MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

6 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 79 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 janvier 1997 créant le Conseil général des Hautes Ecoles;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mai 2007 portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles tel que modifié;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement, Arrête :

Article 1er.Il faut entendre par "arrêté du 20 janvier 1997" : l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 janvier 1997 créant le Conseil général des Hautes Ecoles en application de l'article 79 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. 2.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera a, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° Mme Marianne COESSENS;2° M.Denis DUFRANE; 3° Mme Corine MATILLARD. Sont nommés membres suppléants respectivement des membres effectifs visés à l'alinéa ler, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera a, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.François DEBAST; 2° M.Walter BENOZZI; 3° M.Marc FOURNY.

Art. 3.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera b, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.Alain SCANDOLO; 2° M.Maurice LECERF; 3° M.Bernard COBUT; 4° M.Toni BASTIANELLI. Sont nommés membres suppléants respectivement des membres effectifs visés à l'alinéa 1er, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera b, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.Eric VANDAMME; 2° M.Jean-Pierre STREEL; 3° M.Patrick DYSSELER; 4° M.Willy MONSEUR.

Art. 4.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera c, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.André COUDYZER; 2° M.Paul ANCIAUX; 3° M.Daniel CHAVEE; 4° M.Alexandre LODEZ; 5° M.Alain Gilbert; 6° M.Jean-Luc VREUX. Sont nommés membres suppléants respectivement des membres effectifs visés à l'alinéa ler, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera c, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° Mme Vinciane DE KEYSER;2° M.John VANTIGGELEN; 3° M.Richard JUSSERET; 4° Mme Renée BROCAL;5° M.Pierre RUMMENS; 6° M.Philippe DE CONINCK.

Art. 5.Est nommé membre effectif du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1°, littera d, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : M. Jean-Marie MESKENS. Est nommé membre suppléant du membre effectif visé à l'alinéa ler, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 1° littera d, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : M. Michel BETTENS.

Art. 6.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° Mme Christiane CORNET;2° M.Philippe JONAS; 3° M.Benoît STOFFEN; 4° Mme Anne-Françoise VANGANSBERGT;5° M.Jacques ROCHEZ; 6° M.Michel DUMONT. Sont nommés membres suppléants respectivement des membres effectifs visés à l'alinéa 1er, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 2°, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.Pascal CHARDOME; 2° Mme Joëlle GIJSEN;3° M.Philippe SOUTMANS; 4° M.Jean-Marc DAMRY; 5° Mme Claire GISLAIN;6° Mme Isabelle WARGNIES.

Art. 7.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 3°, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° Fédération des Etudiant(e)s francophones (FEF) : a) Mme Marie SCHMIT;b) M.Valentin DUMONT; c) M.Martin FAURE. 2° Union des Etudiants de la Communauté française (UNECOF) : a) Mme Maryse WILLIQUET. Sont nommés comme membres suppléants respectivement des membres effectifs, visés à l'alinéa 1er, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 3° et l'alinéa 2 de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° Fédération des Etudiants(e)s francophones (FEF) : a) M.Michaël VERBAUWHEDE. 2° Union des Etudiants de la Communauté française (UNECOF) : a) M.Gaétan THIBAUT; b) M.Michaël HOLZEMANN; c) Mme Marie-Sarah DELEFOSSE.

Art. 8.Sont nommés membres effectifs du Conseil général des Hautes Ecoles en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.Joan LISMONT; 2° M.Jacques NEIRYNCK; 3° Mme Laura BELTRAME;4° M.Pierre THONON. Sont nommés membres suppléants respectivement des membres effectifs visés à l'alinéa 1er, en vertu de l'article 1er, alinéa 1er, 4°, et alinéa 2, de l'arrêté du 20 janvier 1997 : 1° M.Roland SPEECKAERT; 2° Mme Marie-Agnès DEFRENNE;3° M.Jacques WILKIN; 4° M.Thierry CASTAGNE.

Art. 9.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 juillet 2007 portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles est abrogé.

Art. 10.Les nominations prennent cours à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2011.

Bruxelles, 6 septembre 2011.

J.-C. MARCOURT