31 JUILLET 2004. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de planification de l'offre médicale

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 35octies, § 3, inséré par la loi du 29 avril 1996 ;

Vu l'arrêté royal du 2 juillet 1996 fixant les règles relatives à la composition et au fonctionnement de la Commission de planification-offre médicale, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et de Notre Ministre des Affaires sociales et des Pensions, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants de la Commission de planification de l'offre médicale, sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté flamande, réunis en Collège : Membre effectif : VAN STEIRTEGHEM, André.

Membre suppléant : VAN CAUWENBERGE, Paul.

Membre effectif : STEVENS, W. Membre suppléant : VELKENIERS, Brigitte.

Art. 2.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants de la Commission de planification de l'offre médicale, sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté française, réunis en Collège : Membre effectif : ROTT-DELIEGE, Denise.

Membre suppléant : BRUWIER, Geneviève.

Membre effectif : COGAN, Elie.

Membre suppléant : VANDEN ABBEELE, Astrid.

Art. 3.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Collège intermutualiste : Membre effectif : VAN DEN OEVER, Robert.

Membre suppléant : VAN HOUTE, Yves.

Membre effectif : VAN DER MEEREN, Ivan.

Membre suppléant : LUCET, Catherine.

Membre effectif : CEUPPENS, Ann.

Membre suppléant : HANON, André.

Art. 4.Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : VANDERMEEREN, Philippe.

Membre suppléant : LEUNCKENS, Ivan.

Membre effectif : VERMEYLEN, Michel.

Membre suppléant : LEMYE, Roland.

Art. 5.Les médecins spécialistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : MASSON, Michel.

Membre suppléant : VAN DRIESSCHE, Rudi.

Membre effectif : BERNARD, Dirk.

Membre suppléant DESCHOUWER, Pieter.

Art. 6.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles représentatives des dentistes : Membre effectif : DEVRIESE, Michel.

Membre suppléant : AERDEN, Michèle.

Membre effectif : DINGS, Myriam.

Membre suppléant : DECALUWE, Frida.

Art. 7.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Membre effectif : DE VALERIOLA, Dominique.

Membre suppléant : SCHETGEN, Marco.

Membre effectif : VERMEYEN, Karel.

Membre suppléant : VAN DE CLOODT, Ivan.

Art. 8.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : Membre effectif : ENGLERT, Yvon.

Membre suppléant : DE MAESENEER, Jan.

Art. 9.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté flamande : Membre effectif : ADE, Jan.

Membre suppléant : TEMMERMAN, Marleen.

Art. 10.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté française : Membre effectif : BONIVER, Jacques.

Membre suppléant : HUT, Florence.

Art. 11.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de la Communauté germanophone : Membre effectif : PIRAPREZ, Karin.

Membre suppléant : MEYER, Ernst.

Art. 12.Le fonctionnaire suivant du Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement, proposé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, est nommé en tant que secrétaire : MORY, Alexandra.

Art. 13.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de l'Institut national d'Assurance maladie-invalidité : Membre effectif : FIGEYS, Anthoni.

Membre suppléant : DE BOECK, Hilda.

Art. 14.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles de kinésithérapeutes : Membre effectif : VANDENBREEDEN, Johan.

Membre suppléant : RAVHEKAR, Anna.

Membre effectif : DESPIEGELAERE, Daniel.

Membre suppléant : JADOT, Nicole.

Art. 15.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la kinésithérapie et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : HUEZ, Daniel.

Membre suppléant : ZELLER, Thierry.

Membre effectif : D'HOOGHE, Simon.

Membre suppléant : STAPPAERTS, Karel.

Art. 16.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des praticiens de l'art infirmier : Membre effectif : HANS, Sabine.

Membre suppléant : MENGAL, Yves.

Membre effectif : MEYERS, Ludo.

Membre suppléant : BROUWERS, Hilde.

Art. 17.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de l'art infirmier et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : SEGERS, Marc.

Membre suppléant : VANDEVELDE, Luc.

Membre effectif : DEJACE, Alain.

Membre suppléant : CHAMPAGNE, Anne-Marie.

Art. 18.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des accoucheuses : Membre effectif : DE BEAULIEU, Annick.

Membre suppléant : LAVIGNE, Marie-Paule.

Membre effectif : VAN BREMPT, Geertrui.

Membre suppléant : SOENS, Liesbeth.

Art. 19.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel des accoucheuses et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : GALEZ, Françoise.

Membre suppléant : ANNET, Joël.

Membre effectif : VERMEULEN, Joeri.

Membre suppléant : EMBO, Mieke.

Art. 20.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des logopèdes : Membre effectif : HEYLEN, Louis.

Membre suppléant : MICHAUX, Ingrid.

Membre effectif : GREVESSE, Pascale.

Membre suppléant : HESE, Daina.

Art. 21.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la logopédie et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : D'HONDT, Marleen.

Membre suppléant : TOMBEUR, Ine.

Membre effectif : DECHENE, Pascal.

Membre suppléant : EGGERS, Kurt.

Art. 22.Est nommé pour une période de cinq ans en qualité de Président, sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Dr DERCQ Jean-Paul.

Art. 23.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 24.Notre Ministre de la Santé publique et Notre Ministre des Affaires sociales et des Pensions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 31 juillet 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, R. DEMOTTE