publié le 30 mars 2012
Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de biologie clinique
4 MARS 2012. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de biologie clinique
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 63, alinéa 1er, 2° et alinéa 2, comme modifié par la loi du 21 décembre 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/12/1994 pub. 07/03/2012 numac 2012000130 source service public federal interieur Loi portant des dispositions sociales et diverses . - Traduction allemande d'extraits fermer; Vu l'arrêté royal du 3 décembre 1999 relatif à l'agrément des laboratoires de biologie clinique par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, l'article 47;
Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.§ 1er. Sont nommés respectivement président et vice-président de la Commission de biologie clinique : - M. Braekevelt, R., Waregem;
Mme Demulder, A., Bruxelles. § 2. Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la Commission de biologie clinique : - M. Desmet, K., Pellenberg;
Mme Boeckx, N., Pulle. - M. Philippé, J., Deinze;
Mme Stove, V., Sint-Martens-Leerne. - M. De Waele, M., Ronse;
Mme Weets, I., Humbeek. - Mme Charlier, C., Visé;
M. Gothot, A., Angleur. - Mme Philippe, M., Bruxelles;
M. Eeckhoudt, S., Erbisoeul Jurbise. - M. Vandenberg, O., Bruxelles;
Mme Gulbis, B., Bruxelles. - Mme Van Hoof, V., Bouwel;
Mme Ieven, G., Aartselaar. - M. Jarjoura, S., Mons.
Mme Roggeman, S., Jabbeke; - M. Moens, M., Mechelen;
M. Lievens, M., Bruxelles. - M. Minon, J.-M., Liège;
M. Veys, A., Bruxelles. - M. Derom, A., Geel;
M. Eerens, D., Genk. - M. Bungert, J., Malmedy;
M. Vandenplas, F., Embourg; - M. Jonckheere, J., Zwijnaarde.
Mme Verdonck, A., Brugge; - Mme Boel, A., Melle;
M. Laffut, W., Berlaar.
Art. 2.. M. Van de Walle, P. et Mme Van Campenhout, C. sont nommés respectivement secrétaire et secrétaire suppléant de la Commission de biologie clinique.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 19 décembre 2011.
Art. 4.La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX