MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

10 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française constituant des jurys en application de l'article 24 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection, et notamment l'article 24;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 18 juillet 2002 organisant les formations des diverses sessions relatives aux fonctions de promotion et de sélection visées aux articles 19, 20 et 21, accordant des dispenses et organisant les épreuves sanctionnant les formations, en application des articles 23, 24 et 25 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection et constituant les différents jurys chargés de délivrer les brevets y afférents, et notamment l'article 13, Arrête :

Article 1er.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de préfet des études, directeur, directeur dans l'enseignement secondaire inférieur est composé comme suit : Président : Serge Delehouzée, préfet des études. 1 ° Trois fonctionnaires généraux Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Bernard Goret, directeur général adjoint Jean Steensels, directeur général adjoint.

Suppléants : Yves Pechon, directeur général adjoint Alain Berger, directeur général ff Martine Herphelin, directrice générale adjointe. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Serge Delehouzée, préfet des études Alfred Piraux, préfet des études Jean-Claude Laforge, directeur. Suppléants : Liliane Beaujean, préfète des études Charles Dubois, préfet des études Daniel Pisvin, préfet des études. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Francis Germeys, préfet des études Bernadette Gennotte, préfète des études Francis Saulmont, directeur. Suppléants : Bernadette Philippart de Foy, préfète des études Bernard Dupont, préfet des études Philippe Lepas, préfet des études.

Secrétaire : Michel Finoulst, directeur.

Art. 2.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de directeur d'école maternelle, directeur d'école primaire, directeur d'école fondamentale est composé comme suit : Président : Albert Taminiaux, directeur. 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Marc Van Riet, directeur général adjoint Yves Pechon, directeur général adjoint. Suppléants : Julien Laermans, directeur général adjoint Pierre-André Samyn, directeur général ff Bernard Goret, directeur général adjoint. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Roger Bolly, directeur Nadine Ygartua, directrice Albert Taminiaux, directeur. Suppléants : Maurice Gaspar, directeur Albert Willems, directeur Daniel Libois, directeur. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Edmond Debouny, inspecteur Michel Vandijck, directeur Guy Charlier, directeur. Suppléants : Monique Roemans, directrice Dany Fremy, directeur M.-Madeleine Bries, directrice.

Secrétaire : Sabine Helbo, attachée.

Art. 3.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet d'administrateur est composé comme suit : Président : Jean Steensels, directeur général adjoint. 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Marc Van Riet, directeur général adjoint Jean Steensels, directeur général adjoint Robert Lejeune, directeur général ff. Suppléants : Martine Lahaye, directrice générale Yves Pechon, directeur général adjoint Chantal Kaufmann, directrice générale adjointe. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Jean Pirsoul, préfet des études Jean Naessens, administrateur Mady Latinne, administratrice. Suppléants : Alain Deroose, inspecteur Francis Dispa, administrateur Francis Robert, administrateur. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Nicole Baire, administratrice Claude Wéry, administrateur Jean Reterre, administrateur. Suppléants : Julien Bertrang, inspecteur Michel Caebergs, préfet des études Jacqueline Delcourt, administratrice.

Secrétaire : Xavier Vanheesbeke, directeur.

Art. 4.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de proviseur, sous-directeur, sous-directeur dans l'enseignement secondaire inférieur est composé comme suit : Président : Léon Wansart, directeur-préfet. 1 ° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Marc Van Riet, directeur général adjoint Alain Berger, directeur général ff.

Suppléants : Léon Zaks, directeur général ff Claudine Louis, directrice générale adjointe Bernard Goret, directeur général adjoint. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Anne Sevrin, préfète des études Daniel Pisvin, préfet des études Léon Wansart, directeur-préfet. Suppléants : Jean-Marie Lefranc, préfet des études Jean-Claude Laforge, directeur Guy Patris, préfet des études. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Bernadette Philippart de Foy, préfète des études Jean-Pierre Goman, proviseur Willy Mauquoy, directeur-préfet. Suppléants : Jean-Paul Hogenboom, inspecteur Freddy Aupaix, préfet des études Willy Kinard, préfet des études.

Secrétaire : Jacques Vandermest, attaché.

Art. 5.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de chef d'atelier est composé comme suit : Président : Joseph Descy, préfet des études. 1 ° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Marc Van Riet, directeur général adjoint Martine Herphelin, directrice générale adjointe Pierre-André Samyn, directeur général ff.

Suppléants : Etienne Loeckx, directeur général adjoint Bernard Goret, directeur général adjoint Léon Zaks, directeur général ff. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Joseph Descy, préfet des études Daniel Marbais, chef d'atelier Jacques Séché, préfet des études. Suppléants : Richard Marchai, préfet des études René Carpentier, chef d'atelier Daniel Lembrée, chef d'atelier. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion.sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Jean-Paul Hogenboom, inspecteur Jean-Louis Letot, chef d'atelier Daniel Massem, chef de travaux d'atelier.

