28 JUIN 2009. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994, du 19 janvier 1999 et du 16 juin 2006;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est nommé en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : M. AMSSOMS Christiaan à Wilrijk.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : MM. : D'HONT Eric à Kalmthout;

DE CROM Paul à Nijlen;

NELEN Dirk à Essen;

Da Costa Senior Philip à Lint.

Art. 3.Est nommé en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Malines : - au titre d'employeur : M. LIMET Rudolf à Kontich.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Turnhout : - au titre d'employeur : MM. : DE BACKER Achilles à Westerlo;

MOLLEN Danny à Herentals;

VAN HOEYMISSEN Jan à Arendonk.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Tongres : - au titre d'employeur : MM. : DERRIKS Thierry à Crisnee;

DREESEN Patrick à Borgloon; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. MISSIAEN Ann à Hasselt; - au titre de travailleur employé : Mme. SWANNET Mieke à Hasselt;

M. MANTELS Jean Pierre à Zonhoven.

Art. 6.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail de Gand : - au titre d'employeur : Mme. DESMIT Anne à Bruges;

Mme. VROMAN Roseline à Wortegem/Petegem;

MM. : BLOMME Marc à Bruges/Assebroek;

BONTINCK Guy à Gand /Mariakerke;

DE MEYER Jan à Hooglede;

DE RYCK Christian à Herzele/Borsbeke;

DE SCHAEPMEESTER Lucien à Gand /Sint-Denijs-Westrem;

DEFOORT Donald à Knokke-Heist;

DETANT Karel à Wichelen/Schellebelle;

DOUBEL Palmer à Waregem;

FIERS Jacques à Gand /Zwijnaarde;

FOSSELLE Marcel à Sint-Lievens-Houtem;

HERBERIGS Olivier à Oudenaarde;

HOLLEVOET Wim à Veurne;

MESEURE Danny à Oudenburg;

PEETERS Daniel à Gand /Zwijnaarde;

SIMOENS Bernard à Gand/Drongen;

STRUBBE Joost à Bruges/Sint-Michiels;

TEMMERMAN Christian à Lokeren;

UYTTERSPROT Karel à Lebbeke;

VALCKE Peter à Knokke-Heist;

VAN BOGAERT Peter à Temse;

VAN EYCK Egide à Sint-Niklaas/Belsele;

VAN HOLM Chris à Staden;

VAN der BORGHT Reddy à Moorsel/Alost;

VANDAELE Herman à Oostkamp;

VANHAECKE Arnold à Lokeren;

VERDONCK Paul à Sint-Niklaas; - au titre de travailleur ouvrier : MM. : COPPENS Mario à Herzele;

DE BOCK Alexander à Zeebrugge;

DE SLOOVERE Rony à Kruishoutem/Nokere;

DECAVELE Piet à Harelbeke;

GHEYSENS Christian à Oosterzele;

JONCKHEERE Fernand à Ostende;

LOOTENS Hendrik à Zele;

MEYERS Stefaan à Ostende;

REYGAERT Luc à Gand /Sint-Amandsberg;

STANDAERT Etienne à Laarne;

VAN DER HOEVEN Erwin à Gand;

VAN HEESCHVELDE Wim à Evergem;

VAN POUCKE Eric à Bruges/Sint-Kruis;

VANHAUWAERT Joost à Ingelmunster; - au titre de travailleur employé : Mme. CORDY Dorine à Bruges;

Mme. DUTHIEUW Josiane à Hollebeke;

Mme. SLEGERS Sabine à Dentergem/Markegem;

MM. : BEERNAERT Johan à Bruges/Sint-Andries;

DE VOS Luc à Zingem;

DUMORTIER Johan à Herzele;

DUPONT Gino à Waregem/Beveren-Leie;

FOULON Pierre à Izegem;

PLESTERS Leopold à Lovendegem;

VAN WAES Roger à Gand;

VANDERSTEENE Freddy à Koksijde.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Gand : - au titre d'employeur : Mme. DE COCK Lutgardis à Lede;

Mme. DE PAUW Ria à Londerzeel;

Mme. RUYFFELAERE Anne à Gand;

Mme. WOLFAERT Marleen à Evergem/Ertvelde;

MM. : AERNOUDTS Peter à Deinze;

BULTE Mark à Kaprijke/Lembeke;

