loi

type loi prom. 19/06/2009 pub. 22/10/2010 numac 2010000593 source service public federal interieur Loi portant des dispositions diverses en ce qui concerne l'institution d'un groupe spécial de négociation, d'un organe de représentation et de procédures relatives à la participation des travailleurs dans les sociétés issues de la fusion transfrontalière de sociétés de capitaux. - Traduction allemande type loi prom. 11/03/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010015056 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Entente en matière de sécurité sociale entre le Royaume de Belgique et le Québec, signée à Québec, le 28 mars 2006 (2) type loi prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010020042 source chambres legislatives - senat Vacance d'une fonction de juge à la Cour constitutionnelle La vacance d'une fonction de juge d'expression française à la Cour constitutionnelle a été publiée dans le Moniteur belge du 12 octobre 2010. Le Sénat procédera à la présentation d'u La vacance est à pourvoir sur la base de l'article 34, § 1 er , 1°, de la loi spécial(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010009862 source service public federal justice et service public federal interieur Personnel. - Désignation Par arrêté royal du 15 octobre 2010, l'arrêté royal du 13 juillet 2008 désignant M. VANDOREN André Charles, né à Hal le 19 janvier 1950, avocat général près la cour d'appel de Bruxelles, en qualité de directeur de l'Orga Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section adm(...) type arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010009859 source service public federal justice Personnel. - Pension Par arrêté royal du 10 septembre 2010, démission de ses fonctions est accordée à M. Delfosse, Jean-(...) type arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010009863 source service public federal justice Direction générale de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux. - Culte protestant. - Création d'une place de pasteur auprès de la communauté protestante à 9000 Gand Par arrêté royal du 12 octobre 2010, un traitement à charge du Tré Cet arrêté produit ses effets au 7 septembre 2010. type arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010014229 source service public federal mobilite et transports Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 28 septembre 2010 qui entre en vigueur le 1 er juin 2011, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Albert Ledouble, classe A3, avec le titre de conseiller. Il est ad type arrêté royal prom. 18/08/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010021098 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal portant exécution des articles 5 et 6 de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives Addendum type arrêté royal prom. 18/08/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010021097 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal portant exécution des articles 1^er, 5 et 6bis de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives. - Addendum

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 15/10/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010003590 source service public federal finances Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan type arrêté ministériel prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010009864 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté ministériel du 18 octobre 2010, entrant en vigueur immédiatement, M. Desterbeck, Fr., avocat général près la cour d'appel de Gand, est démis de ses fonctions de directeur de l'Organe central pour la Saisie et la Confi Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...) type arrêté ministériel prom. 04/10/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010014230 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel portant agrément d'un organisme qui dispense les cours de formation pour conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses autres que celles des classes 1, 2 et 7 type arrêté ministériel prom. 28/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010018337 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel relatif au registre informatisé dans les abattoirs type arrêté ministériel prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205412 source service public de wallonie Arrêté ministériel n° 2 accordant l'agrément en qualité de centre de formation pour l'organisation des formations et examens relatifs à la certification des bâtiments résidentiels existants

arrêt

type arrêt prom. 15/10/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010031451 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté des fonctionnaires dirigeant relatif à la désignation de contrôleur au sein de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement type arrêt prom. 03/12/2009 pub. 22/10/2010 numac 2010031482 source commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement des personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter. - Avis rectificatif

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 08/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010029569 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mars 2009 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 03/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010029574 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 nommant les membres du Conseil supérieur de promotion de la santé type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 09/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010029579 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mars 2007 portant désignation des président, membres, délégué du Gouvernement et secrétaire de la Commission de réaffectation prévue aux articles 97 et suivants de l'arrêté royal du 27 juillet 1979 fixant le statut des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces centres psycho-médico-sociaux type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 09/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010029580 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2007 relatif à la composition de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010031489 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 20 mai 2010, est entamée la procé(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 10/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010035744 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne les disciplines' bouw' et 'mechanica-elektriciteit' (mécanique-électricité), à la répartition des disciplines et à la validation des études dans l'éducation des adultes type arrêté du gouvernement flamand prom. 10/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010035760 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juin 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement spécial et l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/09/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément, à titre expérimental, de la nouvelle discipline 'bibliotheek-, archief- en documentatiekunde' pour l'enseignement secondaire des adultes et fixation de la structure modulaire pour cette nouvelle discipline expérimentale

arrêtés concernant les membres des commissions paritaires

type arrêtés concernant les membres des commissions paritaires prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205275 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 27 septembre 2010, qui produit ses effets le 22 Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification Par arrêté du Directeur (...)

