12 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant modification de la composition du Conseil scientifique du Centre de Recherches agronomiques de Gand

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 10 juillet 1997 fixant la composition du Conseil scientifique du Centre de Recherches agronomiques de Gand;

Sur la proposition de Notre Ministre chargé de l'Agriculture, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'article 1er, 2° de l'arrêté royal du 10 juillet 1997 précité est remplacé par la disposition suivante : « 2° Les personnalités scientifiques suivantes : W. Broekaert, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de la « Katholieke Universiteit Leuven »;

A. Calus, Directeur du « Provinciaal Onderzoeks- en Voorlichtingscentrum voor Land- en Tuinbouw Rumbeke »;

P. Debergh, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de l'« Universiteit Gent »;

E. Decuypere, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de la « Katholieke Universiteit Leuven »;

V. Goedseels, « Algemeen Beheerder » de la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de la « Katholieke Universiteit Leuven »;

M. Guns, « Adjunct-directeur » du « Centrum voor Onderzoek in Diergeneeskunde en Agrochemie » à Tervuren;

A. Huyghebaert, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de l'« Universiteit Gent »;

L. Martens, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en Toegepaste Biologische Wetenschappen » de l'« Universiteit Gent » ».

Art. 2.Les membres sortants du Conseil scientifique du Centre de Recherches agronomiques de Gand désignés par l'arrêté royal du 10 juillet 1997 restent en fonction jusqu'à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Donné à Bruxelles, le 12 septembre 2001.

ALBERT Par le Roi : La Ministre chargé de l'Agriculture, Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK.