12 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel pris en exécution des arrêtés royaux du 26 avril 1999 portant émission de nouvelles valeurs postales et du 28 octobre 1999 portant émission de nouvelles valeurs postales

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, Vu l'arrêté royal du 26 avril 1999 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 2;

Vu l'arrêté royal du 28 octobre 1999 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 2;

Vu l'arrêté royal du 24 mai 2000 confirmant deux arrêtés royaux du 26 avril 1999, article 2, Arrête :

Article 1er.Le carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants, à validité permanente, représentant une fleur, la « Narcisse à Trompette », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 2.Ce timbre correspondra au tarif du premier échelon de poids d'une lettre normalisée en service intérieur.

Art. 3.Ce timbre-poste sera vendu à partir du 10 décembre 2001.

Art. 4.Le tirage correspondra aux besoins du service.

Art. 5.Le carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants, à validité permanente, représentant une fleur, la « Tulipe Darwin », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 6.Le timbre-poste susvisé pourra servir à l'affranchissement en service international (Zone A Prior).

Art. 7.Ce timbre-poste sera vendu à partir du 10 décembre 2001.

Art. 8.Le tirage correspondra aux besoins du service.

Art. 9.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 12 octobre 2001.

R. DAEMS