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Arrêté Ministériel du 26 novembre 2020
publié le 18 janvier 2021

Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

source
autorite flamande
numac
2020044301
pub.
18/01/2021
prom.
26/11/2020
ELI
eli/arrete/2020/11/26/2020044301/moniteur
moniteur
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AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche


26 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques


Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1°, remplacé par le décret du 26 avril 2019, et l'article 4, 2° ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, §§ 3 et 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ; - l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et 7.

Formalité La formalité suivante est remplie : - Le 30 octobre 2020, il y a eu une concertation avec les régions et le groupe d'experts.

LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE :

Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté.

La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté prévoit l'exécution des règlements suivants : 1° le Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 ;2° le Règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et le contrôle.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017.

Art. 5.L'arrêté du secrétaire général du 27 novembre 2019 établissant les listes des niveaux 1er et 2 telles que fixées à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ

Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier Partie A - Légumes et herbes

culture

sous-groupe de cultures

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis jaune

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis rouge

Apium graveolus var. dulce - céleri-branche

vert

Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver


Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

feuille

Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

tige - rouge

Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

tige - blanche

Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge

rond rouge

Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga


Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

mauve

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc industrie

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc frais

Brassica, espèces diverses - navet à couper


Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges automne

Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges serre/hâtif

Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges été

Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver


Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - automne

Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - printemps

Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - été

Cucurbita maxima - potiron

orange hokkaido

Cucurbita moschata - courges musquées

courge butternut

Lepidium sativum - cresson alénois


Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot commun - vert

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot coco plat - vert

Raphanus sativus var. niger - Radis noir


Partie B - Cultures arables

Triticum spelta L. - Epeautre


Triticosecale - Triticale - Triticale hiver


Zea mays - maïs d'ensilage

très hâtif à hâtif

Zea mays - maïs d'ensilage

hâtif à mi-hâtif

Zea mays - maïs d'ensilage

mi-hâtif à mi-tardif

Zea mays - maïs d'ensilage

mi-tardif à très tardif

Zea mays L. - maïs à grain

hâtif

Zea mays L. - maïs à grain

tardif


Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ

Annexe 2. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes et herbes

culture

sous-groupe de cultures

Allium ascalonicum - échalote

semis - rouge

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis blanc

Allium fistulosum - ciboule

blanc

Allium porrum - poireau

automne

Allium porrum - poireau

hiver

Allium porrum - poireau

été

Allium schoenoprasum - ciboulette


Anethum graveolens - aneth


Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - cerfeuil


Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave


Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper)

autre

Asparagus officinalis - asperge


Beta vulgaris var. conditiva - betterave potagère, betterave rouge

longue

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

ronde colorée (autre que rouge)

Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie)


Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

automne

Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

hiver

Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

été

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

tardif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

mi-hâtif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hâtif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hiver

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

chou frisé nain

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

chou frisé vert

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme

chou-fleur romanesco

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme

chou-fleur blanc

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur coloré

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine

tardif

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine

hâtif

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

choucroute

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

automne

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

été

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

automne

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

été

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

automne

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

été

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

hâtif

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

conservation

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

automne

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

printemps

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

été

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet d'hiver - rouge

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet de printemps

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet d'automne - blanc

Brassica species - Asia-Greens


Capsicum annuumL. Piment


Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré jaune

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré orange

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré rouge

Capsicum annuum var. grossum - poivron

poivron pointu doux jaune

Capsicum annuum var. grossum - poivron

poivron pointu doux orange

Capsicum annuum var. grossum - poivron

poivron pointu doux rouge

Capsicum annuum var. grossum - poivron

porte-greffes

Capsicum annuum var. grossum - poivron

autres

Capsicum species - Chili


Chicorium endivia - scaroles

frisée - automne

Chicorium endivia - scaroles

frisée - serre/hâtif

Chicorium endivia - scaroles

frisée été

Cichorium intybus partim - Pain de sucre

automne

Cichorium intybus partim - Pain de sucre

hâtif

Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso

automne

Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso

hâtif

Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso

été

Coriandrum sativum - coriandre


Cucumis sativus - concombre

mini-concombre

Cucumis sativus - concombre

porte-greffes

Cucumis sativus - concombre

autre

Cucurbita maxima - potiron

hokkaido vert

Cucurbita maxima - potiron

autre

Cucurbita moschata - courge musquée

Non spécifiés

Cucurbita pepo - courgette

jaune

Cucurbita pepo - courgette

vert

Daucus carota ssp. sativus - carotte

botte

Daucus carota ssp. sativus - carotte

`Flakkeese'

