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Arrêté Royal du 22 décembre 2003
publié le 10 février 2004

Arrêté royal portant nomination dans les Ordres nationaux

source
service public federal de programmation politique scientifique
numac
2004021008
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10/02/2004
prom.
22/12/2003
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22 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal portant nomination dans les Ordres nationaux


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 20 septembre 1998 par lequel notamment M. Eyckmans, Luc, membre titulaire honoraire de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, a été nommé Grand Officier de l'Ordre de la Couronne, avec effet rétroactif au 8 avril 1998;

Considérant que M. Eyckmans, Luc, a déjà reçu la décoration de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne par arrêté royal du 16 juillet 1993, avec effet rétroactif au 8 avril 1992, sur la proposition du Ministre de la Politique scientifique;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique;

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'arrêté royal du 20 septembre 1998 décernant le grade de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne à M. Eyckmans, Luc, est rapporté en ce qui concerne la nomination de ce dernier.

Art. 2.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant l'Administration de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 décembre 2003.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la politique scientifique, Mme F. MOERMAN

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