17 MARS 2008. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 21 mars 1991Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/03/1991 pub. 09/01/2013 numac 2012000673 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 21/03/1991 pub. 18/01/2016 numac 2015000792 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;

Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, portant approbation du quatrième contrat de gestion de La Poste;

Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème la "Philatélie de la Jeunesse".

Art. 2.Il est émis dans la série "This is Belgium", dix timbres-poste spéciaux consacrés au livre et à la littérature.

Art. 3.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème les "Timbres d'été".

Art. 4.Il est émis, dans la série "Fête du Timbre", un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le moment courrier".

Art. 5.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Timbres verts".

Art. 6.Il est émis dans la série "La poste en mouvement", cinq timbres-poste spéciaux consacrés aux voitures et camionnettes postales.

Art. 7.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Trains miniatures".

Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Aviation et Navigation spatiale".

Art. 9.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le Mont des arts à Bruxelles".

Art. 10.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 200e anniversaire de la naissance de Louis Braille.

Art. 11.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le Mouvement des femmes belge".

Art. 12.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le cirque".

Art. 13.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an".

Art. 14.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1 à 13 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 15.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du 25e anniversaire de La Communauté germanophone.

Art. 16.Il est émis, dans la série "Nature", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les arbres de La Forêt de Soignes".

Art. 17.Il est émis un timbre-poste spécial, ayant comme thème "Rogier van der Weyden", à l'occasion de l'ouverture de "M" (site de musée à Louvain).

Art. 18.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Navigation intérieure".

Art. 19.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 15 à 18 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100g en service national.

Art. 20.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 20e anniversaire du Centre belge de la Bande Dessinée.

Art. 21.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 50e anniversaire du mariage de S.M. la Reine Paola et S.M. le Roi Albert II et du 75e anniversaire de S.M. le Roi Albert II.

Art. 22.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 20 et 21 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100 g jusqu'à 350 g en service national.

Art. 23.Il est émis un timbre-poste spécial dans la série "Europa" ayant comme thème "L'astronomie".

Art. 24.Il est émis, dans la série "Musique", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Compositeurs".

Art. 25.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 10e anniversaire de l'introduction officielle de l'Euro.

Art. 26.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an".

Art. 27.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 23 à 26 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 28.Il est émis, dans la série "Tourisme", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le Patrimoine mondial".

Art. 29.Il est émis, dans la série "La Danse", un timbre-poste spécial ayant comme thème "Maurice Béjart".

Art. 30.Il est émis avec d'autres pays deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Protégez les Pôles et les Glaciers !".

Art. 31.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 28 à 30 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

Art. 32.Il est émis un timbre-poste spécial avec surtaxe, consacré à la "Croix-Rouge".

Le produit net de ladite surtaxe, soit euro 0,25, sera affecté à la Croix-Rouge de Belgique.

La valeur d'affranchissement de ce timbre correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 33.Il est émis un timbre-poste spécial avec surtaxe, constituant l'émission "Promotion de la Philatélie" illustré par des pièces d'exception de la philatélie belge.

Le produit net de ladite surtaxe, soit euro 0,40 sera affecté à l'ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement de ce timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 34.Il est émis un feuillet à la valeur de euro 6, comprenant cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission "Antverpia 2010", consacré à la ville d'Anvers.

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement de trois timbres correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

Art. 35.Notre Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 mars 2008.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques, Mme I. VERVOTTE