Daucus carota ssp. sativus - carotte

Nantes

Diplotaxis tenuifolia -- - Roquette sauvage


Eruca sativa - roquette


Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

automne

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

printemps

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

été

Ipomoea batatas - patate douce


Lactuca sativa var. capitata - laitue batavia


Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée


Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg


Lactuca sativa var. capitata - autre


Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne


Lactuca sativa var. crispa - laitue à cueillir


Lactuca sativa var. crispa - lollo rossa/lollo bionda


Lactuca sativa var. longifolia - laitue romaine


Melissa officinalis - citronnelle


Ocimum basilicum - basilic

Basilic génois

Origanum vulgare - marjolaine sauvage (origan)


Pastinaca sativa - panais


Petroselinum crispum - persil

frisé

Petroselinum crispum - persil

à feuilles lisses

Petroselinum crispum convar. radicosum - persil à grosse racine


Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain

Haricot à écosser autres

Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain

Haricot commun jaune/beurre

Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain

Haricot commun vert

Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain

Haricot commun violet

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot coco plat jaune

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot coco plat violet

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

haricot vert en branches jaune/beurre

Pisum medulare - pois ridé

vert foncé - tardif - fin

Pisum medulare - pois ridé

vert foncé - hâtif - gros

Pisum sativum conv. axiphium - pois sucré (pois mange-tout)


Pisum sativum convar. sativum - petits pois

vert - hâtif - gros

Raphanus sativus - radis noir


Raphanus sativus var. sativa - radis

rouge

Raphanus sativus var. sativa - radis

blanc

Satureja hortensis - sarriette


Satureja hispanica - scorsonère


Solanum lycopersicum - tomate

cherry

Solanum lycopersicum - tomate

cocktail

Solanum lycopersicum - tomate

medium

Solanum lycopersicum - tomate

tomate prune

Solanum lycopersicum - tomate

spécialités

Solanum lycopersicum - tomate

grappe

Solanum lycopersicum - tomate

tomate charnue

Solanum melongena - aubergine


Spinacia oleracea - épinards

automne

Spinacia oleracea - épinards

printemps

Spinacia oleracea - épinards

été

Thymus vulgaris - thym


Valerianella olitoria - mâche

à feuilles

Valerianella olitoria - mâche

à fleurettes

Vicia faba var. major - fève


Zea mays convar. saccarata - maïs doux


Partie B. Cultures arables

culture

sous-groupe de cultures

Avena sativa L > Avoine > Avoine de printemps


Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine noire


Helianthus annuus L. - Tournesol


Hordeum vulgare /. Sensu lato - Orge > Orge d'hiver


Solanum tuberosum - pomme de terre

consommation : farineuse

Solanum tuberosum - pomme de terre

consommation : pelure rouge

Solanum tuberosum - pomme de terre

consommation : chair ferme

Solanum tuberosum - pomme de terre

consommation : précoce

Solanum tuberosum - pomme de terre

transformation chips

Solanum tuberosum - pomme de terre

transformation frites

Solanum tuberosum - pomme de terre

consommation : chair assez ferme

Triticosecale - triticale

triticale de printemps

Triticum aestivum - froment d'hiver

froment fourrager

Triticum aestivum - froment d'hiver

froment à pain améliorant

Triticum aestivum - froment d'hiver

froment à pain (ordinaire)

Triticum aestivum L. - froment de printemps

froment fourrager

Triticum aestivum L. - froment de printemps

froment à pain améliorant

Triticum aestivum L. - froment de printemps

froment à pain (ordinaire)

Triticum sativum - Triticum turgidum subs turgidum - blé dur/durum


Triticum sativum - Triticum timopheevii - blé Zanduri


Partie C. Plantes fourragères et engrais verts

culture

sous-groupe de cultures

Lolium multiflorum - ray-grass italien

diploïde

Lolium multiflorum - ray-grass italien

tétraploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

tardif diploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

type intermédiaire tétraploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

tardif tétraploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

type intermédiaire diploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

hâtif diploïde

Lolium perenne - ray-grass anglais

hâtif tétraploïde

Medicago sativa - luzerne


Phacelia tanacetifolia - phacelia


Phleum pratense L. Timothee

tardif

Phleum pratense L. Timothee

hâtif

Pisum sativum - pois sec

printemps - pois jaune

Pisum sativum - pois sec

printemps - pois vert

Pisum sativum - pois sec

hiver - pois jaune

Pisum sativum - pois sec

hiver - pois vert

Pisum sativum - pois fourrager

Printemps - fleur colorée

Pisum sativum - pois fourrager

Printemps - fleur blanche

Pisum sativum - pois fourrager

Hiver - fleur colorée

Pisum sativum - pois fourrager

Hiver - fleur blanche

Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère


Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche)


Trifolium alexandrinum L. - trèfle d'Alexandrie


Trifolium incarnatum L. - trèfle incarnat


Trifolium pratense - trèfle violet


Trifolium repens - trèfle blanc


Vicia sativa - vesce d'été


Partie D. Fruits

culture

sous-groupe de cultures

Fragaria x ananassa - fraise


Cucumis melo - Melon

Charentaise


Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ

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