DE BORGGRAEVE Edwin à Nokere-Kruishoutem;

DESMET Johan à Zulte/Machelen;

DHAENENS Lieven à Nevele;

HEYDE Peter à Zomergem;

HOEBEKE Rony à Evergem/Ertvelde;

MATTHYS Karel à Maldegem;

QUINTYN Marc à Wetteren;

RUEBENS Paul à Kaprijke;

STEYAERT Eddy à Maldegem;

TERMOTE Marc à Sint-Laureins/St. Jan in Eremo;

VAN DRIESSCHE Willy à Gavere/Dikkelvenne;

VAN FRAEYENHOVEN Luc à Bornem;

VAN HOUCKE Hilain à Knesselare;

VAN den BERGHE Luc à Evergem;

VERSTRAETE Philip à Destelbergen; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. VAN BEVER Carine à Oosterzele/Scheldewindeke;;

Mme. VERBANCK Rita à Gand/Mariakerke;

Mme. VERHELST Ann à Aalter;

MM. : AGTEN Jean-Pierre à Gand;

AUMAN Gilbert à Laarne;

CLEVERS Dany à Maldegem;

DE RIDDER Peter à Merelbeke;

SCHIETTECATTE Marnick à Gavere; - au titre de travailleur employé : MM. : HEIRBRANT Daniel à Gand;

VAN DRIESSCHE Patrick à Gand;

VAN HOOREBEKE Danny à Destelbergen/Heusden

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Termonde : - au titre d'employeur : Mme. UYTTERSPROT Anne à Belsele;

Mme. VAN GEERT Marleen à Hamme;

MM. : AUDENAERT André à Temse;

BOEYKENS Luc à Opwijk;

BOHN|fE Lucien à Asse;

BONTINCK Marcus à Wetteren;

BOSSCHAERT Leo à Liedekerke;

CARDON Theo à Sint-Niklaas;

DE GEYTER Michel à Hamme;

DE GRAEF Roland à Bornem;

DE HAINAUT Rudy à Knokke-Heist;

DE MOOR John à Zottegem;

DE VOS Jens à Berlare/Overmere;

DE VOS Marc à Termonde;

DE WAEGENEER Peter à Alost/Erembodegem;

FONCK Johan à Haaltert;

JACOBS Edwin à Zele;

JANSSEN Daniël à Sint-Niklaas;

MAES Freddy à Alost/Moorsel;

NEERINCKX Dirk à Haaltert;

NEYT Lode à Oudenaarde;

STERKX Josephus à Kalmthout;

STURTEWAGEN Daniël à Gand;

THYS Jos à Sint-Niklaas;

TROCH André à Laarne-Kalken;

VAN DE VYVER Michel à Nevele;

VAN HOEYLANDT Peter à Sint-Niklaas;

VIJT Rudi à Hamme;

WAUMAN Johan à Elversele; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. DE KINDER Urbanie à Lier;

Mme. VIJVERMAN Fabienne à Erpe-Mere;

MM. : DE CLERCQ Carl à Temse;

DE MEYER Hubert à Sint-Niklaas;

DESMET Björn à Jabbeke;

HAEGEMAN Christian à Herzele;

LIEVENS Paul à Alost;

MEERSMAN William à Sint-Niklaas;

MUYLAERT Gerrit à Lede;

OTTE Bert à Sint-Niklaas/Sinaai;

SPAENS Alain à Alost;

SWINGS Alex à Jabbeke;

VAN DE WALLE Lux à Gand/Wondelgem;

VANDEWIELE Henri à Gand; - au titre de travailleur employé : Mme. DE COENSEL Lutgard à Alost;

Mme. SCHEPENS Hilde à Zele;

Mme. WATERSCHOOT Maryse à Termonde/Grembergen;

MM. : BORREMANS Pieter à Haaltert;

CASSIER Marc à Lokeren;

DE BOES Dirk à Beveren;

DE KEYSER André à Hamme;

DUELLAERT Hubert à Sint-Niklaas;

DUQUET Marc à Berlare/Uitbergen;

VAN HOLDERBEKE Patrick à Gand;

VAN KERREBROECK Vic à Hamme;

VAN SANTE Kris à termonde/Grembergen;

VERDONCK Drik à Sint-Niklaas/Nieuwkerken-Waas;

WAUMAN Patrick à Sint-Niklaas.

