22 FEVRIER 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mai 2002 portant désignation des services hospitaliers universitaires de la « Katholieke Universiteit Leuven »

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 4 ;

Vu l'arrêté royal du 24 décembre 1980 fixant le nombre de lits qui est d'application pour la programmation des hôpitaux universitaires ;

Vu l'arrêté royal du 10 août 2005 désignant des hôpitaux en qualité d'hôpital universitaire ;

Vu l'arrêté royal du 17 mai 2002 portant désignation des services hospitaliers universitaires de la « Katholieke Universiteit Leuven » ;

Vu la proposition de l'autorité académique de la « Katholieke Universiteit Leuven » ;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 17 mai 2002 portant désignation des services hospitaliers universitaires de la « Katholieke Universiteit Leuven », modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 30 octobre 2018, les modifications suivantes sont apportées : 1° 1° est remplacé par ce qui suit : « 1° Au « Universitaire Ziekenhuizen K.U.L. » - site « Gasthuisberg » à Leuven :

Heelkunde

kenletter C

545 bedden;

Chirurgie

index C

545 lits;

Inwendige geneeskunde

kenletter D

449 bedden;

Médecine interne

index D

449 lits;

Kindergeneeskunde

kenletter E

128 bedden;

Maladies infantiles

index E

128 lits;

Materniteit

kenletter M

50 bedden;

Maternité

index M

50 lits;

Intensieve neonatalogie

kenletter NIC

26 bedden;

Néonatalogie intensive

index NIC

26 lits;

Kinderpsychiatrie

kenletter K

20 bedden; ».

Psychiatrie infantile

index K

20 lits; ».

2° dans le texte francophone, les mots « 2° Au « Ziekenhuis Oost-Limburg » à Genk : » sont remplacés par les mots « 3° Au « Ziekenhuis Oost-Limburg » à Genk : ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 15 mai 2019.

Art. 3.Le ministre qui a les Affaires sociales et la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 février 2020.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, M. DE BLOCK