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12 JUILLET 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire. - Avis rectificatif

Au Moniteur belge n° 297 du 21 septembre 2012, il y a lieu d'apporter les corrections suivantes décrites ci-après (par annexes, on entend les annexes à l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire).

A la page 58477, dans le texte néerlandais, dans le tableau 2 du point 3.1 de l'annexe 1, lire à chaque fois "binnen" au lieu de "en" entre les mots "150 mm" et "20 s", dans les parties du tableau qui tombent dans les classes DFL et EFL. A la page 58478, dans le texte français, dans le tableau 3 du point 3.1 de l'annexe 1, lire un S dans le sous-script à la fin du mot "THR600".

A la page 58480, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte français, à l'article 10 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012 qui a remplacé le point 3 de l'annexe 1 de l'arrêté royal du 7 juillet 1994, lire dans le tableau 4 "au plus" au lieu de "au moins" après les mots "Applications pour lesquelles la classe B- s1, d0"; dans le texte français, à l'article 11 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012 qui a inséré le point 3bis de l'annexe 1 de l'arrêté royal du 7 juillet 1994, lire au premier alinéa du point 3bis1 « de la performance des toitures et » au lieu de « des performances des » devant les mots « revêtements de toitures » .

A la page 58483, les corrections suivantes doivent être apportées Dans le texte néerlandais de l'article 6/1, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « artikel » au lieu de « besluit » après les mots « tot vier jaar na het in werking treden van dit ».

Dans le texte français de l'article 6/1, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « article » au lieu de « arrêté » après les mots "pendant un délai de quatre ans après l'entrée en vigueur du présent".

A la page 58484, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais de l'article 6/2, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « artikel » au lieu de « besluit » après les mots « tot vier jaar na het in werking treden van dit »; dans le texte français de l'article 6/2, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « article » au lieu de « arrêté » après les mots "pendant un délai de quatre ans après l'entrée en vigueur du présent"; dans le texte néerlandais de l'article 6/3, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « artikel » au lieu de « besluit » après les mots « tot vier jaar na het in werking treden van dit »; dans le texte français de l'article 6/3, qui a été inséré par l'article 25 de l'arrêté royal du 12 juillet 2012, lire « article » au lieu de « arrêté » après les mots "pendant un délai de quatre ans après l'entrée en vigueur du présent".

A la page 58486, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais du point 2.1 de l'annexe 2/1, lire « respectievelijk » au lieu de "respectivelijk"; dans le texte néerlandais du point 2.1 de l'annexe 2/1, lire « moeten » au lieu de "moet" dans la dernière phrase.

A la page 58487, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte français du tableau 2.2 du point 3.3 de l'annexe 2/1, ajoutez le mot "de" après les mots "Au-dessus" et les mots "En-dessous"; dans le texte néerlandais du point 3.4.2, alinéa 2, de l'annexe 2/1, lire "het plafond" au lieu de "de vloer".

A la page 58488, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais du point 3.5.2.1, dernier alinéa, de l'annexe 2/1, lire "verluchtingsopeningen" au lieu de "openingen"; dans le texte français du point 3.5.2.2.1 de l'annexe 2/1, lire « résistance au feu » au lieu de " étanchéité aux flammes" et dans le texte néerlandais lire "brandweerstand" au lieu de "vlamdichtheid".

A la page 58492, dans le texte français du point 5.1.3.1 de l'annexe 2/1, supprimez le mot "techniques" devant les mots " de transformation électrique ".

A la page 58494, les corrections suivantes doivent être apportées au point 6.1.1 de l'annexe 2/1 : dans le texte néerlandais, le point "6.1.1.5" doit être ajouté devant les mots "Wanneer de lift slechts één compartiment aandoet"; dans le texte français, le point "6.1.1.5" doit être ajouté devant les mots "Lorsque l'ascenseur ne dessert qu'un compartiment"; dans le texte néerlandais et français, lire "6.1.1.6" au lieu de "6.1.1.5"; dans le texte néerlandais et français, lire "6.1.1.7" au lieu de "6.1.1.6"; dans le texte néerlandais et français, lire "6.1.1.8" au lieu de "6.1.1.7".