circulaire

type circulaire prom. 05/10/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010205436 source service public de wallonie Circulaire relative à l'établissement des règlements fiscaux, y compris de la taxe additionnelle au précompte immobilier type circulaire prom. 05/10/2010 pub. 22/10/2010 numac 2010205437 source service public de wallonie Circulaire relative à l'établissement des règlements fiscaux y compris de ceux relatifs aux taxes additionnelles

avis

type avis prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010003578 source service public federal finances Administration générale de la Fiscalité. - Impôts sur les revenus. - Avis déterminant les modèles des certificats nécessaires à l'obtention de la réduction d'impôt visée à l'article 145 24 , § 2, CIR 92 Avis en langue française, voir Moniteur belge du 22 septembre 2010, p. 58670. Gesetzes- u(...)

remise de lettres de créance

type remise de lettres de créance prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010015187 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Remise de lettres de créance Le 13 octobre 2010, LL. EE. M. Samuel Jefferson Chandler, M. Thomas Hanney, M. Mauricio Lautaro Sandino Montes, et M. Joel Musa Nhleko ont eu l'honneur de remettre au Roi, en audience officielle, les lettres qui Les LL. EE. ont été conduites au Palais dans les automobiles de la Cour et ramenées à leur résidence à (...)

décret

type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205314 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « NV Christian Devallee », en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205313 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Progarden, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteu Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205315 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Herbert Hück, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205316 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de MM. Jean-Marie et Christian Gorey, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205317 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Environnement Ecologie Curage, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets a L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205322 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Ronveaux, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur g Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205319 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de responsables laboratoire (niveau A1), néerlandophones, pour le Ministère de la Défense (ANG10036) Une liste de 7 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi également(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? ingénieu(...)

décret

type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205324 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Entreprises générales Paul Mathieu, en qualité de transporteur de déchets autres que da L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205323 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Patrice Henaut, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteu Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205450 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de contrôleur construction, d'expression néerlandaise. - Résultat La sélection comparative de contrôleur construction (niveau B), d'expression néerlandaise, pour la Régie des Bâtiments (ANG10822) a été clôturée l(...) Le nombre de lauréats s'élève à 14. type communication du selor prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205456 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de contrôleurs de chantier (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Mobilité et Transport (ANG10010) Une liste de 10 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi égalemen(...) Conditions d'admissibilité : Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme de (...) type communication du selor prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205464 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'attachés communication (niveau A), francophones, pour le SPF Intérieur (AFG10831) Une liste de 20 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spéci(...) Conditions d'admissibilité : 1. Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme (...)

erratum

type erratum prom. 17/07/2008 pub. 22/10/2010 numac 2010205496 source service public de wallonie Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité. - Erratum.

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010014196 source service public federal mobilite et transports Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 18 août 2010, M. Bart Colaers est nommé à titre définitif dans la classe A1, av(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010014231 source service public federal mobilite et transports Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 28 septembre 2010, Mme Sarah Carré est nommée à titre définitif dans la classe (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010205563 source service public federal securite sociale Comité de gestion de l'Office national de la Sécurité sociale Démission et nomination Par arrêté royal du 4 octobre 2010 qui entre en vigueur le jour de la publication du présent extrait : - démission honorable de son mandat de membre du - M. Cabooter, Koen, est nommé en qualité de membre du Comité de gestion de l'Office national de la(...)

document

type document prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010020044 source parlement francophone bruxellois Convocation Lundi 25 octobre 2010, à 14 h 30 m (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2010-2011, n° 2 Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire Ordre(...) 1. Auditions dans le domaine de la culture bruxelloise. - Désignation du rapporteur/de la rappor(...) type document prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010020045 source parlement francophone bruxellois Convocation Lundi 25 octobre 2010, à 14 heures (Rue du Lombard 69 - Salle 201) Session ordinaire 2010-2011, n° 1 Commission du Budget, de l'Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires Ordre du (...) 1. Nomination du/de la deuxième vice-président(e). 2. Préfiguration des résultats de l'exécution(...) type document prom. -- pub. 22/10/2010 numac 2010029515 source ministere de la communaute francaise Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d'une langue en I. Introduction : 1.1. Une session d'examens sera organisée dans le courant du premier semestre (...)

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