3 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution;

Vu l'arrêté organique du Régent du 31 octobre 1947 portant création de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté du Régent du 22 mai 1950;

Vu l'arrêté royal du 28 novembre 1996 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté royal du 2 avril 1998;

Vu l'arrêté royal du 5 septembre 2001 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés comme membres du Comité directeur de l'Institut belge de Rome : le Directeur général des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces; le Directeur général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique du Ministère de la Communauté française et le Secrétaire général du "fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaanderen" ou leurs délégués; le Président et le Vice-Président du Conseil d'administration de l'Academia Belgica; le Directeur de l'Academia Belgica;

M. E. Beka, Secrétaire général au Département de la Politique scientifique fédérale, comme représentant du Ministre de la Politique scientifique;

M. J.-L. Kupper, membre de l'Académie royale de Belgique;

M. J. Roegiers, membre de la "Koninklijk Vlaamse Academie van België";

M. C. Bruneel, membre de la Commission royale d'Histoire;

M. J.-M. Sansterre, professeur à l'Université libre de Bruxelles;

M. J. Tyssens, professeur à la "Vrije Universiteit Brussel";

M. M. Dumoulin, professeur à l'Université catholique de Louvain;

M. J. De Maeyer, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven";

M. E. Thoen, professeur à I'"Universiteit Gent";

M. F. Bierlaire, professeur à l'Université de Liège.

Art. 2.Le mandat des membres visés à l'article 1er a une durée de cinq ans qui prend cours à la date de prise d'effet du présent arrêté.

Art. 3.Sont abrogés : l'arrêté royal du 28 novembre 1996 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté royal du 2 avril 1998; l'arrêté royal du 5 septembre 2001 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2006.

Art. 5.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 3 décembre 2006.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN