11 AVRIL 2024. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards

La Ministre de la Nature,

Vu la loi du 12 juillet 1973Documents pertinents retrouvés type loi prom. 12/07/1973 pub. 24/08/2010 numac 2010000473 source service public federal interieur Loi sur la conservation de la nature Traduction en langue allemande de la version fédérale fermer sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par les décrets du 22 mai 2008 et du 16 février 2017 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14 ;

Vu l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;

Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 juin 2017 portant organisation des contrôle et audit internes budgétaires et comptables ainsi que du contrôle administratif et budgétaire des Services du Gouvernement wallon, des services administratifs à comptabilité autonome, des entreprises régionales, des organismes et du Service du Médiateur en Région wallonne ;

Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;

Vu l'arrêté ministériel du 08 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;

Vu l'arrêté du Gouvernement du 29 février 2024 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, Arrête :

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres, les modifications suivantes sont apportées : a) Les mots « pour la plantation d'une haie vive ou d'un taillis » sont insérés entre le mot « établie » et les mots « en application » ;b) Les mots « articles 6, alinéa 1er, 1°, 7, alinéa 1er, 1 et 10, alinéa 1er 2° » sont remplacés par « articles 6, alinéa 1er, 1° et 7, alinéa 1er, 1 ».

Art. 2.Dans le même arrêté, les articles 2 et 6 sont abrogés.

Art. 3.Dans l'article 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) Les mots « annexe 3 » sont remplacés par les mots « annexe 2 » ;b) Un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2 : « Pour que le verger soit éligible à la subvention, les espèces plantées doivent être sélectionnées parmi celles de la liste qui figure en annexe 2.De plus, au moins septante-cinq pourcent des variétés plantées doivent être reprises dans la liste figurant dans l'annexe 2. Vingt-cinq pourcent d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises sans besoin d'un accord supplémentaire ».

Art. 4.Dans l'article 4 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) Les mots " et l'entretien des arbres têtards » sont insérés entre les mots « d'arbres » et « établie » ;b) Les mots « et 10, alinéa 1er, 2° » sont insérés entre les mots « alinéa 1er, 1° » et les mots « de l'arrêté du Gouvernement wallon » ;c) Les mots « annexe 4 » sont remplacés par les mots « annexe 3 ».

Art. 5.L'article 5 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Un avis préalable optionnel concernant la possibilité de bénéficier de la subvention peut être demandé au Département.

Cet avis peut être introduit avant la réalisation des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département.

Le Département peut prévoir un formulaire électronique de demande d'avis préalable. ».

Art. 6.L'article 7 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Le bénéficiaire transmet une demande de subvention au plus tard dans les six mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes : - l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier ; - une caractérisation du bien sur lequel les plantations ou l'entretien des arbres têtards (seront ou ont été) (AGW 08.02.2021) réalisés avec au minimum : * sa localisation ; * son affectation au plan de secteur ; * le no des parcelles cadastrales ; * le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC ; - une description des plantations, notamment : le type de plantation, la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, le type de protection, permettant de vérifier que les travaux sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;

Plusieurs tronçons différents sont considérés comme appartenant à la même haie, le même taillis ou le même alignement d'arbres s'ils disposent de la même structure et de la même composition en espèces ; - Le cas échéant, la preuve que la plantation est bien réalisée sur un site présentant un axe de ruissellement concentré ; - pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ; - des photographies telles que décrites à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ; - (lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé) (AGW 16.10.2020) ; - un relevé d'identité bancaire émis par la banque du bénéficiaire, daté et signé et correspondant strictement au numéro de compte du bénéficiaire tel que déclaré dans le formulaire de demande ; - un récapitulatif des dépenses réelles (...) (AGW 16.10.2020) ; - les factures d'achat adressées au nom du bénéficiaire, détaillant le nombre de plants par espèces et par variétés et ce, par type de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres) ; - les factures détaillées des travaux s'ils sont réalisés par entreprise, comprenant le détail des frais relatifs à la main d'oeuvre, à l'achat des plants, aux fournitures (paillage, protection contre le bétail, etc.) et aux autres travaux nécessaires à la réussite de la plantation. Le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de projet (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise ; - date de fin des travaux.

L'ensemble des travaux et fournitures nécessaires à la réussite de la plantation (paillage, protection contre le bétail, etc.) sont éligibles. Les fournitures utilisées pour entretenir les plantations après leur mise en place ne sont pas éligibles.

En cas de réalisation des travaux par une entreprise, le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise.

Les factures qui seront transmises à l'administration ne pourront porter que sur des éléments pour lesquels une subvention est demandée. (Seules les factures délivrées au plus tôt deux ans avant l'introduction de la demande seront prises en compte pour la liquidation de la subvention.) Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.

