8 AVRIL 2008. - Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur de la Génétique humaine

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment les articles 2 et 2bis ;

Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique humaine, modifié par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, notamment les articles 4 et 6;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés, conformément à l'article 4, 1° de l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membres du Conseil supérieur de Génétique humaine : M. le docteur Abramowicz, Marc, 1180 Uccle.

Mme le docteur Blaumeiser, Bettina, 2650 Edegem.

Mme le docteur Bonduelle, Maryse, 9255 Buggenhout.

M. le docteur Bours, Vincent, 4000 Liège.

M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, 3050 Oud-Heverlee.

Mme le docteur Dahan, Karin, 1244 Luxembourg.

Mme le docteur De Paepe, Anne, 9620 Zottegem.

Mme le docteur Destrée, Anne, 6940 Durbuy.

M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, 3010 Leuven.

Mme le docteur Liebaers, Inge, 1020 Bruxelles.

Mme le docteur Jamar, Mauricette, 4500 Huy.

M. le docteur Mortier, Geert, 9881 Aalter.

Mme le docteur Sibille, Catherine, 1970 Wezembeek-Oppem.

Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, 2600 Antwerpen.

M. le docteur Vassart, Gilbert, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

Mme le docteur Dumoulin, Christine, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

Art. 2.Est nommé, conformément à l'article 4, 2° de l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membre du Conseil supérieur de la Génétique humaine : Mme le docteur Coppens, Monique, 1570 Galmaarden.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 avril 2008.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme L. ONKELINX