2 MARS 2021. - Arrêté royal portant nomination des membres et du président de la Commission de planification de l'offre médicale

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 91, § 4 ;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997, et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par la loi du 3 mai 2003 ;

Vu l'arrêté royal du 2 juillet 1996 fixant les règles relatives et au fonctionnement de la Commission de planification - offre médicale, l'article 4, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999 ;

Vu l'arrêté royal du 16 juin 2015 portant nomination des membres et du président de la Commission de planification de l'offre médicale ;

Considérant qu'en raison du caractère très spécialisé de l'organe consultatif considéré, il convient de déroger à l'obligation de double présentation prévue par la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifié par les lois des 17 juillet 1997 et 3 mai 2003;

Sur la proposition du Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté flamande, réunis en Collège : Membre effectif : HOEBEKE, Piet ;

Membre suppléant : MATHYSEN, Danny.

Membre effectif : HERIJGERS, Paul ;

Membre suppléant : VAN GEET, Christel.

Art. 2.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté française, réunis en Collège : Membre effectif : COGAN, Elie ;

Membre suppléant : GOFFARD, Jean-Christophe.

Membre effectif : CORNETTE, Pascale ;

Membre suppléant : LOUIS, Edouard.

Art. 3.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition du Collège Intermutualiste : Membre effectif : LANDTMETERS, Bernard ;

Membre suppléant : PELTIER, Alex.

Membre effectif : DEMYTTENAERE, Bart ;

Membre suppléant : LUCET, Catherine.

Membre effectif : BRABANT, Steven ;

Membre suppléant : DE BRUYN, Benjamin.

Art. 4.Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : DRIELSMA, Pierre ;

Membre suppléant : ROEX, Milan.

Membre effectif : HERRY, Luc ;

Membre suppléant : MOREAU, Véronique.

Art. 5.Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : DE BACKER, Wilfried ;

Membre suppléant : PLETSCHETTE, Zoé.

Membre effectif : MOENS, Marc ;

Membre suppléant : BEJJANI, Gilbert.

Art. 6.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles représentatives des dentistes : Membre effectif : VANDEVELDE, Marijke ;

Membre suppléant : SIEGERS, Karine.

Membre effectif : DEVRIESE, Michel ;

Membre suppléant : BOLLAND, Fabrice.

Art. 7.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Membre effectif : HENS, Evelyne ;

Membre suppléant : SCHOENMAECKERS, Jeroen.

Membre effectif : DE MAESENEER, Jan ;

Membre suppléant : MOENS, Isabel.

Art. 8.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : Membre effectif : DAUBIE, Michael ;

Membre suppléant : LANGE, Bernard.

Art. 9.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de la Communauté flamande : Membre effectif : BROUWERS, Jonas ;

Membre suppléant : GOYVAERTS, Sofie.

Art. 10.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de la Communauté française : Membre effectif : MATTERAZZO, Stella ;

Membre suppléant : SMETS, Françoise.

Art. 11.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de la Communauté germanophone : Membre effectif : PIRAPREZ, Laura ;

Membre suppléant : WABNIG, Miranda.

Art. 12.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de l'Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité : Membre effectif : MEEUS, Pascal ;

Membre suppléant : VERLIEFDE, Patrick.

Art. 13.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles de kinésithérapeutes : Membre effectif : DE ZITTER, Ann ;

Membre suppléant : SONDERVAN, Baldwin.

Membre effectif : JACQUEMIN, Manuel ;

Membre suppléant : DONNAY, Frédérique.

Art. 14.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la kinésithérapie et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : BRASSINE, Eric ;

Membre suppléant : LIEVENS, Pierre-Olivier.

Membre effectif : MEIRTE, Jill ;

Membre suppléant : VAN DEUN, Bieke.

Art. 15.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des praticiens de l'art infirmier : Membre effectif : MENGAL, Yves ;

Membre suppléant : THONON, Olivier.

Membre effectif : PAQUAY, Louis ;

Membre suppléant : DE WANDELER, Ellen.

Art. 16.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de l'art infirmier et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : PETERS, Edgar ;

Membre suppléant : HESPEL, Jannie.

Membre effectif : VAN HECKE, Anne ;

Membre suppléant : VAN DURME, Thérèse.

Art. 17.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des accoucheuses : Membre effectif : REYNS, Marlene ;

Membre suppléant : EMBO, Mieke.

Membre effectif : WITTVROUW, Vanessa ;

Membre suppléant : NISET, Anne.

Art. 18.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel des accoucheuses et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : BEECKMAN, Katrien ;

Membre suppléant : VERMEULEN, Joeri.

Membre effectif : CASTIAUX, Geneviève ;

Membre suppléant : GOETVINCK, Krista.

Art. 19.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des logopèdes : Membre effectif : PIETTE, Annick ;

Membre suppléant : DUVAL, Annabelle.

Membre effectif : DE MEYERE, Pol ;

Membre suppléant : BOEY, Ronny.

Art. 20.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la logopédie et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : LEFEVERE, Stefaan ;

Membre suppléant : MARYN, Youri.

Membre effectif : STEGEN, Françoise ;

Membre suppléant : VERDICKT, Anne.

Art. 21.Est nommé pour une période de cinq ans en qualité de Président sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : VELKENIERS, Brigitte.

Art. 22.L'arrêté royal du 16 juin 2015 portant nomination des membres de la Commission de planification de l'offre médicale, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 31 juillet 2020 est abrogé.

Art. 23.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 24.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions et le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 2 mars 2021.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Fr. VANDENBROUCKE