5 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté organique du Régent du 31 octobre 1947 de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté du Régent du 22 mai 1950;

Vu l'arrêté royal du 28 novembre 1996 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté royal du 2 avril 1998;

Vu l'arrêté royal du 20 juillet 1999 fixant les attributions ministérielles en matière de politique scientifique, de culture et d'enseignement, Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les membres du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome sont : l'Archiviste général de Royaume; le Directeur général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique de la Communauté française et le Secrétaire général du « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaanderen », ou leurs délégués; le Directeur de l'Academia Belgica; le Président et le Vice-Président du Conseil d'administration de l'Academia Belgica; le Secrétaire général des Services fédéraux des affaires scientifiques techniques et culturelles, ou son délégué;

M. R. Aubert, membre de la Classe des Lettres de l'Académie royale de Belgique;

M. J. Roegiers, membre de la Classe des Lettres de la « Koninklijke Academie van België »;

M. C. Bruneel, membre de la Commission royale d'Histoire;

M. J.M. Sansterre, professeur à l'Université libre de Bruxelles;

M. G. Vanthemsche, professeur à la « Vrije Universiteit Brussel »;

M. M. Dumoulin, professeur à l'Université Catholique de Louvain;

M. E. Thoen, professeur à la « Universiteit Gent »;

M. J. De Maeyer, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »;

M. F. Bierlaire, professeur à l'Université de Liège.

Art. 2.Le mandat des membres, susmentionnés à l'article 1er dure cinq ans, à partir du 1er octobre 2001.

Art. 3.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 septembre 2001.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Recherche scientifique, Ch. PICQUE