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail d'Audenarde : - au titre d'employeur : Mme. HERMINAIRE Marleen à Deinze;

Mme. VANDENABEELE Machteld à Gand;

Mme. WILLEMS Marleen à Zingem;

MM. : BARBIER Lieven à Oudenaarde;

BERNAGIE Guido à Zottegem/Oombergen;

BROWAEYS Johan à Zingem;

CLAEYS Filip à Ruiselede;

DE BAECKE Luc à De Pinte;

DELBAR Georges à Maarkedal;

HELSKENS André à Gand/Sint-Amandsberg;

VAN CAUWENBERGE Thomas à Zottegem;

VERDONCKT Etienne à Ronse; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. VERHAEGEN Isabelle à Nazareth;

MM. : SANSPEUR Guy à Brakel;

VAN HOECKE Fernand à Ronse;

VAN LAECKE Erik à Geraardsbergen;

VAN LANCKER Hugo à Oudenaarde;

VERDONCKT Didier à Ronse; - au titre de travailleur employé : Mme. HOOFT Véronique à Oudenaarde;

MM. : DE BOCK Eddy à Oudenaarde;

DE VOS Guy à Kluisbergen;

SANDRAP Marnix à Oudenaarde;

VAN HOUTTE Guy à Gand/Drongen.

Art. 10.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruges : - au titre d'employeur : Mme. DE CRAEMER Lieve à Tielt;

Mme. VAN de SLYCKE Annick à Gand/Oostakker;

Mme. VERSTRAETE Annick à Aalter/Bellem;

Mme. VIENNE Erna à Alveringem;

MM. : BENEDICTUS Guy à Blankenberge;

CATRY Christophe à Bruges/Sint-Kruis;

COUCKE Patrick à Bruges;

DEGRYSE Gerard à Ichtegem;

DEGRYSE Patrick à Ostende;

DERUWE Steven à Bruges /Sint-Andries;

GHESQUIERE Karel à Bruges /Sint-Andries;

GRAUWET Roger à Oudenburg;

LAETHEM Jacques à Oostkamp/Waardamme;

LOUWAGIE Fernand à Torhout;

ROMMELAERE Hendrik à Oostkamp/Ruddervoorde;

STAESSENS Jan à Oostkamp/Waardamme;

STEENKISTE Roland à Oostkamp/Ruddervoorde;

VAN der CRUYSSE Erik à Bruges /Sint-Kruis;

VANDERMEULEN Luc à Izegem;

VANDOMMELE Tijl à Deerlijk;

VERSCHRAEGEN Geert à Aalter; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. BURKE Christel à Zedelgem/Aartrijke;

Mme. HERNOU Myrian à Bruges;

Mme. LAMOTE Sandra à Beernem;

MM. : DE ROUS Geert à Bruges;

DEGAND Alain à Veurne;

DEVLIEGHERE Peter à Veldegem/Zedelgem;

GEERARDYN Luc à Bruges /Sint-Michiels;

HERPOELE Wilfried à Bruges /Sint-Andries;

LAFAUT Dominiek à Kuurne;

PUYPE Dominiek à Nieuwpoort;

VANDENBERGHE Marc à Ostende; - au titre de travailleur employé : Mme. DEMEULENAERE Nancy à Bruges/Sint-Kruis;

Mme. LAMBERT Erika à Ieper;

MM. : BECUE Roger à Torhout;

BROIDIOI Philip à Gistel/Snaaskerke;

DE JAEGHER Rik à Zerkegem/Jabbeke;

DELBARE Geert à Bruges;

HARDY Wim à Gistel;

MATTHYS Luc à Zedelgem;

RYS Patrick à Bredene;

SOMERS Erik à Bruges /Sint-Andries;

VANDERBEKE Joep à Courtrai.

