25 MARS 2010. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2011

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 21 mars 1991Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/03/1991 pub. 09/01/2013 numac 2012000673 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 21/03/1991 pub. 18/01/2016 numac 2015000792 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;

Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, portant approbation du quatrième contrat de gestion de La Poste;

Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;

Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "La libéralisation du marché postal".

Art. 2.Il est émis dans la série "This is Belgium", dix timbres-poste spéciaux consacrés aux cartoonistes.

Art. 3.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les signes du zodiaque".

Art. 4.Il est émis, dans la série "Fête du Timbre", cinq timbres-poste spéciaux consacrés aux boîtes aux lettres à travers le temps.

Art. 5.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'année européenne du bénévole.

Art. 6.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les affiches d'Henry de Toulouse Lautrec au Musée d'Ixelles".

Art. 7.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le Bal du Rat mort à Ostende".

Art. 8.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "La kermesse".

Art. 9.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'année de la chimie proclamée par les Nations unies.

Art. 10.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les oeuvres de S.M. la Reine Paola".

Art. 11.Il est émis, dans la série "Philatélie de la Jeunesse", dix timbres-poste spéciaux consacrés à Tintin.

Art. 12.Il est émis un timbre-poste spécial dessiné par Luc Tuymans à l'occasion de son exposition au Bozar à Bruxelles.

Art. 13.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an".

Art. 14.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 13 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 15.Il est émis, dans la série "Architecture", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les anciens et nouveaux Palais de justice".

La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.

Art. 16.Il est émis, dans la série "La Belgique des régions", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le pays minier de Campine".

Art. 17.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème " The art of graffiti".

Art. 18.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les bonbons artisanaux".

Art. 19.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an" (international).

Art. 20.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 16 à 20 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 21.Il est émis trois timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Femme & Sport".

Art. 22.Il est émis, dans la série "Tourisme", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Highlights of Belgium".

Art. 23.Il est émis, dans la série "Nature", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les légumes oubliés".

Art. 24.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 22 à 24 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

Art. 25.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Visit Belgium".

La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un envoi prioritaire non normalisé jusqu'à 100 g en service international (Europe).

Art. 26.Il est émis trois timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les maisons d'écrivains".

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.

Art. 27.Il est émis deux timbres-poste spéciaux en commun avec le Japon ayant comme thème "Manga & BD".

La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 350 g en service national.

Art. 28.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste spéciaux consacré aux centres-villes célèbres de Belgique, à la valeur de euro 6, dans la série "Promotion de la Philatélie".

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 29.Notre Ministre des Entreprises publiques est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 25 mars 2010.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Entreprises publiques, Mme I. VERVOTTE