Suppléants : André Dessart, inspecteur Jean Philippart, chef d'atelier Michel Wolfertz, chef d'atelier.

Secrétaire : Martine Duwez, directrice.

Art. 6.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de chef de travaux d'atelier est composé comme suit : Président : Jean Naessens, administrateur. 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Marc Van Riet, directeur général adjoint Yves Pechon, directeur général adjoint. Suppléants : Martine Lahaye, directrice générale Claudine Louis, directrice générale adjointe Pierre-André Samyn, directeur général ff. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaire de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Richard Marchal, préfet des études Emile Vandercamme, directeur Jean Naessens, administrateur. Suppléants : Philippe Lepas, préfet des études Jean-Louis Moreau, directeur Roger Dorval, chef de travaux d'atelier. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion sur une proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : André Caussin, inspecteur Jean-Marie Luc, préfet des études Daniel Massem, chef de travaux d'atelier. Suppléants : Pierre Gridelet, inspecteur Etienne Micha, directeur-préfet Jean-Claude Meurée, chef de travaux d'atelier.

Secrétaire : Christian Hanquet, directeur.

Art. 7.Le jury constitué afin de délivrer le brevet de secrétaire de direction est composé comme suit Présidente : Claudine Colla, préfète des études. 1 ° Trois fonctionnaires généraux Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Alain Berger, directeur général ff Pierre-André Samyn, directeur général ff.

Suppléants : Claudine Louis, directrice générale adjointe Léon Zaks, directeur général ff Martine Herphelin, directrice générale adjointe. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Claudine Colla, préfète des études Guy Patris, préfet des études Mireille Stassin, secrétaire de direction. Suppléants : Marianne Denys, préfète des études Stéphan Baurins, secrétaire de direction Marie-France Pelsener, secrétaire de direction. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Francis Germeys, préfet des études Jacques Brunain, secrétaire de direction Nicole Grégoire, secrétaire de direction. Suppléants : André Caussin, inspecteur Marie-Julienne Bockstaele, secrétaire de direction Jean-Louis Toffoli, administrateur.

Secrétaire : Fabrice Aerts-Banken, directeur.

Art. 8.Le jury constitué afin de délivrer le brevet d'éducateur-économe est composé comme suit : Président : Alfred Piraux, préfet des études. 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Robert Lejeune, directeur général ff Marc Van Riet, directeur général adjoint Julien Laermans, directeur général adjoint. Suppléants : Chantal Kaufmann, directrice générale adjointe Léon Zaks, directeur général ff Yves Pechon, directeur général adjoint. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Myrianne Goffette, préfète des études Alfred Piraux, préfet des études Myriam Leloux, éducatrice-économe. Suppléants : Willy Kinard, préfet des études Rita Hennaux, éducatrice-économe Marie-Thérèse Laubert, éducatrice-économe. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Julien Bertrang, inspecteur Francis Noël, administrateur Cécile Yerna, éducatrice-économe. Suppléants : Patrick Brohan, éducateur-économe Marcel Cocriamont, éducateur-économe André Geuquet, éducateur-économe.

Secrétaire : Sylviane Molle, directrice.

Art. 9.Le jury constitué afin de délivrer le brevet de coordonnateur d'un centre d'éducation et de formation en alternance est composé comme suit : Président : Jean-Claude Meurée, chef de travaux d'atelier. l° Trois fonctionnaires généraux Effectifs : Julien Laermans, directeur général adjoint Léon Zaks, directeur général ff Marc Van Riet, directeur général adjoint. Suppléants : Martine Herphelin, directrice générale adjointe Yves Pechon, directeur général adjoint Chantal Kaufmann, directrice générale adjointe. 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Jean-Claude Meurée, chef de travaux d'atelier Bernard Dupont, préfet des études Emile Vandercamme, directeur. Suppléants : Daniel Massem, chef de travaux d'atelier Chantal Knockaert, coordonnatrice de centre d'éducation et de formation en alternance Jean-Louis Moreau, directeur. 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Jean-Paul Hogenboom, inspecteur Danielle Junius, coordonnatrice de centre d'éducation et de formation en alternance José Massy, préfet des études. Suppléants : Bernadette Philippart de Foy, préfète des études Jean-Claude Dorsimont, coordonnateur de centre d'éducation et de formation en alternance Jacques Bruyère, préfet des études.

Secrétaire : Georges Declercq, directeur.

Art. 10.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 juin 1999 est abrogé.

Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 12.Le Directeur général des personnels de l'enseignement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 10 février 2003.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de la Culture, du Budget, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports, R. DEMOTTE Le Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, de l'Accueil et des Missions confiées à l'O.N.E., J.-M. NOLLET Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, P. HAZETTE La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scientifique, F. DUPUIS