Art. 7.Dans le même arrêté, l'annexe 1reest remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 8.L'annexe 2 est abrogée.

Art. 9.Dans le même arrêté, l'annexe 3 est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté

Art. 10.Dans le même arrêté, l'annexe 4 est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté

Art. 11.Le présent arrêté s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024.

Namur, le 11 avril 2024.

C. TELLIER

Annexe 1reà l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards Annexe 1. Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire

NOM

Entomophile

Préférences ou exigences

1

Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)

*

2

Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)

*

3

Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.)

*

4

Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.)

*

5

Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)

-

hy

6

Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)

-

(ac) (hy)

7

Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)

-

8

Bourdaine (Frangula alnus Mill.)

*

9

Cerisier à grappes (Prunus padus L.)

*

(ac)

10

Charme (Carpinus betulus L.)

-

11

Châtaignier (Castanea sativa Mill.)

*

ac

12

Chêne pédonculé (Quercus robur L.)

-

13

Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)

-

14

Cognassier (Cydonia oblonga Mill.)

*

15

Cornouiller mâle (Cornus mas L.)

*

ca

16

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.)

*

(ca)

17

Eglantier (Rosa canina L.)

*

18

Erable champêtre (Acer campestre L.)

*

(ca)

19

Erable plane (Acer platanoides L.)

*

21

Framboisier (Rubus idaeus L.)

*

(ac)

22

Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)

-

23

Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.)

-

(ca)

24

Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link

*

ac

25

Griottier (Prunus cerasus L.)

*

26

Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.)

*

(ca) (hy)

27

Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.)

*

hy

28

Groseillier rouge (Ribes rubrum L.)

*

(ca) (hy)

29

Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)

-

30

Houx (Ilex aquifolium L.)

*

(ac)

31

Lierre commun (Hedera helix L.)

*

32

Merisier (Prunus avium L.)

*

33

Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.)

*

34

Néflier (Mespilus germanica L.)

*

ac

35

Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.)

-

(ca) (x)

36

Noisetier (Corylus avellana L.)

*

37

Noyer commun (Juglans regia L.)

-

(ca)

38

Orme champêtre (Ulmus minor Mill.)

-

39

Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.)

-

40

Peuplier blanc (Populus alba L.)

-

(hy)

41

Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)

-

(hy)

42

Peuplier tremble (Populus tremula L.)

-

43

Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis)

*

44

Poirier sauvage (Pyrus pyraster)

*

45

Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.)

*

46

Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris)

*

47

Prunellier (Prunus spinosa L.)

*

(x)

48

Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens)

*

(ca)

49

Ronces (Rubus sp.)

*

50

Saule à oreillettes (Salix aurita L.)

*

hy

51

Saule à trois étamines (Salix triandra L.)

*

(hy)

52

Saule blanc (Salix alba L.)

*

(hy)

53

Saule cendré (Salix cinerea L.)

*

hy

54

Saule des vanniers (Salix viminalis L.)

*

(hy)

55

Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)

*

(hy)

56

Saule marsault (Salix caprea L.)

*

57

Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith) Koch)

*

(hy)

58

Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)

*

(ac)

59

Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.)

*

ac

60

Sureau noir (Sambucus nigra L.)

*

(ca)

61

Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)

*

(ca)

62

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)

*

(x)

63

Troène commun (Ligustrum vulgare L.)

*

ca x

64

Viorne lantane (Viburnum lantana L.)

*

ca x

65

Viorne obier (Viburnum opulus L.)

*

LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS ca : à réserver aux sols calcarifères ac : à réserver aux sols acides hy : à réserver aux sols frais à humides x : convient pour tous les sols secs Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.

Remarques : 1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars.A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement. 2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.4. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 11 avril 2024.

La Ministre de la Nature, C. TELLIER

Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards Annexe 2. Liste des espèces et variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger RGF Gblx : Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux.

CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France). (X) : Variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima).

X : sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires.

En l'absence de X ou (X) : variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).

Les espèces fruitières éligibles sont les suivantes : Pommiers Poiriers Pruniers Griottiers Cerisiers Noyer Châtaigner Cognassiers Nèflier Les variétés fruitières éligibles sont les suivantes :

Pommiers

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne

(La) Ducasse

Alkmene

(X)

Bellaire

Bellaire

Belle d'Arile

Belle de Boskoop

Boskoop, Schone van Boskoop

Boskoop Rouge (Différent sous types)

Belle de Theux

Belle et bonne

Belle-Fleur de Brabant

Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple

(X)

Belle-Fleur de France

Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente

Berglander

(X)

Belle-Fleur Large Mouche

Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau

Sang de Boeuf (Mutant rouge)

X

Bramley's Seedling

(X)

Cabarette

Colapuis, colapuy

Court-Pendu Rosat

Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal

(X)

