publié le 17 janvier 2001
Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national de la Coopération
13 DECEMBRE 2000. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national de la Coopération
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 20 juillet 1955 portant institution d'un Conseil national de la Coopération, notamment les articles 2 et 7;
Vu l'arrêté royal du 8 août 1958 déterminant les modalités de présentation des membres effectifs et suppléants du Conseil national de la Coopération, notamment les articles 1er à 6;
Vu l'arrêté royal du 20 décembre 1999 portant nomination des membres des commissions visées à l'article 2 de la loi du 20 juillet 1955 portant institution d'un Conseil national de la Coopération;
Considérant que des listes doubles de candidats ont été présentées à Notre Ministre de l'Economie;
Sur la proposition de Notre Ministre de 'Economie, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Les mandats de membre effectif du Conseil national de la Coopération sont renouvelés pour un délai de quatre ans pour les personnes désignées ci-après : a) sur proposition de la commission des coopératives de consommation : MM.: CORNELY Marc-Henri, à Wezembeek-Oppem;
DEPRINS Frans, à Zemst;
HOFFELT Jean-François, à Auderghem;
JANSSENS William, à Overijse;
STEVENS Eric, à Herzele. b) sur proposition de la commission des coopératives agricoles : Mme 't KINT Dominique, à Saint-Gilles. MM. : DEBERGH Renaat, à Bierbeek;
DE RIDDER René, à Boechout. c) sur proposition de la commission des coopératives de production et de distribution : M.DE WOLF Emmanuel, à Boechout. d) sur proposition de la commission des coopératives de services : MM.: BRUNEEL Dirk, à Dilbeek;
MESSELY Eric, à Affligem;
VERSELE Luc, à Sint-Martens-Latem.
Art. 2.Est nommé membre effectif du Conseil national de la Coopération pour un délai de quatre ans, le membre suppléant sortant : sur proposition de la commission des coopératives agricoles : M. WACQUIER Philippe, à Tournai.
Art. 3.Sont nommés membres effectifs du Conseil national de la Coopération pour un délai de quatre ans, les personnes désignées ci-après : a) sur proposition de la commission des coopératives agricoles : Mme NEYT Regine, à Malines.b) sur proposition de la commission des coopératives de production et de distribution : Mmes : D'HONDT Frie, à Schoten; REYNDERS Marina, à Hasselt.
MM. : VERDIN Jos, à Hasselt;
WALNIER Robert, à Seraing. c) sur proposition de la commission des coopératives de services : Mme MARTENS Kristien, à Kessel-Lo. M. DOSSCHE Yvan, à Bierbeek.
Art. 4.Les mandats de membre suppléant du Conseil national de la Coopération sont renouvelés pour un délai de quatre ans pour les personnes désignées ci-après : a) sur proposition de la commission des coopératives de consommation : Mmes : ROBERT Françoise, à Braine-le-Comte; MATHIS Agnès, à Auderghem. b) sur proposition de la commission des coopératives agricoles : M.AVERMAETE Urbain, à Louvain.
Art. 5.Sont nommés membres suppléants du Conseil national de la Coopération pour un délai de quatre ans les personnes désignées ci-après : a) sur proposition de la commission des coopératives de consommation : Mmes : COLLIGNON Monique, à Hamois; MATHUES Els, à Louvain.
M. DEBRY Jacques, à Schaerbeek. b) sur proposition de la commission des coopératives agricoles : Mmes : DEROO Greet, à Ruiselede; BOON Joëlle, à Louvain;
JANSSENS Anne-Sophie, à Houyet;
VAN WAYENBERGHE Séverine, à Schaerbeek. c) sur proposition de la commission des coopératives de production et de distribution : Mmes : COURTOIS Arlette, à Chaudfontaine; STEEGMANS Gerda, à Lummen;
VANBEKBERGEN Vera, à Alken;
VAN DYCK Ilona, à Boom.
M. PELGRIMS Jan, à Herselt. d) sur proposition de la commission des coopératives de services : Mme LOOS Heidi, à Diest. MM. : COECKELBERGH Dirk, à Herent;
DE CLERCQ Gabriël, à Holsbeek;
BOULIN Patric, à Saint-Gilles;
VANHOVE Matthieu, à Louvain.
Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2000.
Art. 7.Notre Ministre de l'Economie, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 13 décembre 2000.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Economie, Ch. PICQUE