13 JANVIER 2006. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, modifié par les arrêtés royaux des 28 septembre 2004 et 22 septembre 2005;

Vu les propositions formulées par le Directeur général des Musées dans sa lettre du 30 novembre 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - Mme Cl.Deltour-Levie, Chef de département; - M. E. Gubel, Chef de département; - M. L. Limme, Chef de section. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.L. De Ren, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »; - M. J. Demeulemeester, professeur à l'« Universiteit Gent »; - M. A. Lemeunier, professeur à l'Université de Liège; - M. N. Meeûs, professeur à l'Université Paris-Sorbonne.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire comme il était composé par arrêté royal du 23 octobre 2001, est prolongé pour la période du 23 novembre 2005 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 23 octobre 2001 portant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, modifié par les arrêtés royaux des 28 septembre 2004 et 22 septembre 2005, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2006.

Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 janvier 2006.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN