loi

type loi prom. 06/03/2007 pub. 22/06/2012 numac 2007015042 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment au Protocole n° 7 à la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, fait à Strasbourg le 22 novembre 1984 (2) type loi prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012000392 source service public federal interieur Conseil consultatif des bourgmestres Deuxième appel à candidats Description des mandats à pourvoir Le Conseil consultatif des bourgmestres a été institué par la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à de Il s'agit ainsi de l'organe représentatif des autorités locales des 195 zones de police du Royaume.(...) type loi prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012011257 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation Retraits d'agrément Par décision du 5 juin 2012, prise en application de l'article 108, alinéa 1 er , de la loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation, l'agrément 784 FINOA FINANCIAL SERVICES SA &nb(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012000387 source service public federal interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 26 mai 2012, M. Didier WILLEMART est désigné, pour un terme de cinq ans, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police d'AYWAILLE/CHAUDFONTAINE/ ESNEUX/S type arrêté royal prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012009243 source service public federal justice Associations habilitées à assister les victimes devant les tribunaux de l'application des peines. - Agrément Par arrêté royal du 2 juin 2012, l'agrément de l'association sans but lucratif « L'Autre Lieu », dont le siège social est établi à 6900 type arrêté royal prom. 04/03/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012009257 source service public federal justice Arrêté royal portant nomination de membres du Conseil central de Surveillance pénitentiaire type arrêté royal prom. 12/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012009255 source service public federal justice Arrêté royal déterminant la population des cantons judiciaires type arrêté royal prom. 12/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012011233 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif à une enquête annuelle par sondage concernant des stocks de moût de raisin et de vin détenus par les commerçants au 31 juillet type arrêté royal prom. 26/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012014226 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1^er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique type arrêté royal prom. 12/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012021090 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal portant diverses modifications relatives aux statuts des établissements scientifiques fédéraux type arrêté royal prom. 12/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012022252 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 12/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012024231 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux type arrêté royal prom. 26/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203227 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement auprès la Banque carrefour de la Sécurité sociale type arrêté royal prom. 26/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203228 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement auprès la Caisse de Secours et de Prévoyance des marins type arrêté royal prom. 26/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203229 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement auprès du Comité de Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêté royal prom. 09/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203378 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2012 type arrêté royal prom. 09/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203377 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2012 type arrêté royal prom. 09/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203385 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2012 type arrêté royal prom. 19/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203452 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant exécution de la loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses et modifiant l'arrêté royal du 29 mars 2010 portant exécution du chapitre 6 du Titre XI de la loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (1), relatif aux cotisations de sécurité sociale et retenues dues sur des prépensions, sur des indemnités complémentaires à certaines allocations de sécurité sociale et sur des indemnités d'invalidité type arrêté royal prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012203492 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêté royal du 18 mai 2011, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment de son successeur, est acceptée, à sa demande, la démission de M. Castermans, J., de ses fonctions de notaire à la résidence Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 juin (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 26/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012014225 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière type arrêté ministériel prom. 11/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203420 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel n° 70 modifiant l'arrêté ministériel n° 69 portant retrait d'agréation d'entreprises pratiquant la location-financement type arrêté ministériel prom. 11/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203419 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 21/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203499 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant agréation des membres du personnel de la caisse d'assurances sociales "Group S - Caisse d'Assurances sociales pour Indépendants" chargés de rendre les rôles exécutoires

décret

type décret prom. 18/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012029269 source ministere de la communaute francaise Décret visant à la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203355 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française de Belgique, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale d'une part, et le Gouvernement de la République de Croatie, d'autre part, signé à Namur le 21 décembre 2010 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203356 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de Partenariat économique entre les Etats du Cariforum, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, et l'Acte final, faits à Bridgetown, la Barbade, le 15 octobre 2008 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203359 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord-cadre entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part, fait à Bruxelles le 10 mai 2010 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203363 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume de Norvège tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Oslo le 14 avril 1988, telle que modifiée par le Protocole fait à Bruxelles le 10 septembre 2009 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203367 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Finlande tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus et sur la fortune, faite à Bruxelles le 18 mai 1976, telle que modifiée par l'Accord additionnel fait à Bruxelles le 13 mars 1991 et par le Protocole fait à Bruxelles le 15 septembre 2009 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203371 source ministere de la communaute francaise Décret portant exécution du Règlement n° 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relatif à un Groupement européen de coopération territoriale type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203370 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment au Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales, relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération , signé à Utrecht le 16 novembre 2009 (1) type décret prom. 01/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203372 source autorite flamande DECRET contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2012

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012035651 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions pour la reprise des membres du personnel de l'ASBL "Vlaams Overleg Bewonersbelangen" par l'agence autonomisée externe de droit public "Vlaamse Maatschappij voor Sociaal Wonen" et l'agence autonomisée interne "Wonen-Vlaanderen"

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 03/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203421 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, l'agrément du Centre de validation des compétences « Centre P.M.E. - Formation de Charleroi » pour le métier d'employé administratif type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 03/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203426 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, l'agrément du Centre de validation des compétences « Centre Formation P.M.E. Huy-Waremme » pour le métier de jardinier type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203473 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juin 2004 relatif aux congés et aux absences des agents des Services du Gouvernement de la Communauté française, du Conseil supérieur de l'Audiovisuel et des Organismes d'intérêt public relevant du Comité de Secteur XVII, en exécution de la convention sectorielle 2011-2012

circulaire

type circulaire prom. 29/05/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012024223 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Circulaire ministérielle précisant la période de contrôle des critères de maintien de l'agrément de médecin généraliste, visée dans l'article 25bis, §§ 2 et 3, de l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes

avis

type avis prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012203404 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Eat Violette GOETHALS et Mark BLEYS ont demandé le 7 mai 2012 l'annulation de l'arrêté Cet arrêté a été publié au Moniteur belge du 7 mars 2012. Cette affaire est inscrite au rôle sou(...)

erratum

type erratum prom. 24/11/2009 pub. 22/06/2012 numac 2012018257 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal modifiant l'article 1^erbis de l'arrêté royal du 25 septembre 1974 concernant l'ouverture, le transfert et la fusion d'officines pharmaceutiques ouvertes au public. - Erratum

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012027080 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Arrêté ministériel octroyant : Enregistrement n° (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012029270 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats La Communauté française lance un appel à candidatures pour les emplois suivants en application de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1 er décembre 2006 instaurant un régime de mandats. Adminis 1/ Administrateur général (rang 16+) de l'Administration générale de l'Infrastructure Réf. SELOR(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 11/06/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203354 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'adoption du périmètre de reconnaissance d'une partie du site de l'ancienne base militaire de l'OTAN sur le territoire de la commune de Gouvy

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012018279 source chambres legislatives, chambre des representants Appel aux candidats pour un mandat de membre non-notaire au sein des commissions de nomination pour le notariat. - Nouvel appel A la suite de l'appel aux candidats pour le mandat de membre non-notaire au sein des commissions de nomination pour l Les personnes qui ont déjà introduit leur candidature à la suite du premier appel ne doivent pas ré(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012203493 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Juge consulaire au tribunal de commerce : - de Turnhout : 1 ; - de Tongres : 2 (à partir du 1 er mars 2013); - de Bruxelles : 3 (à partir du 1 er er janvier 2013). Cette place remplace celle publiée (...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012203477 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultat Sélection comparative **** de comptables La sélection comparative **** de comptables (niveau B) pour le Fonds des maladies **** (****11094) a été clôturée le 11 juin 2012. Le nom(...)

document

type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012000382 source service public federal interieur Conseil d'Etat Renouvellement du mandat du premier président Conformément à l'article 74/3, § 3, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'assemblée générale du Conseil d'Etat a décidé, le 28 février 2012, de reno type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012000383 source service public federal interieur Conseil d'Etat Renouvellement du mandat d'auditeur général Conformément à l'article 74/3, § 3, alinéa 3, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, la réunion de corps du rôle linguistique français a décidé, le 27 ma type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012027078 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'art(...) type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012027079 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Enregistrement n° 2012/13/135/3/4 Dossier : com/0(...) type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012027077 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'art(...) type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012027081 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'art(...) type document prom. -- pub. 22/06/2012 numac 2012203411 source service public de wallonie Environnement Un acte du 4 mai 2012 retire l'enregistrement n° 2010-04-26-07 en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux octroyé le 26 avril 2010 à la « BVBA Vancatrans », Menenstraat 2, à 8880 Ledegem. Un acte du 4 mai 20 Un acte du 4 mai 2012 retire l'enregistrement n° 2010-09-07-22 en qualité de transporteur de dé(...)

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