publié le 22 mai 2003
Arrêté royal portant nomination du commissaire général et du commissaire général adjoint du Gouvernement belge près l'Exposition universelle d'Aïchi en 2005
28 MARS 2003. - Arrêté royal portant nomination du commissaire général et du commissaire général adjoint du Gouvernement belge près l'Exposition universelle d'Aïchi en 2005
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 16 février 1931 portant approbation de la Convention concernant les Expositions internationales, signée à Paris le 22 novembre 1928;
Vu l'article 16 de ladite Convention prescrivant aux Gouvernements des pays participant officiellement à une exposition internationale enregistrée par le Bureau international des Expositions de nommer un commissaire général pour les représenter;
Vu l'enregistrement de l'Exposition universelle d'Aïchi par le Bureau international des Expositions en date du 15 décembre 2000;
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.M. Alfons Boesmans, domicilié Narcissenlaan 5, à 9140 Temse, est nommé commissaire général du Gouvernement belge près l'Exposition universelle d'Aïchi en 2005.
Art. 2.M. Roland Gillet, domicilié Avenue Mostinck 4, à Woluwé-Saint-Pierre, est nommé commissaire général adjoint.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 17 janvier 2003.
Art. 4.Notre Ministre de l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 28 mars 2003.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Economie, Ch. PICQUE