SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles. - Bibliothèque royale de Belgique - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique - Musée royal de l'Afrique centrale - Observatoire royal de Belgique - Musées royaux d'Art et d'Histoire - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique - Institut royal du Patrimoine artistique - Institut royal météorologique de Belgique. - Nominations Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Tourneux, André, assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 18 février 2003.

Par arrêté royal du 28 mars 2003, M. Van Heesch, Johan A.A.M., chef de travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 2003 Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 4 février 2003, les agents ci-après sont confirmés dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 1er juillet 2001.

Au grade de premier assistant : M. Goethals, Herman H. L.;

M. De Geyter, Geert C.;

M. De Vos, Walter F. G.;

M. Hance, Luc M. F. J. Gh.

Au grade d'assistant : Mme Baeteman, Cecile J. Par arrêté royal du 4 février 2003, M. Goemaere, Eric, attaché sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2002.

Par arrêté royal du 15 janvier 2002, M. Jadin, Ivan H. E., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 2000.

Par arrêté royal du 21 novembre 2002, M. Leponce, Maurice H., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 2002.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations Par arrêté royal du 20 septembre 2002, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mai 2002.

Par arrêté royal du 20 septembre 2002, M. Wastiau, Boris, assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique Centrale, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juin 2002.

Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Snoeks, Joseph, premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001.

Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., premier assistant au Musée royal de l'Afrique Centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2002.

Par arrêté royal du 4 décembre 2001, M. Stone, William, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er octobre 2001.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Observatoire royal de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 26 mai 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 30 mars 2002.

Par le même arrêté royal du 26 mai 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 2 mai 2002.

Par arrêté royal du 8 juillet 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2002.

Par arrêté royal du 8 juillet 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 2002.

Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Vanneste, Kris, premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 5 octobre 2001.

Par arrêté royal du 12 décembre 2002, Mme Defraigne, Pascale M. P. P., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 2002.

Par arrêté royal du 4 mars 2002, M. Camelbeeck, Thierry, chef de travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre 2001.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations Par arrêté royal du 2 août 2002, Mme Anten, Lisel, assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2002.

Par arrêté royal du 6 février 2003, Mme Anten, Lisel, premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 2002.

Par arrêté royal du 24 mars 2003, Mme Dumortier, Claire B. P. C., chef de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er décembre 2002.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 12 novembre 2001, Mme Bücken, Véronique, premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 2001.

Par arrêté royal du 4 décembre 2001, Mme Vandepitte, Francisca E. F. M. C., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 2001.

Par arrêté royal du 28 janvier 2002, Mme de Patoul, Brigitte, attachée aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 2001.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations Par arrêté royal du 17 janvier 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée première assistante au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Par arrêté royal du 15 mars 2002, Mme Sanyova, Janka, attachée sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 2001.

Par le même arrêté royal, l'ancienneté scientifique acquise par l'intéressée suite aux activités effectuées avant son entrée en service en qualité d'attaché sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est prise en compte pour le calcul de la durée de son troisième mandat dont l'expiration est fixée par conséquent au 28 février 2001.

Par arrêté royal du 8 avril 2002, Mme Lecocq, Isabelle, attachée sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 2001.

Par le même arrêté royal, la fin du troisième mandat en qualité d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, accordé à l'intéresséeà partir du 17 mars 2001, est fixée au 30 juin 2001.

Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Sanyova, Janka, première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2002.

Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Schudel, Walter, attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 2002.

Par arrêté royal du 17 mars 2003, M. Vanwijnsberghe, Dominique, premier assistant à l'Institut royal de Patrimoine artistique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 2003.

Par arrêté royal du 17 mars 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 2003.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 12 novembre 2001, M. Dewitte, Steven, assistant sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 2001.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.