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M.B. Index des textes promulgués le 2 mars 2025

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type document prom. 02/03/2025 pub. 22/04/2025 numac 2025001732 source nosource Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 mars 2017 portant exécution de l'article 20/1 de la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine : dispositions en matière d'autosuffisance de dérivés plasmatiques
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