publié le 18 janvier 2021
Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques
AUTORITE FLAMANDE
Agriculture et Pêche
26 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques
Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1°, remplacé par le décret du 26 avril 2019, et l'article 4, 2° ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, §§ 3 et 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ; - l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et 7.
Formalité La formalité suivante est remplie : - Le 30 octobre 2020, il y a eu une concertation avec les régions et le groupe d'experts.
LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE :
Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.
Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté.
La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté prévoit l'exécution des règlements suivants : 1° le Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 ;2° le Règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et le contrôle.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017.
Art. 5.L'arrêté du secrétaire général du 27 novembre 2019 établissant les listes des niveaux 1er et 2 telles que fixées à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé.
Bruxelles, le 26 novembre 2020.
La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ
Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier Partie A - Légumes et herbes
culture
sous-groupe de cultures
Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis jaune
Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis rouge
Apium graveolus var. dulce - céleri-branche
vert
Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
feuille
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - rouge
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - blanche
Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge
rond rouge
Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
mauve
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc industrie
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc frais
Brassica, espèces diverses - navet à couper
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges automne
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges serre/hâtif
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges été
Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver
Cucumis sativus - concombre
cultures sous abri - automne
Cucumis sativus - concombre
cultures sous abri - printemps
Cucumis sativus - concombre
cultures sous abri - été
Cucurbita maxima - potiron
orange hokkaido
Cucurbita moschata - courges musquées
courge butternut
Lepidium sativum - cresson alénois
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot commun - vert
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot coco plat - vert
Raphanus sativus var. niger - Radis noir
Partie B - Cultures arables
Triticum spelta L. - Epeautre
Triticosecale - Triticale - Triticale hiver
Zea mays - maïs d'ensilage
très hâtif à hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage
hâtif à mi-hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage
mi-hâtif à mi-tardif
Zea mays - maïs d'ensilage
mi-tardif à très tardif
Zea mays L. - maïs à grain
hâtif
Zea mays L. - maïs à grain
tardif
Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.
Bruxelles, le 26 novembre 2020.
La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ
Annexe 2. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes et herbes
culture
sous-groupe de cultures
Allium ascalonicum - échalote
semis - rouge
Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis blanc
Allium fistulosum - ciboule
blanc
Allium porrum - poireau
automne
Allium porrum - poireau
hiver
Allium porrum - poireau
été
Allium schoenoprasum - ciboulette
Anethum graveolens - aneth
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - cerfeuil
Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave
Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper)
autre
Asparagus officinalis - asperge
Beta vulgaris var. conditiva - betterave potagère, betterave rouge
longue
Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)
ronde colorée (autre que rouge)
Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie)
Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan
automne
Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan
hiver
Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan
été
Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles
tardif
Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles
mi-hâtif
Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles
hâtif
Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles
hiver
Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager
chou frisé nain
Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager
chou frisé vert
Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme
chou-fleur romanesco
Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme
chou-fleur blanc
Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool
chou-fleur coloré
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine
tardif
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine
hâtif
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc
choucroute
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc
automne
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc
été
Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc
conservation
Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge
conservation
Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge
automne
Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge
été
Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli
automne
Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli
été
Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli
hâtif
Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine
conservation
Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine
automne
Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine
printemps
Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine
été
Brassica rapa var. rapifera - Navet
navet d'hiver - rouge
Brassica rapa var. rapifera - Navet
navet de printemps
Brassica rapa var. rapifera - Navet
navet d'automne - blanc
Brassica species - Asia-Greens
Capsicum annuumL. Piment
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré jaune
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré orange
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré rouge
Capsicum annuum var. grossum - poivron
poivron pointu doux jaune