A la page 58498, les corrections suivantes doivent être apportées au point 6.7.2.2 de l'annexe 2/1 : dans le texte néerlandais de la deuxième phrase, lire "gelegen buiten de" au lieu de "van" entre les mots "De afzuigkanalen" et les mots "collectieve keukens zijn :" et ajoutez dans la troisième phrase les mots "in de collectieve keukens" entre les mots "De afzuigkanalen" et les mots "met hun ophangingen blijven in geval van brand"; dans le texte français de la deuxième phrase, ajoutez les mots "situés en dehors" entre les mots "Les conduits d'extraction" et les mots "des cuisines collectives sont" et ajoutez dans la troisième phrase les mots "situés dans les cuisines collectives" entre les mots "Les conduits d'extraction" et les mots "et leurs suspentes restent stables au feu".

A la page 58504, la planche 3.2 de l'annexe 3/1 doit être remplacée par la planche 3.2 suivante de sorte que dans le dessin L la distance a soit mesurée entre le vitrage et la face extérieure de la façade :

Pour la consultation du tableau, voir image A la page 58509, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais du point 3.5.1.1 de l'annexe 3/1, ajoutez après les mots "uit een borstwering, die minstens E 60" les signes « - ef »; dans le texte français du point 3.5.1.1 de l'annexe 3/1, ajoutez après les mots "d'une allège qui présente au moins E 60" les signes " - ef" in.

A la page 58510, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte français du point 3.5.1.1 de l'annexe 3/1, lire "E 60" au lieu de "EI 60" après les mots « soit une saillie verticale, dans l'axe du mur séparant les deux bâtiments ou compartiments et qui présente au moins »; dans le texte néerlandais du point 3.5.1.1, avant-dernier alinéa, de l'annexe 3/1, lire "(i<->o)" au lieu de "(i->o)" devant les mots "om de twee bouwlagen (plaat 3.4 - figuur B)"; dans le texte français du point 3.5.1.1, avant-dernier alinéa, de l'annexe 3/1, lire "(i<->o)" au lieu de "(i->o)" devant les mots "à un niveau sur deux (planche 3.4 - figure B)"; dans le texte néerlandais du point 3.5.2.1, dernier alinéa, de l'annexe 3/1, lire "verluchtingsopeningen" au lieu de "openingen".

A la page 58510, dans le texte français du point 3.5.2.2.1 de l'annexe 3/1, lire « résistance au feu » au lieu de "étanchéité aux flammes" et dans le texte néerlandais lire "brandweerstand" au lieu de "vlamdichtheid".

A la page 58511, dans le texte néerlandais et dans le texte français, les corrections suivantes doivent être apportées : au point 3.6, alinéa 3, de l'annexe 3/1, lire "EI" au lieu de "REI"; au point 3.6, alinéa 4, de l'annexe 3/1, lire "3.5.1.1" au lieu de "3.3".

A la page 58514, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte français du point 5.1.2 de l'annexe 3/1, lire "détente" à la place de "détention"; dans le texte français du point 5.1.3.1, dernier alinéa, de l'annexe 3/1, supprimez le mot "techniques" devant les mots " de transformation électrique "; dans le texte néerlandais du point 5.1.3.1, dernier alinéa, de l'annexe 3/1, supprimez le mot "technische" devant les mots "lokalen van elektriciteitstransformatie".

Dans le texte français du point 6.1.1.4, alinéa 1er, de l'annexe 3/1, supprimez les mots "du face".

A la page 58520, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais et français, au point 6.7.1.3 de l'annexe 3/1, lire "6.7.4" au lieu de "6.7.5"; dans le texte néerlandais, au point 6.7.1.3 de l'annexe 3/1, lire "brandwerende klep" au lieu de "rookklep".

A la page 58521, les corrections suivantes doivent être apportées : les corrections suivantes doivent être apportées au point 6.7.2.2 de l'annexe 3/1 : dans le texte néerlandais de la deuxième phrase, lire " gelegen buiten de " au lieu de " van " entre les mots " De afzuigkanalen " et les mots " collectieve keukens zijn : " et ajoutez dans la troisième phrase les mots " in de collectieve keukens " entre les mots " De afzuigkanalen " et les mots " met hun ophangingen blijven in geval van brand "; dans le texte français de la deuxième phrase, ajoutez les mots " situés en dehors " entre les mots " Les conduits d'extraction " et les mots " des cuisines collectives sont " et ajoutez dans la troisième phrase les mots "situés dans les cuisines collectives" entre les mots "Les conduits d'extraction" et les mots "et leurs suspentes restent stables au feu"; dans le texte néerlandais, au point 6.7.3.2 de l'annexe 3/1, lire "EI 60" au lieu de "EI 30" après les mots "door een scheidingswand tussen twee compartimenten gaan waarvoor een brandweerstand groter dan of gelijk aan"; dans le texte français, au point 6.7.3.2 de l'annexe 3/1, lire "EI 60" au lieu de "EI 30" après les mots "traverser une paroi entre deux compartiments pour laquelle une résistance au feu supérieure ou égale à".

