17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal nommant le président et le secrétaire du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté organique du Régent du 31 octobre 1947 de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté du Régent du 22 mai 1950;

Vu l'arrêté royal du 5 septembre 2001 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Vu la désignation faite en date du 21 novembre 2001 par le Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.M. Dumoulin, professeur à l'Université Catholique de Louvain, est nommé pour une durée de cinq ans, président du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome.

Art. 2.M. Van Themsche, professeur à la « Vrij Universiteit Brussel », est nommé pour une durée de cinq ans secrétaire du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2001.

Art. 4.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 février 2002.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Recherche scientifique, Ch. PICQUE