (type Broux/MVTM)

Art. 7.Le tirage de cette carte postale est fixé selon les besoins.

Art. 8.Cette carte postale sera mise en vente au prix de 17 BEF/ 0,42 euro .

Art. 9.Les valeurs postales susvisées pourront être utilisées en service intérieur, au même titre que les valeurs postales ordinaires, et en service international moyennant un éventuel complément d'affranchissement.

Art. 10.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 12 octobre 2001.

R. DAEMS

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