A la page 58526, la planche 4.2 de l'annexe 4/1 doit être remplacé par la planche 4.2 suivante de sorte que dans le dessin L : la distance a soit mesurée entre le vitrage et la face extérieure de la façade :

Pour la consultation du tableau, voir image A la page 58529, dans le texte néerlandais et français du point 1.4 de l'annexe 4/1, lire "6.1.5" au lieu de "6.1.2".

A la page 58530, dans le texte français du point 2.1 de l'annexe 4/1, supprimez les mots ", qui répondent aux normes ou aux règles de l'art en la matière".

A la page 58531, les corrections suivantes doivent être apportées à l'annexe 4/1 : ajoutez dans le texte néerlandais du point 3.4.2 de l'annexe 4/1 le mot "tenminste" entre les mots "waarvoor" et les mots "een brandweerstand" et ajoutez les mots "van EI 30" entre le mot "brandweerstand" et les mots "is vereist"; dans le texte néerlandais du point 3.5.1.1 de l'annexe 4/1, ajoutez après les mots "uit een borstwering, die minstens E 60" les signes « - ef »; dans le texte français du point 3.5.1.1 de l'annexe 4/1, ajoutez après les mots "d'une allège qui présente au moins E 60" les signes " - ef"; dans le texte français du point 3.5.1.1 de l'annexe 4/1, lire "E 60" au lieu de "EI 60" après les mots « soit une saillie verticale, dans l'axe du mur séparant les deux bâtiments ou compartiments et qui présente au moins »; dans le texte néerlandais du point 3.5.1.1, avant-dernier alinéa, lire "(i<->o)" au lieu de "(i->o)" devant les mots "om de twee bouwlagen (plaat 4.4 - figuur B)"; dans le texte français du point 3.5.1.1, avant-dernier alinéa, lire "(i<->o)" au lieu de "(i->o)" devant les mots "à un niveau sur deux (planche 4.4 - figure B)".

A la page 58532, les corrections suivantes doivent être apportées à l'annexe 4/1 : dans le texte néerlandais du point 3.5.2.1, lire "verluchtingsopeningen" au lieu de "openingen"; dans le texte français du point 3.5.2.2.1, lire « résistance au feu » au lieu de " étanchéité aux flammes" et dans le texte néerlandais lire "brandweerstand" au lieu de "vlamdichtheid"; dans le texte néerlandais et français, au point 3.6, alinéa 2, lire "EI" au lieu de "REI".

A la page 58534 dans le texte néerlandais du point 4.2.3.1 de l'annexe 4/1, supprimez les mots "een stabiliteit bij brand van".

A la page 58536, les corrections suivantes doivent être apportées à l'annexe 4/1 : dans le texte français du point 5.1.2 de l'annexe 4/1, lire "détente" au lieu de "détention"; dans le texte néerlandais et français au point 5.1.2.1, lire à chaque fois "1.3" au lieu de "1.4"; dans le texte français, au point 5.1.2.1, alinéa 3, point b, deuxième tiret, ajoutez le mot "toutefois," (suivi par une virgule) devant les mots "les chaufferies pour la chauffe au combustible gazeux"; dans le texte français du point 5.1.3.1, dernier alinéa, supprimez le mot "techniques" devant les mots " de transformation électrique ".

A la page 58537, dans le texte français du point 5.1.5.1, 3 de l'annexe 4/1, lire "; les gaines verticales " au lieu du mot " et " qui est suivi par les mots "sont compartimentées à chaque compartiment par des écrans horizontaux".

A la page 58538, dans le texte néerlandais, au point 5.5, alinéa 4, premier tiret, de l'annexe 4/1, ajoutez le mot "gaat" après les mots "door andere lokalen".

A la page 58538, dans le texte français du point 5.5, deuxième tiret de l'annexe 4/1, lire "EI1 120" au lieu de "EI 120".

A la page 58540, dans le texte français, au point 6.1.4, alinéa 2, point 1, de l'annexe 4/1, ajoutez "à fermeture automatique" après les mots "comporter deux portes EI1 30".