Capsicum annuum var. grossum - poivron
poivron pointu doux orange
Capsicum annuum var. grossum - poivron
poivron pointu doux rouge
Capsicum annuum var. grossum - poivron
porte-greffes
Capsicum annuum var. grossum - poivron
autres
Capsicum species - Chili
Chicorium endivia - scaroles
frisée - automne
Chicorium endivia - scaroles
frisée - serre/hâtif
Chicorium endivia - scaroles
frisée été
Cichorium intybus partim - Pain de sucre
automne
Cichorium intybus partim - Pain de sucre
hâtif
Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso
automne
Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso
hâtif
Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso
été
Coriandrum sativum - coriandre
Cucumis sativus - concombre
mini-concombre
Cucumis sativus - concombre
porte-greffes
Cucumis sativus - concombre
autre
Cucurbita maxima - potiron
hokkaido vert
Cucurbita maxima - potiron
autre
Cucurbita moschata - courge musquée
Non spécifiés
Cucurbita pepo - courgette
jaune
Cucurbita pepo - courgette
vert
Daucus carota ssp. sativus - carotte
botte
Daucus carota ssp. sativus - carotte
`Flakkeese'
Daucus carota ssp. sativus - carotte
Nantes
Diplotaxis tenuifolia -- - Roquette sauvage
Eruca sativa - roquette
Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux
automne
Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux
printemps
Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux
été
Ipomoea batatas - patate douce
Lactuca sativa var. capitata - laitue batavia
Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée
Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg
Lactuca sativa var. capitata - autre
Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne
Lactuca sativa var. crispa - laitue à cueillir
Lactuca sativa var. crispa - lollo rossa/lollo bionda
Lactuca sativa var. longifolia - laitue romaine
Melissa officinalis - citronnelle
Ocimum basilicum - basilic
Basilic génois
Origanum vulgare - marjolaine sauvage (origan)
Pastinaca sativa - panais
Petroselinum crispum - persil
frisé
Petroselinum crispum - persil
à feuilles lisses
Petroselinum crispum convar. radicosum - persil à grosse racine
Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain
Haricot à écosser autres
Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain
Haricot commun jaune/beurre
Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain
Haricot commun vert
Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain
Haricot commun violet
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot coco plat jaune
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot coco plat violet
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
haricot vert en branches jaune/beurre
Pisum medulare - pois ridé
vert foncé - tardif - fin
Pisum medulare - pois ridé
vert foncé - hâtif - gros
Pisum sativum conv. axiphium - pois sucré (pois mange-tout)
Pisum sativum convar. sativum - petits pois
vert - hâtif - gros
Raphanus sativus - radis noir
Raphanus sativus var. sativa - radis
rouge
Raphanus sativus var. sativa - radis
blanc
Satureja hortensis - sarriette
Satureja hispanica - scorsonère
Solanum lycopersicum - tomate
cherry
Solanum lycopersicum - tomate
cocktail
Solanum lycopersicum - tomate
medium
Solanum lycopersicum - tomate
tomate prune
Solanum lycopersicum - tomate
spécialités
Solanum lycopersicum - tomate
grappe
Solanum lycopersicum - tomate
tomate charnue
Solanum melongena - aubergine
Spinacia oleracea - épinards
automne
Spinacia oleracea - épinards
printemps
Spinacia oleracea - épinards
été
Thymus vulgaris - thym
Valerianella olitoria - mâche
à feuilles
Valerianella olitoria - mâche
à fleurettes
Vicia faba var. major - fève
Zea mays convar. saccarata - maïs doux
Partie B. Cultures arables
culture
sous-groupe de cultures
Avena sativa L > Avoine > Avoine de printemps
Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine noire
Helianthus annuus L. - Tournesol
Hordeum vulgare /. Sensu lato - Orge > Orge d'hiver
Solanum tuberosum - pomme de terre
consommation : farineuse
Solanum tuberosum - pomme de terre
consommation : pelure rouge
Solanum tuberosum - pomme de terre
consommation : chair ferme
Solanum tuberosum - pomme de terre
consommation : précoce
Solanum tuberosum - pomme de terre
transformation chips
Solanum tuberosum - pomme de terre
transformation frites
Solanum tuberosum - pomme de terre
consommation : chair assez ferme
Triticosecale - triticale
triticale de printemps
Triticum aestivum - froment d'hiver
froment fourrager
Triticum aestivum - froment d'hiver
froment à pain améliorant
Triticum aestivum - froment d'hiver
froment à pain (ordinaire)
Triticum aestivum L. - froment de printemps
froment fourrager
Triticum aestivum L. - froment de printemps
froment à pain améliorant
Triticum aestivum L. - froment de printemps
froment à pain (ordinaire)
Triticum sativum - Triticum turgidum subs turgidum - blé dur/durum
Triticum sativum - Triticum timopheevii - blé Zanduri
Partie C. Plantes fourragères et engrais verts
culture
sous-groupe de cultures
Lolium multiflorum - ray-grass italien
diploïde
Lolium multiflorum - ray-grass italien
tétraploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
tardif diploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
type intermédiaire tétraploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
tardif tétraploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
type intermédiaire diploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
hâtif diploïde
Lolium perenne - ray-grass anglais
hâtif tétraploïde
Medicago sativa - luzerne
Phacelia tanacetifolia - phacelia
Phleum pratense L. Timothee
tardif
Phleum pratense L. Timothee
hâtif
Pisum sativum - pois sec
printemps - pois jaune
Pisum sativum - pois sec
printemps - pois vert
Pisum sativum - pois sec
hiver - pois jaune
Pisum sativum - pois sec
hiver - pois vert
Pisum sativum - pois fourrager
Printemps - fleur colorée
Pisum sativum - pois fourrager
Printemps - fleur blanche
Pisum sativum - pois fourrager
Hiver - fleur colorée
Pisum sativum - pois fourrager
Hiver - fleur blanche
Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère
Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche)
Trifolium alexandrinum L. - trèfle d'Alexandrie
Trifolium incarnatum L. - trèfle incarnat
Trifolium pratense - trèfle violet
Trifolium repens - trèfle blanc
Vicia sativa - vesce d'été
Partie D. Fruits
culture
sous-groupe de cultures
Fragaria x ananassa - fraise
Cucumis melo - Melon
Charentaise
Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.
Bruxelles, le 26 novembre 2020.
La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