Cox's Orange

Cwastresse Double RGF-Gblx

Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double

Triomphe du Luxembourg (sélection)

(X)

Cwastresse Simple

Calville des Prairies, Pomme de Côtes

(X)

Directeur Lesage

Discovery

(X)

Eijsdener Klumpke

Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden

(X)

Geneva RGF-Gblx

(X)

Godivert RGF-Gblx

RGF 1

(X)

Gravenstein

Gravensteiner

(X)

Grenadier RGF-Gblx

X

Gris Braibant RGF-Gblx

(X)

Grondsvelder Klumpke

Sabot d'Eijsden Rouge

(X)

Gueule de cheval

Gueule de Mouton

Keuleman

X

Ingrid Marie

Jacques Lebel

Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges

(X)

Jérusalem

(X)

Jonathan

(X)

Joseph Musch RGF-Gblx

(X)

King

La Paix RGF-Gblx

American Mother

(X)

Leboulle

Madame Collard

Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee

X

Madame Galopin

Reinette d'Amblève, Reinette Galopin

(X)

Marie Joseph d'Othée

IJzerappel

Pépin d'or

Pomme Bleue

X

Pomme Henry

(X)

Précoce de Wirwignes

Président Roulin RGF-Gblx

X

Président Van Dievoet RGF-Gblx

Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG

(X)

Professeur Lecrenier reinette

Radoux RGF-Gblx

(X)

Rambour d'Automne

(X)

Rambour d'hiver (= Rambour rouge)

Reine des Reinettes

King of the Pippin, Wintergoldpermäne

(X)

Reinette Baumann

(X)

Reinette clochard

Reinette de Blenheim RGF-Gblx

Blenheim Orange

Bénédictin

(X)

Reinette de Caux

(X)

Reinette de Chênée

Reinette de Chevroux

Veurnse Renet, Reinette des Capucins

(X)

Reinette de FlandresCRRG

Wheeler's Russet

(X)

Reinette de France

(X)

Reinette de Russie

Reinette de WaleffeRGF-Gblx

(X)

Reinette de Wattripont

X

Reinette Descardre

Reinette du Canada Blanche

Reinette du Mans

Reinette DuboisRGF-Gblx

(X)

Reinette Duchêne

Reinette Etoilée

Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette

(X)

Reinette Evagil RGF-Gblx

(X)

Reinette Galopin

Reinette grise du Canada

Reinette Hernaut RGF-Gblx

(X)

Saint-Louis

Rambour Rouge

(X)

Speeckaert

(X)

Suntan

Tardive d'Havelange

'Rubens' (Nl)

(X)

Tête de chaval

Transparente Blanche

Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel

(X)

Transparente de Croncels

Transparente de Lesdain RGF-Gblx

X

Trezeke Meyers

(X)

Winston

(X)

Poiriers

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne

Ananas de Courtrai

X

Beau Présent

X

Belle de Soignies (ML 30 01 2024)

Beurré Alexandre Lucas

Beurré Chaboceau

Jefkenspeer, Jefkes Peer

(X)

Beurré de Naghin

(X)

Beurré d'Hardenpont

Beurré DillyRGF-Gblx

X

Beurré Lebrun

X

Beurré Superfin

Bon Chrétien Williams

Williams, Bartlett

Bronzé d'EnghienRGF-Gblx

X

Calebasse à la Reine

Spaanse Wijnpeer

(X)

Camberlain

(X)

Cardinal

(X)

Catillac

Gros Gilot

(X)

Clapp's Favourite

Comtesse de Paris

X

Conférence

(X)

Côte d'or

poire de Côte d'or

Double Philippe

Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip

X

Duchesse d'Angoulème

Gieser Wilderman

(X)

Joséphine de Malines

(X)

Jules d'Airoles

(X)

Légipont

Fondante de Charneux

(X)

Madame Grégoire RGF-Gblx

(X)

Nec Plus Meuris

Beurré d'AnjouRGF-Gblx

X

Nouveau Poiteau

X

Poire Amandine

Poire de Gauniau

(X)

Poire de GrosRGF-Gblx

X

Poire de Lamine

Poire de livre

Poire de Malade

X

Poire de Pâques

(X)

Poire de Thisnes

(X)

Poire de Tranche

(X)

Poire d'Espèce

(X)

Poire Notre-Dame

Poire de Grise

(X)

Pomme-Poire

X

Précoce de Trévoux

Précoce Henin RGF-Gblx

X

Saint-Mathieu RGF - CRRG

Saint-François

X

Saint-Rémy

Seigneur Esperen

Belle Lucrative

(X)

Triomphe de Vienne

(X)

William's Duchess

Pitmaston Duchess

William's Duchess Pitmaston Duchess

Pruniers

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne

Altesse Double

Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg

Altesse Double de Liège

(X)

Altesse Simple

Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche

Quetsche d'Alsace

X

Belle de Louvain

Belle de Thuin RGF-Gblx

X

Bleue de Belgique

(X)

Coe's Golden Drop

Goutte d'Or

Early Laxton

(X)

Goutte d'Or (du Coé)

Kirke's Plum

(X)

Mirabelle de Metz

(X)

Mirabelle de Nancy

(X)

Monarch

Monsieur Hâtif

(X)

Noberte Double

X

Noberte Simple

X

Perdrigon Rouge

(X)

Priesse Double

(X)

Prune Amère

(X)

Prune Borguet

(X)

Prune de Prince RGF-Gblx

X

Reine claude souffriau

Reine-Claude d'Althan

Conducta, Reine Claude Conducta

(X)

Reine-Claude de Bavay

Reine-Claude Diaphane

(X)

Reine-Claude d'Oullins

(X)

Reine-Claude Verte

Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée

(X)

Rivers Early Prolific

Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe'

X

Sainte-Catherine RGF-Gblx

X

Sanctus Hubertus

Stanley

Valor

(X)

Victoria

Queen Victoria

Wignon RGF-Gblx

(X)

4. GRIOTTIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées

Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx

Schaarbeekse Kriek

X

Griotte de Visé

Griotte de Tihange, Kleine Waalse

(X)

Montmorency

Montmorency à Longue Queue

Montmorency à Courte Queue

Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek

Cerisiers

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées

Abbesse de Mouland

Eisdensche

X

Anglaise Hâtive

(X)

Annabella

(X)

Bigarreau Blanc

(X)

Bigarreau Burlat

Burlat

(X)

Bigarreau d'Esperen

Bigarreau GhijssenRGF-Gblx

Semis Ghijssen

X

Bigarreau HelshovenRGF-Gblx

Helshoven

X

Bigarreau Jaune de Drogan

Bigarreau Napolèon

Bigarreau Noir

(X)

Burtoûle

(X)

Buttner Späte Knorpelkirsche - Prunus avium

Castor

(X)

Cerise de Brunin

(X)

Cerise de Lignette

(X)

Early Rivers

Fransche Vroege

(X)

Gemersdorfer

(X)

Gros noir

Hedelfinger Riesenkirche

Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger

(X)

Kordia

(X)

May Duke

Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive

Pirette de Biercée

(X)

Regina

(X)

Reine Hortense

Rouge Doré

Royale

Sainte Lucie

Sam

(X)

Schneiders Späte Knorpelkirsche

Schneider

(X)

Star

(X)

Stella

(X)

Ulster

(X)

6.NOYER

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées

Semis du pays et variétés

(X)

Meylanaise

Fernor

Germisara

Châtaignier Marron de Lyon

7. CHATAIGNIER

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées

Semis du pays et variétés

(X)

8.DIVERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées

Cydonia oblonga - divers cvs

Cognassier et ses variétés

(X)

Mespilus germanica sp. et cvs

Nèflier

(X)

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 11 avril 2024.

La Ministre de la Nature, C. TELLIER

Annexe 3 à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards Annexe 3. Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres et l'entretien des arbres têtards

NOM

Têtard

Préférences ou exigences

1

Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)

2

Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)

3

Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)

*

hy

4

Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)

(ac) (hy)

5

Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)

6

Charme (Carpinus betulus L.)

*

7

Châtaignier (Castanea sativa Mill.)

*

ac

8

Chêne pédonculé (Quercus robur L.)

*

9

Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)

*

10

Cormier (sorbus domestica L.)

11

Erable champêtre (Acer campestre L.)

(ca)

12

Erable plane (Acer platanoides L.)

*

13

Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)

*

14

Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)

15

Merisier (Prunus avium L.)

16

Noyer commun (Juglans regia L.)

(ca)

17

Noyer hybride (Juglans x intermedia)

18

Peuplier blanc (Populus alba L.)

*

(hy)

19

Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)

*

(hy)

20

Peuplier tremble (Populus tremula L.)

*

21

Peuplier noir (Populus nigra L.)

*

22

Poirier commun (Pyrus communis L.)

23

Poirier sauvage (Pyrus pyraster)

24

Saule blanc (Salix alba L.)

*

(hy)

25

Saule des vanniers (Salix viminalis L.)

*

(hy)

26

Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)

*

(hy)

27

Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)

(ac)

28

Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)

*

(ca)

29

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)

*

(x)

* Espèces pouvant être traitées en têtard LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS ca : à réserver aux sols calcarifères ac : à réserver aux sols acides hy : à réserver aux sols frais à humides x : convient pour tous les sols secs Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.

Remarques : 1. Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables.2. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 11 avril 2024.

La Ministre de la Nature, C. TELLIER