A la page 58543, les corrections suivantes doivent être apportées à l'annexe 4/1 : dans le texte néerlandais au point 6.7.1.3, lire "brandwerende klep" au lieu de "brandweerklep" et lire « brandwerende klep » au lieu de « rookklep »; dans le texte néerlandais et français au point 6.7.1.3, lire "6.7.4" au lieu de "6.7.5".

A la page 58544, les corrections suivantes doivent être apportées : les corrections suivantes doivent être apportées au point 6.7.2.2 de l'annexe 4/1 : dans le texte néerlandais de la deuxième phrase, lire " gelegen buiten de " au lieu de " van " entre les mots " De afzuigkanalen " et les mots " collectieve keukens zijn : " et ajoutez dans la troisième phrase les mots " in de collectieve keukens " entre les mots " De afzuigkanalen " et les mots " met hun ophangingen blijven in geval van brand "; dans le texte français de la deuxième phrase, ajoutez les mots " situés en dehors " entre les mots " Les conduits d'extraction " et les mots " des cuisines collectives sont " et ajoutez dans la troisième phrase les mots " situés dans les cuisines collectives " entre les mots " Les conduits d'extraction " et les mots " et leurs suspentes restent stables au feu "; dans le texte néerlandais et français, au point 6.7.3.2 de l'annexe 4/1, lire à chaque fois "EI 60" au lieu des deux mentions de "EI 30"; dans le texte français au point 6.7.3.2, de l'annexe 4/1, enlevez les mots "de même" après les mots "dans une gaine présentant la même résistance au feu"; dans le texte néerlandais du point 6.7.4.1 de l'annnexe 4/1, lire "drie" au lieu de "twee"; dans le texte français du point 6.7.4.1 de l'annexe 4/1, lire "trois" au lieu de "deux".

A la page 58546, dans le texte français du point 6.7.5 de l'annexe 4/1, lire "précise" au lieu de "précisé".

A la page 58547, dans le texte français du point 6.9.1, alinéa 2, de l'annexe 4/1, lire "élevées" au lieu de "élevés".

A la page 58550, dans le texte néerlandais et français, au point 6.9.4.9 de l'annexe 4/1, lire "6.7.5" au lieu de "6.7.6".

A la page 58552, la planche 5.1 de l'annexe 5/1 doit être remplacé par la planche 5.1 suivante :

Pour la consultation du tableau, voir image A la page 58553, les corrections suivantes doivent être apportées au tableau I de l'annexe 5/1 : ajoutez avant le mot néerlandais "Keukens" le mot "collectieve" et ajoutez après le mot français "Cuisines" le mot "collectives"; dans le texte néerlandais, le mot "interieur" doit être ajouté après la mention "300 mm". Dans le texte français, le mot "intérieur" doit être ajouté après la mention "300 mm".

A la page 58554, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais du tableau III du point 4.1 de l'annexe 5/1, lire "trappenhuizen" au lieu de "traphuizen"; dans le texte français du tableau III du point 4.1 de l'annexe 5/1, ajoutez un espace entre le mot "extérieur" et le mot "du".

A la page 58555, les corrections suivantes doivent être apportées : dans le texte néerlandais du tableau IV du point 4.2 de l'annexe 5/1, lire " de evacuatiewegen " au lieu de "horizontal vluchtwegen" et lire « evacuatieniveau » au lieu de « gelijkvloers »; dans le texte français du tableau IV du point 4.2 de l'annexe 5/1, lire " cages d'escalier, (y compris les sas, les paliers et les escaliers) et le chemin d'évacuation au niveau d'évacuation, à partir des cages d'escalier jusqu'à l'extérieur du bâtiment " au lieu de " les cages d'escalier, (c à d : les sas, les paliers et les escaliers) et le chemin d'évacuation au niveau d'évacuation, à partir des cages d'escalier jusqu'à l'extérieur du bâtiment"; dans le texte néerlandais du tableau IV du point 4.2 de l'annexe 5/1, lire "de trappenhuizen (met inbegrip van de sassen, de overlopen en de trappen zelf) en het horizontale deel van de evacuatieweg op het evacuatieniveau vanaf de trappenhuizen tot buiten het gebouw" au lieu de " verticale vluchtwegen (d.w.z. : de trapzalen met inbegrip van de sassen, de overlopen en de trappen zelf) en het horizontale deel van de evacuatieweg op het gelijkvloers vanaf de trapzalen tot buiten het gebouw".

Bruxelles, le 18 decembre 2013.