Art. 11.Sont nommés en qualité de juge social effectif aux Tribunaux du travail de Courtrai, Ypres et Furnes : - au titre d'employeur : Mme. ALBERS Marylène à Tielt;

Mme. CNUDDE Marleen à Courtrai;

Mme. FLIPTS Caroline à Roeselare;

Mme. GOUWY Christiana à Diksmuide;

Mme. VERHEYE Nadine à Ingelmunster;

MM. : ARRYN Ronny à Anzegem/Tiegem;

BARRA Robert à Roeselare;

CAMMAERT Philip à Koksijde;

CARON Ghislain à Heuvelland/Dranouter;

DE KNIJF Alfons à Anzegem;

DE PAEPE Paul à Koksijde/Oostduinkerke;

DE SMEDT Christophe à Bruges /Sint-Andries;

DEFOORT William à Zwevegem;

DELOOF Nikolaas à Deinze;

DEPOORTER Alain à Gavere;

EGGERMONT Geert à Bruges/Sint-Andries;

HENDRYCKX Franky à Staden;

HILLAERT Herman à Courtrai;

JACOBS Jan à Poperinge;

LIBEER Jan à Harelbeke;

MATTON Stefaan à Zwevegem;

NAERT Marc à Harelbeke;

STEVERLYNCK Michel à Ypres-Zillebeke;

VANDAELE Yves à Zonnebeke/Passendale;

VERPOORT Marc à Ostende; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. DECROUBELE Yrida à Lauwe/Menen;

Mme. DEFEVER Nancy à Ostende;

Mme. DEVOLDER Brigitte à Izegem;

Mme. DEWILDE Esther à Handzame/Kortemark;

Mme. ROGIERS Véronique à Harelbeke;

MM. : CATTEBEKE Joseph à Courtrai /Heule;

CORNEILLIE Mario à Ieper/Brielen;

D'HAEYERE Frans à Roeselare;

DE VLAMINCK Gianni à Courtrai /Bellegem;

DEBEVERE Geert à Geluwe;

DELESIE Luc à Waregem;

DEMUYNCK Marc à Courtrai;

HIMPE Ivan à Waregem;

HOLLEBEKE Jean Claude à Wervik;

LANDRIES Steven à Ronse;

LEFEVER Jacques à De Haan/Wenduine;

MAXY Paul à Menen/Rekkem;

MEEUWS Rik à Roeselare;

MINNE Olaf à Zedelgem;

VANNESTE Christ à Courtrai;

WILLAERT Marnik à Oostnieuwkerke; - au titre de travailleur employé : Mme. DEMEESTERE Marianne à Lendelede;

MM. : BLOMME Lieven à Ypres;

BOUCKAERT Jean-Pierre à Ypres /Vlamertinge;

BUYLAERT Eric à Furnes;

DEBAENST Peter à Furnes;

DECOCK Dirk à Deerlijk;

DEMAN Luc à Desselgem/Waregem;

GELDOF Eddy à Moorslede;

HESPEL Mario à Wevelgem;

HOORELBEKE Karel à Zwevegem/Heestert;

JONCKHEERE Danny à Izegem;

KNOCKAERT Dimitri à Courtrai;

KNOCKAERT Michel à Ypres;

OTTEVAERE Harry à Anzegem/Vichte;

SCHAUT Dirk à Ypres;

SERRU Eddy à Ostende;

VANDAMME Jeroen à Wervik/Geluwe;

VANHONACKER Dominique à Zwevegem/Moen.

Art. 12.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2009.

Art. 13..Le ministre qui à l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 28 juin 2009.

ALBERT Par le Roi : La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, Mme J. MILQUET Note Arrêté royal du 7 avril 1970, Moniteur belge du 24 avril 1970.

Arrêté royal du 12 octobre 1970, Moniteur belge du 27 octobre 1970.

Arrêté royal du 4 mai 1971, Moniteur belge du 14 mai 1971.

Arrêté royal du 11septembre 1974, Moniteur belge du 20 septembre 1974.

Arrêté royal du 12 septembre 1974, Moniteur belge du 24 septembre 1974.

Arrête royal du 8 juin 1976, Moniteur belge du 22 juin 1976.

Arrêté royal du 12 octobre 1978, Moniteur belge du 29 novembre 1978.

Arrêté royal du 11 août 1982, Moniteur belge du 10 septembre 1982.

Arrêté royal du 6 mars 1984, Moniteur belge du 21 mars 1984.

Arrêté royal du 18 février 1994, Moniteur belge du 26 février 1994.

Arrêté royal du 19 janvier 1999, Moniteur belge du 4 février 1999.

Arrêté royal du 16 juin 2006, Moniteur belge du 28 juin 2006.